Décision n° 090046DR16 du 15 juin 2009 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7587 - Institut Langevin « Ondes et images »

DR16 - Délégation Paris Michel-Ange

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. du 19-01-2006 ; A. préfectoral du 22-08-1882 mod. ; A. du 10-12-2002 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 080010DAJ du 02-01-2008 ; DEC. n° 08A012DSI du 19-12-2008 ; contrat CNRS/ESPCI.

Art. 1^er. - Création

Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7587.

Art. 2. - Composition du conseil

Le conseil de laboratoire, constitué au sein de l’UMR n° 7587, comprend les 12 membres suivants :

– 3 membres de droit : le directeur et les 2 directeurs-adjoints de l’unité; 

– 6 membres élus dont 1 par les chercheurs

– 1 par les enseignants-chercheurs ESPCI

– 1 par les enseignants-chercheurs des universités Paris VI et VII

– 1 par les personnels ITA/IATOS

– 2 par les étudiants en thèse ou post-doc ;

– 3 membres nommés par le directeur de l’unité.

Le nom et les fonctions des personnes nommées et élues au conseil de l’unité seront affichés dans les locaux de l’unité.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans.

Art. 3. - Compétence

Ce conseil de laboratoire, qui a un rôle consultatif, exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - Publication

La présente décision sera affichée dans les locaux de l’UMR et publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 15 juin 2009.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional de Paris Michel-Ange,
Gilles SENTISE