Délégations de signature BO 01-2003

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Sommaire RMLR

Délégations de signature

Administration centrale

INSU

M. Philippe GILLET
M. John LUDDEN

DÉC. n^o 020101DAJ du 22-11-2002

À l’article 4 de la décision n^o 020012DCAJ du 3 mai 2002 [donnant délégation de signature à M. Philippe GILLET, directeur du département des sciences de l’univers du CNRS], le nom de M. Philippe VIDAL est remplacé par celui de M. John LUDDEN.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

INSU

M. John LUDDEN

DÉC. n^o 020141INSU du 12-11-2002

M. John LUDDEN, directeur de recherche, reçoit délégation de signature du directeur de l’Institut national des sciences de l’univers pour signer tous les actes concernant les affaires mentionnées au 3^e alinéa de l’article 4, et au 1^er alinéa de l’article 5 du décret n^o 85-218 du 13 février 1985 portant création de l’Institut national des sciences de l’univers du Centre national de la recherche scientifique.

Signé : Philippe Gillet, directeur de l’INSU

DRI

M. Jean-Luc CLÉMENT

DÉC. n^o 020010DDRI du 20-11-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Luc CLÉMENT, directeur des relations internationales, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, un accord de coopération scientifique entre le CNRS et l’Académie des sciences de Hongrie. La signature de cette convention aura lieu à Budapest.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DRI

M. Jean-Luc CLÉMENT

DÉC. n^o 020012DDRI du 20-11-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Luc CLÉMENT, directeur des relations internationales, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, un accord de coopération scientifique entre le CNRS et la Fondation nationale hellénique de la recherche scientifique. La signature de cette convention aura lieu à Strasbourg.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

SVI

M. Bernard PAU

DÉC. n^o 020100DAJ du 08-11-2002

Délégation de signature est donnée à M. Bernard PAU, directeur du département des sciences de la vie du CNRS, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, le 15 novembre 2002 à Grenoble, le memorandum of understanding intitulé « Partnership in structural biology ».

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DSI

M. Christian MICHAU

DÉC. n^o 020104DAJ du 22-11-2002

Délégation est donnée à M. Christian MICHAU, directeur des systèmes d’information du CNRS, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, le protocole de collaboration et de propriété industrielle dans le cadre du projet RNTL E-Toile.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

Délégations

DR13 - Languedoc-Roussillon

M. Michel RETOURNA

DÉC. n^o 020098DAJ du 12-11-2002

Délégation de signature est donnée à M. Michel RETOURNA, délégué régional de la circonscription Languedoc-Roussillon, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, l’acte authentique d’achat d’un terrain situé sur le territoire de la commune de Montferrier-sur-Lez pour la construction d’un équipement en écologie ECOTRON.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DR14 - Midi-Pyrénées

Mme Armelle BARELLI

M. Claude DETREZ
Mme Maïté ARMENGAUD

DÉC. n^o 020154DR14 du 21-11-2002

Délégation est donnée à Mme Armelle BARELLI, ingénieure de recherche, adjointe à la déléguée régionale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale de la circonscription Midi-Pyrénées :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Armelle BARELLI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Claude DETREZ, ingénieur de recherche, responsable du service partenariat et valorisation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Armelle BARELLI et de M. Claude DETREZ, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Maïté ARMENGAUD, ingénieure de recherche, responsable du service du personnel et des ressources humaines.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement des délégataires.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

DR15 - Aquitaine et Poitou-Charentes

Mlle Laurence GIMENEZ

DÉC. n^o 020233DR15 du 25-11-2002

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Jeanne JORDANOV, déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, délégation est donnée à Mlle Laurence GIMENEZ, ingénieure d’études, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice de fonctions d’ordonnateur secondaire de Mme Jeanne JORDANOV pour la période du lundi 25 au vendredi 29 novembre 2002.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

Laboratoires

UMR n^o C2162 - Atelier d’études et de recherches du centre de musique baroque de Versailles

M. Jean DURON
M. Pierre PELLERIN

DÉC. n^o 020260DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean DURON, directeur de l’UMR n^o C2162 - Atelier d’études et de recherches du centre de musique baroque de Versailles, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean DURON, délégation de signature est donnée à M. Pierre PELLERIN, attaché d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C2162 - Atelier d’études et de recherches du centre de musique baroque de Versailles

M. Pierre PELLERIN

DÉC. n^o 020261DR01 du 15-10-2002

Délégation est donnée à M. Pierre PELLERIN, attaché d’administration de la recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C2162 - Atelier d’études et de recherches du centre de musique baroque de Versailles :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean Duron, directeur de l’UMR n^o C2162

UMR n^o C2558 - Laboratoire d’anthropologie : l’institution de la culture

M. Daniel FABRE
Mme Annie CHENNEVIERE

DÉC. n^o 020037DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel FABRE, directeur de l’UMR n^o C2558 - Laboratoire d’anthropologie : l’institution de la culture, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel FABRE, délégation de signature est donnée à Mme Annie CHENNEVIERE, technicienne de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010044DR01 du 17 juillet 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C2558 - Laboratoire d’anthropologie : l’institution de la culture

Mme Annie CHENNEVIERE

DÉC. n^o 020038DR01 du 22-10-2002

Délégation est donnée à Mme Annie CHENNEVIERE, technicienne de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C2558 - Laboratoire d’anthropologie : l’institution de la culture :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Fabre, directeur de l’UMR n^o C2558

UMR n^o C8083 - Centre d’études du monde russe, soviétique
et post-soviétique

M. Wladimir BERELOWITCH
M. Alain BLUM
M. Pierre MANS
Mme Yadranka KRASEVEC

DÉC. n^o 020300DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Wladimir BERELOWITCH, directeur de l’UMR n^o C8083 - Centre d’études du monde russe, soviétique et post-soviétique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Wladimir BERELOWITCH, délégation de signature est donnée à M. Alain BLUM, directeur d’études, à M. Pierre MANS, agent des services techniques, et à Mme Yadranka KRASEVEC, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8083 - Centre d’études du monde russe, soviétique
et post-soviétique

M. Alain BLUM
M. Pierre MANS
Mme Yadranka KRASEVEC

DÉC. n^o 020301DR01 du 22-11-2002

Délégation est donnée à M. Alain BLUM, directeur d’études, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8083 - Centre d’études du monde russe, soviétique et post-soviétique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain BLUM, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pierre MANS, agent des services techniques.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain BLUM et M. Pierre MANS, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Yadranka KRASEVEC, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Wladimir Berelowitch, directeur de l’UMR n^o C8083

UMR n^o C8093 - Le monde insulindien

M. Claude GUILLOT
Mme Claudine SALMON

DÉC. n^o 020281DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude GUILLOT, directeur de l’UMR n^o C8093 - Le monde insulindien, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude GUILLOT, délégation de signature est donnée à Mme Claudine SALMON, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010059DR01 du 23 juillet 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8093 - Le monde insulindien

Mme Claudine SALMON

DÉC. n^o 020282DR01 du 04-11-2002

Délégation est donnée à Mme Claudine SALMON, directrice de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8093 - Le monde insulindien :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude Guillot, directeur de l’UMR n^o C8093

UMR n^o C8561 - Centre d’études sur la Chine moderne et contemporaine

M. Yves CHEVRIER
Mme Françoise SABBAN

DÉC. n^o 020298DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Yves CHEVRIER, directeur de l’UMR n^o C8561 - Centre d’études sur la Chine moderne et contemporaine, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude GUILLOT, délégation de signature est donnée à Mme Françoise SABBAN, directrice d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8561 - Centre d’études sur la Chine moderne et contemporaine

Mme Françoise SABBAN

DÉC. n^o 020299DR01 du 21-11-2002

Délégation est donnée à Mme Françoise SABBAN, directrice d’études, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8561 - Centre d’études sur la Chine moderne et contemporaineþ:
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Yves Chevrier, directeur de l’UMR n^o C8561

UMR n^o C8596 - Centre Roland-Mousnier - histoire et civilisation

M. Jean-Pierre BARDET
M. Dominique BARJOT

DÉC. n^o 020318DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre BARDET, directeur de l’UMR n^o C8596 - Centre Roland-Mousnier - histoire et civilisation, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre BARDET, délégation de signature est donnée à M. Dominique BARJOT, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8596 - Centre Roland-Mousnier - histoire et civilisation

M. Dominique BARJOT

DÉC. n^o 020319DR01 du 10-11-2002

Délégation est donnée à M. Dominique BARJOT, professeur des universités, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8596 - Centre Roland-Mousnier - histoire et civilisation :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Bardet, directeur de l’UMR n^o C8596

FRE n^o K2563 - Les institutions dans l’Égypte ancienne

Mme Dominique VALBELLE
M. Audran LABROUSSE

DÉC. n^o 020312DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Dominique VALBELLE, directrice de la FRE n^o K2563 - Les institutions dans l’Égypte ancienne, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Dominique VALBELLE, délégation de signature est donnée à M. Audran LABROUSSE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FRE n^o K2563 - Les institutions dans l’Égypte ancienne

M. Audran LABROUSSE

DÉC. n^o 020313DR01 du 18-11-2002

Délégation est donnée à M. Audran LABROUSSE, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2563 - Les institutions dans l’Égypte ancienne :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Dominique Valbelle, directrice de la FRE n^o K2563

UMS n^o T0623 - Centre d’études slaves (CES)

M. Pierre GONNEAU
Mme Martine LEFORT

DÉC. n^o 020320DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre GONNEAU, directeur de l’UMS n^o T0623 - Centre d’études slaves (CES), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre GONNEAU, délégation de signature est donnée à Mme Martine LEFORT, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMS n^o T0623 - Centre d’études slaves (CES)

Mme Martine LEFORT

DÉC. n^o 020321DR01 du 10-11-2002

Délégation est donnée à Mme Martine LEFORT, ingénieure d’études, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMS n^o T0623 - Centre d’études slaves (CES) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Gonneau, directeur de l’UMS n^o T0623

UPR n^o A0301 - Institut d’histoire du temps présent

Mme Éléonore TESTA

DÉC. n^o 020110DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Éléonore TESTA, ingénieure d’études, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A0301 - Institut d’histoire du temps présent :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Henry Rousso, directeur de l’UPR n^o A0301

UPR n^o A1983 - Génétique moléculaire et intégration des fonctions cellulaires

Mme Odile KELLERMAN
M. Michel KRESS
M. Gérard PIERRON

DÉC. n^o 020133DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Odile KELLERMAN, directrice de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A1983 - Génétique moléculaire et intégration des fonctions cellulaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Odile KELLERMAN, délégation est donnée à M. Michel KRESS, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Odile KELLERMAN et de M. Michel KRESS, délégation est donnée à M. Gérard PIERRON, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Dautry, directeur de l’UPR n^o A1983

