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Décision n° 090017DR12 du 20 octobre 2009 fixant la tarification en euros des examens d’IRM réalisés à l’UMR CNRS n° 6612 - Centre de résonance magnétique biologique et médicale

DR12 - Délégation Provence et Corse

Vu délib. CA CNRS du 29-03-2001 ; DEC. n° 040119DAJ et DEC. n° 040120DAJ du 08-12-2004.

Art. 1er. - La tarification en euros des examens d’IRM réalisés au Centre de résonance magnétique biologique et médicale (UMR CNRS n° 6612) sur les appareils d’IRM à 1,5 T (Avanto) et à 3 T (Verio) est fixée comme suit :

Appareil d’IRM à 1,5 T Avanto

 

Examen sans injection de produit de contraste

Examen avec injection de produit de contraste

Laboratoires CNRS

571

683

Hôpitaux publics
et militaires

640

752

Autres laboratoires publics

900

1 011

Secteur privé

978

1 090

Appareil d’IRM à 3 T Verio

 

Examen sans injection de produit de contraste

Examen avec injection de produit de contraste

Laboratoires CNRS

618

729

Hôpitaux publics
et militaires

687

799

Autres laboratoires publics

946

1 058

Secteur privé

1 025

1 137

Les tarifs indiqués sont HT, les prix TTC sont obtenus en appliquant le taux de TVA en vigueur au 1er janvier 2009, soit 19,60 %.

Art. 2. - Ces tarifs prennent effet à compter du 1er janvier 2009.

Art. 3. - La décision n° 090016DR12 du 12 juin 2009 relative au tarif de produits de type 1 est abrogée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Marseille, le 20 octobre 2009.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Provence et Corse,
Pierre DOUCELANCE