Décision n° 100089DR01 du 2 avril 2010 portant nomination des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Paris A

DR01 - Délégation Paris A

Vu D. n° 82-453 du 28-05-1982 mod. ; D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 14 ; D. n° 95-680 du 09-05-1995 mod. ; D. du 01-08-2003 ; DEC. n° 953152SJUR du 30-11-1995 mod. ; DEC. n° 998432DCAJ du 08-02-1999 ; DEC. n° 080144DAJ du 12-12-2008 ; INS. n° 030039IGHS du 24-06-2003 ; courriers YA/FK/10.074 à 10.078 du 23-02-2010.

Art. 1^er. - Le Comité spécial d’hygiène et de sécurité (CSHS) pour la délégation Paris A est composé des membres suivants :

Représentants de l’administration :

Titulaires :

– M. Alain MANGEOL, délégué régional, président du comité

– M. Yann AUGER, ingénieur régional de Prévention et de sécurité de la délégation Paris A

– Mme Madeleine RIES, chargée de Sécurité de l’UMR n° 8104 - Institut Cochin

– Mme Martine DUPEUX, directrice de l’UPS n° 2776 - Pouchet

– Mme Anne-Marie MOTTE, responsable du service Formation de la délégation Paris A.

Suppléants :

– M. Jean-Louis DANAN, chercheur à la FRE n° 3210 - Transporteurs mitochondriaux et métabolisme (BIOTRAM)

– Mme Amélie CHIMENES, assistante-ingénieure à l’UPR n° 2147 - Dynamique de l’évolution humaine : individus, populations, espèces

– M. François KAPPELER, assistant administratif du service Prévention et sécurité de la délégation Paris A.

Représentants du personnel désignés par les organisations syndicales représentatives : 

Titulaires :

– SNTRS-CGT : Mme Brigitte HAUMONT, UMR n° 8586 - Pôle de recherche pour l'organisation et la diffusion de l'information géographique (PRODIG)

– SNTRS-CGT : M. Marc SEBBAN, UMS n° 3036 - Bibliothèque des sciences humaines et sociales Descartes - CNRS 

– SGEN-CFDT : non désigné par l’organisation

– SGEN-CFDT : non désigné par l’organisation

– SNCS-FSU : Mme Isabelle BRANCOURT, UMR n° 7184 - Institut d'histoire du droit

– SNPTES-UNSA : non désigné par l’organisation

– SUD Recherche EPST : non désigné par l’organisation

Suppléants :

– SNTRS-CGT : Mme Anne-Yvonne JACQUET, UMR n° 8158 - Laboratoire psychologie de la perception (LPP)

– SNTRS-CGT : Mme Habiba BERKOUN, UMR n° 200 - Institut de recherche sur le patrimoine musical en France

– SGEN-CFDT : non désigné par l’organisation

– SGEN-CFDT : non désigné par l’organisation

– SNCS-FSU : M. Rémi BRAGEU, UMR n° 171 - Laboratoire du Centre de recherche et de restauration des Musées de France (LC2RMF)

– SNPTES-UNSA : non désigné par l’organisation

SUD Recherche EPST : non désigné par l’organisation

Membres de droit :

– M. Guenhaël DERVIEUX, médecin de prévention, animateur régional

– Mme Anne LEMIEUX, médecin de prévention

Art. 2. - Les membres suppléants peuvent assister aux séances du comité mais ne peuvent prendre part aux votes de celui-ci qu’en remplacement des membres titulaires.

Art. 3. - Les fonctionnaires chargés de la fonction d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité ayant compétence pour le CNRS sont invités aux réunions du CSHS.

Art. 4. - Le président peut inviter, à titre d’expert, un représentant qualifié de chaque établissement partenaire institutionnel de la délégation Paris A ou toute personne qu’il jugera utile de faire participer aux débats.

Art. 5. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Ivry, le 2 avril 2010.

Le délégué régional Paris A
Alain MANGEOL