Délégations de signature

Administration centrale

DG

M. Frédéric FOUBERT

DEC. n° 090139DAJ du 06-11-2009

A l’article 1^er de la décision n° 090127DAJ du 10 octobre 2009 [donnant délégation de signature à M. Frédéric FOUBERT, en charge du service transfert de technologies de la DPI], les termes : « pour la période du 1^er au 31 octobre 2009 inclus » sont remplacés par les termes « pour la période du 1^er octobre au 30 novembre 2009 inclus ».

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

Mme Gilberte CHAMBAUD
M. Philippe CAVELIER

DEC. n° 090145DAJ du 16-11-2009

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à Mme Gilberte CHAMBAUD, directrice de l’Institut de chimie, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants :
A) STRUCTURES OPERATIONNELLES DE RECHERCHE ET DE SERVICE 

– les décisions relatives au renouvellement des unités propres de recherche et de service du CNRS ;

– les conventions ou avenants de renouvellement des unités mixtes de recherche et de service hors contractualisation ;

– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;

– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;

– les décisions portant nomination des sous-directeurs des unités propres de recherche et des unités propres de service ;

– les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;

– les décisions arrêtant la composition des comités d’orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités.

B) GESTION SCIENTIFIQUE 

– les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;

– les décisions relatives à l’attribution des postes de chercheurs, d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration de la recherche ;

– les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;

– les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Gilberte CHAMBAUD, directrice de l’Institut de chimie, délégation est donnée à M. Philippe CAVELIER, directeur-adjoint administratif, à l’effet de signer au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés ci-dessus.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Pierre GUILLON
Mme Marie-Ange THIBORD

DEC. n° 090161DAJ du 16-11-2009

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Pierre GUILLON, directeur par intérim de l’Institut des sciences de l’ingénierie et des systèmes, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants :
A) STRUCTURES OPERATIONNELLES DE RECHERCHE ET DE SERVICE 

– les décisions relatives au renouvellement des unités propres de recherche et de service du CNRS ;

– les conventions ou avenants de renouvellement des unités mixtes de recherche et de service hors contractualisation ;

– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;

– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;

– les décisions portant nomination des sous-directeurs des unités propres de recherche et des unités propres de service ;

– les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;

– les décisions arrêtant la composition des comités d’orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités.

B) GESTION SCIENTIFIQUE 

– les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;

– les décisions relatives à l’attribution des postes de chercheurs, d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration de la recherche ;

– les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;

– les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre GUILLON, directeur par intérim de l’Institut sciences et technologies de l’information et de l’ingénierie, délégation est donnée à Mme Marie-Ange THIBORD, directrice-adjointe administrative, à l’effet de signer au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés ci-dessus.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Michel HABIB

DEC. n° 090162DAJ du 16-11-2009

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Michel HABIB, directeur par intérim de l’Institut des sciences informatiques et leurs interactions, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants :
A) STRUCTURES OPERATIONNELLES DE RECHERCHE ET DE SERVICE 

– les décisions relatives au renouvellement des unités propres de recherche et de service du CNRS ;

– les conventions ou avenants de renouvellement des unités mixtes de recherche et de service hors contractualisation ;

– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;

– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;

– les décisions portant nomination des sous-directeurs des unités propres de recherche et des unités propres de service ;

– les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;

– les décisions arrêtant la composition des comités d’orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités.

B) GESTION SCIENTIFIQUE 

– les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;

– les décisions relatives à l’attribution des postes de chercheurs, d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration de la recherche ;

– les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;

– les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Patrick NETTER
Mme Annie LECHEVALLIER

DEC. n° 090163DAJ du 16-11-2009

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Patrick NETTER, directeur par intérim de l’Institut des sciences biologiques, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants :
A) STRUCTURES OPERATIONNELLES DE RECHERCHE ET DE SERVICE 

– les décisions relatives au renouvellement des unités propres de recherche et de service du CNRS ;

– les conventions ou avenants de renouvellement des unités mixtes de recherche et de service hors contractualisation ;

– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;

– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;

– les décisions portant nomination des sous-directeurs des unités propres de recherche et des unités propres de service ;

– les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;

– les décisions arrêtant la composition des comités d’orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités.

B) GESTION SCIENTIFIQUE 

– les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;

– les décisions relatives à l’attribution des postes de chercheurs, d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration de la recherche ;

– les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;

– les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick NETTER, directeur par intérim de l’Institut sciences biologiques, délégation est donnée à Mme Annie LECHEVALLIER, directrice-adjointe administrative, à l’effet de signer au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés ci-dessus.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Guy METIVIER
Mme Françoise BALESTIE

DEC. n° 090164DAJ du 16-11-2009

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Guy METIVIER, directeur par intérim de l’Institut des sciences mathématiques et leurs interactions, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants :
A) STRUCTURES OPERATIONNELLES DE RECHERCHE ET DE SERVICE 

– les décisions relatives au renouvellement des unités propres de recherche et de service du CNRS ;

– les conventions ou avenants de renouvellement des unités mixtes de recherche et de service hors contractualisation ;

– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;

– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;

– les décisions portant nomination des sous-directeurs des unités propres de recherche et des unités propres de service ;

– les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;

– les décisions arrêtant la composition des comités d’orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités.

B) GESTION SCIENTIFIQUE 

– les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;

– les décisions relatives à l’attribution des postes de chercheurs, d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration de la recherche ;

– les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;

– les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guy METIVIER, directeur par intérim de l’Institut des sciences mathématiques et leurs interactions, délégation est donnée à Mme Françoise BALESTIE, directrice-adjointe administrative, à l’effet de signer au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés ci-dessus.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Bruno LAURIOUX
Mme Brigitte ETLICHER

DEC. n° 090165DAJ du 16-11-2009

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Bruno LAURIOUX aux fonctions de directeur par intérim de l’Institut des sciences humaines et sociales ; à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants :
A) STRUCTURES OPERATIONNELLES DE RECHERCHE ET DE SERVICE 

– les décisions relatives au renouvellement des unités propres de recherche et de service du CNRS ;

– les conventions ou avenants de renouvellement des unités mixtes de recherche et de service hors contractualisation ;

– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;

– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;

– les décisions portant nomination des sous-directeurs des unités propres de recherche et des unités propres de service ;

– les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;

– les décisions arrêtant la composition des comités d’orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités.

