6334 - Décision n° 100172DR10 du 31 août 2010

Décision n° 100172DR10 du 31 août 2010 fixant les tarifs des prestations réalisées par l’IPCMS - UMR n° 7504 en utilisant les équipements scientifiques du laboratoire

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 ; D. du 21-01-2010 ; DEC. n° 100013DAJ du 21-01-2010 ; DEC. n° 100023DAJ du 21-01-2010.

Art. 1^er. - Les tarifs des prestations réalisées par l’IPCMS UMR7504 en utilisant les équipements scientifiques du laboratoire sont fixés comme suit :


Code article	Nature des prestations	Tarif HT €
A) Microscopie électronique à balayage		Tarif /heure
1901	Laboratoire CNRS	50,00
1902	Secteur public – EPST et Universités	50,00
1903	Secteur privé	170,00
B) Microscopie électronique à transmission TOPCON		Tarif /jour
1904	Laboratoire CNRS	300,00
1905	Secteur public – EPST et Universités	300,00
1906	Secteur privé	900,00
C) Microscopie électronique à transmission JEOL		Tarif /jour
1907	Laboratoire CNRS	1 300,00
1908	Secteur public – EPST et Universités	1 300,00
1909	Secteur privé	2 000,00
D) Mesures de surface spécifique méthode BET		Tarif /heure
2116	Laboratoire CNRS	40,00
2117	Secteur public – EPST et Universités	40,00
2118	Secteur privé	80,00
E) Dépôt par pulvérisation magnétron		Tarif /jour
2491	Laboratoire CNRS sans technique particulière	200,00
2492	Laboratoire CNRS avec technique particulière	300,00
2493	Secteur public – EPST et Universités sans technique particulière	200,00
2494	Secteur public – EPST et Universités avec technique particulière	300,00
2495	Secteur privé	800,00

Art. 2. - L’ensemble des tarifs est à majorer du taux de TVA en vigueur au moment de la facturation.

Art. 4. - Cette décision annule et remplace la décision n° 100059DR10 du 9 février 2010 [fixant les tarifs des prestations réalisées par l’UMR n° 7178 - IPHC en utilisant les équipements scientifiques du laboratoire].

Pour le président et par délégation,
Le délégué régional,
Bertrand MINAULT