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Décision n° 100133DR10 du 30 juin 2010 fixant les tarifs des prestations réalisées par l’IPHC - UMR n° 7178 en utilisant les équipements scientifiques du laboratoire

DR10 - Délégation Alsace

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 21-01-2010 ; DEC. n° 100023DAJ du 21-01-2010 ; DEC. n° 100013DAJ du 21-01-2010.

Art. 1er. - Les tarifs des prestations réalisées par l’IPHC - UMR n° 7178 en utilisant les équipements scientifiques du laboratoire sont fixés comme suit :

Prestations effectuées auprès de laboratoires CNRS :

Code article

Nature des prestations

Tarif HT 

 

A) PREPARATION Plateformes RAMSES et DSA

Tarif unitaire

1911

Traitement échantillon liquide

10,00

1912

Mise en solution

30,00

1913

Forfait préparation échantillon solide

84,40

 

B) ANALYSES en laboratoire Plateforme RAMSES

 

 

Analyse multi-élémentaire par spectrométrie Gamma (vecteur eau, solides) (normes : ISO10703, NF M60-790-6)

 

1914

Pour un échantillon

255,00

1915

Pour les échantillons suivants dans les mêmes conditions d’analyses

205,20

1916

Tarif abonnement

171,60

1917

Traitement échantillon solide, analyse et rapport COFRAC

292,30

1918

Tarif abonnement traitement échantillon, analyse et rapport COFRAC

258,70

 

Comptage Alpha et Bêta (normes : M60 800, M60-801)

 

1919

Détermination des indices Alpha et Bêta dans les eaux claires et douces (normes M60 800, M60-801) HCS (Hors contrôles sanitaires)

64,50

1920

Détermination de l’activité Alpha et Bêta totale et 40K dans les eaux claires et douces (normes M60 800, M60-801)
(Tarif réglementé R. 1333-11 du code de la santé publique)

58,00

1921

Détermination de l’activité potassium 40 dans les eaux claires et douces

17,70

 

Autre matrice

Sur devis

 

Scintillation liquide

 

1923

Dosage tritium dans l’eau par échantillon (norme : M60-802-1) HCS (Hors contrôles sanitaires)

52,20

1924

Dosage tritium dans l’eau par échantillon (Tarif réglementé R. 1333-11 du code de la santé publique)

29,00

 

Autre radioélément

Sur devis

1925

Analyse du radium (Rn) dans l’eau

223,90

 

Analyse spectrométrie alpha

Sur devis

 

C) ANALYSES en laboratoire Plateforme DSA

 

 

Analyse ICP-AES : tarif unitaire

 

1929

Pour 1 à 5 échantillons

14,97

1930

Pour les 5 échantillons suivants dans les mêmes conditions d’analyses

12,16

 

Analyse CV-AAS : tarif unitaire

 

1931

Pour 1 à 5 échantillons

16,10

1932

Pour les 5 échantillons suivants dans les mêmes conditions d’analyses

13,07

 

Analyse GF-AAS : tarif unitaire

 

1933

Pour 1 à 5 échantillons

31,16

1934

Pour les 5 échantillons suivants dans les mêmes conditions d’analyses

24,78

 

Analyse ICP-MS : tarif unitaire

 

1935

Pour 1 à 5 échantillons

26,39

1936

Pour les 5 échantillons suivants dans les mêmes conditions d’analyses

21,30

 

Analyse Fluo X : tarif unitaire

 

1937

Pour 1 à 5 échantillons

20,99

1938

Pour les 5 échantillons suivants dans les mêmes conditions d’analyses

13,53

 

Analyse HPIC : tarif unitaire

 

1939

Pour 1 à 5 échantillons

14,29

1940

Pour les 5 échantillons suivants dans les mêmes conditions d’analyses

11,61

1941

Mise en solution des échantillons : tarif unitaire

15,67

1942

Analyse par GC-MS : tarif unitaire

75,00

1943

Analyse par LC-MS : tarif unitaire

95,00

 

D) DOSIMETRIE RAMSES

 

2431

RPL Réglementaire Poitrine Gamma+X+Bêta

5,70

2432

RPL Réglementaire Poitrine Gamma+X+Bêta supplément perdu/hors délai

15,00

2433

RPL Réglementaire Environnement Gamma+X

5,70

2434

RPL Réglementaire Environnement Gamma+X supplément perdu/hors délai

15,00

2435

RPL Poignet Gamma+X+Bêta

5,70

2437

RPL Poignet Gamma+X+Bêta supplément perdu/hors délai

15,00

2436

TLD Bagues Gamma+X+Bêta

12,50

2438

TLD Bagues Gamma+X+Bêta supplément perdu/hors délai

15,00

2448

Pince, tour de cou bracelet en cas de renouvellement

1,00

 

E) INTERVENTIONS ET EXPERTISES – Plateformes RAMSES et DSA

 

