Décision n° 090049DR15 du 6 novembre 2009 portant création du comité spécial d'hygiène et de sécurité de la délégation Aquitaine-Limousin

DR15 - Délégation Aquitaine-Limousin

Vu D. n° 82-453 du 28-05-1982 mod. ; CIR. FP/4 n° 1871 du 24-01-1996 ; DEC. n° 998432DCAJ du 08-02-1999 ; DEC. n° 090005DRH du 25-01-2009 ; instruction générale n° 030039IGHS du 24-06-2003.

Art. 1^er. - Le comité spécial d'hygiène et de sécurité de la délégation Aquitaine-Limousin, prévu par l'article 3 de la décision susvisée du 8 février 1999, est composé des membres suivants :

1. - Cinq représentants de l'administration :

– Titulaires
M. Philippe LECONTE, délégué régional pour la région Aquitaine-Limousin, président ;
M. Alain DENOIRJEAN, CR1, ACMO et responsable scientifique au SPCTS - UMR n° 6638 ;
M. Gabriel de SAINT-MARTIN, ingénieur régional de prévention et de sécurité, délégation Aquitaine-Limousin ;

– M. Xavier GRANDIER-VAZEILLE, CR1, ACMO à l’IBGC - UMR n° 5095 ;
M. Mario MAGLIONE, sous-directeur de l’ICMCB – UPR n° 9048.

– Suppléants
Mme Florence PARNIER, adjointe au délégué régional pour la région Aquitaine-Limousin ;
M. Olivier DONARD, directeur de l’IPREM - UMR n° 5254 ;
M. Loïc LEROUGE, CR2 au COMPTRASEC - UMR n° 5114 ;
M. Emmanuel TETAUD, CR1 à l’IBGC - UMR n° 5095.

2. - Sept représentants du personnel désignés par les organisations syndicales représentatives :

– SGEN - CFDT
Titulaires
Mme Nicole LOMPRE, ingénieure d’études, SET - UMR n° 5603 ;
M. Pierre-Yves SAILLANT, ingénieur d'études, Université Bordeaux 3.
Suppléants
Mme Lydie DORTHE, ingénieure d’études, DR15 - MOY n° 1500 ;
M. Alain MARBEUF, chargé de recherche, CPMOH - UMR n° 5798.

– SNCS - FSU
Titulaire
M. Alain MARCHAND, chargé de recherche, CNIC - UMR n° 5228.
Suppléant
M. Etienne COUTUREAU, chargé de recherche, CNIC - UMR n° 5228.

– SNPTES - UNSA
Titulaire
M. Jean-Bernard LEDEUIL, ingénieur d'études, IPREM - UMR n° 5254.
Suppléant
Pas de candidat

– SNTRS - CGT
Titulaires
M. François GUILLEN, ingénieur d’études, ICMCB - UPR n° 9048 ;
M. Marcel SOULETTE, ingénieur d'études, LAB - UMR n° 5804.
Suppléantes
Mme Laurence BEPOLDIN, chargée de recherche, Institut Bergonié INSERM ;
Mme Marie-Françoise ELCHINGER, ingénieure d’études, SPCTS - UMR n° 6638.

– SUD Recherche EPST
Titulaire
Pas de candidat.
Suppléant
Pas de candidat.

3. - Le médecin de prévention coordonnateur du CNRS - Délégation Aquitaine-Limousin

– Docteur Patricia DELORGE-AUCHE,
Le médecin de prévention - coordonnateur assiste aux travaux de ce comité avec voix délibérative.

Art. 2. – M. Lucien SCHNEBELEN, inspecteur général de l'administration de l'Education nationale et de la recherche, assiste aux travaux de ce comité avec voix consultative.

Art. 3. - Les membres suppléants peuvent assister aux séances de ce comité, mais ne peuvent prendre part aux votes de celui-ci qu'en remplacement des membres titulaires.

Art. 4. - Le président peut inviter, à titre d'expert, un représentant qualifié de chaque établissement avec lequel le CNRS a signé un contrat quadriennal de développement ou toute personne qu'il jugera utile de faire participer aux débats.

Art. 5. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Talence, le 6 novembre 2009.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Aquitaine-Limousin,
Philippe LECONTE