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Vu délib. CA CNRS du 29-03-2001 ; DEC. n° 060037DAJ du 19-01-2006.
Art. 1er. - Les tarifs de l’Institut Jacques Monod, UMR n° 7592, relatifs à l’hébergement de souris sont fixés comme suit :
| Prestation : hébergement souris en zone EOPS |
|
|---|---|
| Clientèle |
Prix mensuel en € HT/cage |
| IJM, Paris 7, CNRS |
24 € |
|
Clientèle académique (hors Paris 7), |
30 € |
| Clientèle privée |
60 € |
Ces tarifs sont à majorer du taux de TVA en vigueur, soit 19,6 %.
Art. 2. - Ces tarifs prennent effet à compter du 1er janvier 2010.
Art. 3. - Cette décision annule et remplace la décision n° 100024DR02 du 12 janvier 2010 [fixant les tarifs de l’Institut Jacques Monod, UMR n° 7592, relatifs à l’hébergement de souris].
Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.
Fait à Paris, le 29 avril 2010.
Pour le directeur général et par délégation :
La déléguée régionale Paris B,
Liliane FLABBÉE