 

Contrôle réglementaire de radioprotection, étude d’impact, recherche de sources, contrôle de contamination, contrôle Radon, levés radiométriques sur site…

 

1928

Forfait équipement de protection individuel par agent

41,00

1949

Coût horaire d’une expertise en méthode d’analyse de la plateforme de sciences séparatives

80,00

1950

Forfait journalier pour expertises par agent

590,80

1951

Forfait demi-journée pour expertise par agent

323,00

1952

Forfait spectrométrie Gamma in-situ

295,80

1953

Frais de déplacement véhicule (par km)

0,50

1954

Frais d’hébergement (par nuit et par agent)

90,00

1955

Frais de repas (par repas et par agent)

16,00

 

F) PLATEFORME IMABIO

 

 

Examen µCT basse résolution (100µm)

 

1956

Prix par examen

14,00

 

Examen µCT haute résolution (50µm)

 

1957

Prix par examen

34,00

 

Forfait hébergement

 

1958

Prix par souris/jour

1,80

1959

Prix par rat/jour

3,50

Les tarifs s’appliquent aux prestations hors réglementation et hors appel d’offres. Ils sont définis selon les critères d’acceptabilité des matrices standards. Tout échantillon dont la matrice ne répond pas aux critères techniques requis fera l’objet d’un devis et d’une tarification spécifique.

Prestations effectuées auprès de clients hors CNRS :

Code article

Nature des prestations

Tarif HT 

 

A) PREPARATION Plateformes RAMSES et DSA

Tarif unitaire

1261

Traitement échantillon liquide

10,00

1262

Mise en solution

30,00

1263

Forfait préparation échantillon solide

84,40

 

B) ANALYSES en laboratoire Plateforme RAMSES

 

 

Analyse multi-élémentaire par spectrométrie Gamma (vecteur eau, solides) (normes : ISO10703, NF M60-790-6)

 

1541

Pour un échantillon

255,00

1542

Pour les échantillons suivants dans les mêmes conditions d’analyses

205,20

1543

Tarif abonnement

171,60

1544

Traitement échantillon solide, analyse et rapport COFRAC

292,30

1545

Tarif abonnement traitement échantillon, analyse et rapport COFRAC

258,70

 

Comptage Alpha et Bêta (normes : M60 800, M60-801)

 

1546

Détermination des indices Alpha et Bêta dans les eaux claires et douces (normes M60 800, M60-801) HCS (Hors contrôles sanitaires)

64,50

1271

Détermination de l’activité Alpha et Bêta totale et 40K dans les eaux claires et douces (normes M60 800, M60-801)
(Tarif réglementé R. 1333-11 du code de la santé publique)

58,00

1547

Détermination de l’activité potassium 40 dans les eaux claires et douces

17,70

 

Autre matrice

Sur devis

 

Scintillation liquide

 

1548

Dosage tritium dans l’eau par échantillon (norme : M60-802-1) HCS (Hors contrôles sanitaires)

52,20

1274

Dosage tritium dans l’eau par échantillon (Tarif réglementé R. 1333-11 du code de la santé publique)

29,00

 

Autre radioélément

Sur devis

1549

Analyse du radium (Rn) dans l’eau

223,90

 

Analyse spectrométrie alpha

Sur devis

 

C) ANALYSES en laboratoire Plateforme DSA

 

 

Analyse ICP-AES : tarif unitaire

 

1550

Pour 1 à 5 échantillons – tarif organismes publics

14,97

1551

Pour les 5 échantillons suivants dans les mêmes conditions d’analyses
tarif organismes publics

12,16

1552

Pour 1 à 5 échantillons – tarif organismes privés

28,40

1553

Pour les 5 échantillons suivants dans les mêmes conditions d’analyses
tarif organismes privés

23,00

 

Analyse CV-AAS : tarif unitaire

 

1554

Pour 1 à 5 échantillons – tarif organismes publics

16,10

1555

Pour les 5 échantillons suivants dans les mêmes conditions d’analyses
tarif organismes publics

13,07

1556

Pour 1 à 5 échantillons – tarif organismes privés

38,40

1557

Pour les 5 échantillons suivants dans les mêmes conditions d’analyses
tarif organismes privés

31,00

 

Analyse GF-AAS : tarif unitaire

 

1558

Pour 1 à 5 échantillons – tarif organismes publics

31,16

1559

Pour les 5 échantillons suivants dans les mêmes conditions d’analyses
tarif organismes publics

24,78

1560

Pour 1 à 5 échantillons – tarif organismes privés

45,90

1561

Pour les 5 échantillons suivants dans les mêmes conditions d’analyses
tarif organismes privés

36,50

 

Analyse ICP-MS : tarif unitaire

 

1562

Pour 1 à 5 échantillons – tarif organismes publics

26,39

1563

Pour les 5 échantillons suivants dans les mêmes conditions d’analyses
tarif organismes publics

