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Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 21-01-2010 ; DEC. n° 920520SOSI du 24-07-1992 mod. ; DEC. n° 050043DAJ du 10-10-2005 mod. ; DEC. n° 100024SING du 22-06-2010 ; avis instances compétente CoNRS ; accord partenaire ; avis directeur Institut. Art. 1er. – A l’article 1er de la décision n° 100024SING susvisée :
Remplacer « Institut secondaire : Institut de physique » Art. 2. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Paris, le 22 juillet 2010.
Le président, |