Délégations de signature

Administration centrale

SHS

M. Michel van der REST

DEC. n° 060324DAJ du 04-12-2006

Délégation est donnée à M. Michel van der REST, directeur du département Sciences du vivant, à l'effet de signer au nom du directeur général du CNRS, le vendredi 8 décembre 2006 à Montevideo (Uruguay), la convention constitutive du Laboratoire International Associé « Laboratoire Franco-Uruguayen sur la pathogénèse virale des leucémies » (LFUPVL) entre le CNRS, I'Institut Pasteur et l'Institut Pasteur Montevideo.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

Environnement et développement durable

M. Bernard DELAY

DEC. n° 060320DAJ du 23-11-2006

Délégation est donnée à M. Bernard DELAY, directeur du département scientifique « Environnement et développement durable », à l'effet de signer au nom du directeur général du CNRS, le jeudi 7 décembre 2006, la convention cadre avec le Ministère de l'écologie et du développement durable ayant pour objet le renforcement des collaborations entre le Ministère partenaire et le CNRS.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DRH

Mme Christine d’ARGOUGES
Mme Muriel SINANIDES
Mme Michelle PILLOT
Mme Ghislaine BEC
Mme Michèle DESLANGLES

DEC. n° 060071DR16 du 15-11-2006

Délégation est donnée à Madame Christine d’ARGOUGES, Directrice des Ressources Humaines, à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional de Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles à la Direction des Ressources Humaines :
a) les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS,
b) les commandes d’un montant inférieur à 4 000 € hors taxes, soit 4 784 € TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a),
c) les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques), ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Christine d’ARGOUGES, délégation est donnée à Madame Muriel SINANIDES adjointe à la Directrice des Ressources Humaines, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Christine d’ARGOUGES et de Madame Muriel SINANIDES, délégation est aussi donnée à Madame Michelle PILLOT, chef du bureau de la Formation pour les crédits de formation ; Madame Ghislaine BEC, chef du bureau de la politique sociale pour les crédits d’action sociale ; Madame Michèle DESLANGLES, chargée des affaires générales pour les crédits de la dotation globale.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

DRH

Mme Christine d’ARGOUGES
Mme Muriel SINANIDES
M. Arnaud PES
M. Mathias GUERIN
Mme  Michelle PILLOT
Mme Ghislaine BEC
M. Patrick BUART
Mme Martine JALLUT-ROUSSEL
M. Pascal LOISEL
M. Frédéric FAURE
M. Sébastien GRESIK

DEC. n° 060323DAJ du 30-11-2006

La décision n° 060282DAJ du 1^er septembre 2006 [donnant délégation de signature à Mme Christine d’ARGOUGES, directrice des ressources humaines] est modifiée ainsi qu’il suit :
I – Les dispositions de l’article 3 sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Art. 3. – 3.1. – En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christine d’ARGOUGES et de Mme Muriel SINANIDES, délégation est donnée à M. Arnaud PES, Chef du bureau du développement professionnel chercheurs de la direction des ressources humaines, à l’effet de signer, au nom du directeur général, tous actes, décisions ou documents relevant des attributions du bureau du développement professionnel chercheurs de la direction des ressources humaines.
3.2. – En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christine d’ARGOUGES et de Mme Muriel SINANIDES, délégation est donnée à M. Mathias GUERIN, Chef du bureau du développement professionnel ITA de la direction des ressources humaines, à l’effet de signer, au nom du directeur général, tous actes, décisions ou documents relevant des attributions du bureau du développement professionnel ITA de la direction des ressources humaines.
3.3. – En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christine d’ARGOUGES et de Mme Muriel SINANIDES, délégation est donnée à Mme Michelle PILLOT, Chef du bureau de la formation de la direction des ressources humaines, à l’effet de signer, au nom du directeur général, tous actes, décisions ou documents relevant des attributions du bureau de la formation de la direction des ressources humaines.
3.4. – En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christine d’ARGOUGES et de Mme Muriel SINANIDES, délégation est donnée à Mme Ghislaine BEC, Chef du bureau de la politique sociale de la direction des ressources humaines, à l’effet de signer, au nom du directeur général, tous actes, décisions ou documents relevant des attributions du bureau de la politique sociale de la direction des ressources humaines.
3.5. – En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christine d’ARGOUGES et de Mme Muriel SINANIDES, délégation est donnée à M. Patrick BUART, Chef du bureau des effectifs et de la gestion prévisionnelle de la direction des ressources humaines, à l’effet de signer, au nom du directeur général, tous actes, décisions ou documents relevant des attributions du bureau des effectifs et de la gestion prévisionnelle de la direction des ressources humaines.
3.6. – En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christine d’ARGOUGES et de Mme Muriel SINANIDES, délégation est donnée à Mme Martine JALLUT-ROUSSEL, Chef du bureau de la coordination et des statuts de la direction des ressources humaines, à l’effet de signer, au nom du directeur général, tous actes, décisions ou documents relevant des attributions du bureau de la coordination et des statuts de la direction des ressources humaines.
3.7. – En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christine d’ARGOUGES et de Mme Muriel SINANIDES, délégation est donnée à M. Pascal LOISEL, Chef du bureau du système d’information de la direction des ressources humaines, à l’effet de signer, au nom du directeur général, tous actes, décisions ou documents relevant des attributions du bureau du système d’information de la direction des ressources humaines.
3.8. – En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christine d’ARGOUGES et de Mme Muriel SINANIDES, délégation est donnée à M. Frédéric FAURE, Chef du bureau des pensions et accidents du travail, et à M. Sébastien GRESIK, adjoint au chef du bureau des pensions et accidents du travail, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, tous actes, décisions ou documents relevant des attributions du bureau des pensions et accidents du travail de la direction des ressources humaines. »
II – L’article 4 est supprimé.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

