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Vu D. n° 83-1260 du 30-12-1983 mod. ; D. n° 84-1185 du 27-12-1984 mod. ; A. du 01-02-2002 mod. ; D. du 19-01-2006. Art. 1er. - Sont nommés membres de la commission d’équivalence professionnelle compétente pour l’appréciation de la qualification professionnelle permettant l’accès aux corps des techniciens de la recherche et des adjoints techniques de la recherche : – M. Pierre DOUCELANCE – M. Remy BELLENGER – M. Joseph GABAY Art. 2. - Sont nommés en qualité de membres experts scientifiques et techniques du CNRS au titre des emplois-types relevant des branches d’activités professionnelles (BAP) suivantes :
– BAP A : Sciences du vivant
– BAP B : Sciences chimiques et sciences des matériaux
– BAP C : Sciences de l’ingénieur et instrumentation scientifique
– BAP D : Sciences humaines et sociales
– BAP E : Informatique, statistique et calcul scientifique
– BAP F : Information : documentation, culture, communication, édition, TICE
– BAP G : Patrimoine, logistique, prévention et restauration
– BAP J : Gestion et pilotage Art. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Paris, le 20 juillet 2009.
Le directeur général, |