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Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 920520SOSI du 24-07-1992 mod. ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 050043DAJ du 10-10-2005 mod. ; accord-cadre ministère des affaires étrangères et européennes/CNRS du 20-04-2007 ; accord ministère des affaires étrangères et européennes ; avis instances compétentes CoNRS. Art. 1er. – Création Est créée, pour une durée de quatre ans, à compter du 1er juin 2009, l’USR n° 3330 intitulée Savoirs et mondes indiens : Département scientifique : Sciences humaines et sociales Délégation : Paris A Sections d’évaluation : 35, 31, 37, 39, 40 Sa mission et l'orientation générale de ses recherches sont : Recherches sur les humanités Art. 2. – Affectation des moyens Pendant la période mentionnée à l'article 1er, le CNRS attribue des moyens à l'unité selon les dispositions prévues par les textes qui le régissent. Art. 3. – Nomination
M. Velayoudoum MARIMOUTOU, professeur des universités, est nommé directeur de cette USR pour la durée fixée à l’article 1er. Art. 4. – Publication La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Paris, le 3 décembre 2009.
Le directeur général, |