Délégations de signature BO 01-98

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Délégation est donnée, à l’effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique les actes et décisions relevant de ses attributions, pour les périodes du 14 au 18 novembre 1997 inclus et du 20 au 21 novembre 1997 inclus à M. Jean-Jacques GAGNEPAIN, directeur du département des sciences pour l’ingénieur du CNRS, et à M. Jean-Pierre SOUZY, secrétaire général du CNRS.
(DÉC. n^o977033DCAJ du 13-11-1997)

Délégation est donnée à M. Daniel CADET, directeur des relations internationales, à l’effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique l’avenant à l’accord de coopération scientifique du 16 septembre 1975 conclu entre le CNRS et le ministère tunisien de l’éducation nationale.
(DÉC. n^o976917DCAJ du 03-11-1997)

Délégation est donnée à M. François GAUTIER, directeur scientifique adjoint au département des sciences physiques et mathématiques, à l’effet de signer dans la limite de ses attributions et au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes relevant des domaines suivants :
a) Structures opérationnelles de recherche et de service :
– les décisions relatives au renouvellement des unités propres de recherche et de service du Centre national de la recherche scientifique ;
– les conventions ou avenants de renouvellement des unités mixtes de recherche et de service hors contractualisation ;
– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;
– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;
– les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;
– les décisions arrêtant la composition des comités d’orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités.
b) Gestion scientifique :
– les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;
– les décisions relatives à l’attribution des postes de chercheurs, d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration de la recherche ;
– les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;
– les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.
c) Subventions :
– les décisions de subvention inférieure ou égale au seuil fixé à l’article 123 du code des marchés publics (300 000 F TTC) et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions scientifiques et colloques, au financement de prix attribués aux scientifiques et au versement à des institutions scientifiques et aux associations liées au CNRS.
(DÉC. n^o976971DCAJ du 03-11-1997)

Délégation est donnée à M. Jean-Michel LEMAIRE, directeur scientifique adjoint au département des sciences physiques et mathématiques, à l’effet de signer dans la limite de ses attributions et au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes relevant des domaines suivants :
a) Structures opérationnelles de recherche et de service :
– les décisions relatives au renouvellement des unités propres de recherche et de service du Centre national de la recherche scientifique ;
– les conventions ou avenants de renouvellement des unités mixtes de recherche et de service hors contractualisation ;
– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;
– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;
– les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;
– les décisions arrêtant la composition des comités d’orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités.
b) Gestion scientifique :
– les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;
– les décisions relatives à l’attribution des postes de chercheurs, d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration de la recherche ;
– les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;
– les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.
c) Subventions :
– les décisions de subvention inférieure ou égale au seuil fixé à l’article 123 du code des marchés publics (300 000 F TTC) et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions scientifiques et colloques, au financement de prix attribués aux scientifiques et au versement à des institutions scientifiques et aux associations liées au CNRS.
(DÉC. n^o976972DCAJ du 03-11-1997)

Délégation est donnée à M. Michel CHAMPION, directeur scientifique adjoint au département des sciences pour l’ingénieur, à l’effet de signer dans la limite de ses attributions et au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes suivants :
– les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;
– les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;
– les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;
– les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.
(DÉC. n^o976968DCAJ du 03-11-1997)

Délégation est donnée à M. Bernard DUBUISSON, directeur scientifique adjoint au département des sciences pour l’ingénieur, à l’effet de signerdans la limite de ses attributions et au nom du directeur général du Centre national de la recherche Scientifique, les actes suivants :
– les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;
– les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;
– les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;
– les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.
(DÉC. n^o976967DCAJ du 03-11-1997)

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre GOURE, directeur scientifique adjoint au département des sciences pour l’ingénieur, à l’effet de signer dans la limite de ses attributions et au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes suivants :
– les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;
– les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;
– les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;
– les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.
(DÉC. n^o976969DCAJ du 03-11-1997)