B) GESTION SCIENTIFIQUE 

– les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;

– les décisions relatives à l’attribution des postes de chercheurs, d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration de la recherche ;

– les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;

– les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno LAURIOUX aux fonctions de directeur par intérim de l’Institut des sciences humaines et sociales ; délégation est donnée à Mme Brigitte ETLICHER, directrice-adjointe administrative, à l’effet de signer au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés ci-dessus.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

Mme Françoise GAILL
Mme Hélène NAFTALSKI

DEC. n° 090166DAJ du 16-11-2009

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à Mme Françoise GAILL, directrice par intérim de l’Institut écologie et environnement, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants :
A) STRUCTURES OPERATIONNELLES DE RECHERCHE ET DE SERVICE 

– les décisions relatives au renouvellement des unités propres de recherche et de service du CNRS ;

– les conventions ou avenants de renouvellement des unités mixtes de recherche et de service hors contractualisation ;

– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;

– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;

– les décisions portant nomination des sous-directeurs des unités propres de recherche et des unités propres de service ;

– les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;

– les décisions arrêtant la composition des comités d’orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités.

B) GESTION SCIENTIFIQUE 

– les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;

– les décisions relatives à l’attribution des postes de chercheurs, d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration de la recherche ;

– les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;

– les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise GAILL, directrice par intérim de l’Institut écologie et environnement, délégation est donnée à Mme Hélène NAFTALSKI, directrice-adjointe administrative, à l’effet de signer au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés ci-dessus.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Bertrand GIRARD
Mme Marie-Thérèse DORIN-GERALD

DEC. n° 090167DAJ du 16-11-2009

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Bertrand GIRARD, directeur par intérim de l’Institut de physique, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants :
A) STRUCTURES OPERATIONNELLES DE RECHERCHE ET DE SERVICE 

– les décisions relatives au renouvellement des unités propres de recherche et de service du CNRS ;

– les conventions ou avenants de renouvellement des unités mixtes de recherche et de service hors contractualisation ;

– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;

– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;

– les décisions portant nomination des sous-directeurs des unités propres de recherche et des unités propres de service ;

– les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;

– les décisions arrêtant la composition des comités d’orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités.

B) GESTION SCIENTIFIQUE 

– les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;

– les décisions relatives à l’attribution des postes de chercheurs, d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration de la recherche ;

– les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;

– les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bertrand GIRARD, directeur par intérim de l’Institut de physique, délégation est donnée à Mme Marie-Thérèse DORIN-GERALD, directrice-adjointe administrative, à l’effet de signer au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés ci-dessus.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Michel SPIRO
M. Jérôme VITRE

DEC. n° 090168DAJ du 16-11-2009

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Michel SPIRO, directeur de l’Institut national de physique nucléaire et physique des particules, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants :
A) STRUCTURES OPERATIONNELLES DE RECHERCHE ET DE SERVICE 

– les décisions relatives au renouvellement des unités propres de recherche et de service du CNRS ;

– les conventions ou avenants de renouvellement des unités mixtes de recherche et de service hors contractualisation ;

– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;

– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;

– les décisions portant nomination des sous-directeurs des unités propres de recherche et des unités propres de service ;

– les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;

– les décisions arrêtant la composition des comités d’orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités.

B) GESTION SCIENTIFIQUE 

– les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;

– les décisions relatives à l’attribution des postes de chercheurs, d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration de la recherche ;

– les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;

– les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel SPIRO, directeur de l’Institut national de physique nucléaire et physique des particules, délégation est donnée à M. Jérôme VITRE, directeur-adjoint administratif, à l’effet de signer au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés ci-dessus.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Dominique le QUEAU
M. Guy LAUVERGEON

DEC. n° 090169DAJ du 16-11-2009

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Dominique le QUEAU, directeur de l’Institut national des sciences de l’univers, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants :
A) STRUCTURES OPERATIONNELLES DE RECHERCHE ET DE SERVICE 

– les décisions relatives au renouvellement des unités propres de recherche et de service du CNRS ;

– les conventions ou avenants de renouvellement des unités mixtes de recherche et de service hors contractualisation ;

– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;

– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;

– les décisions portant nomination des sous-directeurs des unités propres de recherche et des unités propres de service ;

– les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;

– les décisions arrêtant la composition des comités d’orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités.

B) GESTION SCIENTIFIQUE 

– les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;

– les décisions relatives à l’attribution des postes de chercheurs, d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration de la recherche ;

– les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;

– les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique le QUEAU, directeur de l’Institut national des sciences de l’univers, délégation est donnée à M. Guy LAUVERGEON, directeur-adjoint administratif, à l’effet de signer au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés ci-dessus.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Pierre GUILLON

DEC. n° 090175DAJ du 27-11-2009

Délégation est donnée à M. Pierre GUILLON, directeur scientifique de l’INST2I, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, la convention relative à l’UMS n° 3327 - Collegium UTC CNRS-ST2I entre le CNRS et l’Université de technologie de Compiègne.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Michel RETOURNA

DEC. n° 090176DAJ du 30-11-2009

M. Michel RETOURNA est nommé chargé de mission auprès du secrétaire général pour les relations partenariales de la délégation Centre-Est, à compter du 2 novembre 2009.
A ce titre :
M. Michel RETOURNA assiste la déléguée régionale par intérim notamment pour la négociation du contrat quadriennal lorrain et la maîtrise d’ouvrage du projet Double Chooz.
Pour l’exercice de cette fonction, M. Michel RETROURNA est affecté à la délégation régionale Centre-Est et dispose d’un bureau à Nancy.

Signé : Alain RESPLANDY-BERNARD, secrétaire général

DG

Mme Liliane FLABBÉE

DEC. n° 090179DAJ du 30-11-2009

Délégation est donnée à Mme Liliane FLABBÉE, déléguée régionale pour la circonscription Paris B, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, le bail commercial [entre la société anonyme de gestion immobilière (SAGI) et le CNRS].