UPR n^o A9045 - Oncologie virale

M. Michaël G. TOVEY
Mme Françoise ZAMBETTI
Mme Chantal MAURY
M. Jacques HATZFELD

DÉC. n^o 020058DR03 du 11-07-2002

Délégation est donnée à M. Michaël G. TOVEY, directeur de l’UPR n^o A9045 - Oncologie virale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michaël G. TOVEY, délégation de signature est donnée à Mme Françoise ZAMBETTI, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michaël G. TOVEY et de Mme Françoise ZAMBETTI, délégation de signature est donnée à Mme Chantal MAURY, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michaël G. TOVEY, de Mme Françoise ZAMBETTI et de Mme Chantal MAURY, délégation de signature est donnée à M. Jacques HATZFELD, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010145DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 0010094DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UPR n^o A9045 - Oncologie virale

Mme Françoise ZAMBETTI
Mme Chantal MAURY
M. Jacques HATZFELD

DÉC. n^o 020135DR03 du 11-07-2002

Délégation est donnée à Mme Françoise ZAMBETTI, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A9045 - Oncologie virale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise ZAMBETTI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Chantal MAURY, ingénieure d’études.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise ZAMBETTI et de Mme Chantal MAURY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jacques HATZFELD, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michaël G. Tovey, directeur de l’UPR n^o A9045

UMR n^o C7581 - Laboratoire de recherches sur les polymères

Mme Françoise LAUPRETRE

DÉC. n^o 020127DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Françoise LAUPRETRE, professeure à l’université de Paris-12, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7581 - Laboratoire de recherches sur les polymères :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Guerin, directeur de l’UMR n^o C7581

UMR n^o C7633 - Laboratoire de métallurgie mécanique

Mme Martine DADCI

DÉC. n^o 020190DR03 du 26-08-2002

Délégation est donnée à Mme Martine DADCI, ingénieure d’études, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7633 - Laboratoire de métallurgie mécanique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Luc Remy, directeur de l’UMR n^o C7633

UMR n^o C8030 - Structure et évolution des génomes

M. Jean WEISSENBACH
M. Yves LE RAY
M. Francis QUETIER

DÉC. n^o 020196DR03 du 01-09-2002

Délégation est donnée à M. Jean WEISSENBACH, directeur de l’UMR n^o C8030 - Structure et évolution des génomes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean WEISSENBACH, délégation de signature est donnée à M. Yves LE RAY, directeur administratif et financier du génoscope, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean WEISSENBACH et de M. Yves LE RAY, délégation de signature est donnée à M. Francis QUETIER, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020033DR03 du 1^er mars 2002.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8535 - Laboratoire de mécanique et technologie (LMT)

M. Pierre LADEVEZE
M. Ahmed BENALLAL
M. Adnan IBRAHIMBEGOVIC

DÉC. n^o 020187DR03 du 01-09-2002

Délégation est donnée à M. Pierre LADEVEZE, directeur de l’UMR n^o C8535 - Laboratoire de mécanique et technologie (LMT), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre LADEVEZE, délégation de signature est donnée à M. Ahmed BENALLAL, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre LADEVEZE et de M. Ahmed BENALLAL, délégation de signature est donnée à M. Adnan IBRAHIMBEGOVIC, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020016DR03 du 1^er mars 2002.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8535 - Laboratoire de mécanique et technologie (LMT)

M. Ahmed BENALLAL
M. Adnan IBRAHIMBEGOVIC

DÉC. n^o 020188DR03 du 01-09-2002

Délégation est donnée à M. Ahmed BENALLAL, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8535 - Laboratoire de mécanique et technologie (LMT) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ahmed BENALLAL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Adnan IBRAHIMBEGOVIC, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020161DR03 du 1^er mars 2002.

Signé : Pierre Ladeveze, directeur de l’UMR n^o C8535

UMR n^o C8575 - Appropriation et socialisation de la nature (APSONAT)

M. Hieu DINH TRONG

DÉC. n^o 020183DR03 du 01-09-2002

Délégation est donnée à M. Hieu DINH TRONG, chargé de recherche, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C8575 - Appropriation et socialisation de la nature (APSONAT) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020121DR03 du 1^er mars 2002.

Signé : Marie Roue, directrice de l’UMR n^o C8575

URA n^o D2036 - Centre d’enseignement et de recherche en analyse socio-économique

M. Dominique SCHWARTZ

DÉC. n^o 020117DR03 du 01-09-2002

Délégation est donnée à M. Dominique SCHWARTZ, ingénieur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’URA n^o D2036 - Centre d’enseignement et de recherche en analyse socio-économique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Caillaud, directeur de l’URA n^o D2036

FRE n^o K2323 - Éco-anthropologie : environnement, populations, sociétés

M. Claude-Marcel HLADIK
Mme Annette HLADIK

DÉC. n^o 020122DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude-Marcel HLADIK, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2323 - Éco-anthropologie : environnement, populations, sociétés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude-Marcel HLADIK, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Annette HLADIK, ingénieure de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Serge Bahuchet, directeur de la FRE n^o K2323

FRE n^o K2494 - Laboratoire systèmes complexes

M. Étienne COLLE

DÉC. n^o 020154DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Étienne COLLE, professeur à l’université d’Évry-Val d’Essonne, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2494 - Laboratoire systèmes complexesþ:
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Florent Chavand, directeur de la FRE n^o K2494

FRE n^o K2571 - Génomique fonctionnelle et biologie systémique en santé

Mme Armelle BONVALLOT

DÉC. n^o 020186DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Armelle BONVALLOT, assistante ingénieure, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2571 - Génomique fonctionnelle et biologie systémique en santé :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Charles Auffray, directeur de la FRE n^o K2571

IFR n^o M0054 - Bases fondamentales et stratégies nouvelles
en cancérologie

M. Gilbert LENOIR
M. Jean FEUNTEUN

DÉC. n^o 020199DR03 du 02-09-2002

Délégation est donnée à M. Gilbert LENOIR, directeur de l’IFR n^o M0054 - Bases fondamentales et stratégies nouvelles en cancérologie, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’empêchement de M. Gilbert LENOIR, délégation de signature est donnée à M. Jean FEUNTEUN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020193DR03 du 1^er mars 2002.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

IFR n^o M0054 - Bases fondamentales et stratégies nouvelles
en cancérologie

M. Jean FEUNTEUN

DÉC. n^o 020201DR03 du 02-09-2002

Délégation est donnée à M. Jean FEUNTEUN, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’IFR n^o M0054 - Bases fondamentales et stratégies nouvelles en cancérologie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gilbert Lenoir, directeur de l’IFR n^o M0054

IFR n^o M0063 - Contrôle de l’expression génique : ciblage et vectorisation de molécules régulatrices

Mme Tula SAISON-BEHMORAS

DÉC. n^o 020194DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Tula SAISON-BEHMORAS, directrice de l’IFR n^o M0063 - Contrôle de l’expression géniqueþ: ciblage et vectorisation de molécules régulatrices, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Les décisions n^o 010158DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010160DR03 du 26 octobre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

IFR n^o M0089 - Institut André-Lwoff - Biologie intégrée de la cellule, virus et cancer

M. François DAUTRY
Mme Annick DAMANY

DÉC. n^o 020191DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François DAUTRY, directeur de l’IFR n^o M0089 - Institut André-Lwoff - Biologie intégrée de la cellule, virus et cancer, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d’empêchement de M. François DAUTRY, délégation de signature est donnée à Mme Annick DAMANY, gestionnaire de l’IFR n^o M0089, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010149DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010107DR03 du 14 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

IFR n^o M0089 - Institut André-Lwoff - Biologie intégrée de la cellule, virus et cancer

Mme Annick DAMANY

DÉC. n^o 020192DR03 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Annick DAMANY, ingénieure de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’IFR n^o M0089 - Institut André-Lwoff - Biologie intégrée de la cellule, virus et cancer :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Dautry, directeur de l’IFR n^o M0089

ESA n^o Q8029 - Systèmes et applications des technologies
de l’information et de l’énergie (SATIE)

M. Sylvain ALLANO
M. Jean-Paul LOUIS
M. Bruno LE PIOUFLE

DÉC. n^o 020203DR03 du 05-11-2002

Délégation est donnée à M. Sylvain ALLANO, directeur de l’ESA n^o Q8029 - Systèmes et applications des technologies de l’information et de l’énergie (SATIE), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’empêchement de M. Sylvain ALLANO, délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul LOUIS, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’empêchement de M. Sylvain ALLANO et de M. Jean-Paul LOUIS, délégation de signature est donnée à M. Bruno LE PIOUFLE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020022DR03 du 1^er mars 2002.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

FR n^o W2307 - Institut d’Alembert

M. Joseph ZYSS
M. Jacques DELAIRE
M. Sylvain ALLANO

DÉC. n^o 020198DR03 du 02-09-2002

Délégation est donnée à M. Joseph ZYSS, directeur de la FR n^o W2307 - Institut d’Alembert, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’empêchement de M. Joseph ZYSS, délégation de signature est donnée à M. Jacques DELAIRE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’empêchement de M. Joseph ZYSS et de M. Jacques DELAIRE, délégation de signature est donnée à M. Sylvain ALLANO, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020195DR03 du 1^er juillet2002.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

FR n^o W2307 - Institut d’Alembert

M. Jacques DELAIRE
M. Sylvain ALLANO

DÉC. n^o 020200DR03 du 02-09-2002

Délégation est donnée à M. Jacques DELAIRE, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de la FR n^o W2307 -Institut d’Alembert :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques DELAIRE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Sylvain ALLANO, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Joseph Zyss, directeur de la FR n^o W2307

UMR n^o C0130 - Laboratoire pour l’utilisation du rayonnement électromagnétique

M. Abderrahmane TADJEDDINE
M. Jean DAILLANT
Mme Élisabeth DARTYGE
Mme Lucette PORCHERON

DÉC. n^o 02A077DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Abderrahmane TADJEDDINE, directeur de l’UMR n^o C0130 - Laboratoire pour l’utilisation du rayonnement électromagnétique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Abderrahmane TADJEDDINE, délégation de signature est également donnée à M. Jean DAILLANT, ingénieur CEA, à Mme Élisabeth DARTYGE, professeure, et à Mme Lucette PORCHERON, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Abderrahmane TADJEDDINE sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C0130 - Laboratoire pour l’utilisation du rayonnement électromagnétique

M. Jean DAILLANT
Mme Élisabeth DARTYGE
Mme Lucette PORCHERON

DÉC. n^o 02A078DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean DAILLANT, ingénieur CEA, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C0130 - Laboratoire pour l’utilisation du rayonnement électromagnétique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean DAILLANT, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Élisabeth DARTYGE, professeure, directrice adjointe.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean DAILLANT et de Mme Élisabeth DARTYGE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Lucette PORCHERON, attachée d’administration de la recherche, administratrice.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Abderrahmane Tadjeddine, directeur de l’UMR n^o C0130

UMR n^o C0137 - Unité mixte de physique CNRS/Thalès

M. Alain FRIEDERICH
M. Jean-Pierre CONTOUR
M. Albert FERT
M. Frédéric PETROFF

DÉC. n^o 02A031DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain FRIEDERICH, directeur de l’UMR n^o C0137 - Unité mixte de physique CNRS/Thalès, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain FRIEDERICH, délégation de signature est également donnée à M. Jean-Pierre CONTOUR, directeur de recherche, à M. Albert FERT, professeur, et à M. Frédéric PETROFF, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Alain FRIEDERICH sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C0137 - Unité mixte de physique CNRS/Thalès

