Décision n° 090213DR02 du 13 octobre 2009 de nomination des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Paris B

DR02 – Délégation Paris B

Vu D. n° 82-453 du 28-05-1982 mod. ; D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; DEC. n° 090005DRH du 25-01-2009 ; instruction générale n° 030039IGHS du 24-06-2003.

Art. 1^er. - Il est créé dans la délégation Paris B un comité spécial d’hygiène et de sécurité (CSHS) chargé d’assister le comité technique paritaire placé auprès du directeur général du CNRS.

Art. 2. – La composition de ce comité est fixée comme suit :

Représentants de l’administration, nommés par la déléguée régionale

Membres titulaires :

– Mme Liliane FLABBÉE,
déléguée régionale, présidente ;

– Mme Frédérique MAZE-CORADIN,
ingénieure régionale de prévention et de sécurité, délégation Paris B ;

– M. Christophe PETIT,
directeur de l’UMR n° 7070 - Laboratoire des matériaux mésoscopiques et nanométriques ;

– M. Bernard CANTON,
ingénieur d’études de l’UMR n° 7585 - Laboratoire physique nucléaire et hautes énergies ;

– Mme Muriel ALTABEF,
chargée de recherche de l’UMR n° 7622 - Biologie du développement.

Membres suppléants :

– M. Emmanuel ROQUES,
adjoint à la déléguée régionale pour la délégation Paris B ;

– Mme Anne CLENET-CHIRON,
assistante de prévention et de sécurité, délégation Paris B ;

– M. Jean-Maurice MALLET,
directeur de recherche de l’UMR n° 7203 - Laboratoire des biomolécules ;

– Mme Sylvie ROUSSET,
directrice de l’UMR n° 7162 - Matériaux et phénomènes quantiques ;

– M. Christian BLEUX,
chargé de recherche de l’EAC n° 7059 - Biologie fonctionnelle et adaptative.

Représentants du personnel, nommés par les organisations syndicales représentatives

Pour le SGEN-CFDT

Membres titulaires :

– M. Sahdi SELMANE,
UMR n° 7164 - Astroparticule et cosmologie ;

– Mme Catherine ROUAULT,
UMR n° 7159 - Laboratoire d'océanographie et du climat : expérimentations et approches numériques.

Membre suppléant :

– M. Olivier SANDRE,
UMR n° 7195 - Physicochimie des électrolytes, colloïdes et sciences analytiques.

Pour la SNTRS–CGT

Membres titulaires :

– M. Edouard BRAY,
UMR n° 8541 - Régulation de l'expression génétique ;

– M. Laurent BONNET,
UMR n° 8550 - Laboratoire de physique statistique de l'ENS.

Membres suppléants :

– Mme Lorena KLEIN,
UMR n° 7045 - Laboratoire de physico-chimie des surfaces ;

– M. Patrick SASSIAT,
UMR n° 7195 - Physicochimie des électrolytes, colloïdes et sciences analytiques.

Pour SNPTES-UNSA

Membre titulaire :

– Mme Christine MOUFLE.

Membre suppléant :

– Pas de membre suppléant.

Membres de droit

– Docteur Dominique EVRARD,
médecin de prévention animateur régional.

Membres invités permanents

– La responsable du service hygiène et sécurité de l’université Paris VI ;

– Le médecin de prévention de l’université Paris VI ;

– La responsable du service hygiène et sécurité de l’université Paris VII ;

– Le médecin de prévention de l’université Paris VII ;

– L’ingénieur d’hygiène et sécurité de l’ENS ;

– Le coordonnateur national de prévention et de sécurité.

Art. 3. – Les membres suppléants peuvent assister aux séances du comité mais ne peuvent prendre part aux votes de celui-ci qu’en remplacement des membres titulaires.

Art. 4. – Les fonctionnaires chargés de la fonction d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité ayant compétence pour le CNRS sont invités aux réunions du CSHS.

Art. 5. – Le président peut inviter, à titre d’expert, un représentant qualifié de chaque établissement partenaire institutionnel de la délégation Paris B ou toute personne qu’il jugera utile de faire participer aux débats.

Art. 6. – Le mandat des membres du comité prend effet à compter de la date de signature de la présente décision.

Art. 7. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 13 octobre 2009.

La déléguée régionale Paris B,
Liliane FLABBÉE