Décision n° 100251DR05 du 23 août 2010 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’USR n° 3225 - Maison René-Ginouvès, archéologie et ethnologie

DR05 - Délégation Ile-de-France Ouest et Nord

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art 3 ; D. du 21-01-2010 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 100019DAJ du 21-01-2010 ; DEC. n° 08A001DSI du 19-12-2008.

Art. 1^er. - Création

Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’USR n° 3225.

Art. 2. - Composition

Le conseil de laboratoire comprend 8 membres :

– le directeur de l'unité : M. Pierre ROUILLARD

– les directrices-adjointes : Mme Fabienne WATEAU et Mme Isabelle DEAN-ROUQUET

– 4 membres élus : M. Éric GIMEL, Mme Brigitte LEQUEUX, Mme Anne-Sybille LOISEAU et Mme Marie-Anne RANVAL-ZIZINE

– 1 membre nommé : M. Fernand AVILA

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans.
Ces durées peuvent être réduites ou prorogées, notamment dans le cas où la structure de l'unité est modifiée.

Art. 3. - Compétences

Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - Publication

La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Meudon, le 23 août 2010.

Pour le président et par délégation :
Le délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord,
Gilles TRAIMOND