M. Jean-Pierre CONTOUR
M. Albert FERT
M. Frédéric PETROFF

DÉC. n^o 02A032DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre CONTOUR, directeur de recherche, directeur scientifique, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C0137 - Unité mixte de physique CNRS/Thalès :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre CONTOUR, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Albert FERT, professeur, directeur scientifique.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre CONTOUR et de M. Albert FERT, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Frédéric PETROFF, chargé de recherche, responsable d’équipe.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Friederich, directeur de l’UMR n^o C0137

UMR n^o C0217 - Radiobiologie moléculaire et cellulaire

M. Serge BOITEUX
Mme Évelyne MAY

DÉC. n^o 02A134DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Serge BOITEUX, directeur de l’UMR n^o C0217 - Radiobiologie moléculaire et cellulaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge BOITEUX, délégation de signature est également donnée à Mme Évelyne MAY, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Serge BOITEUX sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C0217 - Radiobiologie moléculaire et cellulaire

Mme Évelyne MAY

DÉC. n^o 02A135DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Évelyne MAY, directrice de recherche, directrice adjointe, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C0217 - Radiobiologie moléculaire et cellulaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Serge Boiteux, directeur de l’UMR n^o C0217

UMR n^o C1572 - Laboratoire des sciences du climat et de l’environnement

M. Laurent TURPIN
Mme Pascale DELECLUSE
Mme Delphine ROUSSEL

DÉC. n^o 02A079DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Laurent TURPIN, directeur de l’UMR n^o C1572 - Laboratoire des sciences du climat et de l’environnement, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Laurent TURPIN, délégation de signature est également donnée à Mme Pascale DELECLUSE, directrice de recherche, et à Mme Delphine ROUSSEL, cadre administrative du CEA, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Laurent TURPIN sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C1572 - Laboratoire des sciences du climat et de l’environnement

Mme Pascale DELECLUSE
Mme Delphine ROUSSEL

DÉC. n^o 02A080DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Pascale DELECLUSE, directrice de recherche, adjointe à la direction, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C1572 - Laboratoire des sciences du climat et de l’environnement :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Pascale DELECLUSE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Delphine ROUSSEL, cadre administrative du CEA, administratrice.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Laurent Turpin, directeur de l’UMR n^o C0130

UMR n^o C2472 - Virologie moléculaire et structurale

M. Félix REY
Mme Marie-Christine VANEY
M. Yves GAUDIN
M. Paulo TAVARES

DÉC. n^o 02A094DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Félix REY, directeur de l’UMR n^o C2472 - Virologie moléculaire et structurale, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Félix REY, délégation de signature est également donnée à Mme Marie-Christine VANEY, chargée de recherche, à M. Yves GAUDIN, directeur de recherche, et à M. Paulo TAVARES, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. M. Félix REY sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C2472 - Virologie moléculaire et structurale

Mme Marie-Christine VANEY
M. Yves GAUDIN
M. Paulo TAVARES

DÉC. n^o 02A095DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Christine VANEY, chargée de recherche, chercheuse, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C2472 - Virologie moléculaire et structurale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Christine VANEY, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Yves GAUDIN, directeur de recherche, chercheur.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Christine VANEY et de M. Yves GAUDIN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Paulo TAVARES, chargé de recherche, chercheur.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Félix Rey, directeur de l’UMR n^o C2472

UMR n^o C8000 - Laboratoire de chimie physique

M. Alain FUCHS
Mme Jacqueline HOUEIX
Mme Yvette NANNICK

DÉC. n^o 02A035DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain FUCHS, directeur de l’UMR n^o C8000 - Laboratoire de chimie physique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain FUCHS, délégation de signature est également donnée à Mme Jacqueline HOUEIX, ingénieure d’études, et à Mme Yvette NANNICK, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Alain FUCHS sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8000 - Laboratoire de chimie physique

Mme Jacqueline HOUEIX
Mme Yvette NANNICK

DÉC. n^o 02A036DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Jacqueline HOUEIX, ingénieure d’études, administratrice, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8000 - Laboratoire de chimie physiqueþ:
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Jacqueline HOUEIX, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Yvette NANNICK, secrétaire d’administration de la recherche, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Fuchs, directeur de l’UMR n^o C8000

UMR n^o C8074 - RMN en milieu orienté

M. Jacques COURTIEU
Mme Patricia MAILLET

DÉC. n^o 02A026DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques COURTIEU, directeur de l’UMR n^o C8074 - RMN en milieu orienté, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques COURTIEU, délégation de signature est également donnée à Mme Patricia MAILLET, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Jacques COURTIEU sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8074 - RMN en milieu orienté

Mme Patricia MAILLET

DÉC. n^o 02A027DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Patricia MAILLET, technicienne, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8074 - RMN en milieu orienté :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Courtieu, directeur de l’UMR n^o C8074

UMR n^o C8075 - Catalyse moléculaire

M. Jean-Claude FIAUD
Mme Marie-George GUILLEREZ

DÉC. n^o 02A144DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Claude FIAUD, directeur de l’UMR n^o C8075 - Catalyse moléculaire, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude FIAUD, délégation de signature est également donnée à Mme Marie-George GUILLEREZ, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Jean-Claude FIAUD sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8075 - Catalyse moléculaire

Mme Marie-George GUILLEREZ

DÉC. n^o 02A145DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-George GUILLEREZ, maître de conférences, enseignante-chercheuse, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8075 - Catalyse moléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Claude Fiaud, directeur de l’UMR n^o C8075

UMR n^o C8076 - Biomolécules, conception, isolement, synthèse

M. Jean-Daniel BRION
Mme Marcelle-Lydia ALLORY

DÉC. n^o 02A017DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Daniel BRION, directeur de l’UMR n^o C8076 - Biomolécules, conception, isolement, synthèse, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Daniel BRION, délégation de signature est également donnée à Mme Marcelle-Lydia ALLORY, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Jean-Daniel BRION sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8076 - Biomolécules, conception, isolement, synthèse

Mme Marcelle-Lydia ALLORY

DÉC. n^o 02A016DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marcelle-Lydia ALLORY, technicienne, assistante de direction, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8076 - Biomolécules, conception, isolement, synthèse :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Daniel Brion, directeur de l’UMR n^o C8076

UMR n^o C8120 - Génétique végétale

M. Dominique DE VIENNE
M. Michel ROUSSET
M. Michel ZIVY
Mlle Catherine DAMERVAL

DÉC. n^o 02A116DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Dominique DE VIENNE, directeur de l’UMR n^o C8120 - Génétique végétale, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique DE VIENNE, délégation de signature est également donnée à M. Michel ROUSSET, directeur de recherche, à M. Michel ZIVY, chargé de recherche, et à Mlle Catherine DAMERVAL, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Dominique DE VIENNE sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8120 - Génétique végétale

M. Michel ROUSSET
M. Michel ZIVY
Mlle Catherine DAMERVAL

DÉC. n^o 02A117DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel ROUSSET, directeur de recherche, responsable d’équipe, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8120 - Génétique végétale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel ROUSSET, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Michel ZIVY, chargé de recherche, responsable d’équipe.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel ROUSSET et de M. Michel ZIVY, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mlle Catherine DAMERVAL, chargée de recherche, responsable d’équipe.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Dominique De Vienne, directeur de l’UMR n^o C8120

UMR n^o C8502 - Laboratoire de physique des solides

M. Jean-Paul POUGET
M. Gilles MONTAMBAUX
M. Jean-Luc PICOT

DÉC. n^o 02A067DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Paul POUGET, directeur de l’UMR n^o C8502 - Laboratoire de physique des solides, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul POUGET, délégation de signature est également donnée à M. Gilles MONTAMBAUX, directeur de recherche, et à M. Jean-Luc PICOT, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Jean-Paul POUGET sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8502 - Laboratoire de physique des solides

M. Gilles MONTAMBAUX
M. Jean-Luc PICOT

DÉC. n^o 02A068DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gilles MONTAMBAUX, directeur de recherche, sous-directeur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8502 - Laboratoire de physique des solides :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilles MONTAMBAUX, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Luc PICOT, ingénieur d’études, administrateur.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Pouget, directeur de l’UMR n^o C8502

UMR n^o C8578 - Laboratoire de physique des gaz et des plasmas

M. Jean BRETAGNE
M. Nicolas DESSAINTS
Mme Marie-Claude RICHARD

DÉC. n^o 02A014DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean BRETAGNE, directeur de l’UMR n^o C8578 - Laboratoire de physique des gaz et des plasmas, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean BRETAGNE, délégation de signature est également donnée à M. Nicolas DESSAINTS, technicien, et à Mme Marie-Claude RICHARD, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Jean BRETAGNE sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8578 - Laboratoire de physique des gaz et des plasmas

M. Nicolas DESSAINTS
Mme Marie-Claude RICHARD

DÉC. n^o 02A015DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Nicolas DESSAINTS, technicien, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8578 - Laboratoire de physique des gaz et des plasmas :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Nicolas DESSAINTS, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Claude RICHARD, assistante ingénieure, secrétaire de direction.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean Bretagne, directeur de l’UMR n^o C8578

UMR n^o C8612 - Physicochimie, pharmacotechnie, biopharmacie

M. Patrick COUVREUR
Mme Magali RICHARD

DÉC. n^o 02A030DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick COUVREUR, directeur de l’UMR n^o C8612 - Physicochimie, pharmacotechnie, biopharmacie, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick COUVREUR, délégation de signature est également donnée à Mme Magali RICHARD, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Patrick COUVREUR sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8612 - Physicochimie, pharmacotechnie, biopharmacie

Mme Magali RICHARD

DÉC. n^o 02A029DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Magali RICHARD, assistante ingénieure, administratrice, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8612 - Physicochimie, pharmacotechnie, biopharmacie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick Couvreur, directeur de l’UMR n^o C8612

UMR n^o C8613 - Laboratoire de chimie inorganique

M. Jean-Jacques GIRERD
Mme Joëlle SAINTON

DÉC. n^o 02A153DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Jacques GIRERD, directeur de l’UMR n^o C8613 - Laboratoire de chimie inorganique, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Jacques GIRERD, délégation de signature est également donnée à Mme Joëlle SAINTON, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Jean-Jacques GIRERD sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8613 - Laboratoire de chimie inorganique

Mme Joëlle SAINTON

DÉC. n^o 02A154DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Joëlle SAINTON, ingénieure d’études, ingénieure, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8613 - Laboratoire de chimie inorganique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Jacques Girerd, directeur de l’UMR n^o C8613

UMR n^o C8614 - Glycochimie moléculaire

M. Jean-Marie BEAU
M. André LUBINEAU

DÉC. n^o 02A007DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marie BEAU, directeur de l’UMR n^o C8614 - Glycochimie moléculaire, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie BEAU, délégation de signature est également donnée à M. André LUBINEAU, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Jean-Marie BEAU sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8614 - Glycochimie moléculaire

M. André LUBINEAU

DÉC. n^o 02A008DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. André LUBINEAU, professeur, enseignant-chercheur à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8614 - Glycochimie moléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Marie Beau, directeur de l’UMR n^o C8614

