| Sommaire BO courant | Archives BO | Table des matières cumulée BO | Sommaire RMLR |
Vu délib. CA du CNRS du 29-11-1990 ; DEC. n° 070041DAJ du 30-03-2007.
Art. 1er. - Les tarifs des diverses prestations réalisées par l’UPS n° 2841 - CNRS image sont fixés selon le barème joint en annexe.
Art. 2. - Ces tarifs prennent effet à compter du 1er mai 2009.
Fait à Paris, le 30 avril 2009.
Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord,
Gilles TRAIMOND
Modification du barème des prestations
proposées par CNRS Images Vidéothèque
A compter du 01/05/2009
Remise de 40 % sur le prix hors taxes pour les unités CNRS.
Tout dépassement de la durée du prêt non signalé sera facturé de manière forfaitaire :
– 16,72 € HT/20,00 € TTC pour les VHS
– 66,89 € HT/80,00 € TTC pour les Betacam SP ou les DV Cam.
La perte de matériel (en cas de non réponse de l'emprunteur 10 jours après relance) sera facturée :
– 33,44 € HT/40,00 € TTC pour les VHS
– 83,61 €HT/100,00 € TTC pour les Betacam SP ou les DV Cam.
Prix spéciaux CD Rom et DVD extérieurs
(usages privés et institutionnels)
Prix spéciaux DVD distribués par les Editions Belin (usage privé)
Frais d'expédition
– France : 2,51 € HT (3,00 € TTC) par cassette + 1,00 € HT (1,20 € TTC) par cassette supplémentaire.
– Europe : 3,34 € HT(4,00 € TTC) par cassette +1,25 € HT (1,50 € TTC) par cassette supplémentaire.
– Autres pays : 5,02 € HT (6,00 € TTC) par cassette +1,67 € HT (2,00 € TTC) par cassette supplémentaire.
– Colissimo : sur la base des tarifs en vigueur
– Chronopost : sur la base des tarifs en vigueur
Recherches documentaires : Gratuité
Cessions de droits de reproduction
et de représentation exploitation non commerciale
(prix HT, minute indivisible, par source)
Films institutionnels
– 1 à 2 représentation(s)/1 an : 100 €
– représentations illimitées/3 ans : de 150 à 500 €
Musées, médiathèques…
– De 2 € à 500 € la minute, selon la nature et la taille de l'organisme, la durée des droits cédés, le caractère itinérant ou non de l'exposition, la perception d'un droit d'entrée…
Cessions de droits de télédiffusion commerciale
(prix HT - par minute indivisible et par source)
Images exceptionnelles (techniques AV, lieux, images uniques…) : + 20 %
Zone France :
– Câble et Satellite ou Télévision régionale (2 multidiffusions/4 ans) : de 15 à 250 €
– Hertzien + câble et satellite (2 diffusions/3 ans) : de 600 à 900 €
– France 5, France 3 national (2 multidiffusions sur 3 ans) : de 400 à 500 €
Zone Europe :
– ARTE (2 multidiffusions/4 ans) : de 600 à 800 €
– Suisse et/ou Belgique et/ou Luxembourg (2 diffusions/3 ans) : de 300 à 400 €
– Un pays hors Suisse, Belgique, Luxembourg (2 diffusions/3 ans) : de 200 à 800 €
– Europe (diffusion illimitée/5 ans) : 1 200 €
Autres zones :
– Pays francophones hors Europe et Canada (2 multidiffusions/3 ans) : de 15 à 200 €
– Canada (2 multidiffusions/3 ans) : de 350 à 800 €
– Un pays hors Europe, USA et Japon (2 multidiffusions/3 ans) : de 100 à 600 €
– Japon (2 diffusions/3 ans) : de 600 à 800 €
– USA (2 diffusions/3 ans) : de 600 à 1 200 €
– Monde entier hors USA (diffusion illimitée/5 ans) : 1 400 €
– Monde entier (diffusion illimitée/10 ans) : 1 800 €
Extensions
– TV5 : + 25 % du prix initial
– Pays ou zone supplémentaire : + 30 % du prix en 1ère acquisition
– Durée supplémentaire : + 10 % par an
– Diffusion TV supplémentaire : + 15 % du prix initial
– Autres supports de diffusion (DVD, sites web…) : + 30 % du prix en 1ère acquisition
Editions audiovisuelles VOD
(prix HT à la minute)
DVD, VOD
– une zone linguistique : de 200 € à 400 €
– monde : de 400 à 600 €
Sites web
– pour une semaine : 50 €
– un mois : 75 €
– 6 mois : 300 €
– un an : 400 €
Télévision + éditions audiovisuelles + VOD tous réseaux (Monde/20 ans) : 2 750 €
Cinéma + télévision + éditions audiovisuelles + VOD (Monde/20 ans) : 3 000 €
Remise libraires et distributeurs :
Une remise sur le prix de vente HT de chaque cassette/DVD est consentie à hauteur de :
– 10 % : pour 1 à 10 cassettes
– 20 % : pour 11 à 15 cassettes
– 25 % : pour 16 à 20 cassettes
– 35 % : au-delà de 20 cassettes commandées
Remise auteurs des films :
Une remise sur le prix de vente HT de chaque cassette / DVD est consentie à hauteur de 30 %.
Frais techniques :
Copie sur Betacam SP ou DVCam : à partir de 50,00 € HT, selon le support et le nombre d'extraits.