Délégations

DR10 – Alsace

M. Philippe PIERI
M. Jean-Michel TRIO
M. Denis FIX
M. Patrick MEYER

DEC. n° 060317DAJ du 22-11-2006

La décision n° 060044DAJ du 19 janvier 2006 [modifiée donnant délégation de signature à M. Philippe PIERI, délégué régional pour la circonscription Alsace] est modifiée ainsi qu’il suit :
L’article 2 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 2. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe PIERI, délégué régional pour la circonscription Alsace, délégation est donnée à M. Jean-Michel TRIO, adjoint, à l'effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés à l’article 1^er à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe. »
L’article 3 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 3. – En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe PIERI et de M. Jean-Michel TRIO, délégation est donnée à M. Denis FIX, responsable du service du partenariat et de la valorisation, et à M. Patrick MEYER, responsable du service des ressources humaines, à l'effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés à l’article 1^er à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe. »

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

Laboratoires

INSU

UPR n° 3361 - Laboratoire de photophysique moléculaire

M. Philippe BRECHIGNAC
Mme Anne-Marie COSSON

DEC. n° 060253INSU du 15-06-2006

Délégation de signature est donnée à Monsieur Philippe BRECHIGNAC, directeur de l'UPR n° 3361, à effet de signer au nom du directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :

- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000 €TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
-les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Philippe BRECHIGNAC, directeur de l'UPR n° 3361, délégation de signature est donnée à Madame Anne-Marie COSSON, IE1, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l'INSU

UMR n° 5509 - Laboratoire de mécanique des fluides et d’acoustique

M. Michel LANCE

DEC. n° 060255INSU du 15-06-2006

Délégation de signature est donnée à Monsieur Michel LANCE, directeur de l'UMR n° 5509, à effet de signer au nom du directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l'INSU

UMR n° 5519 - Laboratoire des écoulements géophysiques et industriels

M. Alain CARTELLIER
M. Pierre BRASSEUR

DEC. n° 060251INSU du 24-05-2006

Délégation de signature est donnée à Monsieur Alain CARTELLIER, directeur de l'UMR n° 5519, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Alain CARTELLIER, directeur de l'UMR n° 5519, délégation de signature est donnée à Monsieur Pierre BRASSEUR, CR1 et directeur adjoint du laboratoire, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l'INSU

UMR n° 5588 - Laboratoire de spectrométrie physique

M. Benoît BOULANGER

DEC. n° 060266INSU du 12-10-2006

Délégation de signature est donnée à Monsieur Benoît BOULANGER, directeur de l'UMR n° 5588, à effet de signer au nom du directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l'INSU

