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Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. du 21-01-2010 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 07A00ADSI du 23-11-2007 ; DEC. n° 080142DAJ du 04-12-2008 ; DEC. n° 090035SPM du 06-01-2010. Art. 1er. - Création : Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6139 - LMNO. Art. 2. - Composition : Le conseil de laboratoire comprend 15 membres : le directeur de l'unité, le directeur-adjoint M. Francesco AMOROSO, 8 membres élus, 5 membres nommés :
La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans. Ces durées peuvent être réduites ou prorogées, notamment dans le cas où la structure de l'unité est modifiée. Art. 3. Compétences Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée. Art. 4. - Publication La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Caen le 31 mars 2010.
Pour le président et par délégation : |