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DAJ

Mme Danièle DAUVIGNAC
Mme Valérie HOSPITAL

DEC. n° 090137DAJ du 02-11-2009

Il est inséré à l’article 2 de la décision n° 080007DAJ du 15 janvier 2008 [donnant délégation permanente à Mme Danièle DAUVIGNAC, directrice des affaires juridiques] un alinéa rédigé comme suit :
« En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Danièle DAUVIGNAC, directrice des affaires juridiques et de Mme Isabelle LONGIN, adjointe, délégation est donnée à Mme Valérie HOSPITAL, responsable de pôle, à l’effet de signer au nom du directeur général les actes relevant des attributions du pôle Accord, propriété intellectuelle et valorisation. ».

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

Délégations

DR13 - Délégation Languedoc-Roussillon

Mme Ghislaine GIBELLO
M. Jocelyn MERE

DEC. n° 090174DAJ du 27-11-2009

La décision n° 080155DAJ du 7 janvier 2009 susvisée est modifiée ainsi qu’il suit :
« Art. 2. - 2. -1 - En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale, délégation est donnée à M. Jocelyn MERE, responsable du service partenariat et valorisation de la délégation régionale Languedoc-Roussillon, à l'effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés à l’article 1^er à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe. »
La présente décision prendra effet le 1^er décembre 2009.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DR14 - Délégation Midi-Pyrénées

M. Jean-Marc VOLTINI
M. Bernard JULIAN

DEC. n° 090071DR14 du 20-11-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Marc VOLTINI, directeur des systèmes d’information (MOY n° 1678), à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marc VOLTINI, délégation de signature est donnée à M. Bernard JULIAN, IRHC, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

DR15 – Délégation Aquitaine-Limousin

M. Philippe LECONTE
Mme Florence PARNIER
Mme Catherine TREMOULET
Mme Christine MAHODAUX

DEC. n° 090172DAJ du 03-12-2009

La décision n° 060049DAJ du 19 janvier 2006 [donnant délégation de signature à M. Philippe LECONTE, délégué régional pour la circonscription Aquitaine-Limousin] est modifiée ainsi qu’il suit :

Après l’article 3, il est ajouté un article 4 ainsi rédigé :
« Art. 4. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe LECONTE, de Mme Florence PARNIER et de Mme Catherine TREMOULET, délégation est donnée à Mme Christine MAHODAUX, responsable du Service partenariat et valorisation de la délégation régionale Aquitaine-Limousin, à l'effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire. »
La présente décision prendra effet le 1^er décembre 2009.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

Laboratoires

DR02 - Paris B

UMR n° 8542 - Développement et évolution du système nerveux

M. Alain PROCHIANTZ
Mme Yessia BEN ZAIET

DEC. n° 090224DR02 du 19-11-2009

Délégation est donnée à M. Alain PROCHIANTZ, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain PROCHIANTZ, délégation de signature est donnée à Mme Yessia BEN ZAIET, ATP2, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

UMR n° 8542 - Développement et évolution du système nerveux

Mme Yessia BEN ZAIET

DEC. n° 090225DR02 du 19-11-2009

Délégation est donnée à Mme Yessia BEN ZAIET, ATP2, adjointe en gestion administrative, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain PROCHIANTZ, directeur de l’UMR n° 8542

DR04 - Ile-de-France Sud

UPR n° 3082 - Laboratoire d’enzymologie et biochimie structurales

Mme Jacqueline CHERFILS
Mme Maud GRENET
Mme Angélique NICOLAS
Mme Jeanne TRIKI

DEC. n° 09A067DR04 du 09-11-2009

Délégation est donnée à Mme Jacqueline CHERFILS, directrice de l’UPR n° 3082, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion des missions pour les pays à risques pour lesquelles l’avis du Fonctionnaire de sécurité de défense du CNRS est requis.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Jacqueline CHERFILS, délégation de signature est donnée à Mme Maud GRENET, ingénieure d'études, Mme Angélique NICOLAS, technicienne, et Mme Jeanne TRIKI, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 08A008DR04 du 1^er janvier 2008.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Sud

UPR n° 3082 - Laboratoire d’enzymologie et biochimie structurales

Mme Maud GRENET
Mme Angélique NICOLAS
Mme Jeanne TRIKI

DEC. n° 09A068DR04 du 09-11-2009

Délégation est donnée à Mme Maud GRENET, ingénieure d'études, administratrice, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Maud GRENET, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Angélique NICOLAS, technicienne, gestionnaire.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Maud GRENET et de Mme Angélique NICOLAS, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Jeanne TRIKI, technicienne, gestionnaire.
La présente décision annule et remplace la décision n° 08A009DR04 du 1^er janvier 2008.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Mme Jacqueline CHERFILS, directrice de l'UPR n° 3082

DR05 - Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7030 - Laboratoire d’informatique de Paris-Nord

M. Christophe FOUQUERÉ

DEC. n° 090155DR05 du 13-11-2009

Délégation est donnée à M. Christophe FOUQUERÉ, directeur de l'UMR n° 7030, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 070074DR05 du 25 mai 2007 est abrogée.

Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7653 - Hétéroéléments et coordination

M. Pascal le FLOCH
M. François NIEF

DEC. n° 090151DR05 du 02-11-2009

Délégation est donnée à M. Pascal le FLOCH, directeur de l'UMR n° 7653, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pascal le FLOCH, délégation de signature est donnée à M. François NIEF, DR2, chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070065DR05 du 21 mai 2007 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7653 - Hétéroéléments et coordination

M. François NIEF

DEC. n° 090152DR05 du 30-10-2009

Délégation est donnée à M. François NIEF, DR2, chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 modifiée [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 070064DR05 du 17 avril 2007 est abrogée.

