Décision n° 100097DR11 du 11 juin 2010 portant création et désignation des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Alpes

DR11 - Délégation Alpes

Vu D. n° 82-453 du 28-05-1982 mod. ; CIR. FP14 n° 1871 du 24-01-1996 ; ins. générale n° 030039IGHS du 24-06-2003 ; DEC. n° 090005DRH du 25-01-2009.

Art. 1^er. - Il est créé, auprès de la délégation Alpes, un comité spécial d’hygiène et de sécurité (CSHS) composé comme suit :

1. - Représentants de l’administration

Titulaires :

– Mme Pascale BUKHARI, déléguée régionale Alpes, présidente ;

– M. Redouane BORSALI, directeur du Centre de recherches sur les macromolécules végétales (UPR n° 5301) ;

– M. Paolo LAJ, directeur du Laboratoire de glaciologie et de géophysique (UMR n° 5183) ;

– M. Olivier LESAINT, directeur-adjoint du Laboratoire de génie électrique de Grenoble (UMR n° 5269) ;

– Mme Elisabeth TRICART, ingénieure régionale de prévention.

Suppléants :

– M. Thierry DOMBRE, directeur du Laboratoire de spectrométrie physique (UMR n° 5588) ;

– M. Serge KOX, directeur du Laboratoire de physique subatomique et de cosmologie (UMR n° 5821) ;

– M. Geert RIKKEN, directeur du Laboratoire national des champs magnétiques intenses (UPR n° 3228).

2. – Représentants du personnel

– Pour le syndicat SGEN-CFDT
Titulaires :
Mme Véronique FAUVEL
Mme Laurence MACARI
Suppléants :
M. Pierre LACHKAR
Mme Laurence MAGAUD

– Pour le syndicat SNTRS-CGT
Titulaires :
M. David BARRAL
M. Pierre-Frédéric SIBEUD
Suppléants :
M. Grigor KAPOUJYAN
Henri RODENAS

– Pour le syndicat SNCS-FSU
Titulaire :
Mme Marie Claire SAINT LAGER
Suppléant :
M. Jean Marc TONNERRE

– Pour le syndicat SNPTES-UNSA
Titulaire :
M. Olivier MAGAND
Suppléante :
Mme Sylvie GARCIA

– Pour le syndicat SUD-Recherche EPST
Titulaire :
M. Jean-Luc BOULY
Suppléante :
Mme Chantal THIBERT

3. - Membre de droit

– Docteur Vincent NALINE, médecin de prévention régional de la délégation Alpes.

Art. 2. – La présidence du comité est assurée par la déléguée régionale.

Art. 3. – Les suppléants peuvent assister aux séances du comité. Ils ne peuvent siéger avec voix délibérative qu’en remplacement des titulaires.

Art. 4. – La présidente du CSHS peut convoquer des experts à la demande de l’administration ou à la demande des représentants du personnel. Les experts n’ont pas voix délibérative. Ils ne peuvent assister qu’à la partie des débats relative aux questions de l’ordre du jour pour lesquelles leur présence a été requise.

Art. 5. – La durée du mandat des membres du CSHS est fixée à trois ans.

Art. 6. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Grenoble, le 16 juin 2010.

Pour le président et par délégation :
La déléguée régionale Alpes,
Pascale BUKHARI