UMR n^o C8615 - Réactivité et synthèse sélective

M. Gérard ROUSSEAU
M. Yves LANGLOIS
M. André LOUPY

DÉC. n^o 02A071DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard ROUSSEAU, directeur de l’UMR n^o C8615 - Réactivité et synthèse sélective, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard ROUSSEAU, délégation de signature est également donnée à M. Yves LANGLOIS, professeur, et à M. André LOUPY, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Gérard ROUSSEAU sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8615 - Réactivité et synthèse sélective

M. Yves LANGLOIS
M. André LOUPY

DÉC. n^o 02A072DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Yves LANGLOIS, professeur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8615 -Réactivité et synthèse sélective :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves LANGLOIS, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. André LOUPY, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérard Rousseau, directeur de l’UMR n^o C8615

UMR n^o C8617 - Institut d’astrophysique spatiale

M. Jean-Loup PUGET
Mme Annie CUSIMANO
M. André CHARDIN
M. François PAJOT

DÉC. n^o 02A126DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Loup PUGET, directeur de l’UMR n^o C8617 - Institut d’astrophysique spatiale, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Loup PUGET, délégation de signature est également donnée à Mme Annie CUSIMANO, attachée d’administration de la recherche, à M. André CHARDIN, ingénieur de recherche, et à M. François PAJOT, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Jean-Loup PUGET sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8617 - Institut d’astrophysique spatiale

Mme Annie CUSIMANO
M. André CHARDIN
M. François PAJOT

DÉC. n^o 02A127DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Annie CUSIMANO, attachée d’administration de la recherche, administratrice, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8617 - Institut d’astrophysique spatiale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annie CUSIMANO, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. André CHARDIN, ingénieur de recherche, directeur technique.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annie CUSIMANO et de M. André CHARDIN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. François PAJOT, chargé de recherche, directeur adjoint.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Loup Puget, directeur de l’UMR n^o C8617

UMR n^o C8618 - Institut de biotechnologie des plantes

M. Martin KREIS
Mme Véronique MALLET-FERRONI

DÉC. n^o 02A049DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Martin KREIS, directeur de l’UMR n^o C8618 - Institut de biotechnologie des plantes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Martin KREIS, délégation de signature est également donnée à Mme Véronique MALLET-FERRONI, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Martin KREIS sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8618 - Institut de biotechnologie des plantes

Mme Véronique MALLET-FERRONI

DÉC. n^o 02A050DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Véronique MALLET-FERRONI, ingénieure d’études, administratrice, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8618 - Institut de biotechnologie des plantes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Martin Kreis, directeur de l’UMR n^o C8618

UMR n^o C8619 - Institut de biochimie et biophysique moléculaire et cellulaire

Mme Lucienne LETELLIER
M. Michel DESMADRIL

DÉC. n^o 02A057DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Lucienne LETELLIER, directrice de l’UMR n^o C8619 - Institut de biochimie et biophysique moléculaire et cellulaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Lucienne LETELLIER, délégation de signature est également donnée à M. Michel DESMADRIL, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à Mme Lucienne LETELLIER sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8619 - Institut de biochimie et biophysique moléculaire et cellulaire

M. Michel DESMADRIL

DÉC. n^o 02A058DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel DESMADRIL, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C8619 - Institut de biochimie et biophysique moléculaire et cellulaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Lucienne Letellier, directrice de l’UMR n^o C8619

UMR n^o C8621 - Institut de génétique et microbiologie

M. Michel JACQUET
M. Gérard LEBLON
Mme Christine JOUANEN-LUCAS
Mme Suzanne PAGEL

DÉC. n^o 02A047DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel JACQUET, directeur de l’UMR n^o C8621 - Institut de génétique et microbiologie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel JACQUET, délégation de signature est également donnée à M. Gérard LEBLON, professeur, à Mme Christine JOUANEN-LUCAS, attachée d’administration de la recherche, et à Mme Suzanne PAGEL, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Michel JACQUET sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8621 - Institut de génétique et microbiologie

M. Gérard LEBLON
Mme Christine JOUANEN-LUCAS
Mme Suzanne PAGEL

DÉC. n^o 02A048DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard LEBLON, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8621 - Institut de génétique et microbiologie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard LEBLON, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Christine JOUANEN-LUCAS, attachée d’administration de la recherche, administratrice.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard LEBLON et de Mme Christine JOUANEN-LUCAS, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Suzanne PAGEL, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Jacquet, directeur de l’UMR n^o C8621

UMR n^o C8622 - Institut d’électronique fondamentale

M. Jean-Michel LOURTIOZ
Mme Marie-Hélène PAPILLON
Mme Sylvie MAUSSION
Mme Nathalie ROY-LAVERGNE

DÉC. n^o 02A086DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Michel LOURTIOZ, directeur de l’UMR n^o C8622 - Institut d’électronique fondamentale, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel LOURTIOZ, délégation de signature est également donnée à Mme Marie-Hélène PAPILLON, ingénieure d’études, à Mme Sylvie MAUSSION, assistante ingénieure, et à Mme Nathalie ROY-LAVERGNE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Jean-Michel LOURTIOZ sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8622 - Institut d’électronique fondamentale

Mme Marie-Hélène PAPILLON
Mme Sylvie MAUSSION
Mme Nathalie ROY-LAVERGNE

DÉC. n^o 02A087DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Hélène PAPILLON, ingénieure d’études, administratrice, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8622 - Institut d’électronique fondamentale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Hélène PAPILLON, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sylvie MAUSSION, assistante ingénieure, adjointe administratrice.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Hélène PAPILLON et de Mme Sylvie MAUSSION, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nathalie ROY-LAVERGNE, assistante ingénieure, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Michel Lourtioz, directeur de l’UMR n^o C8622

UMR n^o C8623 - Laboratoire de recherche en informatique

M. Michel BEAUDOUIN-LAFON
Mme Nicole LEFEVRE-VILLAIN
M. Edgar HERGAULT

DÉC. n^o 02A092DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel BEAUDOUIN-LAFON, directeur de l’UMR n^o C8623 - Laboratoire de recherche en informatique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel BEAUDOUIN-LAFON, délégation de signature est également donnée à Mme Nicole LEFEVRE-VILLAIN, assistante ingénieure, et à M. Edgar HERGAULT, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Michel BEAUDOUIN-LAFON sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8623 - Laboratoire de recherche en informatique

Mme Nicole LEFEVRE-VILLAIN
M. Edgar HERGAULT

DÉC. n^o 02A093DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Nicole LEFEVRE-VILLAIN, assistante ingénieure, secrétaire générale, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8623 - Laboratoire de recherche en informatique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Nicole LEFEVRE-VILLAIN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Edgar HERGAULT, ingénieur de recherche, sous-directeur.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Beaudouin-Lafon, directeur de l’UMR n^o C8623

UMR n^o C8624 - Laboratoire d’interaction du rayonnement X avec la matière

M. Alain HUETZ
Mme Sylvie APRUZZESE

DÉC. n^o 02A043DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain HUETZ, directeur de l’UMR n^o C8624 - Laboratoire d’interaction du rayonnement X avec la matière, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain HUETZ, délégation de signature est également donnée à Mme Sylvie APRUZZESE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Alain HUETZ sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8624 - Laboratoire d’interaction du rayonnement X avec la matière

Mme Sylvie APRUZZESE

DÉC. n^o 02A044DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Sylvie APRUZZESE, technicienne, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8624 - Laboratoire d’interaction du rayonnement X avec la matière :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Huetz, directeur de l’UMR n^o C8624

UMR n^o C8625 - Laboratoire des collisions atomiques et moléculaires

M. Victor SIDIS
Mme Bernadette ROME

DÉC. n^o 02A075DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Victor SIDIS, directeur de l’UMR n^o C8625 - Laboratoire des collisions atomiques et moléculaires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Victor SIDIS, délégation de signature est également donnée à Mme Bernadette ROME, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Victor SIDIS sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8625 - Laboratoire des collisions atomiques et moléculaires

Mme Bernadette ROME

DÉC. n^o 02A076DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Bernadette ROME, technicienne, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8625 - Laboratoire des collisions atomiques et moléculaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Victor Sidis, directeur de l’UMR n^o C8625

UMR n^o C8626 - Laboratoire de physique théorique et modèles statistiques

M. Stéphane OUVRY
Mme Martine THOUVENOT

DÉC. n^o 02A065DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Stéphane OUVRY, directeur de l’UMR n^o C8626 - Laboratoire de physique théorique et modèles statistiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Stéphane OUVRY, délégation de signature est également donnée à Mme Martine THOUVENOT, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Stéphane OUVRY sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8626 - Laboratoire de physique théorique et modèles statistiques

Mme Martine THOUVENOT

DÉC. n^o 02A066DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Martine THOUVENOT, technicienne, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8626 - Laboratoire de physique théorique et modèles statistiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Stéphane Ouvry, directeur de l’UMR n^o C8626

UMR n^o C8627 - Laboratoire de physique théorique

Mme Dominique SCHIFF
M. Jean-Pierre LEROY

DÉC. n^o 02A146DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Dominique SCHIFF, directrice de l’UMR n^o C8627 - Laboratoire de physique théorique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Dominique SCHIFF, délégation de signature est également donnée à M. Jean-Pierre LEROY, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à Mme Dominique SCHIFF sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8627 - Laboratoire de physique théorique

M. Jean-Pierre LEROY

DÉC. n^o 02A147DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre LEROY, chargé de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C8627 - Laboratoire de physique théorique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Dominique Schiff, directrice de l’UMR n^o C8627

UMR n^o C8628 - Laboratoire de mathématique d’Orsay

M. Nessim SIBONY
Mme Catherine RIVALAIN
Mme Marie-Christine MYOUPO

DÉC. n^o 02A073DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Nessim SIBONY, directeur de l’UMR n^o C8628 - Laboratoire de mathématique d’Orsay, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Nessim SIBONY, délégation de signature est également donnée à Mme Catherine RIVALAIN, technicienne, et à Mme Marie-Christine MYOUPO, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Nessim SIBONY sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8628 - Laboratoire de mathématique d’Orsay

Mme Catherine RIVALAIN
Mme Marie-Christine MYOUPO

DÉC. n^o 02A074DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Catherine RIVALAIN, technicienne, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8628 - Laboratoire de mathématique d’Orsay :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Catherine RIVALAIN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Christine MYOUPO, assistante ingénieure, assistante de direction.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Nessim Sibony, directeur de l’UMR n^o C8628

UMR n^o C8647 - Laboratoire d’étude des matériaux hors équilibre

M. Marc CONDAT
Mme Françoise NICOL

DÉC. n^o 02A024DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc CONDAT, directeur de l’UMR n^o C8647 - Laboratoire d’étude des matériaux hors équilibre, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc CONDAT, délégation de signature est également donnée à Mme Françoise NICOL, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Marc CONDAT sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8647 - Laboratoire d’étude des matériaux hors équilibre

Mme Françoise NICOL

DÉC. n^o 02A025DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Françoise NICOL, technicienne, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8647 - Laboratoire d’étude des matériaux hors équilibre :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marc Condat, directeur de l’UMR n^o C8647

