Décision n° 090058DR10 du 2 juillet 2009 relative à la création du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7504 – Institut de physique et de chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS)

DR10 - Délégation Alsace

D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; PV résultats des élections des 19-05-2009 et 26-05-2009.

Art. 1^er. – Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l'unité mixte de recherche n° 7504.

Art. 2. – Le conseil de laboratoire comprend 20 membres :

Membres de droit :

– le directeur de l’unité : M. Marc DRILLON

– les deux directeurs-adjoints : M. Jean-Yves BIGOT et M. Daniel GUILLON

Membres élus :

Collèges chercheurs et enseignants-chercheurs :

– M. Silviu COLIS

– M. Yannick DAPPE

– M. Bertrand DONNIO

– M. Pierre GILLIOT

– Mme Christine GOYHENEX

– M. Carlo MASSOBRIO

Collège ITA- IATOS :

– Mme Sophie BARRE

– M. Fabien MULLER

– Mme Virginie SPEISSER

– Mme Emilie VOIRIN

– M. Jean-Pierre VOLA

Collège doctorants

– M. Alexandre Al ABBAS

– M. Séraphin EYELE

Un seul doctorant participe au conseil d’institut.

Membres nommés :

– M. Alain FORT

– M. Jean-Louis GALLANI

– M. Jean-Paul KAPPLER

– Mme Geneviève POURROY

– M. Wolfgang WEBER

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans.

Art. 3. – Le conseil de laboratoire a un rôle consultatif.

Il est consulté par le directeur de l'unité sur :

– l'état, le programme, la coordination des recherches, la composition des équipes ;

– les moyens budgétaires à demander par l'unité et la répartition de ceux qui lui sont alloués ;

– la politique des contrats de recherche concernant l'unité ;

– la politique de transfert de technologie et la diffusion de l'information scientifique de l'unité ;

– la gestion des ressources humaines ;

– la politique de formation par la recherche ;

– les conséquences à tirer de l'avis formulé par la ou les sections du Comité national de la recherche scientifique dont relève l'unité ;

– le programme de formation en cours et pour l'année à venir ;

– toutes mesures relatives à l'organisation et au fonctionnement de l'unité et susceptibles d'avoir une incidence sur la situation et les conditions de travail du personnel.

Art. 4. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Strasbourg, le 2 juillet 2009.

Le délégué régional Alsace,
Philippe PIERI