Décision n° 090229DR02 du 15 décembre 2009 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR n° 7592

DR02 - Délégation Paris B

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 ; DEC. n° 050069DAJ du 26-09-2005 ; DEC. n° 060037DAJ du 19-01-2006 mod.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l'UMR n° 7592 - Institut Jacques Monod (IJM).

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 19 membres :

– le directeur de l'unité

– 10 membres élus
2 chercheurs/enseignants-chercheurs statutaires de rang A,
2 chercheurs/enseignants-chercheurs statutaires de rang B,
2 post-doctorants et doctorants,
4 ITA.

– 8 membres nommés
Le secrétaire général,
Un ACMO,
4 chercheurs/enseignants-chercheurs de rang A, responsables de programme,
2 autres membres nommés.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 15 décembre 2009.

Pour le directeur général et par délégation :
La déléguée régionale Paris B,
Liliane FLABBÉE