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Décision n° 100288DR19 du 1er septembre 2010 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de la FRE n° 3102 - LOMC

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. du 21-01-2010 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 080141DAJ du 04-12-2008 ; DEC. n° 100015INSIS du 08-04-2010.

Art. 1er. - Création : Il est créé un conseil de laboratoire au sein de la FRE n° 3102 - LOMC

Art. 2. - Composition : Le conseil de laboratoire comprend 15 membres : le directeur de l’unité ; 2 directeurs-adjoins, 10 membres élus ; 2 membres nommés :

Membres élus

Membres nommés

Collège chercheurs-enseignants chercheurs

M. Abdelah ALEM

M. Fernand LEON

M. Pierre MARECHAL

M. Joël BREARD

M. Bruno MORVAN

 

Mme Gaëlle PERRET

 

M. Hugues DUFLO

 

M. Huaqing WANG

 

Collège ITA-IATOS

M. Paul BENARD

 

M. Antoine BONNESOEUR

 

Collège doctorants

M. Christophe RE

 

M. Naïm SAMET

 

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans. Ces durées peuvent être réduites ou prorogées, notamment dans le cas où la structure de l'unité est modifiée.

Art. 3. - Compétences

Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - Publication

La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Caen le 1er septembre 2010

Pour le président et par délégation :
le délégué régional Normandie,
Frédéric FAURE