UMR n° 6003 - Thermodynamique des solutions et des polymères

M. Vladimir MAYER
M. Agilio PADUA

DEC. n° 060258INSU du 29-06-2006

Délégation de signature est donnée à Monsieur Vladimir MAYER, directeur de l'UMR n° 6003, à effet de signer au nom du directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
-les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
-les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Vladimir MAYER, directeur de l'UMR n° 6003, délégation de signature est donnée à Monsieur Agilio PADUA, professeur, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l'INSU

UMR n° 6023 - Laboratoire de biologie des protistes

M. Christian AMBLARD

DEC. n° 060265INSU du 02-10-2006

Délégation de signature est donnée à Monsieur Christian AMBLARD, directeur de l'UMR n° 6023, à effet de signer au nom du directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l'INSU

UMR n° 6115 - Laboratoire de physique et chimie de l’environnement

M. Pierre-Louis BLELLY
M. Gilles POULET
M. Dominique LAGOUTTE
M. Claude ROBERT
Mme Isabelle LANGER
Mme Corinne REVIL

DEC. n° 060271INSU du 31-10-2006

Délégation de signature est donnée à Monsieur Pierre-Louis BLELLY, directeur de l'UMR n° 6115, à effet de signer au nom du directeur de l'INSU, dans la limite des dotations de l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Pierre -Louis BLELLY, directeur de l'UMR n° 6115, délégation de signature est donnée à Monsieur Gilles POULET, professeur et directeur-adjoint du laboratoire, M. Dominique LAGOUTTE, IR1, responsable technique, Monsieur Claude ROBERT, IR1, responsable technique, Madame Isabelle LANGER, AI, assistante de direction et Madame Corinne REVIL, TCE, gestionnaire, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n° 050234INSU du 12 avril 2005.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l'INSU

UMR n° 6172 - X-LIM

M. Pierre GUILLON
Mme Nadine SEGUIN

DEC. n° 060273INSU du 29-11-2006

Délégation de signature est donnée à Monsieur Pierre GUILLON, directeur de l’UMR n° 6172, à effet de signer au nom du directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Pierre GUILLON, directeur de l’UMR n° 6172, délégation de signature est donnée à Madame Nadine SEGUIN, AI, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l'INSU

UMR n° 6523 - Laboratoire de physique des océans

M. Xavier CARTON
M. Alain COLIN DE VERDIERE
M. Michel ARHAN
Mme Bach Lien HUA
M. Richard SCHOPP

DEC. n° 060254INSU du 15-06-2006

Délégation de signature est donnée à Monsieur Xavier CARTON, directeur de l'UMR n° 6523, à effet de signer au nom du directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine, les pays de l'Union Européenne et l’ensemble des pays à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Xavier CARTON, directeur de l'UMR n° 6523, délégation de signature est donnée à Monsieur Alain COLIN DE VERDIERE, professeur, à Monsieur Michel ARHAN, directeur de recherche IFREMER, à Madame Bach Lien HUA, directrice de recherche IFREMER et à Monsieur Richard SCHOPP, chargé de recherche, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l'INSU

UMR n° 6595 - Institut universitaire des systèmes thermiques industriels

M. Roger MARTIN
M. Olivier POULIQUEN

DEC. n° 060257INSU du 27-06-2006

Délégation de signature est donnée à Monsieur Roger MARTIN, directeur de l'UMR n° 6595, à effet de signer au nom du directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Roger MARTIN, directeur de l'UMR n° 6595, délégation de signature est donnée à Monsieur Olivier POULIQUEN, directeur de recherche, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l'INSU

UMR n° 7075 - Laboratoire de dynamique, interactions et réactivités

M. Philippe COLOMBAN
M. Laurent MANCERON

DEC. n° 060274INSU du 02-10-2006

Délégation de signature est donnée à Monsieur Philippe COLOMBAN, directeur de l'UMR n° 7075, à effet de signer au nom du directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :

- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Philippe COLOMBAN, directeur de l'UMR n° 7075, délégation de signature est donnée à Monsieur Laurent MANCERON, DR2 et directeur-adjoint du laboratoire, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l'INSU

UMR n° 7092 - Laboratoire de physique moléculaire pour l’atmosphère et l’astrophysique