21,30

1564

Pour 1 à 5 échantillons – tarif organismes privés

49,40

1565

Pour les 5 échantillons suivants dans les mêmes conditions d’analyses
tarif organismes privés

39,80

 

Analyse Fluo X : tarif unitaire

 

1566

Pour 1 à 5 échantillons – tarif organismes publics

20,99

1567

Pour les 5 échantillons suivants dans les mêmes conditions d’analyses
tarif organismes publics

13,53

1568

Pour 1 à 5 échantillons – tarif organismes privés

45,60

1569

Pour les 5 échantillons suivants dans les mêmes conditions d’analyses
tarif organismes privés

31,70

 

Analyse HPIC : tarif unitaire

 

1570

Pour 1 à 5 échantillons – tarif organismes publics

14,29

1571

Pour les 5 échantillons suivants dans les mêmes conditions d’analyses
tarif organismes publics

11,61

1572

Pour 1 à 5 échantillons – tarif organismes privés

29,00

1573

Pour les 5 échantillons suivants dans les mêmes conditions d’analyses
tarif organismes privés

23,50

 

Mise en solution des échantillons : tarif unitaire

 

1574

Tarif organismes publics

15,67

1575

Tarif organismes privés

31,00

1576

Analyse par GC-MS : tarif unitaire

75,00

1577

Analyse par LC-MS : tarif unitaire

95,00

 

D) DOSIMETRIE RAMSES

 

2439

RPL Réglementaire Poitrine Gamma+X+Bêta

5,70

2440

RPL Réglementaire Poitrine Gamma+X+Bêta supplément perdu/hors délai

15,00

2441

RPL Réglementaire Environnement Gamma+X

5,70

2442

RPL Réglementaire Environnement Gamma+X supplément perdu/hors délai

15,00

2443

RPL Poignet Gamma+X+Bêta

5,70

2444

RPL Poignet Gamma+X+Bêta supplément perdu/hors délai

15,00

2445

TLD Bagues Gamma+X+Bêta

12,50

2446

TLD Bagues Gamma+X+Bêta supplément perdu/hors délai

15,00

2449

Pince, tour de cou bracelet en cas de renouvellement

1,00

 

E) INTERVENTIONS ET EXPERTISES – Plateformes RAMSES et DSA

 

 

Contrôle réglementaire de radioprotection, étude d’impact, recherche de sources, contrôle de contamination, contrôle Radon, levés radiométriques sur site…

 

1578

Forfait équipement de protection individuel par agent

41,00

1579

Coût horaire d’une expertise en méthode d’analyse de la plateforme de sciences séparatives - prix universités

80,00

1580

Coût horaire d’une expertise en méthode d’analyse de la plateforme de sciences séparatives - prix public

100,00

1581

Forfait journalier pour expertises par agent

590,80

1582

Forfait demi-journée pour expertise par agent

323,00

1583

Forfait spectrométrie Gamma in-situ

295,80

1584

Frais de déplacement véhicule (par km)

0,50

1585

Frais d’hébergement (par nuit et par agent)

90,00

1586

Frais de repas (par repas et par agent)

16,00

 

F) PLATEFORME IMABIO

 

 

Examen µCT basse résolution (100µm)

 

1591

Prix UDS par examen

14,00

1592

Prix laboratoires publics par examen

20,00

1593

Prix laboratoires privés par examen

50,00

 

Examen µCT haute résolution (50µm)

 

1594

Prix UDS par examen

34,00

1595

Prix laboratoires publics par examen

50,00

1596

Prix laboratoires privés par examen

120,00

 

Forfait hébergement

 

1597

Prix UDS par souris/jour

1,80

1598

Prix laboratoires publics par souris/jour

2,50

1599

Prix laboratoires privés par souris/jour

6,50

1600

Prix UDS par rat/jour

3,50

1601

Prix laboratoires publics par rat/jour

5,20

1602

Prix laboratoires privés par rat/jour

12,50

Les tarifs s’appliquent aux prestations hors réglementation et hors appel d’offres. Ils sont définis selon les critères d’acceptabilité des matrices standards. Tout échantillon dont la matrice ne répond pas aux critères techniques requis fera l’objet d’un devis et d’une tarification spécifique.

Art. 2. - L’ensemble des tarifs est à majorer du taux de TVA en vigueur au moment de la facturation.

Art. 3. - Ces tarifs prennent effet à partir du 1er janvier 2010.

Art. 4. - Cette décision annule et remplace la décision n° 100052DR10 du 9 février 2010 [fixant les tarifs des prestations réalisées par l’UMR n° 7178 - IPHC en utilisant les équipements scientifiques du laboratoire].

Fait à Strasbourg, le 30 juin 2010.

Pour le président et par délégation :
Le délégué régional Alsace,
Bertrand MINAULT