Signé : Pascal le FLOCH, directeur de l’UMR n° 7653

UMR n° 8109 - Laboratoire d’études spatiales et d’instrumentation en astrophysique (LESIA)

M. Jean-Louis BOUGERET
M. Didier TIPHENE
M. Pierre DROSSART
Mme Béatrice JEANMICHEL
Mme Christine BALSAMO
Mme Constance IMAD
Mme Cris DUPONT
M. Denis SAVARY

DEC. n° 090137DR05 du 05-11-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Louis BOUGERET, directeur de l'UMR n° 8109, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis BOUGERET, délégation de signature est donnée à M. Didier TIPHENE, astronome, et M. Pierre DROSSART, DR1, directeurs-adjoints de l’unité, à Mme Béatrice JEANMICHEL, IE1C, administratrice de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus, ainsi qu’aux gestionnaires suivants : Mme Christine BALSAMO, SAENES CS, Mme Constance IMAD, SAENES CE, Mme Cris DUPONT, TCN, et M. Denis SAVARY, SAENES CN, aux fins mentionnées ci-dessus limitées aux commandes inférieures à 5 000 € HT.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 070043DR05 du 25 mai 2007 est abrogée.

Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8109 - Laboratoire d’études spatiales et d’instrumentation en astrophysique (LESIA)

M. Didier TIPHENE
M. Pierre DROSSART
Mme Béatrice JEANMICHEL
Mme Christine BALSAMO
Mme Constance IMAD
Mme Cris DUPONT
M. Denis SAVARY

DEC. n° 090136DR05 du 28-08-2009

Délégation est donnée à M. Didier TIPHENE, astronome, et à M. Pierre DROSSART, DR1, directeurs-adjoints de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 modifiée [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Didier TIPHENE et M. Pierre DROSSART, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Béatrice JEANMICHEL, IE1C, administratrice de l’unité.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Didier TIPHENE, M. Pierre DROSSART et de Mme Béatrice JEANMICHEL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus, limitées aux commandes inférieures à 5 000 € HT, à Mme Christine BALSAMO, SAENES CS, gestionnaire, à Mme Constance IMAD, SAENES CE, gestionnaire, à Mme Cris DUPONT, TCN, gestionnaire, et à M. Denis SAVARY, SAENES CN, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Les décisions n° 060026DR05 du 30 mars 2006 et n° 060072DR05 du 9 octobre 2006 sont abrogées.

Signé : Jean-Louis BOUGERET, directeur de l’UMR n° 8109

DR06 - Centre-Est

USR n° 3261 - Maison des sciences de l’homme lorraine

M. Gerhard HEINZMANN
M. Jacques WALTER
Mme Bernadette CLASQUIN

DEC. n° 090058DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Gerhard HEINZMANN, directeur de l'USR n° 3261, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gerhard HEINZMANN, délégation de signature est donnée à M. Jacques WALTER, professeur des universités, directeur-adjoint de l’unité, et à Mme Bernadette CLASQUIN, ingénieure de recherche 2^ème classe, secrétaire générale de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

USR n° 3261 – Maison des sciences de l’homme lorraine

M. Jacques WALTER
Mme Bernadette CLASQUIN

DEC. n° 090059DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Jacques WALTER, professeur des universités, directeur-adjoint de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 modifiée [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques WALTER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Bernadette CLASQUIN, ingénieure de recherche 2^ème classe, secrétaire générale de l’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gerhard HEINZMANN, directeur de l’USR n° 3261

UMR n° 7568 - Laboratoire de chimie-physique macromoléculaire

M. Alain DURAND
Mlle Anne JONQUIERES
Mme Marie-Christine AVERLANT-PETIT
Mme Jeanine FOURRIER

DEC. n° 090190DR06 du 01-10-2009

Délégation est donnée, à compter du 1^er septembre 2009, à M. Alain DURAND, directeur par intérim de l'UMR n° 7568, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain DURAND, délégation de signature est donnée à Mlle Anne JONQUIERES, professeure des universités 2^ème classe, directrice-adjointe de l’UMR, à Mme Marie-Christine AVERLANT-PETIT, chargée de recherche 1^ère classe CNRS, et à Mme Jeanine FOURRIER, technicienne CNRS de classe exceptionnelle, secrétaire-gestionnaire de l’UMR, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 7568 - Laboratoire de chimie-physique macromoléculaire

Mlle Anne JONQUIERES
Mme Marie-Christine AVERLANT-PETIT
Mme Jeanine FOURRIER

DEC. n° 090191DR06 du 01-10-2009

À compter du 1^er septembre 2009, délégation est donnée à Mlle Anne JONQUIERES, professeure des universités, directrice-adjointe de l’UMR, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de Mlle Anne JONQUIERES, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Christine AVERLANT-PETIT, chargée de recherche 1^ère classe CNRS.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mlle Anne JONQUIERES et de Mme Marie-Christine AVERLANT-PETIT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Jeanine FOURRIER, technicienne CNRS classe exceptionnelle, secrétaire-gestionnaire de l’UMR.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain DURAND, directeur de l’UMR n° 7568

GDR n° 3152 - Spectrométrie moléculaire

M. Vincent BOUDON
Mme Claudine JONON
Mme Claire PRIOU

DEC. n° 090149DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Vincent BOUDON, directeur du GDR n° 3152, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Vincent BOUDON, délégation de signature est donnée à Mme Claudine JONON, ingénieure de recherche CNRS 2^ème classe, et à Mme Claire PRIOU, assistante-ingénieure CNRS, aux fins mentionnées ci-dessous.
La décision n° 080034DR06 du 1^er avril 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

GDR n° 3152 - Spectroscopie moléculaire

Mme Claudine JONON
Mme Claire PRIOU

DEC. n° 090150DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à Mme Claudine JONON, ingénieure de recherche CNRS 2^ème classe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Claudine JONON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Claire PRIOU, assistante-ingénieure CNRS.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Vincent BOUDON, directeur du GDR n° 3152

DR08 - Centre-Poitou-Charentes

UPR n° 841 - Institut de recherche et d’histoire des textes

Mme Anne-Marie EDDE
Mme Marie-Jeanne GAUDOIN
Mme Sophie GALLON

DEC. n° 090137DR08 du 04-11-2009

Délégation est donnée à Mme Anne-Marie EDDE, directrice de l'UPR n° 841, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne-Marie EDDE, délégation est donnée à Mme Marie-Jeanne GAUDOIN, secrétaire générale de l’IRHT, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne-Marie EDDE, et du subdélégataire mentionné à l’article 2, délégation est donnée, pour les bons de commande et missions n’excédant pas 2 000 €, à Mme Sophie GALLON, secrétaire générale adjointe de l’IRHT, technicienne de classe normale.
La présente décision abroge la décision n° 0090035DR08 du 2 février 2009 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrice SOULLIE, délégué régional Centre-Poitou-Charentes

UPR n° 841 - Institut de recherche et d’histoire des textes

Mme Marie-Jeanne GAUDOIN

DEC. n° 0900138DR08 du 04-11-2009

Délégation est donnée à Mme Marie-Jeanne GAUDOIN, secrétaire générale, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision abroge la décision n° 090036DR08 du 2 février 2009 donnant délégation de signature pour les actes relevant des attributions de la personne responsable des marchés.

