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Vu CIR. n° 010001DRH du 20-11-2001 ; DEC. n° 0100490DRH du 30-11-2001 ; crédits inscrits en colonne NA du budget (dépenses de personnels sur subvention d’Etat). Art. 1er. - Les taux horaires fixés par la décision susvisée sont revalorisés comme suit à compter du 1er octobre 2009 :
Art. 2. - Cette décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Paris, le 9 octobre 2009.
Pour le directeur général et par délégation : |