6334 - Décision n° 100060DR10 du 9 février 2010

Décision n° 100060DR10 du 9 février 2010 fixant les tarifs des prestations réalisées par l’UPR n° 22 - ICS en utilisant les équipements scientifiques du laboratoire

Vu D. n° 82-993 mod. du 24-11-1982 ; D. du 21-01-2010 ; DEC. n° 100013DAJ et DEC. n° 100023DAJ du 21-01-2010.

Art. 1^er. - Les tarifs des prestations réalisées par l’UPR n° 22 - ICS en utilisant les équipements scientifiques du laboratoire sont fixés comme suit :


Code Article	Nature des prestations	Prix HT €
	A. Analyse CHN ou O
2131	Laboratoire CNRS	11,96
181	Laboratoires Publics hors CNRS	71,76
181	Clients privés	71,76
	B. Analyse CHNS
2132	Laboratoire CNRS	14,35
182	Laboratoires Publics hors CNRS	93,29
182	Clients privés	93,29
	C. Analyse H2O
2133	Laboratoire CNRS	22,72
183	Laboratoires Publics hors CNRS	52,62
183	Clients privés	52,62
	D. Eléments
2134	Laboratoire CNRS	15,55
184	Laboratoires Publics hors CNRS	104,05
184	Clients privés	104,05
	E. Groupements fonctionnels
2135	Laboratoire CNRS	15,55
185	Laboratoires Publics hors CNRS	127,97
185	Clients privés	127,97
	F. Chromatographie d’exclusion stérique simple
2136	Laboratoire CNRS	47,84
186	Laboratoires Publics hors CNRS	179,40
186	Clients privés	179,40
	G. Chromatographie d’exclusion stérique multidétection
2137	Laboratoire CNRS	59,80
2138	Laboratoire Publics hors CNRS	265,51
187	Clients privés	358,80
188	H. Mesure de tension de surface	53,82

Art. 2. - L’ensemble des tarifs est à majorer du taux de TVA en vigueur au moment de la facturation.

Art. 4. - Cette décision annule et remplace la décision n° 06R016DFI du 25 septembre 2006.

Pour le président du CNRS et par délégation :
Pour le délégué régional Alsace et par délégation :
L’adjoint au délégué régional Alsace,
Jean-Michel TRIO