Décision n° 100011DR05 du 18 janvier 2010 portant création et désignation des membres du comité d’hygiène et de sécurité de la délégation Ile-de-France Ouest et Nord

DR05 - Délégation Ile-de-France Ouest et Nord

Vu D. n° 82-453 du 28-05-1982 mod. ; CIR. FP/4 n° 1871 du 24-01-1996 ; INS. n° 030039IGHS du 24-06-2003 ; DEC. n° 090005DRH du 25-01-2009 ; DEC. n° 070039DAJ et DEC. n° 070041DAJ du 30-04-2007.

Art. 1^er. – Il est créé, auprès de la délégation Ile-de-France Ouest et Nord, un comité spécial d’hygiène et de sécurité (CSHS) composé comme suit :

Représentants de l’administration :

– M. Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord, président,
Suppléante : Mme Gaëlle BUJAN, adjointe au délégué régional,
M. Niels KELLER, directeur du Groupe d’études de la matière condensée, Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines,
Suppléante : Mme Catherine KUZUCUOGLU, directrice du Laboratoire de géographie physique « Pierre BIROT »,
Mme Martine SOYER, directrice du laboratoire des solides irradiés, Ecole Polytechnique,
Mme WYBIER Janine, ingénieure régionale de prévention et de sécurité, délégation Ile-de-France Ouest et Nord.

Représentants du personnel :

– Pour le SNPTES-UNSA :
Titulaire : M. Olivier CHARADE,
Suppléante : Mme Catherine LEFEBVRE.

– Pour le SGEN-CFDT :
Titulaire : Mme Danièle AUPETIT–OCHIN,
Suppléant : M. Régis COURTIN,
Titulaire : M. Jean-Pierre MICHEL,
Suppléant : M. Michel TESSIER.

– Pour le SNTRS-CGT :
Titulaire : Mme Delphine THIERRY-MIEG,
Suppléante : Mme Danièle REBAUDO.

– Pour le SNCS-FSU :
Titulaire : M. Jean-François PASTRE,
Suppléante : Mme Nicole LIMONDIN.

– Pour le SUD Recherche EPST :
Titulaire : Mme Joséphine SIMONNOT,
Suppléant : Néant.

Membre de droit :

– Docteur Catherine CHEREAU, médecin de prévention animateur régional de la délégation Ile-de-France Ouest et Nord.

Invités permanents :

– Responsable du service des ressources humaines de la DR05,
Assistante du service social de la DR05,
Infirmière de la DR05,
Responsable du service logistique et technique de la DR05,
Chargé des affaires générales auprès du délégué régional,
CNPS,
Inspection IGAENR.

Art. 2. – La présidence du comité est assurée par le délégué régional ou, en cas d’empêchement, par l’adjointe au délégué régional.

Art. 3. – Les suppléants peuvent assister aux séances du comité. Ils ne peuvent siéger avec voix délibérative qu’en remplacement des titulaires.

Art. 4. – Le président du CSHS peut convoquer des experts à la demande de l’administration ou à la demande des représentants du personnel. Les experts n’ont pas voix délibérative. Ils ne peuvent assister qu’à la partie des débats relative aux questions de l’ordre du jour pour lesquelles leur présence a été requise.

Art. 5. – La durée du mandat des membres du CSHS est fixée à trois ans.

Art. 6. - La présente décision prend effet à compter du 29 mai 2009.

Art. 7. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Meudon, le 18 janvier 2010.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord,
Gilles TRAIMOND