M. Claude CAMY-PEYRET
M. Daniel CURIE

DEC. n° 060252INSU du 15-06-2006

Délégation de signature est donnée à Monsieur Claude CAMY-PEYRET, directeur de l'UMR n° 7092, à effet de signer au nom du directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Claude CAMY-PEYRET, directeur de l'UMR n° 7092, délégation de signature est donné à Monsieur Daniel CURIE, TCS, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l'INSU

UMR n° 7164 - Astroparticules et cosmologie

M. Pierre BINETRUY
Mme Emmanuelle FOISSAC

DEC. n° 060269INSU du 31-10-2006

Délégation de signature est donnée à Monsieur Pierre BINETRUY, directeur de l'UMR n° 7164, à effet de signer au nom du directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Pierre BINETRUY, directeur de l'UMR n° 7164, délégation de signature est donnée à Madame Emmanuelle FOISSAC, IEIC, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l'INSU

UMR n° 7507 - Institut de mécanique des fluides et des solides

M. Yves REMOND
M. Philippe ACKERER

DEC. n° 060259INSU du 11-08-2006

Délégation de signature est donnée à Monsieur Yves REMOND, directeur de l'UMR n° 7507, à effet de signer au nom du directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Yves REMOND, directeur de l'UMR n° 7507, délégation de signature est donnée à Monsieur Philippe ACKERER, directeur de recherche, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l'INSU

UMR n° 7607 - Laboratoire de modélisation en mécanique

M. Gérard MAUGIN
M. Stéphane ZALESKI

DEC. n° 060261INSU du 11-08-2006

Délégation de signature est donnée à Monsieur Gérard MAUGIN, directeur de l'UMR n° 7607, à effet de signer au nom du directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Gérard MAUGIN, directeur de l'UMR n° 7607, délégation de signature est donnée à Monsieur Stéphane ZALESKI, professeur, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l'INSU

UMR n° 7615 - Physicochimie des polymères et des milieux dispersés

M. François LEQUEUX
Mme Guylaine DUCOURET
Mme Isabelle BELLIER

DEC. n° 060272INSU du 08-11-2006

Délégation de signature est donnée à Monsieur François LEQUEUX, directeur de l’UMR n° 7615, à effet de signer au nom du directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur François LEQUEUX, directeur de l’UMR n° 7615, délégation de signature est donnée à Madame Guylaine DUCOURET, IR et sous-directrice et à Madame Isabelle BELLIER, TCS, gestionnaire, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l'INSU

UMR n° 8112 - Laboratoire d’étude du rayonnement et de la matière en astrophysique

M. Jean-Michel LAMARRE
Mme Véronique BOMMIER
M. Gérard BEAUDIN
Mme Christiane JOUAN
M. Laurent GIROT
Mme Dominique LOPES
Mme Marie-Françoise DUCOS
M. Michel PERAULT
Mme Annick GASSAIS

DEC. n° 060264INSU du 03-10-2006

Délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Michel LAMARRE, directeur de l'UMR n° 8112, à effet de signer au nom du directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Michel LAMARRE, directeur de l'UMR n° 8112, délégation de signature est donnée à Madame Véronique BOMMIER, directeur de recherche et directrice adjointe, à Monsieur Gérard BEAUDIN, IRHC et directeur adjoint, à Madame Christiane JOUAN, IE2 et administratrice, à Monsieur Laurent GIROT, TCN et gestionnaire sur le site de Paris, à Madame Dominique LOPES, TCN, gestionnaire sur le site de Meudon, à Madame Marie-Françoise DUCOS, TCS, gestionnaire équipe ENS et Monsieur Michel PERAULT, directeur de recherche, responsable de l’équipe ENS et Madame Annick GASSAIS, TCE, Gestionnaire sur le site de Paris, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n° 040164INSU du 29 janvier 2006.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l'INSU

UMR n° 8148 - Interactions et dynamique des environnements de surface

M. François COSTARD
M. Pierre CHRISTINE

DEC. n° 060256INSU du 15-06-2006

Délégation de signature est donnée à Monsieur François COSTARD, directeur de l'UMR n° 8148, à effet de signer au nom du directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
-les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François COSTARD, directeur de l'UMR n° 8148, délégation de signature est donnée à Monsieur Pierre CHRISTINE, TCN, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l'INSU

