Décision n° 100194DR03 du 6 mai 2010 portant création de conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8211

DR03 - Délégation Ile-de-France Est

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. du 21-01-2010 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 100017DAJ du 21-01-2010 ; DEC. n° 10A004DSI du 18-12-2010.

Art. 1^er. – Création

Il est crée un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8211.

Art. 2. – Composition

Le conseil de laboratoire comprend 15 membres :

– le directeur de l'unité, M. Jean-Paul GAUDILLIERE ;

– la directrice-adjointe, Mme Martine BUNGENER ;

– 10 membres élus :
Mme Catherine le GALES (suppléante : Laurence ESTRELE), Mme Carine FRANC, Mme Marie JAUFFRET-RUSTIDE (suppléant : M. Nicolas HENCKES), Mme Eliane ROTHIER-BAUTZER, Mme Agnès DUMAS, M. Nicolas KRUCIEN, Mme Lynda LOTTE et Mme Karine GAY ;

– 3 membres nommés : Mme Anne LOVELL, M. Xavier BRIFFAULT et Mme Myriam WINANCE.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans. Ces durées peuvent être réduites ou prorogées, notamment dans le cas où la structure de l’unité est modifiée.

Art. 3. – Compétences

Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. – Publication

La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Thiais, le 6 mai 20100.

Pour le président et par délégation :
Le délégué régional Ile-de-France Est,
Brice KERBER