UMR n^o C8648 - Physicochimie de l’état solide

M. Alexandre REVCOLEVSCHI
M. Patrick BERTHET
Mme Brigitte DUBOIS

DÉC. n^o 02A069DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alexandre REVCOLEVSCHI, directeur de l’UMR n^o C8648 - Physicochimie de l’état solide, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alexandre REVCOLEVSCHI, délégation de signature est également donnée à M. Patrick BERTHET, professeur, et à Mme Brigitte DUBOIS, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Alexandre REVCOLEVSCHI sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8648 - Physicochimie de l’état solide

M. Patrick BERTHET
Mme Brigitte DUBOIS

DÉC. n^o 02A070DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick BERTHET, professeur, enseignant chercheur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8648 - Physicochimie de l’état solide :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick BERTHET, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Brigitte DUBOIS, technicienne, secrétaire.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alexandre Revcolevschi, directeur de l’UMR n^o C8648

GDR n^o G1536 - Utilisation de la fluorescence pour l’estimation de la productivité végétale

M. Ismaël MOYA

DÉC. n^o 02A102DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Ismaël MOYA, directeur du GDR n^o G1536 - Utilisation de la fluorescence pour l’estimation de la productivité végétale, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Ismaël MOYA, sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

GDR n^o G2284 - Systèmes élastiques : du désordre à la plasticité

M. Thierry GIAMARCHI

DÉC. n^o 02A106DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Thierry GIAMARCHI, directeur du GDR n^o G2284 - Systèmes élastiques : du désordre à la plasticité, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Thierry GIAMARCHI sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

GDR n^o G2439 - Modélisation mathématique et simulations numériques liées aux études d’entreposage souterrain de déchets radioactifs

M. Alain BOURGEAT

DÉC. n^o 02A112DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain BOURGEAT, directeur du GDR n^o G2439 - Modélisation mathématique et simulations numériques liées aux études d’entreposage souterrain de déchets radioactifs, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Alain BOURGEAT sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

GDR n^o G2492 - Physique non linéaire

M. Roland RIBOTTA

DÉC. n^o 02A113DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Roland RIBOTTA, directeur du GDR n^o G2492 - Physique non linéaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Roland RIBOTTA sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

FRE n^o K2480 - Applications scientifiques du calcul intensif

M. Pierre LALLEMAND

DÉC. n^o 02A152DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre LALLEMAND, directeur de la FRE n^o K2480 - Applications scientifiques du calcul intensif, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Pierre LALLEMAND sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

FRE n^o K2566 - Orsay Terre : processus à l’interface interne-externe de la Terre et des planètes telluriques

M. Philippe MASSON
M. Maurice PAGEL

DÉC. n^o 02A061DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe MASSON, directeur de la FRE n^o K2566 - Orsay Terre : processus à l’interface interne-externe de la Terre et des planètes telluriques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe MASSON, délégation de signature est également donnée à M. Maurice PAGEL, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Philippe MASSON sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

FRE n^o K2566 - Orsay Terre : processus à l’interface interne-
externe de la Terre et des planètes telluriques

M. Maurice PAGEL

DÉC. n^o 02A062DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Maurice PAGEL, professeur, enseignant-chercheur, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2566 - Orsay Terre : processus à l’interface interne-externe de la Terre et des planètes telluriques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Masson, directeur de la FRE n^o K2566

UPS n^o S0851 - Institut du développement et des ressources
en informatique scientifique

M. Victor ALESSANDRINI
M. Serge FAYOLLE

DÉC. n^o 02A132DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Victor ALESSANDRINI, directeur de l’UPS n^o S0851 - Institut du développement et des ressources en informatique scientifique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Victor ALESSANDRINI, délégation de signature est également donnée à M. Serge FAYOLLE, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Victor ALESSANDRINI sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UPS n^o S0851 - Institut du développement et des ressources
en informatique scientifique

M. Serge FAYOLLE

DÉC. n^o 02A133DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Serge FAYOLLE, ingénieur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPS n^o S0851 - Institut du développement et des ressources en informatique scientifique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Victor Alessandrini, directeur de l’UPS n^o S0851

UMS n^o T1786 - Bibliothèque Jacques-Hadamard

M. Jean-Benoist BOST
Mme Valérie LAVIGNE

DÉC. n^o 02A009DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Benoist BOST, directeur de l’UMS n^o T1786 - Bibliothèque Jacques-Hadamard, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Benoist BOST, délégation de signature est également donnée à Mme Valérie LAVIGNE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Jean-Benoist BOST sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMS n^o T1786 - Bibliothèque Jacques-Hadamard

Mme Valérie LAVIGNE

DÉC. n^o 02A010DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Valérie LAVIGNE, technicienne, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMS n^o T1786 - Bibliothèque Jacques-Hadamard :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Benoist Bost, directeur de l’UMS n^o T1786

UMS n^o T2004 - Tandetron

M. Maurice ARNOLD
Mme Valérie SETTI

DÉC. n^o 02A001DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Maurice ARNOLD, directeur de l’UMS n^o T2004 - Tandetron, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Maurice ARNOLD, délégation de signature est également donnée à Mme Valérie SETTI, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Maurice ARNOLD sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMS n^o T2004 - Tandetron

Mme Valérie SETTI

DÉC. n^o 02A002DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Valérie SETTI, assistante ingénieure, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMS n^o T2004 - Tandetron :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Maurice Arnold, directeur de l’UMS n^o T2004

FR n^o W1577 - Institut de chimie moléculaire d’Orsay

M. Jean-Jacques GIRERD
Mme Catherine CHARLES-PAUWELS
M. Claude FRAJERMAN

DÉC. n^o 02A039DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Jacques GIRERD, directeur de la FR n^o W1577 - Institut de chimie moléculaire d’Orsay, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Jacques GIRERD, délégation de signature est également donnée à Mme Catherine CHARLES-PAUWELS, ingénieure d’études, et à M. Claude FRAJERMAN, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Jean-Jacques GIRERD sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

FR n^o W1577 - Institut de chimie moléculaire d’Orsay

Mme Catherine CHARLES-PAUWELS
M. Claude FRAJERMAN

DÉC. n^o 02A040DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Catherine CHARLES-PAUWELS, ingénieure d’études, administratrice, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FR n^o W1577 - Institut de chimie moléculaire d’Orsay :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Catherine CHARLES-PAUWELS, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Claude FRAJERMAN, ingénieur de recherche, directeur adjoint.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Jacques Girerd, directeur de la FR n^o W1577

FR n^o W1577 - Institut de chimie moléculaire d’Orsay

M. Jean-Jacques GIRERD
Mme Catherine CHARLES-PAUWELS

DÉC. n^o 02A150DR04 du 01-09-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Jacques GIRERD, directeur de la FR n^o W1577 - Institut de chimie moléculaire d’Orsay, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Jacques GIRERD, délégation de signature est également donnée à Mme Catherine CHARLES-PAUWELS, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace n^o 02A039DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

FR n^o W1577 - Institut de chimie moléculaire d’Orsay

Mme Catherine CHARLES-PAUWELS

DÉC. n^o 02A151DR04 du 01-09-2002

Délégation est donnée à Mme Catherine CHARLES-PAUWELS, ingénieure d’études, administratrice, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FR n^o W1577 - Institut de chimie moléculaire d’Orsay :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
La présente décision annule et remplace n^o 02A040DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Jacques Girerd, directeur de la FR n^o W1577

UMR n^o C5062 - Institut d’Asie orientale

M. Christian HENRIOT
M. Guy FAURE

DÉC. n^o 020162DR07 du 25-11-2002

Délégation est donnée à M. Christian HENRIOT, directeur de l’UMR n^o C5062 - Institut d’Asie orientale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian HENRIOT, délégation de signature est donnée à M. Guy FAURE, directeur adjoint de l’UMR n^o C5062, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020078DR07 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C6073 - Physiologie de la reproduction et des comportements

Mme Danielle MONNIAUX
M. Jacky WOJTENKA

DÉC. n^o 020192DR08 du 01-09-2002

Délégation est donnée à Mme Danielle MONNIAUX, directrice de l’UMR n^o C6073 - Physiologie de la reproduction et des comportements, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Danielle MONNIAUX, délégation de signature est donnée à M. Jacky WOJTENKA, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020193DR08 du 1^er septembre 2002, donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, annule et remplace la décision n^o 020098DR08 du 1^er mars 2002, et la décision n^o 020192DR08 du 1^er septembre 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire annule et remplace la décision n^o 020156DR08 du 1^er mars 2002.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6073 - Physiologie de la reproduction et des comportements

M. Jacky WOJTENKA

DÉC. n^o 020193DR08 du 01-09-2002

Délégation est donnée à M. Jacky WOJTENKA, ingénieur d’études, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C6073 - Physiologie de la reproduction et des comportements :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Danielle Monniaux, directrice de l’UMR n^o C6073

UMR n^o C6113 - Institut des sciences de la Terre d’Orléans

Mme Élisabeth VERGÈS
M. Michel FAURE
Mme Chantal LE COQ

DÉC. n^o 020194DR08 du 17-09-2002

Délégation est donnée à Mme Élisabeth VERGÈS, directrice de l’UMR n^o C6113 - Institut des sciences de la Terre d’Orléans, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Élisabeth VERGÈS, délégation de signature est donnée à M. Michel FAURE, professeur des universités, et à Mme Chantal LE COQ, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020195DR08 du 17 septembre 2002, donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande, annule et remplace la décision n^o 00107DR08 du 1^er mars 2002, et la décision n^o 020194DR08 du 17 septembre 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire annule et remplace la décision n^o 020170DR08 du 1^er mars 2002.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6113 - Institut des sciences de la Terre d’Orléans

M. Michel FAURE
Mme Chantal LE COQ

DÉC. n^o 020195DR08 du 17-09-2002

Délégation est donnée à M. Michel FAURE, professeur des universités, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C6113 - Institut des sciences de la Terre d’Orléans :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel FAURE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Chantal LE COQ, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Élisabeth Vergès, directrice de l’UMR n^o C6113

UMR n^o C7104 - Institut de génétique et de biologie moléculaire et cellulaire

M. Jean-Louis MANDEL
M. Dino MORAS
M. Geoffrey RICHARDS
Mme Katell SCHAEFFER
Mme Marie-France TINLAND

DÉC. n^o 020155DR10 du 02-10-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Louis MANDEL, directeur de l’UMR n^o C7104 - Institut de génétique et de biologie moléculaire et cellulaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis MANDEL, délégation de signature est donnée à M. Dino MORAS, directeur de recherche CNRS, à M. Geoffrey RICHARDS, directeur de recherche CNRS, à Mme Katell SCHAEFFER, ingénieure de recherche ULP, et à Mme Marie-France TINLAND, ingénieure d’études INSERM, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010050DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7104 - Institut de génétique et de biologie moléculaire et cellulaire

M. Dino MORAS
M. Geoffrey RICHARDS
Mme Katell SCHAEFFER

DÉC. n^o 020156DR10 du 02-10-2002

Délégation est donnée à M. Dino MORAS, directeur de recherche CNRS, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7104 - Institut de génétique et de biologie moléculaire et cellulaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’empêchement de M. Dino MORAS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Geoffrey RICHARDS, directeur de recherche CNRS.
En cas d’empêchement de M. Geoffrey RICHARDS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Katell SCHAEFFER, ingénieure de recherche ULP.
En cas d’empêchement de Mme Katell SCHAEFFER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-France TINLAND, ingénieure d’études INSERM.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Louis Mandel, directeur de l’UMR n^o C7104