Délégation est donnée à M. Marc CONDAT, directeur scientifique adjoint au département des sciences chimiques, à l’effet de signer dans la limite de ses attributions et au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes relevant des domaines suivants :
a) Structures opérationnelles de recherche et de service :
– les décisions relatives au renouvellement des unités propres de recherche et de service du Centre national de la recherche scientifique ;
– les conventions ou avenants de renouvellement des unités mixtes de recherche et de service hors contractualisation ;
– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;
– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;
– les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;
– les décisions arrêtant la composition des comités d’orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités.
b) Gestion scientifique
– les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;
– les décisions relatives à l’attribution des postes de chercheurs, d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration de la recherche ;
– les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;
– les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.
c) Subventions :
– les décisions de subvention inférieure ou égale au seuil fixé à l’article 123 du code des marchés publics (300 000 F TTC) et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions scientifiques et colloques, au financement de prix attribués aux scientifiques et au versement à des institutions scientifiques et aux associations liées au CNRS.
(DÉC. n^o977022DCAJ du 13-11-1997)

Délégation est donnée à M. Pierre DIXNEUF, directeur scientifique adjoint au département des sciences chimiques, à l’effet de signer dans la limite de ses attributions et au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes relevant des domaines suivants :
a) Structures opérationnelles de recherche et de service :
– les décisions relatives au renouvellement des unités propres de recherche et de service du Centre national de la recherche scientifique ;
– les conventions ou avenants de renouvellement des unités mixtes de recherche et de service hors contractualisation ;
– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;
– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;
– les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;
– les décisions arrêtant la composition des comités d’orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités.
b) Gestion scientifique :
– les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;
– les décisions relatives à l’attribution des postes de chercheurs, d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration de la recherche ;
– les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;
– les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.
c) Subventions :
– les décisions de subvention inférieure ou égale au seuil fixé à l’article 123 du code des marchés publics (300 000 F TTC) et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions scientifiques et colloques, au financement de prix attribués aux scientifiques et au versement à des institutions scientifiques et aux associations liées au CNRS.
(DÉC. n^o977023DCAJ du 13-11-1997)

Délégation est donnée à M. Georges MASSIOT, directeur scientifique adjoint au département des sciences chimiques, à l’effet de signer dans la limite de ses attributions et au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes relevant des domaines suivants :
a) Structures opérationnelles de recherche et de service :
– les décisions relatives au renouvellement des unités propres de recherche et de service du Centre national de la recherche scientifique ;
– les conventions ou avenants de renouvellement des unités mixtes de recherche et de service hors contractualisation ;
– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;
– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;
– les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;
– les décisions arrêtant la composition des comités d’orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités.
b) Gestion scientifique :
– les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;
– les décisions relatives à l’attribution des postes de chercheurs, d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration de la recherche ;
– les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;
– les décisions de principe relatives aux transferts de matériels ;
c) Subventions :
– les décisions de subvention inférieure ou égale au seuil fixé à l’article 123 du code des marchés publics (300 000 F TTC) et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions scientifiques et colloques, au financement de prix attribués aux scientifiques et au versement à des institutions scientifiques et aux associations liées au CNRS.
(DÉC. n^o977024DCAJ du 13-11-1997)

Délégation est donnée à M. Claude GAILLARD, directeur par intérim de la mission de l’information scientifique et technique (MIST), à l’effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique :
– tous actes, décisions et documents entrant dans le cadre de ses attributions et compétences et notamment les notifications de crédits aux unités de service rattachées à la MIST ;
– les décisions de subvention inférieure ou égale au seuil fixé à l’article 123 du code des marchés publics (300 000 F TTC) et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions scientifiques et colloques, au financement de prix attribués aux scientifiques et au versement à des institutions scientifiques et aux associations liées au CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude GAILLARD, délégation de signature est donnée à Mme Monique JOYEUX, adjoint au directeur de la MIST, aux fins mentionnées ci-dessus, et dans la limite des attributions de M. Claude GAILLARD.
La décision n^o976551DCAJ du 1er septembre 1997 est abrogée.
(DÉC. n^o977000DCAJ du 06-11-1997)

Aux articles 2, 3 et 4 de la décision n^o976327DCAJ du 21 juillet 1997 [donnant délégation de signature à M. Hervé DOUCHIN, directeur des ressources humaines du CNRS], délégation de signature est donnée en cas d’absence ou d’empêchement de M. Hervé DOUCHIN à Mme Charlotte LEMOINE, adjoint au directeur des ressources humaines en remplacement de Mme Françoise PIERRE.
La présente décision prendra effet à compter du 1er janvier 1998.
(DÉC. n^o976828DCAJ du 03-11-1997)