UMR n° 8538 - Laboratoire de géologie de l’Ecole normale supérieure

M. Christian CHOPIN
Mme Hélène LYON-CAEN
M. Raoul MADARIAGA

DEC. n° 060260NSU du 11-08-2006

Délégation de signature est donnée à Monsieur Christian CHOPIN, directeur de l'UMR n° 8538, à effet de signer au nom du directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Christian CHOPIN, directeur de l'UMR n° 8538, délégation de signature est donnée à Madame Hélène LYON-CAEN, directeur de recherche et à Monsieur Raoul MADARIAGA, professeur, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l'INSU

UMR n° 8539 - Laboratoire de météorologie dynamique

M. Hervé LE TREUT
M. François VIAL
M. Vladimir TSEITLINE
M. Stéphane SPORTOUCH

DEC. n° 060268INSU du 20-10-2006

Délégation de signature est donnée à Monsieur Hervé LE TREUT, directeur de l'UMR n° 8539, à effet de signer au nom du directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Hervé LE TREUT, directeur de l'UMR n° 8539, délégation de signature est donnée à Monsieur François VIAL, directeur de recherche, à Monsieur Vladimir TSEITLINE, professeur et à Monsieur Stéphane SPORTOUCH, ingénieur d’étude, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l'INSU

UMR n° 8630 - Systèmes de référence temps-espace

M. Noël DIMARCQ
M. Jean SOUCHAY
M. Philip TUCKEY

DEC. n° 060263INSU du 11-08-2006

Délégation de signature est donnée à Monsieur Noël DIMARCQ, directeur de l'UMR n° 8630, à effet de signer au nom du directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Noël DIMARCQ, directeur de l'UMR n° 8630, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean SOUCHAY, astronome et directeur-adjoint et à Monsieur Philip TUCKEY, astronome et directeur-adjoint, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l'INSU

FRE n° 2704 - Laboratoire de chimie et d’environnement

Mme Catherine MASSIANI
M. Henri WORTHAM

DEC. n° 060270INSU du 31-10-2006

Délégation de signature est donnée à Madame Catherine MASSIANI, directrice de la FRE n° 2704, à effet de signer au nom du directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Catherine MASSIANI, directrice de la FRE n° 2704, délégation de signature est donnée à Monsieur Henri WORTHAM, professeur, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l'INSU

FRE n° 2816 - Ecosystèmes littoraux et côtiers

M. François SCHMITT

DEC. n° 060267INSU du 12-10-2006

Délégation de signature est donnée à Monsieur François SCHMITT, directeur de la FRE n° 2816, à effet de signer au nom du directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l'INSU

DR02 - Délégation Paris B

UMR n° 8549 – Laboratoire de physique théorique de l'ENS (LPTENS)

M. Bernard JULIA
M. Eugène CREMMER
Mme Christine TRECUL

DEC. n° 060068DR02 du 14-11-2006

Délégation est donnée à Monsieur JULIA, directeur de l’UMR n° 8549, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission pour la France métropolitaine et les DOM-TOM, les pays de l’Union Européenne, la Suisse, la Norvège, les USA, le Canada, le Japon et l’Australie, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur JULIA, délégation de signature est donnée à M. Eugène CREMMER, DRCE, ou à Mme Christine TRECUL, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

UMR n° 8549 – Laboratoire de physique théorique de l'ENS (LPTENS)

Mme Christine TRECUL
M. Eugène CREMMER

DEC. n° 060069DR02 du 15-11-2006

Délégation est donnée à Mme Christine TRECUL, AI, assistante-gestionnaire de l'UMR n° 8549, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Christine TRECUL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Eugène CREMMER, DRCE, chercheur (ex-directeur de LPTENS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard JULIA, directeur de l'UMR n° 8549

UMR n° 8642 - Biomolécules : synthèse, structure et mode d’action

M. Jean-Maurice MALLET
M. Daniel ABERGEL

DEC. n° 060044DR02 du 02-10-2006

Délégation est donnée à Monsieur MALLET, Directeur de l’UMR n° 8642, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission pour la France métropolitaine et les DOM-TOM, les pays de l’Union Européenne, la Suisse, la Norvège, les USA, le Canada, le Japon et l’Australie, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur MALLET, délégation de signature est donnée à M. Daniel ABERGEL, CR, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signée : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

