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Vu D. n° 82-453 du 28-05-1982 mod. ; DEC. n° 998432DCAJ du 08-02-1999 mod. ; instruction générale n° 030039IGHS du 24-06-2003.
Art. 1er. – Le comité spécial d’hygiène et de sécurité (CSHS) pour le Campus Gérard Mégie est composé des membres suivants :
1. - Sept représentants de l’administration :
Titulaires :
– M. Gilles SENTISE, délégué régional de Paris Michel-Ange, président ;
– Mme Brigitte ETLICHER, secrétaire générale de l’Institut des sciences humaines et sociales ;
– Mme Nicole le GAL, secrétaire générale du Comité national ;
– Mme Annie PARDO, chef du service des ressources humaines ;
– M. Philippe CLERC, adjoint du chef du bureau du Patrimoine immobilier à la direction des finances.
Membres de droit
– Mme Martine HACQ, ingénieure régionale de prévention et de sécurité ;
– Dr Anh Van HOANG, médecin de prévention.
Suppléants :
– Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, adjointe du délégué régional de Paris Michel-Ange ;
– Mme Marie-Ange THIBORD, secrétaire générale de l’Institut des sciences de l’ingénierie et des systèmes ;
– M. Jean-Luc TOFFART, adjoint du Fonctionnaire de sécurité de défense ;
– M. Jérôme VITRE, directeur-adjoint IN2P3 ;
– M. Jessy VIOUGEAS, chef du service technique et logistique
2. - Sept représentants des personnels désignés par les organisations syndicales représentatives :
Titulaires :
| - Mme Maria BORVAL, SNPTES-UNSA - M. Philippe ARSON, SNTRS-CGT - M. Philippe DESSALLE, SNTRS-CGT - 2 SGEN-CFDT - 1 SNCS-FSU - 1 SUD-Recherche EPST |
pas de représentants titulaires désignés |
Suppléants :
| - M. Michel CONIN, SNPTES-UNSA - 2 SNTRS-CGT - 2 SGEN-CFDT - 1 SNCS-FSU - 1 SUD-Recherche EPST |
pas de représentants titulaires désignés |
3. - Invités permanents :
– M. David SAVY, Inspection hygiène et sécurité de l’enseignement supérieur et de la recherche ;
– Mme Marie-Christine LAGOUTTE, SNIRS-CGC ;
– M. Jean-Pascal WALLE, SNPREES-FO.
Art. 2. – Les membres suppléants peuvent assister aux séances du comité mais ne peuvent prendre part aux votes de celui-ci qu’en remplacement des membres titulaires.
Art. 3. - Le président peut inviter, à titre d’expert, toute personne qu’il jugera utile de faire participer aux débats.
Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.
Fait à Paris, le 12 novembre 2009.
Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional de Paris Michel-Ange,
Gilles SENTISE