Décision n° 100001INEE du 8 janvier 2010 décision portant création de l’UPS n° 3352 - IPANEMA

INEE

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 19-01-2006; DEC. n° 159/87 du 02-12-1987 ; DEC. n° 31/90 du 09-02-1990 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 050099DAJ du 10-10-2005 ; avis directeur INEE.

Art. 1^er. - Création

Une UPS intitulée « IPANEMA », n° de code 3352, est créée pour une durée de quatre ans à compter du 1^er janvier 2010.

Cette unité est rattachée à :

Institut scientifique de rattachement : INEE,

Instituts scientifiques secondaires : INC, INP, INSHS,

Délégation : Ile-de-France Sud,

Section : 31.

Sa mission est d’accompagner le développement de la ligne de lumière du Synchrotron Soleil dédiée à l'analyse des matériaux anciens (PUMA) et de sa plate-forme technique.

Art. 2. - Affectation des moyens

Pendant la période mentionnée à l'article 1^er, le CNRS attribue des moyens tant en personnel qu’en crédits à l'unité selon les dispositions prévues par les textes qui le régissent.

Art. 3. – Direction de l'unité

M. Loïc BERTRAND, chercheur au synchrotron SOLEIL, est nommé directeur de l'UPS n° 3352 à compter du 1^er janvier 2010 et pour la durée de l’unité :

Le directeur de l'unité est destinataire de toutes les notifications de crédits ;

Il assure la gestion de l'ensemble des moyens mis à la disposition de l'unité.

Art. 4. – Locaux

L'UPS dispose de locaux sis : L'Orme des merisiers, Saint-Aubin, BP 48, 91192 Gif-sur-Yvette CEDEX ; appartenant à la Société Civile SOLEIL.

Art. 5. – Hygiène et sécurité

Le directeur veille au respect des règles d'hygiène et de sécurité en application de la réglementation en vigueur au CNRS.

Art. 6. – Conseil de laboratoire

Un conseil de laboratoire est mis en place conformément aux dispositions de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 7. – Comité d’orientation et de surveillance

L'UPS est dotée d'un comité d’orientation et de surveillance selon les dispositions prévues par la décision du 9 février 1990 susvisée.

Art. 8. – Publication

La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 8 janvier 2009.

Le directeur général,
Arnold MIGUS