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Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; PV élections membres conseil de laboratoire des 07, 08 et 09-01-2009. Art. 1er. – Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’Institut de sciences des matériaux de Mulhouse (IS2M). Art. 2. – Le conseil de laboratoire comprend 22 membres : Membres de droit : – Mme Cathie VIX – M. Christian DANIEL Membres nommés : – Mme Louisa IDIRI – M. Michel NARDIN – M. Jean-Louis PAILLAUD – M. Joël PATARIN – Mme Séverine RIGOLET – M. François VONAU Membres élus : – Mme Karine ANSELME – M. Dominique BERLING – M. Raphaël BONGUR – Mme Jocelyne BRENLE MIEHE – M. Luc DELMOTTE – M. Emmanuel DENYS – M. Roger GADIOU – M. Bassel HAIDAR – Mme Marie-Paule HIRN – Mme Janina MOLLER – M. Vincent ROUCOULES – M. Gautier SCHRODJ – M. Philippe SONNET – M. Laurent VONNA La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans. Art. 3. – Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée. Art. 4. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Strasbourg, le 10 juin 2009.
Pour le directeur général et par délégation : |