Décision n° 090015SGCN du 16 octobre 2009 relative à la vacance de sièges au sein des conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique

SGCN

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 19-01-2006 ; arrêté du 05-01-2006 ; DEC. n° 020003SGCN du 04-04-2002.

Art. 1^er. - Les sièges suivants sont à pourvoir, pour les conseils scientifiques de département mentionnés ci-dessous :

– Conseil scientifique du département - Planètes et univers
1 siège – collège électoral B

– Conseil scientifique du département – Sciences humaines et sociales
1 siège – collège électoral B

– Conseil scientifique du département – Sciences et technologies de l'information et de l'ingénierie
1 siège – collège électoral B

Art. 2. - Lors des prochaines réunions des conseils scientifiques de département, les membres élus des conseils scientifiques de département concernés éliront un membre parmi les personnes ayant fait acte de candidature.

Art. 3. - Les déclarations de candidatures établies suivant le modèle annexé à la présente, avec signature manuscrite, accompagnées d'un curriculum vitae (5 pages maximum), doivent être reçues par voie postale ou être déposées au Secrétariat général du Comité national, CNRS, 3 rue Michel Ange, 75016 Paris, avant le 15 décembre 2009 à 18h00.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du CNRS. Une mention de cette décision sera faite au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 16 octobre 2009.

Pour le directeur général et par délégation :
la secrétaire générale du Comité national,
Nicole Le GAL