UMR n° 8642 - Biomolécules : synthèse, structure et mode d’action

M. Daniel ABERGEL

DEC. n° 060045DR02 du 13-08-2006

Délégation est donnée à M. Daniel ABERGEL, CR, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Maurice MALLE, directeur de l’UMR n° 8642

UPS n° 836 - Unité réseaux du CNRS (UREC)

M. Bernard RAPACCHI
Mme Catherine GRENET
Mme Catherine DEJANCOURT

DEC. n° 060070DR02 du 21-11-2006

Délégation est donnée à Monsieur RAPACCHI, Directeur de l’UPS n° 836, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission pour la France métropolitaine et les DOM-TOM, les pays de l’Union Européenne, la Suisse, la Norvège, les USA, le Canada, le Japon et l’Australie, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur RAPACCHI, délégation de signature est donnée à Mme Catherine GRENET, IR2, ou à Mme Catherine DEJANCOURT, AJTP, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signée : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

UPS n° 836 - Unité réseaux du CNRS (UREC)

Mme Catherine GRENET
Mme Catherine DEJANCOURT

DEC. n° 060071DR02 du 21-11-2006

Délégation est donnée à Mme Catherine GRENET, IR2, Ingénieur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :

1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Catherine GRENET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Catherine DEJANCOURT, AJTP, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard RAPACCHI, directeur de l’UPS n° 836

DR05 - Délégation Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8109 – Laboratoire d'études spatiales et d'instrumentation en astrophysique (LESIA)

M. Jean-Louis BOUGERET
M. Didier TIPHENE
M. Pierre DROSSART
Mme Marie-Rose RAMA RAO
Mme Béatrice JEANMICHEL

DEC. n° 060073DR05 du 10-11-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Louis BOUGERET, directeur de l’UMR n° 8109, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Louis BOUGERET, délégation de signature est donnée à Messieurs Didier TIPHENE, astronome et Pierre DROSSART, DR2, directeurs adjoints de l’unité et à Mesdames Marie-Rose RAMA RAO, IE2, attachée de direction et à Madame Béatrice JEANMICHEL, IE2, administrateur de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060027DR05 du 3 avril 2006 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Île-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8109 - Laboratoire d'études spatiales et d'instrumentation en astrophysique (LESIA)

Mme Béatrice JEANMICHEL

DEC. n° 060072DR05 du 09-10-2006

Délégation est donnée à Madame Béatrice JEANMICHEL, IE2, administratrice de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Louis BOUGERET, directeur de l'UMR n° 8109

DR08 - Délégation Centre-Poitou-Charentes

UMR n° 6606 - Groupe de recherches sur l'énergétique des milieux ionisés

M. Jean-Michel POUVESLE
M. Christophe DUBOIS

DEC. n° 060101DR08 du 23-10-2006

Délégation est donnée à Jean-Michel POUVESLE, directeur de l'UMR n° 6606, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande,
2. les ordres de mission en France et à l’étranger à l’exclusion des pays à risque (suivant la liste fournie par la Direction des Relations Internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Michel POUVESLE, délégation de signature est donnée à Monsieur Christophe DUBOIS, technicien de classe exceptionnelle aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prendra effet au 1^er novembre 2006.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes

UMR n° 6606 - Groupe de recherches sur l'énergétique des milieux ionisés

M. Christophe DUBOIS

DEC. n° 060102DR08 du 23-10-2006

Délégation est donnée à Monsieur Christophe DUBOIS, technicien de classe exceptionnelle, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prendra effet au 1^er novembre 2006.