À l’article 1er de la décision n^o976329DCAJ du 21 juillet 1997 [donnant délégation de signature à M. Claude GAILLARD, délégué du siège du CNRS], le paragraphe “ b) Organisation et fonctionnement des services ” est complété comme suit :
– les décisions de nomination de l’inspecteur régional d’hygiène et de sécurité.
(DÉC. n^o976981DCAJ du 05-11-1997)

Délégation est donnée à M. Michel LAS VERGNAS, directeur de l’UPR n^oA0175 – Équipe de combinatoire (EC), à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel LAS VERGNAS, délégation de signature est donnée à Mme Michèle TROUVÉ, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel LAS VERGNAS.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970112DR02 du 12-06-1997)

Délégation est donnée à M. Jean-Loup GERVAIS, directeur de l’UPR n^oA0701 – Laboratoire de physique théorique de l’ENS, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Loup GERVAIS, délégation de signature est donnée à Mme Nicole RIBET, ingénieur d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Loup GERVAIS.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970155DR02 du 10-09-1997)

Délégation est donnée à M. Hugues DE THE, directeur de l’UPR n^oA9051 – Pathologie cellulaire : aspects moléculaires et viraux, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hugues DE THE, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Louise GIRON, chargé de recherche, et à Mme Françoise ZEVACO, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Hugues DE THE.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970116DR02 du 12-06-1997)

Délégation est donnée à M. Jean-Luc POPOT, directeur de l’UPR n^oA9052 – Physico-chimie moléculaire des membranes biologiques, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Luc POPOT, délégation de signature est donnée à Mme Édith GARDET, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Luc POPOT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970117DR02 du 12-06-1997)

Délégation est donnée à MM. Pierre JOLIOT et Pierre BENNOUN, directeurs de l’UPR n^oA9072 – Bioénergétique et génétique moléculaire du chloroplaste, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de MM. Pierre JOLIOT et Pierre BENNOUN, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Noël MANNEVY, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à MM. Pierre JOLIOT et Pierre BENNOUN.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970082DR02 du 12-06-1997)

Délégation est donnée à M. Roger CHARTIER, directeur de l’UMR n^oC0048 – Centre Alexandre-Koyré, histoire des sciences et des techniques, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roger CHARTIER, délégation de signature est donnée à Mme Nadine DARDENNE, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Roger CHARTIER.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970096DR02 du 12-06-1997)

Délégation est donnée à M. Jean-Paul THIERY, directeur de l’UMR n^oC0144 – Compartimentation et dynamique cellulaires, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul THIERY, délégation de signature est donnée à Mme Françoise POIRON, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Paul THIERY.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970026DR02 du 14-05-1997)

Délégation est donnée à MM. Jean-Jacques HUBLIN et Gilles PISON, directeurs de l’UMR n^oC0152 – Laboratoire d’anthropologie biologique, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de MM. Jean-Jacques HUBLIN et Gilles PISON, délégation de signature est donnée à Mme Marie-France LEROY, technicien, et à Mme Monique TERSIS, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à MM. Jean-Jacques HUBLIN et Gilles PISON.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970016DR02 du 07-05-1997)

Délégation est donnée à M. Jean-Luc ROSSIGNOL, directeur de l’UMR n^oC9922 – Institut Jacques-Monod, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans
la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Luc ROSSIGNOL, délégation de signature est donnée à Mlle Marie-Anne CHANCEREL, ingénieur de recherche, et à Mme Isabelle NICOLAI, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Luc ROSSIGNOL.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970143DR02 du 12-06-1997)

Délégation est donnée à Mme Michèle CASTELLENGO, directeur de l’UMR n^oC9945 – Laboratoire d’acoustique musicale, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Michèle CASTELLENGO, délégation de signature est donnée à Mlle Catherine DIDEROT, secrétaire d’administration de la recherche, et à M. Xavier BOUTILLON, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Michèle CASTELLENGO.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970033DR02 du 20-05-1997)

Délégation est donnée à M. Bernard LORTAT-JACOB, directeur de l’UMR n^oC9957 – Études d’ethnomusicologie, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard LORTAT-JACOB, délégation de signature est donnée à M. Hugo ZEMP, directeur de recherche, et à Mme Claude BLANC, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard LORTAT-JACOB.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970006DR02 du 06-05-1997)