Signé : Anne-Marie EDDE, directrice de l’UPR n° 841

UPR n° 3079 - Conditions extrêmes et matériaux : haute température et irradiation

M. Dominique MASSIOT
Mme Marie-France BARTHE
M. Patrick ECHEGUT
M. Ludovic BRUTINOT
Mme Marie-France ROUILLIER
Mme Anne-Marie GUEDON
Mme Marie-Noëlle LIBAUDE

DEC. n° 090066DR08 du 02-02-2009

Délégation est donnée à M. Dominique MASSIOT, directeur de l'UPR n° 3079, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique MASSIOT, délégation est donnée à Mme Marie-France BARTHE, chargée de recherche, à M. Patrick ECHEGUT, directeur de recherche, à M. Ludovic BRUTINOT, ingénieur d’études, à Mme Marie-France ROUILLIER, ingénieure d’études, à Mme Anne-Marie GUEDON, assistante-ingénieure, et à Mme Marie-Noëlle LIBAUDE, assistante-ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

La présente décision abroge la décision n° 080126DR08 du 11 avril 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prendra effet au 1^er février 2009.

Signé : Patrice SOULLIE, délégué régional Centre-Poitou-Charentes

UPR n° 3079 - Conditions extrêmes et matériaux : haute température et irradiation

Mme Marie-France BARTHE
M. Patrick ECHEGUT
M. Ludovic BRUTINOT
Mme Marie-France ROUILLIER
Mme Anne-Marie GUEDON
Mme Marie-Noëlle LIBAUDE

DEC. n° 090067DR08 du 02-02-2009

Délégation est donnée à Mme Marie-France BARTHE, chargée de recherche, directrice-adjointe, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-France BARTHE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Patrick ECHEGUT, directeur de recherche, directeur-adjoint.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-France BARTHE et de M. Patrick ECHEGUT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Ludovic BRUTINOT, ingénieur d’études, responsable administratif.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-France BARTHE, de M. Patrick ECHEGUT et de M. Ludovic BRUTINOT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-France ROUILLIER, ingénieure d’études, gestionnaire.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-France BARTHE, de M. Patrick ECHEGUT, de M. Ludovic BRUTINOT et de Mme Marie-France ROUILLIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Anne-Marie GUEDON, assistante-ingénieure, gestionnaire.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-France BARTHE, de M. Patrick ECHEGUT, de M. Ludovic BRUTINOT, de Mme Marie-France ROUILLIER et de Mme Anne-Marie GUEDON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Noëlle LIBAUDE, assistante-ingénieure, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision abroge la décision n° 080127DR08 du 11 avril 2008 donnant délégation de signature pour les actes relevant des attributions de la personne responsable des marchés.
La présente décision prendra effet au 1^er février 2009.

Signé : Dominique MASSIOT, directeur de l’UPR n° 3079

UPR n° 9028 - Laboratoire de combustion et de détonique

M. Henri-Noël PRESLES
M. Marc BELLENOUE
M. Michel BOUSTIE
Mme Françoise ASTIER

DEC. n° 090081DR08 du 02-02-2009

Délégation est donnée à M. Henri-Noël PRESLES, directeur de l'UPR n° 9028, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri-Noël PRESLES, délégation est donnée à M. Marc BELLENOUE, professeur des universités, à M. Michel BOUSTIE, chargé de recherches et à Mme Françoise ASTIER, technicienne de classe supérieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision abroge la décision n° 080032DR08 du 21 janvier 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prendra effet au 1^er février 2009.

Signé : Patrice SOULLIE, délégué régional Centre-Poitou-Charentes

UPR n° 9028 - Laboratoire de combustion et de détonique

M. Marc BELLENOUE
M. Michel BOUSTIE

DEC. n° 090082DR08 du 02-02-2009

Délégation est donnée à M. Marc BELLENOUE, professeur des universités, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc BELLENOUE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Michel BOUSTIE, chargé de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision abroge la décision n° 080033DR08 du 17 janvier 2008 donnant délégation de signature pour les actes relevant des attributions de la personne responsable des marchés.
La présente décision prendra effet au 1^er février 2009.

Signé : Henri-Noël PRESLES, directeur de l’UPR n° 9028

UMR n° 6115 - Laboratoire de physique et de chimie de l’environnement

M. Michel TAGGER
M. Gilles POULET
Mme Isabelle LANGER
Mme Corinne REVIL
Mme Catherine HONG
M. Claude ROBERT
M. Dominique LAGOUTTE

DEC. n° 090100DR08 du 02-02-2009

Délégation est donnée à M. Michel TAGGER, directeur de l'UMR n° 6115, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel TAGGER, délégation est donnée à M. Gilles POULET, professeur des universités, à Mme Isabelle LANGER, assistante-ingénieure, à Mme Corinne REVIL, technicienne de classe exceptionnelle, à Mme Catherine HONG, technicienne de classe normale, à M. Claude ROBERT, ingénieur de recherche, et à M. Dominique LAGOUTTE, ingénieur de recherche hors classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prendra effet au 1^er février 2009.

Signé : Patrice SOULLIE, délégué régional Centre-Poitou-Charentes

UMR n° 6234 - Centre de recherches sur la cognition et l’apprentissage

M. Jean-François ROUET
M. Michel ISINGRINI
M. Thierry OLIVE

DEC. n° 090085DR08 du 02-02-2009

Délégation est donnée à M. Jean-François ROUET, directeur de l'UMR n° 6234, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François ROUET, délégation est donnée à M. Michel ISINGRINI, directeur-adjoint, et à M. Thierry OLIVE, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision abroge la décision n° 080070DR08 du 13 février 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prendra effet au 1^er février 2009.

