Décision n° 101965DR12 du 1er octobre 2010

Décision n° 101965DR12 du 1^er octobre 2010 nommant les membres du comité spécial d’hygiène et sécurité de la délégation Provence et Corse

Vu D. n° 82-453 du 28-05-1982 mod. ; D. du n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; DEC. n° 998432DCAJ du 08-02-1999 ; instruction générale n° 030039IGHS du 24-06-2003 ; D. du 19-01-2006 ; DEC. n° 100025DAJ du 21-01-2010 ; DEC. n° 090005DRH du 25-01-2009.

Art. 1^er. - Le Comité spécial d'hygiène et sécurité de la délégation Provence et Corse, prévu par l'article 3 de la décision susvisée du 8 février 1999, est composé des membres suivants :


1- Cinq représentants de l'administration :
Membres titulaires
M. Younis Hermès	Délégué Régional DR12	MOY n° 1200
M. Auguste Le Van Suu	Ingénieur de recherche	USR n° 2207
M. Stéphane Nicolas	Ingénieur Régional de Prévention et de Sécurité	MOY n° 1200
M. Robert Rousic	Ingénieur de recherche	IFR n° 88
M. Marc Sentis	Directeur de recherches	UMR n° 6182
Membres Suppléants
M. Alain Sommervogel	Adjoint du Délégué	MOY n° 1200
Mme Monique Allione	Ingénieure	UMR n° 6102
M. Jean-Louis Chassaing	Ingénieur de recherche	UMR n° 6231
M. Guy Dubreuil	Ingénieur de recherche	UPS n° 846
M. Gérard Zanon	Ingénieur de recherche	MOY n° 1200
2- Membre de droit :
Mme Martine Teddé	Médecin de prévention animateur régional	MOY n° 1200
3- Sept représentants du personnel désignés par les organisations syndicales représentatives :
SGEN-CFDT
Membres titulaires
Mme Brigitte Ceard	Ingénieure d'études	UMR n° 6231
M. Nicolas Jullien	Ingénieur de recherche	UMR n° 6231
Membres suppléants
M. Patrick Figon	Ingénieur de recherche	UMS n° 2244
M. Vincent Herrero	Technicien	UMS n° 2244
SNCS-FSU
Membre titulaire
Mme Elisabeth Lojou	Chargée de recherche	UPR n° 9036
SNPTES-UNSA
Membre titulaire
Mme Maryse Alvitre	Technicienne	UMR n° 6116
Membre suppléant
M. Vincent Long	Technicien	UMR n° 6633
SNTRS-CGT
Membres titulaires
M. Jean Rubenach	Assistant-ingénieur	MOY n° 1200
M. Claude Colin	Assistant-ingénieur	UMR n° 6110
Membres suppléants
M. Patrick Gariglio	Ingénieur d'études	UMR n° 6216
M. Didier Gravallon	Technicien	USR n° 2207
SUD-RECHERCHE
Membre titulaire
M. Yves Berchadsky	Ingénieur de recherche	FR n° 1739
Membre suppléant
M. Jacques-Olivier Coq	Chargé de recherche	UMR n° 6149


4- Invités (avec voix consultatives) :
Mme Delphine Demoncheaux	Inspectrice Hygiène et Sécurité de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche
M. Yves Fenech	Coordonateur National de Prévention et de Sécurité du CNRS
M. Arnauld Vasseur	Médecin coordonateur national du CNRS
M. Adrien Vinatier	Ingénieur Hygiène et Sécurité de l'ADR2 de l'INSERM
M. Jean-François Lavillonnière	Ingénieur Hygiène et Sécurité de l'université de Provence (U1)
Mme Christine Blanc	Ingénieure Hygiène et Sécurité de l'université de la Méditerranée (U2)
M. Patrick Rieux	Ingénieur Hygiène et Sécurité de l'université Paul Cézanne (U3)
Mme Irène Sari-Minodier	Médecin coordinateur du service de médecine de prévention des universités

Art. 2. – Les membres suppléants peuvent assister aux séances de ce comité, mais ne peuvent prendre part aux votes de celui-ci qu'en remplacement des membres titulaires.

Art. 3. – Le Président peut inviter à titre d'expert, toute personne qu'il jugera utile de faire participer aux débats.

Art. 4. – La décision n° 101948DR12 du 30 avril 2010 portant création du comité régional d'hygiène et de sécurité de la délégation Provence et Corse est abrogée.

Art. 5. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.