UMR n^o C7504 - Institut de physique et de chimie des matériaux de Strasbourg

M. Marc DRILLON
M. Charles HIRLIMANN
M. Patrick WEBER

DÉC. n^o 020157DR10 du 07-10-2002

Délégation est donnée à M. Marc DRILLON, directeur de l’UMR n^o C7504 - Institut de physique et de chimie des matériaux de Strasbourg, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc DRILLON, délégation de signature est donnée à M. Charles HIRLIMANN, directeur adjoint de l’IPCMS, et à M. Patrick WEBER, administrateur de l’IPCMS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010038DR10 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7504 - Institut de physique et de chimie des matériaux
de Strasbourg

M. Charles HIRLIMANN
M. Patrick WEBER

DÉC. n^o 020158DR10 du 07-10-2002

Délégation est donnée à M. Charles HIRLIMANN, directeur adjoint de l’IPCMS, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7504 - Institut de physique et de chimie des matériaux de Strasbourg :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Charles HIRLIMANN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Patrick WEBER, administrateur de l’IPCMS.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marc Drillon, directeur de l’UMR n^o C7504

UMR n^o C5009 - Institut de la communication parlée

M. Pierre ESCUDIER
Mme Yvette GAUDE

DÉC. n^o 020129DR11 du 21-11-2002

Délégation est donnée à M. Pierre ESCUDIER, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5009 - Institut de la communication parlée, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre ESCUDIER, délégation de signature est donnée à Mme Yvette GAUDE, technicienne de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre ESCUDIER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020014DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMS n^o T0820 - Institut d’études scientifiques de Cargèse

Mme Élisabeth DUBOIS-VIOLETTE

DÉC. n^o 020421DR12 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Élisabeth DUBOIS-VIOLETTE, directrice de l’UMS n^o T0820 - Institut d’études scientifiques de Cargèse, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C5136 - Laboratoire France méridionale et Espagne

Mme Annie ALVINERIE

DÉC. n^o 020153DR14 du 21-10-2002

Délégation est donnée à Mme Annie ALVINERIE, assistante ingénieure, responsable de la coopérative de gestion XLAB, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5136 - Laboratoire France méridionale et Espagne :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Benoît Cursente, directeur de l’UMR n^o C5136

URA n^o D1357 - Groupe d’étude de l’atmosphère météorologique

M. Joël POITEVIN

DÉC. n^o 020146DR14 du 02-09-2002

Délégation est donnée à M. Joël POITEVIN, ingénieur en chef, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’URA n^o D1357 - Groupe d’étude de l’atmosphère météorologiqueþ:
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Cariolle, directeur de l’URA n^o D1357

UMR n^o C6588 - Migrinter-Tide

M. Emmanuel MA MUNG
M. Joël PAILHE

DÉC. n^o 020084DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Emmanuel MA MUNG, directeur de l’UMR n^o C6588 - Migrinter-Tide, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Emmanuel MA MUNG, délégation de signature est donnée à M. Joël PAILHE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010191DR15 du 15 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6588 - Migrinter-Tide

M. Joël PAILHE

DÉC. n^o 020083DR15 du 01-03-200

Délégation est donnée à M. Joël PAILHE, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6588 - Migrinter-Tide :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Emmanuel Ma Mung, directeur de l’UMR n^o C6588

GDR n^o G2152 - Hommes fossiles : de la reconstitution virtuelle à l’analyse morphométrique

M. Jean-Jacques HUBLIN
Mme Danielle GALLARDO

DÉC. n^o 020224DR15 du 14-10-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Jacques HUBLIN, directeur du GDR n^o G2152 - Hommes fossiles : de la reconstitution virtuelle à l’analyse morphométrique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Jacques HUBLIN, délégation de signature est donnée à Mme Danielle GALLARDO, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G2152 - Hommes fossiles : de la reconstitution virtuelle à l’analyse morphométrique

Mme Danielle GALLARDO

DÉC. n^o 020225DR15 du 14-10-2002

Délégation est donnée à Mme Danielle GALLARDO, assistante ingénieure, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G2152 - Hommes fossiles : de la reconstitution virtuelle à l’analyse morphométrique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Jacques Hublin, directeur du GDR n^o G2152

GDR n^o G2503 - Micro et nanothermique

M. Sébastian VOLZ
M. Daniel PETIT

DÉC. n^o 020134DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Sébastian VOLZ, directeur du GDR n^o G2503 - Micro et nanothermique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Sébastian VOLZ, délégation de signature est donnée à M. Daniel PETIT, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G2503 - Micro et nanothermique

M. Daniel PETIT

DÉC. n^o 020116DR15 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel PETIT, professeur, directeur du « Laboratoire d’études thermiques », à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G2503 - Micro et nanothermiqueþ:
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Sébastian Volz, directeur du GDR n^o G2503

UMR n^o C6585 - Centre de recherche rennais en économie et en gestion

M. Gérard CLIQUET
M. Yvon ROBABOY
Mme Danielle GALLES

DÉC. n^o 020154DR17 du 07-11-2002

Délégation est donnée à M. Gérard CLIQUET, directeur de l’UMR n^o C6585 - Centre de recherche rennais en économie et en gestion, à l’effet de signer au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard CLIQUET, délégation de signature est donnée à M. Yvon ROBABOY, professeur, et à Mme Danielle GALLES, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 990020DR17 du 8 octobre 1999 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6585 - Centre de recherche rennais en économie
et en gestion

M. Yvon ROCABOY
Mme Danielle GALLES

DÉC. n^o 020155DR17 du 07-11-2002

Délégation est donnée à M. Yvon ROCABOY, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6585 - Centre de recherche rennais en économie et en gestion :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yvon ROBABOY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Danielle GALLES, ingénieure d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérard Cliquet, directeur de l’UMR n^o C6585

UMR n^o C6626 - Groupe matière condensée et matériaux

Mme Anne RENAULT
M. Philippe RABILLER

DÉC. n^o 020159DR17 du 07-11-2002

Délégation est donnée à Mme Anne RENAULT, directrice de l’UMR n^o C6626 - Groupe matière condensée et matériaux, à l’effet de signer au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne RENAULT, délégation de signature est donnée à M. Philippe RABILLER, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020104DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6626 - Groupe matière condensée et matériaux

M. Philippe RABILLER

DÉC. n^o 020160DR17 du 07-11-2002

Délégation est donnée à M. Philippe RABILLER, maître de conférences, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C6626 - Groupe matière condensée et matériaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Anne Renault, directrice de l’UMR n^o C6626

UPR n^o A2511 - Assemblage et réplication du virus de l’hépatite C

M. Jean DUBUISSON
M. Czeslaw WYCHOWSKI
M. Yves ROUILLÉ

DÉC. n^o 02D027DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean DUBUISSON, directeur de l’UPR n^o A2511 - Assemblage et réplication du virus de l’hépatite C, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean DUBUISSON, la délégation de signature est donnée à M. Czeslaw WYCHOWSKI, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Czeslaw WYCHOWSKI, la délégation de signature est donnée à M. Yves ROUILLÉ, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D095DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C6007 - Réactivité et chimie des solides

M. Jean-Marie TARASCON
M. Mathieu MORCRETTE
Mme Sylvie GRUGEON

DÉC. n^o 02D055DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marie TARASCON, directeur de l’UMR n^o C6007 - Réactivité et chimie des solides, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie TARASCON, la délégation de signature est donnée à M. Mathieu MORCRETTE, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Mathieu MORCRETTE, la délégation de signature est donnée à Mme Sylvie GRUGEON, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D130DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C6022 - Génie enzymatique et cellulaire

M. Daniel THOMAS
M. Alain FRIBOULET
Mme Christiane HERVAGAULT

DÉC. n^o 02D131DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel THOMAS, directeur de l’UMR n^o C6022 - Génie enzymatique et cellulaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 7 600 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel THOMAS, la délégation de signature est donnée à M. Alain FRIBOULET, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain FRIBOULET, la délégation de signature est donnée à Mme Christiane HERVAGAULT, secrétaire gestionnaire, les commandes d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT.
La décision antérieure n^o 99A071DR18 du 1^er septembre 1999 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C6053 - Centre de recherche universitaire « psychanalyse et pratiques sociales » (CRUPPS)

M. Markos ZAFIROPOULOS

DÉC. n^o 02D060DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Markos ZAFIROPOULOS, directeur de l’UMR n^o C6053 - Centre de recherche universitaire « psychanalyse et pratiques sociales » (CRUPPS), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
La décision antérieure n^o 01D137DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C6054 - Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie (CURAPP)

Mme Pascale LABORIER

DÉC. n^o 02D033DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Pascale LABORIER, directrice de l’UMR n^o C6054 - Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie (CURAPP), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
La décision antérieure n^o 01D104DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C6067 - Génie des procédés industriels

M. Gérard ANTONINI

DÉC. n^o 02D006DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard ANTONINI, directeur de l’UMR n^o C6067 - Génie des procédés industriels, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
La décision antérieure n^o 01D075DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C6140 - Laboratoire amiénois de mathématique
fondamentale appliquée (LAMFA)

M. Pascal AUSCHER

DÉC. n^o 02D068DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pascal AUSCHER, directeur de l’UMR n^o C6140 - Laboratoire amiénois de mathématique fondamentale appliquée (LAMFA), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
La décision antérieure n^o 01D078DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C6599 - Heuristique et diagnostic des systèmes complexes (HEUDIASYC)

M. Rogélio LOZANO
M. Bernard DUBUISSON

DÉC. n^o 02D037DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Rogélio LOZANO, directeur de l’UMR n^o C6599 - Heuristique et diagnostic des systèmes complexes (HEUDIASYC), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Rogélio LOZANO, la délégation de signature est donnée à M. Bernard DUBUISSON, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D109DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C6600 - Biomécanique et génie biomédical (BIM)

Mme Catherine MARQUE
Mme Clotilde VANHOUTE

DÉC. n^o 02D038DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Catherine MARQUE, directrice de l’UMR n^o C6600 - Biomécanique et génie biomédical (BIM), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Catherine MARQUE, la délégation de signature est donnée à Mme Clotilde VANHOUTE, secrétaire, les commandes en fonctionnement d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 500 € HT.
La décision antérieure n^o 01D079DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C8025 - Centre d’histoire judiciaire

M. Serge DAUCHY
Mme Véronique DEMARS-SION

DÉC. n^o 02D072DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Serge DAUCHY, directeur de l’UMR n^o C8025 - Centre d’histoire judiciaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge DAUCHY, la délégation de signature est donnée à Mme Véronique DEMARS-SION, professeure des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D119DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C8090 - Génétique des maladies multifactorielles

M. Philippe FROGUEL
M. Philippe BOUTIN

DÉC. n^o 02D030DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe FROGUEL, directeur de l’UMR n^o C8090 - Génétique des maladies multifactorielles, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 4 500 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe FROGUEL, la délégation de signature est donnée à M. Philippe BOUTIN, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D100DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C8101 - Laboratoire de physicochimie de l’atmosphère (LPCA)

