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Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 21-01-2010 ; DEC. n° 159/87 du 02-12-1987 ; DEC. n° 31/90 du 09-02-1990 ; DEC. n° 050040PHNC du 19-12-2005.
Art. 1er. - Il est créé un comité d'orientation et de surveillance au sein de l'UPS n° 2966 - Unité logistique internationale – Services et soutien aux expériences (ULISSE).
Art. 2. - Le comité d'orientation et de surveillance est composé comme suit :
Membres de droit :
– Le directeur de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3) ou son représentant,
– Le délégué régional Alpes, ou son représentant.
Membres nommés :
Utilisateurs :
– M. Roland BACON, chef de projet MUSE au centre de recherche astronomique de Lyon (UMR n° 5574),
– M. Serge KOX, directeur du laboratoire de physique subatomique et de cosmologie (LPSC – UMR n° 5821),
– M. Stéphane ROUDEAU, responsable radioprotection du centre d’études nucléaire de Bordeaux - Gradignan (CENBG –UMR n° 5797).
Personnalités extérieures :
– M. Lionel BOCHET, responsable de la société MBC, prestataire historique d’Ulisse,
– M. Grigor OBOLENSKY, ingénieur en techniques expérimentales du laboratoire d’océanographie de Villefranche.
Membres représentant du comité national de la recherche scientifique :
– M. Jean-Yves GROSSIORD, membre de la section 3 du comité national.
Art. 3. - M. Serge KOX est nommé président du comité d'orientation et de surveillance. Son mandat est d'une durée de quatre ans, renouvelable une fois.
Art. 4. - Ce comité d'orientation et de surveillance exerce les compétences fixées au Titre I de la décision du 9 février 1990 susvisée.
Art. 5. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.
Fait à Paris, le 1er septembre 2010.
Pour le président et par délégation :
Le directeur de l'IN2P3,
Jacques MARTINO