Signé : Jean-Michel POUVESLE, directeur de l’UMR n° 6606

DR11 - Alpes

UMS n° 832 - Observatoire des sciences de l’univers de Grenoble

M. Henri-Claude NATAF
Mme Catherine PAVLOV

DEC. n° 060118DR11 du 23-11-2006

Délégation est donnée à M. Henri-Claude NATAF, directeur de recherche, directeur de l'UMS n° 832, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri-Claude NATAF, délégation de signature est donnée à Mme Catherine PAVLOV, responsable administrative de l’Observatoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri-Claude NATAF dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 060083DR11 du 1^er février 2006 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La présente décision prend effet à compter du 19 novembre 2006.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UPS n° 836 - Unité réseaux du CNRS (UREC)

M. Bernard RAPACCHI
M. Claude GROSS
Mme Fabienne TOLA

DEC. n° 060120DR11 du 24-11-2006

Délégation est donnée, à compter du 1^er juillet 2006, à M. Bernard RAPACCHI, ingénieur de recherche, directeur de l’UPS n° 836, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard RAPACCHI, délégation de signature est donnée à M. Claude GROSS, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard RAPACCHI dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
A compter du 1^er Janvier 2007, en cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard RAPACCHI et de M. Claude GROSS, délégation de signature est donnée à Mme Fabienne TOLA, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard RAPACCHI dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 060081DR11 du 1^er février 2006 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

DR12 - Provence

UPR n° 2589 - Information génomique et structurale (IGS)

M. Jean-Michel CLAVERIE
Mme Chantal ABERGEL
Mlle Estelle GROSSETETE

DEC. n° 061167DR12 du 08-11-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Michel CLAVERIE, Directeur de l’UPR n° 2589 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Michel CLAVERIE, délégation de signature est donnée à Madame Chantal ABERGEL (Directrice de Recherche) et à Mademoiselle Estelle GROSSETETE (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040939DR12 du 17 décembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

DR13 - Languedoc-Roussillon

UMR n° 5535 - Institut de génétique moléculaire de Montpellier

M. Jean-Marie BLANCHARD
M. Marc PIECHACZYK
Mme Anne BANCEL

DEC. n° 060082DR13 du 30-10-2006

Délégation est donnée à M. Jean-Marie BLANCHARD, directeur de l’UMR n° 5535, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marie BLANCHARD, délégation de signature est donnée à M. Marc PIECHACZYK, Directeur de Recherche, et à Mme Anne BANCEL, IE2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060023DR13 du 1^er mars 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

DR14 - Midi-Pyrénées

UMR n° 5563 - Laboratoire des mécanismes et transferts en géologie

M. Bernard DUPRE
M. Jean-Marc MONTEL
M. Jacques SCHOTT
M. Jannick INGRIN

DEC. n° 060075DR14 du 01-11-2006

Délégation est donnée à Monsieur Bernard DUPRE, directeur de l’UMR n° 5563, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bernard DUPRE, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Marc MONTEL, Pr, à Monsieur Jacques SCHOTT, DR et à Monsieur Jannick INGRIN, DR, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050106DR14 du 25 novembre 2005 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5563 - Laboratoire des mécanismes et transferts en géologie

M. Jean-Marc MONTEL
M. Jacques SCHOTT
M. Jannick INGRIN

DEC. n° 060076DR14 du 01-11-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Marc MONTEL, Pr, Directeur Adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :

1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Marc MONTEL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Jacques SCHOTT, DR, Chercheur.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Marc MONTEL et de Monsieur Jacques SCHOTT délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Jannick INGRIN, DR, Chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard DUPRE, directeur de l’UMR n° 5563

DR16 - Paris Michel-Ange

UMR n° 144 - Compartimentation et dynamique cellulaires

M. Bruno GOUD
M. Philippe CHAVRIER
Mme Catherine MARCHALAND
Mme Françoise POIRON

DEC. n° 060069DR16 du 14-11-2006

Délégation est donnée à Monsieur Bruno GOUD, directeur de l’UMR n° 144, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande,
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques) ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Bruno GOUD, délégation est également donnée à Monsieur Philippe CHAVRIER, directeur de recherche, Madame Catherine MARCHALAND, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus, ainsi qu’à Madame Françoise POIRON, technicienne de la recherche pour les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

UMR n° 7576 - Chimie et biochimie des complexes moléculaires

M. Gérard JAOUEN
Mme Anne VESSIERES-JAOUEN
Mme Nathalie OUVRY

DEC. n° 060068DR16 du 13-11-2006

Délégation est donnée à Monsieur Gérard JAOUEN, Directeur de l’UMR n° 7576, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande,
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques) ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Gérard JAOUEN, délégation est également donnée à Madame Anne VESSIERES-JAOUEN, directrice adjointe de l’UMR, à Madame Nathalie OUVRY, assistante ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

