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Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. n° 83-1260 du 30-12-1983 mod. ; D. n° 82-447 du 28-05-1982 ; D. du 30-07-2009 ; D. du 21-01-2010 ; DEC. n° 206/83 du 01-09-1983 ; DEC. n° 930001SPER du 04-01-1993 mod. ; résultats élections CAP personnels CNRS et IN2P3 des 18-11-2008 et 13-01-2009. Art. 1er. - La commission régionale d’action sociale (CORAS) de la délégation Provence et Corse présidée par le délégué régional ou son représentant est renouvelée à compter du 1er juin 2010. Art. 2. - Les membres de la CORAS sont : Au titre de l’Administration
– Titulaire : M. Jean-Louis CHASSAING, UMR n° 6231-CRN2M
– Titulaire : Mme Marie-Thérèse DONEL, UMR n° 6550-CPPM
– Titulaire : M. Julien STEFANINI, UMS n° 822-CIRM
– Titulaire : Mme Jeanne PULLINO, UMR n° 6595-IUSTI
– Titulaire : Mme Hélène VICQ, UMR n° 6635-CEREGE
– Titulaire : Mme Mireille FAURE, UMR n° 6242-IM2NP
– Titulaire : Mme Nise SCHERRER, SRH - CNRS-DR12 Au titre des organisations syndicales
– SGEN-CFDT
– SNPREES-FO
– SNTRS-CGT
– SNCS FSU
– SUD RECHERCHE
– SNIRS-CGC
– SNPTES-UNSA Membres permanents : – L’assistante sociale du CNRS – Délégation Provence et Corse – La gestionnaire RH en charge du budget de l’action sociale CNRS délégation Provence et Corse Membres invités : – Le président du CAES région Provence – Des experts peuvent être mandatés en tant que de besoin. Art. 3. - La CORAS est réunie une fois par semestre et le cas échéant à la demande de son président ou d’au moins la moitié des membres titulaires représentants les personnels. Les membres titulaires et suppléants pourront siéger en même temps. Cependant, Le quorum est atteint lorsque la moitié plus un des membres titulaires ou suppléants est présente. Si, après une première convocation, ce quorum n’est pas atteint, la CORAS pourra se réunir valablement sans condition de quorum. Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Marseille, le 1er juin 2010.
Le délégué régional Provence et Corse, |