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Décision n° 09A049DR04 du 9 juillet 2009 fixant les tarifs HT des diverses prestations pour les implantations ioniques réalisées sur les machines Aramis, Irma et Sidonie par l’UMR n° 8609 - Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse
DR04 - Délégation Ile-de-France Sud
Vu délib. CA CNRS du 29-03-2001 ; DEC. n° 070040DAJ et DEC. n° 070038DAJ du 30-03-2007.
Art. 1er. - Les tarifs HT des diverses prestations pour les implantations ioniques réalisées sur les machines Aramis, Irma et Sidonie par l’UMR n° 8609 sont fixés selon le barème joint en annexe (modification).
Art. 2. - Ces tarifs prennent effet à compter du 1er avril 2009.
Art. 3. - Cette décision annule et remplace la décision du 19 mars 2009.
Fait à Gif-sur-Yvette, le 21 juillet 2009.
Pour le directeur général et par délégation : La déléguée régionale Ile-de-France Sud, Michèle SAUMON
CNRS.CSNSM – UMR n° 8609 Cadre de détermination du coût de prestations Implantations ioniques sur l’Accélérateur ARAMIS
Poste des charges
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Montant en € HT
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Consommation de matières premières
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20 000
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Sous-traitance et services extérieurs (frais de location, frais de déplacement…)
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40 000
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Indication de la nature, de la valeur du matériel, de l’outillage et du taux d’utilisation : INSTALLATION DATANT DE 1988, COUPLEE AU MICROSCOPE JANNUS (INVESTISSEMENT 2008) COUT DE LA MACHINE ARAMIS
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3 000 000
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Montant de l’amortissement correspondant à ces matériels INVESTISSEMENT ANNUEL
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50 000
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Frais de personnel – 1,8 ETP IR2 – 0,5 ETP IE - 2 ETP AI -
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250 000
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Autres dépenses – Crédits fonctionnement annuels – quote-part infrastructures et dépenses indirectes.
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84 000
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Total des dépenses
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444 000
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Nombre d’unités réalisables – 160 jours (8 heures) sur 210 ouvrables
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160
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Prix de revient complet unitaire
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2 775 €/j. Soit 346 €/h
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COEFFICIENT DE MAJORATION x 1,5 = 519 € arrondis à BAREME pour établissements privés
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520 € HT
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BAREME pour organismes publics, sauf EPIC
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170 € HT
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Ancien tarif unique en vigueur depuis le 1er janvier 2002 : 450 € HT.
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CNRS.CSNSM - UMR n° 8609 Cadre de détermination du coût des prestations Implantations ioniques sur la machine IRMA Utilisation du séparateur isotopique SIDONIE
Poste des charges
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IRMA Montant en € HT
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SIDONIE Montant en € HT
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Consommation de matières premières
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3 000
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3 000
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Sous-traitance et services extérieurs (frais de location, frais de déplacement…)
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10 000
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10 000
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Indication de la nature, de la valeur du matériel, de l’outillage et du taux d’utilisation > COUT DES EQUIPTS
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700 000
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500 000
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Montant de l’amortissement correspondant à ces matériels > INVESTISSEMENT ANNUEL
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15 000
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12 000
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Frais de personnel – 0, 5 ETP IR -0,5 ETP IE1 – 1,8 ETP AI -
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110 000
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70 000
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Autres dépenses – Crédits fonctionnement annuels – quote-part infrastructures et dépenses indirectes
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15 000
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15 000
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Total des dépenses
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153 000
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110 000
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Nombre d’unités réalisables 170 jours (8 heures) sur 210 ouvrables
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170
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170
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Prix de revient complet unitaire
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900 €/j. Soit 112 €/h
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647 €/j 81 €/h
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COEFFICIENT DE MAJORATION / x 2
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224
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160
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BAREME COMMUN AUX DEUX MACHINES : ETABLISSEMENTS PRIVES ORGANISMES PUBLICS, sauf Epic
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210 € HT 80 € HT
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210 € HT 80 € HT
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Ancien tarif en vigueur depuis le 1er janvier 2002 : 165 € HT.
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