UMS n° 2409 - Centre de documentation des Instituts d’Orient

M. Pierre-Etienne WILL
Mme Nathalie BOULANGER

DEC. n° 060070DR16 du 14-11-2006

Délégation est donnée à Monsieur Pierre-Etienne WILL, directeur de l’UMS n° 2409, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande,
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques) ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Pierre-Etienne WILL, délégation est également donnée à Madame Nathalie BOULANGER, agent technique au Collège de France, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

DR17 - Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 1563 – Ambiances architecturales et urbaines

M. Gérard HEGRON

Mme Marjorie MUSY

DEC. n° 060035DR17 du 14-11-2006

Délégation est donnée à Gérard HEGRON, directeur de l'UMR n° 1563, à l'effet de signer, au nom du délégué, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et Pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Gérard HEGRON, délégation de signature est donnée à Madame Marjorie MUSY, Ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6061 - Génétique et développement

M. Claude PRIGENT
Mme Marie-Dominique GALIBERT-ANNE
M. Roland LE BORGNE
Mme Nathalie ROY-LAVERGNE

DEC. n° 060037DR17 du 20-11-2006

Délégation est donnée à Claude PRIGENT, directeur de l'UMR n° 6061, à l'effet de signer, au nom du délégué, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et Pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Claude PRIGENT, délégation de signature est donnée à Marie-Dominique GALIBERT-ANNE, Maître de conférences, à Roland LE BORGNE, chargé de recherche et à Nathalie ROY-LAVERGNE, assistante-ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6061 - Génétique et développement

Mme Marie-Dominique GALIBERT-ANNE
M. Roland LE BORGNE
Mme Nathalie ROY-LAVERGNE

DEC. n° 060038DR17 du 22-11-2006

Délégation est donnée à Marie-Dominique GALIBERT-ANNE, Maître de conférences, à Roland LE BORGNE, Chargé de recherche et à Nathalie ROY-LAVERGNE Assistante-Ingénieur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Claude PRIGENT, directeur de l’UMR n° 6061

UMR n° 6112 - Laboratoire de planétologie et géodynamique

M. Christophe SOTIN
M. Eric HUMLER
M. Antoine MOCQUET

DEC. n° 060039DR17 du 27-11-2006

Délégation est donnée à Christophe SOTIN, directeur de l'UMR n° 6112, à l'effet de signer, au nom du délégué, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et Pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Christophe SOTIN, délégation de signature est donnée à Monsieur Eric HUMLER, Professeur et à Monsieur Antoine MOCQUET, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FR n° 2488 - Physique et image de la ville

M. Gérard HEGRON
Mme Marjorie MUSY

DEC. n° 060033DR17 du 14-11-2006

Délégation est donnée à Gérard HEGRON, directeur de la FR n° 2488, à l'effet de signer, au nom du délégué, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et Pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Gérard HEGRON, délégation de signature est donnée à Madame Marjorie MUSY, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

DR19 - Normandie

UMR n° 6085 - Laboratoire de mathématiques Raphaël Salem (LMRS)

Mme Ellen SAADA

DEC. n° 060161DR19 du 17-04-2006

Délégation est donnée à Madame Ellen SAADA, chargée de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gérard GRANCHER, directeur de l'UMR n° 6085

UMR n° 6139 - Laboratoire de mathématiques Nicolas Oresme

M. Bruno ANGLES
M. Bernard LECLERC

DEC. n° 060309DR19 du 01-09-2006

Délégation est donnée à Monsieur Bruno ANGLES, directeur de l’UMR n° 6139, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,

1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bruno ANGLES, délégation de signature est donnée à Monsieur Bernard LECLERC, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060101DR19 du 21 avril 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé  : Richard VARIN, délégué régional Normandie

UMR n° 8097 - Centre Maurice HALBWACHS

Mme Marie-Odile LEBEAUX
Mme Marie-Françoise SAULE

DEC. n° 060243DR19 du 04-08-2006

Délégation est donnée à Madame Marie-Odile LEBEAUX, ingénieur de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Marie-Odile LEBEAUX, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessous à Madame Marie-Françoise SAULE, ingénieur d'étude.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : André GRELON, directeur de l'UMR n° 8097