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Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. du 21-01-2010 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 07A00ADSI du 23-11-2007 ; DEC. n° 080142DAJ du 04-12-2008 ; DEC. n° 090035SPM du 06-01-2010. Art. 1er. - Création Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6139 - LMNO. Art. 2. - Composition Le conseil de laboratoire comprend 15 membres : le directeur de l'unité, le directeur-adjoint M. Francesco AMOROSO, 8 membres élus, 5 membres nommés : La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans. Ces durées peuvent être réduites ou prorogées, notamment dans le cas où la structure de l'unité est modifiée. Art. 3. - Compétences Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée. Art. 4. - Publication La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Caen, le 31 mars 2010.
Pour le président et par délégation : |