Signé : Patrice SOULLIE, délégué régional Centre-Poitou-Charentes

UMR n° 6610 - Laboratoire de mécanique des solides

M. Olivier BONNEAU
M. Jean BOUYER
M. Michel FILLON

DEC. n° 090128DR08 du 03-09-2009

Délégation est donnée à M. Olivier BONNEAU, directeur de l'UMR n° 6610, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Olivier BONNEAU, délégation est donnée à M. Jean BOUYER, maître de conférences, à M. Michel FILLON, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision abroge la décision n° 090019DR08 du 2 février 2009 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prendra effet à la date de signature.

Signé : Patrice SOULLIE, délégué régional Centre-Poitou-Charentes

UMR n° 6610 - Laboratoire de mécanique des solides

M. Jean BOUYER

DEC. n° 090129DR08 du 03-09-2009

Délégation est donnée à M. Jean BOUYER, maître de conférences, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prendra effet à la date de signature.

Signé : Olivier BONNEAU, directeur de l’UMR n° 6610

GDR n° 2513 - Sources, actes et lieux de la vie religieuse à l’époque médiévale

Mme Hélène MILLET
Mme Irmine MARTIN

DEC. n° 090074DR08 du 02-02-2009

Délégation est donnée à Mme Hélène MILLET, directrice du GDR n° 2513, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Hélène MILLET, délégation est donnée à Mme Irmine MARTIN, technicienne de classe supérieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision abroge la décision n° 080093DR08 du 21 février 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrice SOULLIE, délégué régional Centre-Poitou-Charentes

GDR n° 2513 - Sources, actes et lieux de la vie religieuse à l’époque médiévale

Mme Irmine MARTIN

DEC. n° 090075DR08 du 02-02-2009

Délégation est donnée à Mme Irmine MARTIN, technicienne de classe supérieure, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision abroge la décision n° 080094DR08 du 21 février 2008 donnant délégation de signature pour les actes relevant des attributions de la personne responsable des marchés.
La présente décision prendra effet au 1^er février 2009.

Signé : Hélène MILLET, directrice du GDR n° 2513

GDR n° 2982 - Oxydation pour une réduction avancée des nuisances et des gaz à effet de serre

M. Jean-Michel MOST
Mme Françoise ASTIER

DEC. n° 090078DR08 du 02-02-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Michel MOST, directeur du GDR n° 2982, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel MOST, délégation est donnée à Mme Françoise ASTIER, technicienne de classe supérieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision abroge la décision n° 080095DR08 du 21 février 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prendra effet au 1^er février 2009.

Signé : Patrice SOULLIE, délégué régional Centre-Poitou-Charentes

UMS n° 842 - Maison des sciences de l’homme et de la société de Poitiers

M. Michel AUDIFFREN
Mme Geneviève ROBERT
Mme Françoise PUTHON el QUASSIMI

DEC. n° 0900004DR08 du 02-02-2009

Délégation est donnée à M. Michel AUDIFFREN, directeur de l’UMS n° 842, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel AUDIFFREN, délégation est donnée à Mme Geneviève ROBERT, ingénieure d’études, et à Mme Françoise PUTHON el QUASSIMI, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision abroge la décision n° 080191DR08 du 3 septembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prendra effet au 1^er février 2009.

Signé : Patrice SOULLIE, délégué régional Centre-Poitou-Charentes

UMS n° 842 - Maison des sciences de l’homme et de la société de Poitiers

Mme Geneviève ROBERT

DEC. n° 09005DR08 du 02-02-2009

Délégation est donnée à Mme Geneviève ROBERT, ingénieure d’études, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision abroge la décision n° 080192DR08 du 3 septembre 2008 donnant délégation de signature pour les actes relevant des attributions de la personne responsable des marchés.
La présente décision prendra effet au 1^er février 2009.

Signé : Michel AUDIFFREN, directeur de l’UMS n° 842

FR n° 776 - Fédération énergétique, propulsion, espace, environnement

M. Pascal BRAULT

DEC. n° 090095DR08 du 02-02-2009

Délégation est donnée à M. Pascal BRAULT, directeur de la FR n° 776, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La présente décision abroge la décision n° 080218DR08 du 19 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prendra effet au 1^er février 2009.

Signé : Patrice SOULLIE, délégué régional Centre-Poitou-Charentes

FR n° 2950 - Fédération RMN du solide à hauts champs

M. Dominique MASSIOT
M. Ludovic BRUTINOT

DEC. n° 090068DR08 du 02-02-2009

Délégation est donnée à M. Dominique MASSIOT, directeur de la FR n° 2950, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique MASSIOT, délégation est donnée à M. Ludovic BRUTINOT, ingénieur d’études, responsable administratif, aux fins mentionnées ci-dessus.

La présente décision abroge la décision n° 080096DR08 du 11 avril 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prendra effet au 1^er février 2009.

Signé : Patrice SOULLIE, délégué régional Centre-Poitou-Charentes

FR n° 2950 - Fédération RMN du solide à hauts champs

M. Ludovic BRUTINOT

DEC. n° 090069DR08 du 27-01-2009

Délégation est donnée à M. Ludovic BRUTINOT, ingénieur d’études, responsable administratif, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité, tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision abroge la décision n° 080128DR08 du 11 avril 2008 donnant délégation de signature pour les actes relevant des attributions de la personne responsable des marchés.
La présente décision prendra effet au 1^er février 2009.

Signé : Dominique MASSIOT, directeur de la FR n° 2950

FR n° 3050 - Très grands équipements RMN à très hauts champs

M. Dominique MASSIOT
M. Ludovic BRUTINOT

DEC. n° 090070DR08 du 02-02-2009

Délégation est donnée à M. Dominique MASSIOT, directeur de la FR n° 3050, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique MASSIOT, délégation est donnée à M. Ludovic BRUTINOT, ingénieur d’études, responsable administratif, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision abroge la décision n° 080098DR08 du 11 avril 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrice SOULLIE, délégué régional Centre-Poitou-Charentes

FR n° 3050 - Très grands équipements RMN à très hauts champs

M. Ludovic BRUTINOT

DEC. n° 090071DR08 du 02-02-2009

Délégation est donnée à M. Ludovic BRUTINOT, ingénieur d’études affecté à l’UPR n° 3079, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision abroge la décision n° 080129DR08 du 11 avril 2008 donnant délégation de signature pour les actes relevant des attributions de la personne responsable des marchés.
La présente décision prendra effet au 1^er février 2009.

