Décision n° 100077DR17 du 5 octobre 2010 portant nomination des membres du comité spécial d'hygiène et de sécurité de la délégation Bretagne et Pays de Loire

DR17 - Délégation Bretagne et Pays de Loire

Vu D. n° 82-453 du 28-05-1982 mod. ; D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 14 ; D. du 21-01-2010 ; DEC. n° 953152SJUR du 30-11-1995 mod. ; DEC. n° 090005DRH du 25-01-2009 ; DEC. n° 040074DAJ du 30-09-2004 ; instruction n° 030039IGHS du 24-06-2003.

Art. 1^er. – Il est créé dans la délégation Bretagne Pays de la Loire un comité spécial d'hygiène et de sécurité (CSHS) chargé d'assister le comité technique paritaire placé auprès du directeur général du CNRS.

Art. 2. - La composition de ce comité est fixée comme suit :

Représentants de l'administration, nommés par le délégué régional

– Membres titulaires :
- M. Patrick SAUBOST délégué régional, président,
- M. Lancelot NAIGEON Ingénieur régional d'hygiène et de sécurité,
- M. Jean-Yves SAILLARD directeur de l'UMR n° 6226 (Sciences chimiques de Rennes),
- M. Michel MALABRE directeur de l'UMR n° 6597 (IRCCyN, Nantes),
- M. Laurent FONTAINE directeur de l'UMR n° 6011 (Unité de chimie organique moléculaire et macromoléculaire, Le Mans).

– Membres suppléants :
- M. Claude ROY directeur de l'UMR n° 6523 (Laboratoire de physique des océans, Brest),
- Mme Catherine BOYEN directrice de l'UMR n° 7139 (Végétaux marins et biomolécules, Roscoff),
- M. Philippe PIERRE directeur de l'UMR n° 6262 (Institut de l'Ouest : droit et Europe, Rennes),
- Mme Martine HAUSBERGER directrice de l'UMR n° 6552 (Ethologie animale et humaine, Rennes),
- M. Ian SIMS directeur-adjoint de l'UMR n° 6251 (Institut de physique de Rennes).

Représentants du personnel, nommés par les organisations syndicales représentatives :

– Pour le SGEN-CFDT
Membres titulaires :
- M. Jean-Michel KERBAOL UMR n° 6521 (Chimie, électrochimie moléculaires et chimie analytique, Brest),
- M. François QUENTEL UMR n° 6521 (Chimie, électrochimie moléculaires et chimie analytique, Brest).
Membre suppléant :
- Pas de membre suppléant.

– Pour le SNTRS-CGT
Membres titulaires :
- M. Jean-François BERTHELOT UMR n° 6502 (Institut des matériaux Jean Rouxel, Nantes),
- Mme Françoise HENNION UMR n° 6553 (Ecosystèmes, biodiversité, évolution, Rennes).
Membres suppléants :
- Mme Lise CARON U n° 533 (INSERM, Nantes),
M. Bernard PERROT UMR n° 6205 (laboratoire de mathématiques de Brest).

– Pour Sud Recherche
Membre titulaire :
- M. Gurvan CAROU FR n° 2424 (Station biologique de Roscoff).
Membre suppléant :
- M. Jean PENNORS FR n° 2424 (Station biologique de Roscoff).

– Pour le SNCS-FSU
Membres titulaires :
- Mme Corinne LAGROST UMR n° 6226 (Sciences chimiques de Rennes).
Membre suppléant :
- M. Pascal MORIN UMR n° 7144 (Adaptation et diversité en milieu marin, Roscoff).

– Pour le SNPTES-UNSA
Membre titulaire :
- M. Christophe TIFFOCHE UMR n° 6061 (Institut de génétique et développement de Rennes).
Membre suppléant :
- M. Hervé ORAIN ERL n° 6274 (Larmaur, Rennes).
Membres de droit
- Le médecin de prévention animateur régional Docteur Jeannie TREPOS (Rennes).

Art. 3. – Les membres suppléants peuvent assister aux séances du comité mais ne peuvent prendre part aux votes de celui-ci qu'en remplacement des membres titulaires.

Art. 4. - Les fonctionnaires chargés de la fonction d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité ayant compétence pour le CNRS sont invités aux réunions du CSHS.

Art. 5. - Le président peut inviter, à titre d'expert, un représentant qualifié de chaque établissement partenaire institutionnel de la délégation Bretagne Pays de la Loire ou toute personne qu'il jugera utile de faire participer aux débats.

Art. 6. – Le mandat des membres du comité prend effet à compter de la date de signature de la présente décision.

Art. 7. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Rennes, le 5 octobre 2010.

Le délégué régional Bretagne et Pays de la Loire,
Patrick SAUBOST