![]() |
![]() ![]() |
Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod.; D. du 21-01-2010 ; DEC. n° 159-87 du 02-12-1987; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod.; DEC. n° 091306PU du 24-03-2009, not. art. 1er ; accord organismes partenaires ; avis directeur INSU. Art. 1er. – A l’article 1er de décision n° 091306PU du 24 mars 2009 susvisée, les dispositions relatives à l'UMS n° 3282 - Observatoire de recherche méditerranéen de l’environnement (OREME) sont modifiées comme suit : Etablissements de rattachement : Université de Montpellier 2 et Institut de recherche pour le développement (IRD). Art. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Paris, le 23 février 2010.
Le président, |