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Décision n° 090015DR20 du 15 juin 2009 fixant la tarification 2009-2012 du ticket modérateur pour les navires de l’INSU

DR20 - Délégation Côte d’Azur

Vu délib. CA CNRS du 29-11-1990 ; DEC. n° 070109DAJ et DEC. n° 070110DAJ du 27-08-2007.

Art. 1er. - Tarification 2009-2012 du ticket modérateur pour les navires de l’INSU : Tetrys-II ; Côtes de la Manche ; Côte d’Aquitaine ; Antedon II ; Sépia II, conformément au vade-mecum 2009 et au tableau ci-joint.

Art. 2. - Ce tarif prend effet à compter du 15 juin 2009.

Fait à Valbonne, le 15 juin 2009.

La déléguée régionale Côte d’Azur,
Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT

Ticket modérateur des navires de l’INSU
Tarifs journaliers HT

Tarifs journaliers en Euros

Tethys II

Côtes de la Manche

Côte d’Aquitaine

Antedon II

Sépia

2008

100

100

55

-

-

2009

287

287

207

95

46

2010

300

300

-

100

50

2011

738

738

-

243

117

2012

1025

1025

-

338

163

Le directeur de la division technique de l'INSU,
Etienne RUELLAN