Décision n° 090116DR07 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'USR n° 59 - Service central d'analyse (SCA), dirigée par Jean-Jacques LEBRUN

DR07 - Délégation Rhône-Auvergne

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 060042DAJ du 24-01-2006 mod. ; DEC. n° 06A011DSI du 20-11-2006.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l'unité :

USR n° 59 - Laboratoire central d'analyse (SCA), dirigée par Jean-Jacques LEBRUN

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 15 membres :

le directeur de l'unité, le directeur-adjoint, membres de droit ;

– 8 membres élus :

– Collège A : 5

– Collège B : 3

– 5 membres nommés.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans à compter du 1^er juin 2009.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Villeurbanne, le 22 juin 2009.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Rhône-Auvergne,
Bruno ANDRAL