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Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 21-01-2010 ; DEC. n° 040115DAJ du 08-12-2004 mod. ; DEC. n° 090007DAJ du 15-01-2009 ; DEC. n° 090136DR08 du 01-10-2009 mod.
Les articles 1 à 3 de la décision n° 0900136DR08 du 1er octobre 2009 [portant composition nominative du comité spécial d'hygiène et sécurité de la délégation Centre-Poitou-Charentes] sont modifiés comme suit :
Art. 1er. - Le comité spécial d’hygiène et sécurité (CSHS) pour la délégation Centre-Poitou-Charentes est composé des membres suivants :
1. - Cinq représentants pour l’administration
Titulaires :
– M. Patrice SOULLIE, délégué régional, président du comité,
– M. Damien MONCOQ, ingénieur régional de prévention et sécurité de la délégation Centre-Poitou-Charentes, secrétaire du comité,
– M. Jean-Michel POUVESLE, Groupe de recherches sur l’énergétique en milieux ionisés - UMR n° 6606,
– Mme Christine CANAFF, Laboratoire de catalyse en chimie organique – UMR n° 6503,
– Mme Marie-Louise SABOUNGI, Centre de recherche sur la matière divisée – UMR n° 6619.
Suppléants :
– M. Ludovic BRUTINOT, Conditions extrêmes et matériaux : haute température et irradiation - UPR n° 3079,
– M. Yves GERVAIS, Institut polytechnique de Poitiers : recherche et ingénierie en matériaux, mécanique et énergétique – UPR n° 3346,
– M. Bernard GRATUZE, Institut de recherche sur les archéomatériaux – UMR n° 5060,
– Mme Pascale LETOURNEUX, adjointe au délégué régional,
– Mme Christine PIPEAU, Centre de recherche sur la matière divisée – UMR n° 6619.
2. - Sept représentants du personnel désignés par les organisations syndicales représentatives
– SGEN-CFDT
Titulaires :
Mme Annie CHABIN, Centre de biophysique moléculaire – UPR n° 4301,
M. Christian CHAUVEAU, Institut de combustion, aérothermique, réactivité et environnement - UPR n° 3021.
Suppléant :
Pas de suppléant désigné.
– SNCS-FSU
Titulaire :
Mme Martine MONDON, Laboratoire de synthèse et réactivité des substances naturelles - UMR n° 6514.
Suppléant :
M. Patrick SIMON, Conditions extrêmes et matériaux : haute température et irradiation – UPR n° 3079.
– SNTRS-CGT
Titulaires :
M. Abdelmalek ZIADI, Transgénèse et archivage d’animaux modèles – UPS n° 44,
Mme Maryline RAIMOND, Laboratoire écologie, évolution, symbiose – UMR n° 6556.
Suppléant :
M. Alain DUFOUR, Transgénèse et archivage d’animaux modèles – UPS n° 44.
– SNPTES-UNSA
Titulaire :
M. Carlos del CUETO, Centre d’études supérieures de civilisation médiévale – UMR n° 6223.
Suppléant :
M. Emmanuel BEAUCHENE, Laboratoire de catalyse en chimie organique – UMR n° 6503.
– Sud-Recherche EPST
Titulaire :
M. Richard WALTER, Institut de recherche et d’histoire des textes – UPR n° 841.
Suppléant :
M. Franck ELIE, Institut de recherche et d’histoire des textes – UPR n° 841
Art. 2. - Membres de droit
– Mme Christiane DEBARRE, médecin de prévention animateur régional,
– Mesdames et Messieurs les médecins de prévention en région,
Les membres de droit assistent aux travaux de ce comité avec voix consultative.
Art. 3. - Invités permanents
– M. Yves FENECH, coordonnateur national de prévention et de sécurité du CNRS,
– M. Arnaud VASSEUR, médecin coordonnateur national du CNRS.
Les articles 4 à 8 demeurent inchangés.
La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.
Fait à Orléans, le 23 septembre 2010.
Pour le président et par délégation :
Le délégué régional Centre-Poitou-Charentes,
Patrice SOULLIE