Décision n° 090049DR17 du 9 juin 2009 portant nomination des membres du comité spécial d'hygiène et de sécurité de la délégation Bretagne et Pays de Loire

DR17 - Délégation Bretagne et Pays-de-la-Loire

Vu D. n° 82-453 du 28-05-1982 mod. ; D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 14 ; D. du 01-08-2003 ; DEC. n° 953152SJUR du 30-11-1995 mod. ; DEC. n° 090005DRH du 25-01-2009 ; DEC. n° 040074DAJ du 30-09-2004 ; INS. n° 030039IGHS du 24-06-2003.

Art. 1^er. – Il est créé dans la délégation Bretagne et Pays-de-la-Loire un comité spécial d'hygiène et de sécurité (CSHS) chargé d'assister le comité technique paritaire placé auprès du directeur général du CNRS.

Art. 2. – La composition de ce comité est fixée comme suit :

Représentants de l'administration, nommés par le délégué régional

Membres titulaires :

– M. Patrick SAUBOST, délégué régional, président

– M. Lancelot NAIGEON, ingénieur régional d'hygiène et de sécurité

– M. Jean-Yves SAILLARD, directeur de l'UMR n° 6226 - Sciences chimiques de Rennes

– M. Jacques MARTINO, directeur de l'UMR n° 6457 - Subatech, Nantes

– M. Laurent FONTAINE, directeur de l'UMR n° 6011 - Unité de chimie organique moléculaire et macromoléculaire, Le Mans

Membres suppléants :

– M. Claude ROY, directeur de l'UMR n° 6523 - Laboratoire de physique des océans, Brest

– Mme Catherine BOYEN, directrice de l'UMR n° 7139 - Végétaux marins et biomolécules, Roscoff

– M. Philippe PIERRE, directeur de l'UMR n° 6262 - Institut de l'Ouest : droit et Europe, Rennes

– Mme Martine HAUSBERGER, directrice de l'UMR n° 6552 - Ethologie animale et humaine, Rennes

– M. Ian SIMS, directeur-adjoint de l'UMR n° 6251 - Institut de physique de Rennes

Représentants du personnel, nommés par les organisations syndicales représentatives

– Pour le SGEN-CFDT
Membres titulaires :
M. Jean-Michel KERBAOL, UMR n° 6521 - Chimie, électrochimie moléculaires et chimie analytique, Brest
M. François QUENTEL, UMR n° 6521 - Chimie, électrochimie moléculaires et chimie analytique,Brest
Membre suppléant :
Pas de membre suppléant

– Pour le SNTRS-CGT
Membres titulaires :
Mme Catherine JOUITTEAU, UMR n° 6230 - Chimie et interdisciplinarité : synthèse, analyse, modélisation, Nantes
Mme Françoise HENNION, UMR n° 6553 - Ecosystèmes, biodiversité, évolution, Rennes
Membres suppléants :
Mme Lise CARON, U n° 533 - INSERM, Nantes
M. Eric MACE, UMR n° 7144 - Adaptation et diversité en milieu marin, Roscoff

– Pour Sud Recherche
Membre titulaire :
M. Gurvan CAROU, FR n° 2424 - Station biologique de Roscoff
Membre suppléant :
M. Jean PENNORS, FR n° 2424 - Station biologique de Roscoff

– Pour le SNCS-FSU
Membres titulaires :
Mme Corinne LAGROST, UMR n° 6226 - Sciences chimiques de Rennes
Membre suppléant :
M. Pascal MORIN, UMR n° 7144 - Adaptation et diversité en milieu marin, Roscoff

– Pour le SNPTES-UNSA
Membre titulaire :
M. Christophe TIFFOCHE, UMR n° 6061 - Institut de génétique et développement de Rennes
Membre suppléant :
M. Hervé ORAIN - Larrmaur, Rennes

– Membres de droit
Le médecin de prévention animateur régional Docteur Jeannie TREPOS - Rennes

Art. 3. – Les membres suppléants peuvent assister aux séances du comité mais ne peuvent prendre part aux votes de celui-ci qu'en remplacement des membres titulaires.

Art. 4. - Les fonctionnaires chargés de la fonction d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité ayant compétence pour le CNRS sont invités aux réunions du CSHS.

Art. 5. - Le président peut inviter, à titre d'expert, un représentant qualifié de chaque établissement partenaire institutionnel de la délégation Bretagne et Pays-de-la-Loire ou toute personne qu'il jugera utile de faire participer aux débats.

Art. 6. – Le mandat des membres du comité prend effet à compter de la date de signature de la présente décision.

Art. 7. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Rennes, le 9 juin 2009.

Le délégué régional Bretagne et Pays-de-la-Loire,
Patrick SAUBOST