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Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 21-01-2010 ; DEC. n° 960020SCHS du 02-08-1996 ; DEC. n° 060006SCHS du 08-03-2006. Art. 1er. - Le comité de l’archéologie est composé comme suit : 4 membres de droit :
– personnalité désignée par le directeur général pour la Recherche et l’innovation, Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche :
– personnalité désignée par le directeur des Politiques de mobilité et d’attractivité, Ministère des affaires étrangères et européennes :
– personnalité désignée par le Conseil national de la recherche archéologique :
– personnalité désignée par le directeur général des Patrimoines, Ministère de la culture et de la communication : 7 personnalités scientifiques nommées par le directeur de l’Institut des sciences humaines et sociales : – Mme Bérénice BELLINA, chargée de recherche au CNRS ; – M. Henri-Paul FRANCFORT, directeur de recherche au CNRS ; – M. Jean-Paul JACOB, président de l’INRAP ; – M. Pierre OUZOULIAS, chargé de recherche au CNRS ; – Mme Anne SCHMITT, chargée de recherche au CNRS ; – M. Frédéric TREMENT, professeur des universités ; – M. Stéphane VERGER, directeur d’études à l’EPHE ; 4 membres élus par les sections 31 et 32 du Comité national de la recherche scientifique : Représentants de la section 31 : – Mme Michèle CASANOVA, maître de conférences ; – Mme Dominique CASTEIX, chargée de recherche au CNRS ; Représentants de la section 32 : – M. Henri TREZINY, directeur de recherche au CNRS ; – Mme Christine RENDU, chargée de recherche au CNRS. Art. 2. - La décision n° 060006SCHS du 8 mars 2006 portant composition du comité de l’archéologie est abrogée. Art. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Paris, le 8 juillet 2010.
Le président, |