M. Robin BOCQUET

DÉC. n^o 02D010DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Robin BOCQUET, directeur de l’UMR n^o C8101 - Laboratoire de physicochimie de l’atmosphère (LPCA), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
La décision antérieure n^o 01D081DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C8516 - Laboratoire de spectrochimie infrarouge
et raman (LASIR)

M. Daniel BOUGEARD
M. Jean-Claude MERLIN

DÉC. n^o 02D011DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel BOUGEARD, directeur de l’UMR n^o C8516 - Laboratoire de spectrochimie infrarouge et raman (LASIR), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel BOUGEARD, la délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude MERLIN, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D082DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C8517 - Laboratoire de métallurgie physique et génie des matériaux (LMPGM)

M. Jacques FOCT
M. Jean-Bernard VOGT

DÉC. n^o 02D048DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques FOCT, directeur de l’UMR n^o C8517 - Laboratoire de métallurgie physique et génie des matériaux (LMPGM), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques FOCT, la délégation de signature est donnée à M. Jean-Bernard VOGT, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D097DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C8518 - Laboratoire d’optique atmosphérique (LOA)

M. Didier TANRE
Mme Colette BROGNIEZ

DÉC. n^o 02D054DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Didier TANRE, directeur de l’UMR n^o C8518 - Laboratoire d’optique atmosphérique (LOA), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier TANRE, la délégation de signature est donnée à Mme Colette BROGNIEZ, professeure des universités, aux fins mentionnées ci-dessus, pour un montant unitaire inférieur à 5 000 € HT.
La décision antérieure n^o 01D098DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C8519 - Savoirs et textes

M. Jean CELEYRETTE
Mme Fabienne BLAISE

DÉC. n^o 02D014DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean CELEYRETTE, directeur de l’UMR n^o C8519 - Savoirs et textes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean CELEYRETTE, la délégation de signature est donnée à Mme Fabienne BLAISE, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D084DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C8520 - Institut d’électronique et de microélectronique
du Nord (IEMN)

M. Alain CAPPY
M. Joseph ATIENZA
M. Jacques VANBREMEERSCH

DÉC. n^o 02D013DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain CAPPY, directeur de l’UMR n^o C8520 - Institut d’électronique et de microélectronique du Nord (IEMN), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain CAPPY, la délégation de signature est donnée à M. Joseph ATIENZA, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joseph ATIENZA, la délégation de signature est donnée à M. Jacques VANBREMEERSCH, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D120DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C8522 - Physicochimie des processus de combustion

M. Jean-François PAUWELS

DÉC. n^o 02D043DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-François PAUWELS, directeur de l’UMR n^o C8522 - Physicochimie des processus de combustion, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
La décision antérieure n^o 01D116DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C8523 - Laboratoire de physique des lasers, atomes et molécules (PhLAM)

M. Jean-Michel ROBBE
M. Georges WLODARCZAK
M. Jean DEMAISON

DÉC. n^o 02D046DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Michel ROBBE, directeur de l’UMR n^o C8523 - Laboratoire de physique des lasers, atomes et molécules (PhLAM), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel ROBBE, la délégation de signature est donnée à M. Georges WLODARCZAK, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Georges WLODARCZAK, la délégation de signature est donnée à M. Jean DEMAISON, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D118DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C8524 - Géométrie, analyse, topologie

M. Jean D’ALMEIDA
M. Catalin BADEA
M. François RECHER

DÉC. n^o 02D029DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean D’ALMEIDA, directeur de l’UMR n^o C8524 - Géométrie, analyse, topologie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean D’ALMEIDA, la délégation de signature est donnée à M. Catalin BADEA, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Catalin BADEA, la délégation de signature est donnée à M. François RECHER, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D129DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C8525 - Synthèse, structure et fonction des biomolécules

M. Christian SERGHERAERT
Mme Christine MAKIVIC

DÉC. n^o 02D051DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian SERGHERAERT, directeur de l’UMR n^o C8525 - Synthèse, structure et fonction des biomolécules, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian SERGHERAERT, la délégation de signature est donnée à Mme Christine MAKIVIC, secrétaire de direction, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D124DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C8526 - Mécanismes du développement et de la cancérisation

M. Dominique STEHELIN
Mme Martine DUTERQUE
M. Dominique LEPRINCE

DÉC. n^o 02D053DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Dominique STEHELIN, directeur de l’UMR n^o C8526 - Mécanismes du développement et de la cancérisation, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique STEHELIN, la délégation de signature est donnée à Mme Martine DUTERQUE, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Martine DUTERQUE, la délégation de signature est donnée à M. Dominique LEPRINCE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D126DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C8527 - Immunopathologie cellulaire des maladies infectieuses

M. Claude AURIAULT
M. Jean COLL

DÉC. n^o 02D007DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude AURIAULT, directeur de l’UMR n^o C8527 - Immunopathologie cellulaire des maladies infectieuses, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude AURIAULT, la délégation de signature est donnée à M. Jean COLL, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D076DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C8528 - Syntaxe, interprétation, lexique (SILEX)

M. Philip MILLER

DÉC. n^o 02D041DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philip MILLER, directeur de l’UMR n^o C8528 - Syntaxe, interprétation, lexique (SILEX), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
La décision antérieure n^o 01D112DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C8529 - Centre d’études et de recherches sur les savoirs, les arts, les techniques, les économies et les sociétés (CERSATES)

M. Daniel DUBUISSON
Mme Nathalie MALLE-GRAIN

DÉC. n^o 02D026DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Daniel DUBUISSON, directeur de l’UMR n^o C8529 - Centre d’études et de recherches sur les savoirs, les arts, les techniques, les économies et les sociétés (CERSATES), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel DUBUISSON, la délégation de signature est donnée à Mme Nathalie MALLE-GRAIN, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D102DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C8530 - Laboratoire d’automatique et de mécanique industrielles et humaines

M. Patrick MILLOT
M. Christian TAHON

DÉC. n^o 02D004DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick MILLOT, directeur de l’UMR n^o C8530 - Laboratoire d’automatique et de mécanique industrielles et humaines, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 7 600 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick MILLOT, la délégation de signature est donnée à M. Christian TAHON, responsable du programme « Production et logistique de l’entreprise étendue », [n^osde contrats concernés : (0690) 0B5050, (0690) 2JE050],aux fins mentionnées ci-dessus, dans le cadre de ce programme.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C8530 - Laboratoire d’automatique et de mécanique industrielles et humaines

M. Patrick MILLOT
M. Jérôme OUDIN

DÉC. n^o 02D042DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick MILLOT, directeur de l’UMR n^o C8530 - Laboratoire d’automatique et de mécanique industrielles et humaines, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick MILLOT, la délégation de signature est donnée à M. Jérôme OUDIN, professeur des universités,aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D114DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C8530 - Laboratoire d’automatique et de mécanique industrielles et humaines

M. Patrick MILLOT
M. René SOENEN

DÉC. n^o 02D115DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick MILLOT, directeur de l’UMR n^o C8530 - Laboratoire d’automatique et de mécanique industrielles et humaines, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 7 600 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick MILLOT, la délégation de signature est donnée à M. René SOENEN, responsable du programme « Systèmes de production », [n^osde contrats concernés : (0690) 529709, (0690) 50021, (0690) 510020, (0690) 510126, (0690) 9K0050, (0693) 3I0050, (0693) 225050, (0693) 2JE050],aux fins mentionnées ci-dessus, dans le cadre de ce programme.
La décision antérieure n^o 99A096DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n^o C8576 - Glycobiologie structurale et fonctionnelle

M. Jean-Claude MICHALSKI
M. Dominique LEGRAND

DÉC. n^o 02D040DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Claude MICHALSKI, directeur de l’UMR n^o C8576 - Glycobiologie structurale et fonctionnelle, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude MICHALSKI, la délégation de signature est donnée à M. Dominique LEGRAND, chargé de recherche,aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D111DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

URA n^o D0362 - Laboratoire de recherches économiques et sociales

M. Frédéric LOBEZ
M. Benoît DERVAUX

DÉC. n^o 02D036DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Frédéric LOBEZ, directeur de l’URA n^o D0362 - Laboratoire de recherches économiques et sociales, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Frédéric LOBEZ, la délégation de signature est donnée à M. Benoît DERVAUX, chargé de recherche,aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D108DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

URA n^o D1441 - Laboratoire de mécanique de Lille

M. Guy CAIGNAERT
M. Michel STANISLAS

DÉC. n^o 02D012DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Guy CAIGNAERT, directeur de l’URA n^o D1441 - Laboratoire de mécanique de Lille, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guy CAIGNAERT, la délégation de signature est donnée à M. Michel STANISLAS, professeur des universités,aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D083DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

GDR n^o G1179 - Réseau de recherche : groupes réductifs

M. François DIGNE

DÉC. n^o 02D025DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François DIGNE, directeur du GDR n^o G1179 - Réseau de recherche : groupes réductifs, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
La décision antérieure n^o 01D094DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

GDR n^o G1552 - Philosophie naturelle des Grecs

M. André LAKS
Mme Florence THILL

DÉC. n^o 02D034DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. André LAKS, directeur du GDR n^o G1552 - Philosophie naturelle des Grecs, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André LAKS, la délégation de signature est donnée à Mme Florence THILL, ingénieure d’études,aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D105DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

GDR n^o G1865 - Coopération homme-machine pour l’aide
à la conduite automobile

M. Dominique MEIZEL
M. Walter SCHON

DÉC. n^o 02D039DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Dominique MEIZEL, directeur du GDR n^o G1865 - Coopération homme-machine pour l’aide à la conduite automobile, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique MEIZEL, la délégation de signature est donnée à M. Walter SCHON, maître de conférences,aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D110DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

GDR n^o G2543 - Analyse spatiale des phénomènes économiques (ASPE)

M. Hubert JAYET

DÉC. n^o 02D064DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Hubert JAYET, directeur du GDR n^o G2543 - Analyse spatiale des phénomènes économiques (ASPE), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FRE n^o K2170 - Laboratoire de géographie des milieux anthropisés

M. Claude KERGOMARD

DÉC. n^o 02D071DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude KERGOMARD, directeur de la FRE n^o K2170 - Laboratoire de géographie des milieux anthropisés, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
La décision antérieure n^o 01D103DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FRE n^o K2222 - Laboratoire de mathématiques appliquées

Mme Marie-Claude VIANO
M. Charles SUQUET

DÉC. n^o 02D058DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Claude VIANO, directrice de la FRE n^o K2222 - Laboratoire de mathématiques appliquées, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Claude VIANO, la délégation de signature est donnée à M. Charles SUQUET, professeur des universités,aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D135DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FRE n^o K2255 - Sédimentologie et géodynamique

M. Jean-Luc POTDEVIN
M. Nicolas TRIBOVILLARD

DÉC. n^o 02D045DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Luc POTDEVIN, directeur de la FRE n^o K2255 - Sédimentologie et géodynamique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Luc POTDEVIN, la délégation de signature est donnée à M. Nicolas TRIBOVILLARD, professeur des universités,aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D107DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FRE n^o K2485 - Laboratoire de physicochimie des interfaces
et applications (LPCIA)

