Décision n° 090057DR14 du 2 octobre 2009 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMS n° 2859 - Service des avions français instrumentés pour la recherche en environnement

DR14 - Délégation Midi-Pyrénées

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l'UMS n° 2859 - Service des avions français instrumentés pour la recherche en environnement.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire est composé comme suit :

– le directeur de l'unité, M. Marc PONTAUD (président)

– le directeur-adjoint, M. André GRIBKOFF

– 1 membre désigné : M. Alain BUTET
Suppléant : M. Thierry PERRIN

4 membres élus et 4 membres suppléants :

– M. Jean-Claude ETIENNE, titulaire
Suppléant : M. Aurélien BOURDON

– M. Jean-François BOURDINOT, titulaire
Suppléant : M. Michel CLUZEAU

– M. Rémi CAILLOU, titulaire
Suppléant : M. Frédéric POUVESLE

– M. Marc LAURENS, titulaire
Suppléante : Mme Marie-Hélène CLUZEAU

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à deux ans. Cette durée peut être réduite ou prorogée dans le cas où la structure de l’unité est modifiée.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Toulouse, le 2 octobre 2009.

Pour le directeur général et par délégation :
La déléguée régionale Midi-Pyrénées,
Armelle BARELLI