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Vu L. n° 84-16 du 11-01-1984, not. art. 7 ; D. n° 82-993 du 24-11-1982 ; D. n° 86-83 du 17-01-1986 ; A. du 08-07-1991 ; DEC. n° 070068DRH du 02-01-2007 ; liste représentants du personnel désignés par les organisations syndicales les plus représentatives ; D. du 19-01-2006.
Art. 1er. - Sont nommés membres de la commission paritaire compétente en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles, en qualité de représentants de l’administration :
– Membre titulaire : Le secrétaire général du CNRS, président, ou son représentant, M. Alain WEISWALD, adjoint au délégué régional de la délégation Paris A,
– Membre titulaire : M. Emmanuel RIDENT, adjoint à la directrice des Ressources humaines du CNRS,
Membre suppléant : Mme KAUFFMANN, responsable du service Développement social de la direction des Ressources humaines,
– Membre titulaire : Mme Dominique le FUR, responsable du service du Personnel et des Ressources humaines de la délégation Paris B,
Membre suppléant : M. Alexandre Hubert ROY, responsable du service du Personnel et des Ressources humaines de la délégation Nord-Pas-de-Calais et Picardie,
– Membre titulaire : Mme Clarisse DAVID, responsable du service du Personnel et des Ressources humaines de la délégation Ile-de-France Ouest et Nord,
Membre suppléant : Mme Maïté ARMENGAUD, responsable du service du Personnel et des Ressources humaines de la délégation Midi-Pyrénées,
– Membre titulaire : Mme Annie PARDO, responsable du service du Personnel et des Ressources humaines de la délégation Paris Michel-Ange,
Membre suppléant : Mme Florence RAFFRAY, responsable du service du Personnel et des Ressources humaines de la délégation Languedoc-Roussillon,
– Membre titulaire : Mme Rose-Marie CIROTTEAU, responsable du service du Personnel et des Ressources humaines de la délégation Centre-Poitou-Charentes,
Membre suppléant : Mme Cécile AÏT KACI, responsable du service du Personnel et des Ressources humaines de la délégation Ile-de-France Est.
En cas d’absence du secrétaire général du CNRS, M. Alain WEISWALD préside les travaux de ladite commission.
Art. 2. - Sont nommés membres de la commission paritaire compétente en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles, en qualité de représentants désignés des organisations syndicales :
– Membre titulaire : Mme Anne DRIOU (SGEN-CFDT)
Membre suppléant : M. Noal MELLOTT (SGEN-CFDT)
– Membre titulaire : M. Bernard VEYSSIERE (SNCS-FSU)
Membre suppléant : M. Guy LEVAVASSEUR (SCNS-FSU)
– Membre titulaire : Mme Janique GUIRAMAND (SUD RECHERCHE EPST)
Membre suppléant : M. Alain CASTERA (SUD RE-CHERCHE EPST)
– Membre titulaire : M. Christian ALLET (SNPREES-FO)
Membre suppléant : Mme Liliane BADUEL (SNP-REES-FO)
– Membre titulaire : M. Michel ROUX (SNTRS-CGT)
Membre suppléant : Mme Raquel RODRIGUEZ CORTINA (SNTRS-CGT)
– Membre titulaire : Mme Dominique SOUCHU (SNT-RS-CGT)
Membre suppléant : M. Laurent PANES (SNTRS-CGT).
Art. 3. - Le Docteur Laurent VIGNALOU, médecin agréé de l’administration, est désigné pour participer aux travaux de ladite commission, conformément aux termes du dernier alinéa de l’article 2 de l’arrêté du 8 juillet 1991 susvisé.
Art. 4. - Cette décision annule et remplace la décision n° 070068DRH du 2 janvier 2007.
Fait à Paris, le 15 décembre 2009.
Le directeur général,
Arnold MIGUS