Signé : Dominique MASSIOT, directeur de la FR n° 3050

DR10 - Alsace

UMR n° 7044 - Etude des civilisations de l’Antiquité : de la Préhistoire à Byzance

M. Dominique BEYER
Mme Anne-Marie ADAM
Mme Sabine ZINCK

DEC. n° 090076DR10 du 01-10-2009

Délégation est donnée à M. Dominique BEYER, directeur de l'UMR n° 7044, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Dominique BEYER, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie ADAM, PR-UDS, et à Mme Sabine ZINCK, TCN-CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT.
La décision n° 090005DR10 du 29 janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace

UMR n° 7140 - Laboratoire de tectonique moléculaire du solide

M. Mir Wais HOSSEINI
M. Jean-Marc PLANEIX

DEC. n° 090092DR10 du 01-10-2009

Délégation est donnée à M. Mir Wais HOSSEINI, directeur de l'UMR n° 7140, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Mir Wais HOSSEINI, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc PLANEIX, professeur, aux fins mentionnées ci-dessous, dans la limite de 20 K€ HT.
La décision n° 090011DR10 du 1^er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace

UMR n° 7178 – Institut pluridisciplinaire Hubert-Curien (IPHC)

M. Daniel HUSS
Mme Christelle ROY
M. Jean SCHIHIN
M. Alain Van DORSSELAER
M. Stéphane BLANC
Mme Françoise ARNAUD
M. René GROSCOLAS

DEC. n° 090093DR10 du 01-10-2009

Délégation est donnée à M. Daniel HUSS, directeur de l'UMR n° 7178, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel HUSS, délégation de signature est donnée à : Mme Christelle ROY, directrice-adjointe, à M. Jean SCHIHIN, directeur administratif – CNRS, à M. Alain Van DORSSELAER, directeur département DSA, à M. Stéphane BLANC, directeur département DEPE, à Mme Françoise ARNAUD, adjointe au directeur du DSA, et à M. René GROSCOLAS, adjoint au directeur du DEPE,aux fins mentionnées ci-dessous, dans la limite de 20 K€ HT.
La décision n° 090037DR10 du 1^er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace

UMR n° 7504 - Institut de physique et de chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS)

M. Marc DRILLON
M. Yves GALERNE
M. Jean-Yves BIGOT
Mme Anita GRASSET

DEC. n° 090080DR10 du 01-10-2009

Délégation est donnée à M. Marc DRILLON, directeur de l'UMR n° 7504, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc DRILLON, délégation de signature est donnée à M. Yves GALERNE, professeur des universités (UdS), à M. Jean-Yves BIGOT, directeur de recherche (CNRS), et à Mme Anita GRASSET, ingénieure d’études (CNRS), aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT.

La décision n° 090059DR10 du 1^er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace

UMR n° 7516 – Institut de physique du globe de Strasbourg (IPGS)

M. Jacques HINDERER
M. Luis RIVERA
Mme Binta MESMACQUE

DEC. n° 090088DR10 du 01-10-2009

Délégation est donnée à M. Jacques HINDERER, directeur de l'UMR n° 7516, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques HINDERER, délégation de signature est donnée à M. Luis RIVERA, professeur, ainsi qu’à Mme Binta MESMACQUE, TCN-CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT.
La décision n° 090009R10 du 1^er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace

FRE n° 3289 - Laboratoire d’imagerie et de neurosciences cognitives (LINC)

M. Christian KELCHE
M. Jean-Paul ARMSPACH
M. Jean-Christophe CASSEL
M. Saïd GHANDOUR
M. André DUFOUR

DEC. n° 090103DR10 du 01-10-2009

Délégation est donnée à M. Christian KELCHE, directeur de la FRE n° 3289, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian KELCHE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul ARMSPACH, IR-UDS ; à M. Jean-Christophe CASSEL, professeur-UDS ; à M. Saïd GHANDOUR, CR-CNRS ; et à M. André DUFOUR, professeur-UDS, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT.
La décision n° 080077DR10 du 9 avril 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace

DR11 - Alpes

UMR n° 5224 - Laboratoire Jean Kuntzmann

M. Georges-Henri COTTET
Mme Sylvie KOSTIGUIAN
Mme Delphine FAVRE-GIRAUD
M. Fabrice NEYRET

DEC. n° 090040DR11 du 09-11-2009

Délégation est donnée à M. Georges-Henri COTTET, directeur du Laboratoire Jean Kuntzmann, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Georges-Henri COTTET, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie KOSTIGUIAN, ingénieure d’études, à Mme Delphine FAVRE-GIRAUD, assistante-ingénieure, et à M. Fabrice NEYRET, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080065DR11 du 2 janvier 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMS n° 3042 - Moyens informatiques multimédia, information scientifique (MI2S)

M. Nicolas BALACHEFF
Mme Martine LEMOINE

DEC. n° 090041DR11 du 23-11-2009

Délégation est donnée à M. Nicolas BALACHEFF, directeur de l’UMS n° 3042, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Nicolas BALACHEFF, délégation de signature est donnée à Mme Martine LEMOINE, assistant-ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080069DR11 du 2 janvier 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

DR13 - Languedoc-Roussillon

Club français des membranes

M. Patrice LINARES

DEC. n° 090068DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. Patrice LINARES, IE2, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Stéphane SARRADE, président du Club français des membranes

UMR n° 5253 - Institut Charles Gerhardt

M. François FAJULA
M. André VIOUX
M. Hubert MUTIN
Mme Elodie BOURREL
Mme Lucienne EXCOFFON
M. Jean-Jacques ROBIN
M. Joël MOREAU
M. Jacques ROZIERE
M. Jean-Claude TEDENAC
M. Francesco di RENZO
Mme Annie PRADEL
Mme Béatrice HOUSSE

