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Décision n° 090021DR11 du 11 mai 2009 fixant les tarifs de vente d’hélium liquide, d’hélium gazeux et d’azote liquide fournis par l’UPR n° 2940_F - Laboratoire institut Néel « liquéfacteur »

DR11 - Délégation Alpes

Vu délib. CA CNRS du 29-03-2001 ; DEC. n° 060019DAJ du 10-01-2006 ; DEC. n° 060058DAJ du 01-02-2006.

Art. 1er. - Les tarifs de vente d’hélium liquide, d’hélium gazeux et d’azote liquide fournis par l’UPR n° 2940_F - Laboratoire institut Néel « liquéfacteur » sont fixés comme suit, en euros HT (TVA au taux en vigueur) :

 

HELIUM LIQUIDE (€/L)

HELIUM GAZ (€/M3)

AZOTE LIQUIDE (€/L)

Laboratoires du Polygone

0.80 €

7.00 €

0.15 €

Laboratoires hors Polygone

1.70 €

7.00 €

0.18 €

 

HELIUM LIQUIDE (€/L)

HELIUM GAZ (€/M3)

 

ILL et ESRF
Tranche 1 :
0 à 30 000 litres

T1 : 3.44 €

31.20 €

Tranche 2 : 30 001 à 50 000 litres

T2 : 3.18 €

Tranche 3 : 50 001 et plus

T3 : 2.80 €

 

 

Art. 2. - Ces tarifs prennent effet à compter du 1er janvier 2009.

Fait à Grenoble, le 11 mai 2009.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Alpes,
Younis HERMES