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Décision n° 09A049DR04 du 9 juillet 2009 fixant les tarifs HT des diverses prestations pour les implantations ioniques réalisées sur les machines Aramis, Irma et Sidonie par l’UMR n° 8609 - Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse

DR04 - Délégation Ile-de-France Sud

Vu délib. CA CNRS du 29-03-2001 ; DEC. n° 070040DAJ et DEC. n° 070038DAJ du 30-03-2007.

Art. 1er. - Les tarifs HT des diverses prestations pour les implantations ioniques réalisées sur les machines Aramis, Irma et Sidonie par l’UMR n° 8609 sont fixés selon le barème joint en annexe (modification).

Art. 2. - Ces tarifs prennent effet à compter du 1er avril 2009.

Art. 3. - Cette décision annule et remplace la décision du 19 mars 2009.

Fait à Gif-sur-Yvette, le 21 juillet 2009.

Pour le directeur général et par délégation :
La déléguée régionale Ile-de-France Sud,
Michèle SAUMON

CNRS.CSNSM – UMR n° 8609
Cadre de détermination du coût de prestations
Implantations ioniques sur l’Accélérateur ARAMIS

Poste des charges

Montant en  HT

Consommation de matières premières

20 000

Sous-traitance et services extérieurs (frais de location, frais de déplacement…)

40 000

Indication de la nature, de la valeur du matériel, de l’outillage et du taux d’utilisation : INSTALLATION DATANT DE 1988, COUPLEE AU MICROSCOPE JANNUS (INVESTISSEMENT 2008) COUT DE LA MACHINE ARAMIS

3 000 000

Montant de l’amortissement correspondant à ces matériels INVESTISSEMENT ANNUEL

50 000

Frais de personnel – 1,8 ETP IR2 – 0,5 ETP IE - 2 ETP AI -

250 000

Autres dépenses – Crédits fonctionnement annuels – quote-part infrastructures et dépenses indirectes.

84 000

Total des dépenses

444 000

Nombre d’unités réalisables – 160 jours (8 heures) sur 210 ouvrables

160

Prix de revient complet unitaire

2 775 €/j.
Soit 346 €/h

COEFFICIENT DE MAJORATION x 1,5 = 519 € arrondis à
BAREME pour établissements privés

520 € HT

BAREME pour organismes publics, sauf EPIC

170  HT

Ancien tarif unique en vigueur depuis le 1er janvier 2002 : 450 € HT.

CNRS.CSNSM - UMR n° 8609
Cadre de détermination du coût des prestations
Implantations ioniques sur la machine IRMA
Utilisation du séparateur isotopique SIDONIE

Poste des charges

IRMA
Montant en
 HT

SIDONIE
Montant en  HT

Consommation de matières premières

3 000

3 000

Sous-traitance et services extérieurs (frais de location, frais de déplacement…)

10 000

10 000

Indication de la nature, de la valeur du matériel, de l’outillage et du taux d’utilisation
> COUT DES EQUIPTS

700 000

500 000

Montant de l’amortissement correspondant à ces matériels
> INVESTISSEMENT ANNUEL

15 000

12 000

Frais de personnel – 0, 5 ETP IR -0,5 ETP IE1 – 1,8 ETP AI -

110 000

70 000

Autres dépenses – Crédits fonctionnement annuels – quote-part infrastructures et dépenses indirectes

15 000

15 000

Total des dépenses

153 000

110 000

Nombre d’unités réalisables 170 jours (8 heures) sur 210 ouvrables

170

170

Prix de revient complet unitaire

900 €/j.
Soit
112 €/h

647 €/j
81 €/h

COEFFICIENT DE MAJORATION / x 2

224

160

BAREME COMMUN AUX DEUX MACHINES :
ETABLISSEMENTS PRIVES
ORGANISMES PUBLICS, sauf Epic

210 € HT
80 € HT

210 € HT
80 € HT

Ancien tarif en vigueur depuis le 1er janvier 2002 : 165 € HT.