DEC. n° 090143DR13 du 01-11-2009

Délégation est donnée à M. François FAJULA, directeur de l’UMR n° 5253, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François FAJULA, délégation de signature est donnée à M. André VIOUX, PR, à M. Hubert MUTIN, DR, à Mme Elodie BOURREL, IE, à Mme Lucienne EXCOFFON, AI, à M. Jean-Jacques ROBIN, PR, à M. Joël MOREAU, PR, à M. Jacques ROZIERE, PR, à M. Jean-Claude TEDENAC, PR, à M. Francesco di RENZO, DR, à Mme Annie PRADEL, DR2, et à Mme Béatrice HOUSSE, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 090117DR13 du 1^er février 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon

UMR n° 5554 - Institut des sciences de l’évolution

M. Jean-Christophe AUFFRAY
M. Rachid CHEDDADI
M. Pierre BOURSOT
Mme Janice BRITTON-DAVIDIAN
Mme Brigitte ZATTARA
M. Sébastien PICARD

DEC. n° 090141DR13 du 01-10-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Christophe AUFFRAY, directeur de l’UMR n° 5554, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Christophe AUFFRAY, délégation de signature est donnée à M. Rachid CHEDDADI, DR2, à M. Pierre BOURSOT, DR2, à Mme Janice BRITTON-DAVIDIAN, DR1, à Mme Brigitte ZATTARA, IE, et à M. Sébastien PICARD, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 090093DR13 du 1^er février 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon

UMR n° 5650 - Groupe d’étude des semiconducteurs (GES)

M. David CASSAGNE
Mme Delphine SCARANO

DEC. n° 090139DR13 du 01-07-2009

Délégation est donnée à M. David CASSAGNE, PR2, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. David CASSAGNE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Delphine SCARANO, AI, administratrice d’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Olivier BRIOT, directeur de l’UMR n° 5650

FR n° 2851 - Institut de physique de Montpellier

M. Bernard GIL
M. Fabrice FEINSTEIN
Mme Nellie MALARTIC
M. Brahim GUIZAL

DEC. n° 090145DR13 du 01-07-2009

Délégation est donnée à M. Bernard GIL, directeur de la FR n° 2851, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,

2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard GIL, délégation de signature est donnée à M. Fabrice FEINSTEIN, PR1, à Mme Nellie MALARTIC, ADT, et à M. Brahim GUIZAL, PR2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 090095DR13 du 1^er février 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon

DR14 - Midi-Pyrénées

UMR n° 5219 - Institut de mathématiques de Toulouse

M. Michel BOILEAU
M. Yannick BOURLES
M. Jean-Pierre RAYMOND
M. Patrick CATTIAUX
M. Jean-Claude YAKOUBSOHN

DEC. n° 090041DR14 du 04-08-2009

Délégation est donnée à M. Michel BOILEAU, directeur de l’UMR n° 5219, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel BOILEAU, délégation de signature est donnée à M. Yannick BOURLES, IR, à M. Jean-Pierre RAYMOND, Pr, à M. Patrick CATTIAUX, Pr, et à M. Jean-Claude YAKOUBSOHN, Pr, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2009.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5219 - Institut de mathématiques de Toulouse

M. Yannick BOURLES
M. Jean-Pierre RAYMOND
M. Patrick CATTIAUX
M. Jean-Claude YAKOUBSOHN

DEC. n° 090042DR14 du 10-11-2009

Délégation est donnée à M. Yannick BOURLES, IR, secrétaire général, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yannick BOURLES, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Pierre RAYMOND, Pr.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yannick BOURLES et de M. Jean-Pierre RAYMOND, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Patrick CATTIAUX, Pr, directeur équipe LSP.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yannick BOURLES, de M. Jean-Pierre RAYMOND et de M. Patrick CATTIAUX, Pr, directeur équipe LSP, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Claude YAKOUBSOHN, Pr, directeur équipe MIP.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2009.

Signé : Michel BOILEAU, directeur de l’UMR n° 5219

UMR n° 5563 - Laboratoire des mécanismes et transferts en géologie

M. François MARTIN
M. Jannick INGRIN
M. Pierre MAZZEGA
Mme Elisabeth SOULIE

DEC. n° 090066DR14 du 06-11-2009

Délégation est donnée à M. François MARTIN, directeur de l’UMR n° 5563, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François MARTIN, délégation de signature est donnée à M. Jannick INGRIN, DR, à M. Pierre MAZZEGA, DR, et à Mme Elisabeth SOULIE, TCS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 090046DR14 du 1^er septembre 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter de ce jour.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5563 - Laboratoire des mécanismes et transferts en géologie

M. Jannick INGRIN
M. Pierre MAZZEGA
Mme Elisabeth SOULIE

DEC. n° 090067DR14 du 06-11-2009

Délégation est donnée à M. Jannick INGRIN, DR, chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jannick INGRIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pierre MAZZEGA, DR, directeur-adjoint par intérim.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jannick INGRIN et de M. Pierre MAZZEGA délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Elisabeth SOULIE, TCS, assistante-administrative.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter de ce jour.

Signé : François MARTIN, directeur de l’UMR n° 5563

GDR n° 2502 - Contrôle des décollements

M. Azeddine KOURTA
M. Denis BOURREL

DEC. n° 090064DR14 du 06-11-2009

Délégation est donnée à M. Azeddine KOURTA, directeur du GDR n° 2502, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Azeddine KOURTA, délégation de signature est donnée à M. Denis BOURREL, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070120DR14 du 13 juin 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

GDR n° 2502 - Contrôle des décollements

M. Denis BOURREL

DEC. n° 090065DR14 du 06-11-2009

Délégation est donnée à M. Denis BOURREL, AI, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Azeddine KOURTA, directeur du GDR n° 2502

DR19 - Normandie

UMR n° 6508 - Laboratoire de cristallographie et sciences des matériaux

M. Antoine MAIGNAN
M. Bernard MERCEY
M. Benoît HERVIEU

DEC. n° 090320DR19 du 12-11-2009

Délégation est donnée à M. Antoine MAIGNAN, directeur de l’UMR n° 6508, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Antoine MAIGNAN, délégation est donnée à M. Bernard MERCEY, professeur, dans la limite des dispositions attribuées à M. Antoine MAIGNAN et à M. Benoît HERVIEU, assistant-ingénieur, dans la limite de 1 000 €, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080466DR19 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie