Décision n° 090154DR07 du 18 décembre 2009 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR n° 5265 - Chimie, catalyse, polymères et procédés (C2P2), dirigée par Mme Bernadette CHARLEUX

DR07 - Délégation Rhône-Auvergne

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 060042DAJ du 24-01-2006 mod. ; DEC. n° 06A010DSI du 31-10-2006.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l'unité : Chimie, catalyse, polymères et procédés (C2P2) - UMR n° 5265, dirigée par Mme Bernadette CHARLEUX.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 12 membres :

– La directrice d'unité, membre de droit ;

– 7 membres élus :
Collège A chercheurs et enseignants-chercheurs : 3,
Collège B personnels techniques et administratifs : 2,
Collège C doctorants : 2 ;

– 4 membres nommés.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à un an à compter du 1^er janvier 2010.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Villeurbanne, le 18 décembre 2009.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Rhône-Auvergne,
Bruno ANDRAL