M. Marc WARENGHEM

DÉC. n^o 02D067DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc WARENGNHEM, directeur de la FRE n^o K2485 - Laboratoire de physicochimie des interfaces et applications (LPCIA), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FRE n^o K2497 - Laboratoire d’automatique I3D

M. Christian VASSEUR

DÉC. n^o 02D066DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian VASSEUR, directeur de la FRE n^o K2497 - Laboratoire d’automatique I3D, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FRE n^o K2499 - Centre de recherche en informatique de Lens (CRIL)

M. Éric GRÉGOIRE

DÉC. n^o 02D063DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Éric GRÉGOIRE, directeur de la FRE n^o K2499 - Centre de recherche en informatique de Lens (CRIL), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FRE n^o K2527 - Régulation transcriptionnelle au cours de la tumorigenèse mammaire

M. Yvan DE LANOIT
M. Bernard VANDENBUNDER
M. Jean-luc BAERT

Mme Véronique FAFEUR

DÉC. n^o 02D019DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Yvan DE LANOIT, directeur de la FRE n^o K2527 - Régulation transcriptionnelle au cours de la tumorigenèse mammaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yvan DE LANOIT, la délégation de signature est donnée à M. Bernard VANDENBUNDER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard VANDENBUNDER, la délégation de signature est donnée à M. Jean-Luc BAERT, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Luc BAERT, la délégation de signature est donnée à Mme Véronique FAFEUR, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

ESA n^o Q6066 - Laboratoire ROBERVAL - unité de recherche
en mécanique

M. Jean-François DE BELLEVAL
Mme Dominique DELBROUCK

DÉC. n^o 02D018DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-François DE BELLEVAL, directeur de l’ESA n^o Q6066 - Laboratoire ROBERVAL - unité de recherche en mécanique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François DE BELLEVAL, la délégation de signature est donnée à Mme Dominique DELBROUCK, secrétaire,pour :
- les commandes d’un montant total inférieur à 700 € HT ;
- pour attester les services faits.
La décision antérieure n^o 01D087DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FRE n^o K2537 - Histoire, archéologie, littératures des mondes anciens (HALMA)

M. Arthur MULLER
M. Roger HANOUNE

DÉC. n^o 02D065DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Arthur MULLER, directeur de la FRE n^o K2537 - Histoire, archéologie, littératures des mondes anciens (HALMA), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Arthur MULLER, la délégation de signature est donnée à M. Roger HANOUNE, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

ESA n^o Q8008 - Laboratoire de structures et propriétés
de l’état solide (LSPES)

M. Jean-Marc LEFEBVRE
M. Alain LEFEBVRE
Mme Édith CRAMPON

DÉC. n^o 02D035DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marc LEFEBVRE, directeur de l’ESA n^o Q8088 - Laboratoire de structures et propriétés de l’état solide (LSPES), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc LEFEBVRE, la délégation de signature est donnée à M. Alain LEFEBVRE, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain LEFEBVRE, la délégation de signature est donnée à Mme Édith CRAMPON, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision antérieure n^o 01D106DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

ESA n^o Q8009 - Chimie organique et macromoléculaire

M. Christian ROLANDO
M. Xavier COQUERET

DÉC. n^o 02D047DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian ROLANDO, directeur de l’ESA n^o Q8009 - Chimie organique et macromoléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian ROLANDO, la délégation de signature est donnée à M. Xavier COQUERET, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D113DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

ESA n^o Q8010 - Laboratoire de catalyse hétérogène et homogène

M. Edmond PAYEN
M. André MORTREUX
M. Jean GRIMBLOT

DÉC. n^o 02D044DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Edmond PAYEN, directeur de l’ESA n^o Q8010 - Laboratoire de catalyse hétérogène et homogène, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Edmond PAYEN, la délégation de signature est donnée à M. André MORTREUX, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André MORTREUX, la délégation de signature est donnée à M. Jean GRIMBLOT, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision antérieure n^o 01D117DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

ESA n^o Q8012 - Laboratoire de cristallographie et physicochimie du solide (LCPS)

M. Francis ABRAHAM
M. Jean-Claude BOIVIN

DÉC. n^o 02D005DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Francis ABRAHAM, directeur de l’ESA n^o Q8012 - Laboratoire de cristallographie et physicochimie du solide (LCPS), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Francis ABRAHAM, la délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude BOIVIN, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D074DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

ESA n^o Q8013 - Écosystèmes littoraux et côtiers (ELICO)

M. Jean-Claude DAUVIN
M. Pascal FLAMENT

DÉC. n^o 02D017DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Claude DAUVIN, directeur de l’ESA n^o Q8013 - Écosystèmes littoraux et côtiers (ELICO), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude DAUVIN, la délégation de signature est donnée à M. Pascal FLAMENT, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D086DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

ESA n^o Q8014 - Paléontologie et paléogéographie du Paléozoïque

M. Alain BLIECK
M. Thomas SERVAIS

DÉC. n^o 02D009DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain BLIECK, directeur de l’ESA n^o Q8014 - Paléontologie et paléogéographie du Paléozoïque, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain BLIECK, la délégation de signature est donnée à M. Thomas SERVAIS, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D090DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

ESA n^o Q8016 - Génétique et évolution des populations végétales

M. Joël CUGUEN
M. Pierre SAUMITOU-LAPRADE
M. Henk VAN DUK

DÉC. n^o 02D015DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Joël CUGUEN, directeur de l’ESA n^o Q8016 - Génétique et évolution des populations végétales, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël CUGUEN, la délégation de signature est donnée à M. Pierre SAUMITOU-LAPRADE, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre SAUMITOU-LAPRADE, la délégation de signature est donnée à M. Henk VAN DUK, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision antérieure n^o 01D085DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

ESA n^o Q8017 - Neuro-immunologie des annélides

M. Michel SALZET

DÉC. n^o 02D049DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel SALZET, directeur de l’ESA n^o Q8017 - Neuro-immunologie des annélides, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
La décision antérieure n^o 01D121DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

ESA n^o Q8018 - Préhistoire et environnements quaternaires de l’Europe du Nord-Ouest

M. Alain TUFFREAU

DÉC. n^o 02D057DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain TUFFREAU, directeur de l’ESA n^o Q8018 - Préhistoire et environnements quaternaires de l’Europe du Nord-Ouest, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
La décision antérieure n^o 01D133DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

ESA n^o Q8019 - Centre lillois d’études et de recherches sociologiques et économiques

M. Dominique DUPREZ
M. Michel SUEUR

DÉC. n^o 02D028DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Dominique DUPREZ, directeur de l’ESA n^o Q8019 - Centre lillois d’études et de recherches sociologiques et économiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique DUPREZ, la délégation de signature est donnée à M. Michel SUEUR, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D096DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

ESA n^o Q8020 - Centre lillois d’analyse et de recherche sur l’évolution des entreprises (CLAREE)

M. Alain DESREUMAUX

DÉC. n^o 02D024DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain DESREUMAUX, directeur de l’ESA n^o Q8020 - Centre lillois d’analyse et de recherche sur l’évolution des entreprises (CLAREE), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
La décision antérieure n^o 01D092DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

ESA n^o Q8021 - Laboratoire d’automatique et d’informatique industrielle (LAIL)

M. Marcel STAROSWIECKI
M. Philippe VANHEEGHE

DÉC. n^o 02D052DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marcel STAROSWIECKI, directeur de l’ESA n^o Q8021 - Laboratoire d’automatique et d’informatique industrielle (LAIL), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marcel STAROSWIECKI, la délégation de signature est donnée à M. Philippe VANHEEGHE, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D125DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

ESA n^o Q8022 - Laboratoire d’informatique fondamentale de Lille (LIFL)

M. Jean-Marc GEIB
Mme Sophie TISON
M. Christophe CHAILLOU

DÉC. n^o 02D031DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marc GEIB, directeur de l’ESA n^o Q8022 - Laboratoire d’informatique fondamentale de Lille (LIFL), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc GEIB, la délégation de signature est donnée à Mme Sophie TISON, professeure des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sophie TISON, la délégation de signature est donnée à M. Christophe CHAILLOU, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision antérieure n^o 01D132DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

ESA n^o Q8023 - Laboratoire de radiopropagation et électronique

M. Pierre DEGAUQUE

DÉC. n^o 02D020DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre DEGAUQUE, directeur de l’ESA n^o Q8023 - Laboratoire de radiopropagation et électronique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
La décision antérieure n^o 01D088DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

ESA n^o Q8024 - Laboratoire de dynamique et structures
des matériaux moléculaires

M. Marc DESCAMPS
Mme Yolande ODOU

DÉC. n^o 02D052DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc DESCAMPS, directeur de l’ESA n^o Q8024 - Laboratoire de dynamique et structures des matériaux moléculaires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc DESCAMPS, la délégation de signature est donnée à Mme Yolande ODOU, secrétaire d’administration, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D089DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

ESA n^o Q8027 - Habitat et sociétés urbaines en Égypte
et au Soudan

Mme Brigitte GRATIEN

DÉC. n^o 02D032DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Brigitte GRATIEN, directrice de l’ESA n^o Q8027 - Habitat et sociétés urbaines en Égypte et au Soudan, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
La décision antérieure n^o 01D101DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

ESA n^o Q8086 - Synthèse, interactions et réactivité en chimie organique et bioorganique (SIRCOB)

M. Frédéric SAWICKI

DÉC. n^o 02D073DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Frédéric SAWICKI, directeur de l’ESA n^o Q8086 - Synthèse, interactions et réactivité en chimie organique et bioorganique (SIRCOB), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 4 500 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
La décision antérieure n^o 01D123DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FR n^o W1818 - Milieux naturels et anthropisés : flux et dynamique

M. Michel WARTEL
M. Jean-Luc POTDEVIN

DÉC. n^o 02D059DR18 du 01-09-2002

Délégation est donnée à M. Michel WARTEL, directeur de la FR n^o W1818 - Milieux naturels et anthropisés : flux et dynamique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel WARTEL, la délégation de signature est donnée à M. Jean-Luc POTDEVIN, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 01D136DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FR n^o W2416 - Centre d’études et de recherches lasers et applications (CERLA)

M. Marcel BOGEY
M. Pascal DEVOLDER

DÉC. n^o 02D061DR18 du 01-09-2002

Délégation est donnée à M. Marcel BOGEY, directeur de la FR n^o W2416 - Centre d’études et de recherches lasers et applications (CERLA), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marcel BOGEY, la délégation de signature est donnée à M. Pascal DEVOLDER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FRC n^o Y0003 - Institut de biologie de Lille (IBL)

M. Claude AURIAULT
Mme Martine DAMONNEVILLE
Mlle Inès BONET

DÉC. n^o 02D008DR18 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude AURIAULT, directeur du FRC n^o Y0003 - Institut de biologie de Lille (IBL), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude AURIAULT, la délégation de signature est donnée à Mme Martine DAMONNEVILLE, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Martine DAMONNEVILLE, la délégation de signature est donnée à Mlle Inès BONET, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision antérieure n^o 01D077DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et de signer en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick Saubost, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie