Décision n° 100012ELEC du 15 avril 2010 portant modification de la décision n° 100005ELEC du 24 février 2010 constituant une commission électorale pour l’élection au conseil scientifique et aux conseils scientifiques d’institut du CNRS

Organisation des élections

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 21-01-2010 ; A. du 09-02-2010 ; DEC. n° 080134DAJ du 12-11-2008 ; DEC. n° 100003SGCN du 22-02-2010 ; DEC. n° 100005ELEC du 24-02-2010.

Art. 1^er. – A l’article 3 de la décision n° 100005ELEC du 24 février 2010 susvisée,
les termes : « M. Pierre GOUGAT » sont remplacés par les termes : « M. Jean-Pierre BARBE » et les termes « Mme Sonia d’AGRAIN » sont remplacés par les termes « Mme Sophie GOGUELET ».

Art. 2. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 15 avril 2010.

Le président,
Alain FUCHS