Délégation est donnée à M. Christian PESKINE, directeur de l’UMR n^oC9994 – Institut de mathématiques, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian PESKINE, délégation de signature (compte 00041) est donnée à M. Joseph LE POTIER, professeur, et à Mme Rosita MONCHANIN, attaché d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christian PESKINE.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian PESKINE, délégation de signature (comptes 99941, 215041, 101041) est donnée à Mme Anne BOUTET DE MONVEL, professeur, et à M. Jean-Jacques SANSUC, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christian PESKINE.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian PESKINE, délégation de signature (comptes 99942, 0AD041) est donnée à M. Gilles CHRISTOL, professeur, et à Mme Marie-José BERTIN, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christian PESKINE.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian PESKINE, délégation de signature (compte 99943) est donnée à M. Henri SKODA, professeur, et à M. Pierre MAZET, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christian PESKINE.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian PESKINE, délégation de signature (compte 99944) est donnée à M. Michel BROUE, professeur, et à Mme Liliane BARENGHI, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christian PESKINE.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian PESKINE, délégation de signature (compte 99945) est donnée à M. Pierre VOGEL, professeur, et à M. Max KAROUBI, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christian PESKINE.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian PESKINE, délégation de signature (compte 99947) est donnée à M. Jean-Pierre FRANÇOISE, professeur, et à M. Charles-Michel MARLE, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christian PESKINE.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian PESKINE, délégation de signature (compte 99948) est donnée à M. Ivan KUPKA, professeur, et à M. Nicolas VAROPOULOS, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christian PESKINE.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian PESKINE, délégation de signature (compte 9994R) est donnée à M. Harold ROSENBERG, professeur, et à Mme Claudine ROUSSEL, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christian PESKINE.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian PESKINE, délégation de signature (comptes 9994S, 420001) est donnée à M. Pierre SCHAPIRA, professeur, et à Mme Dominique LEBRIGAND, maître de conférences, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christian PESKINE.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian PESKINE, délégation de signature (comptes 9994V, 430001) est donnée à M. Jean VAILLANT, professeur, et à Mme DURRANDE, attaché principal d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christian PESKINE.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian PESKINE, délégation de signature (compte 9994W) est donnée à M. Michel WALDSCHMIDT, professeur, et à M. Alain KRAUS, maître de conférences, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christian PESKINE.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian PESKINE, délégation de signature (comptes 60041A, 430002) est donnée à M. Georges SKANDALIS, professeur, et à M. Michel ENOCK, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christian PESKINE.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian PESKINE, délégation de signature (compte 60041B) est donnée à M. Paul GERARDIN, professeur, et à Mme Monique DOUCHEZ, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christian PESKINE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970151DR02 du 07-07-1997)

Délégation est donnée à M. Bernard CAPELLE, directeur de l’URA n^oD0009 – Laboratoire de minéralogie, cristallographie (LMCP), à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard CAPELLE, délégation de signature est donnée à M. Georges CALAS, directeur adjoint, et à Mme Éliane BADOL, adjoint administratif de la recherche, gestionnaire du LMCP, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard CAPELLE.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970158DR02 du 15-10-1997)

Délégation est donnée à M. Philippe JANVIER, directeur de l’URA n^oD0012 – Paléobiodiversité : histoire et dynamique, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe JANVIER, délégation de signature est donnée à Mme Élyane MOLIN, technicien, et à Mme Cécile POPLIN, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Philippe JANVIER.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970089DR02 du 12-06-1997)

Délégation est donnée à Mme Évelyne LOPEZ, directeur de l’URA n^oD0090 – Évolution des régulations endocriniennes, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Évelyne LOPEZ, délégation de signature est donnée à Mme Barbara DEMENEIX, professeur, à Mlle Sylvie DUFOUR, chargé de recherche, et à M. Brun^oQUÉRAT, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Évelyne LOPEZ.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970091DR02 du 12-06-1997)

Délégation est donnée à M. Jean JACOD, directeur de l’URA n^oD0224 – Processus stochastiques et applications, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans
la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean JACOD, délégation de signature est donnée à Mme Nelly LECQUYER, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean JACOD.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970013DR02 du 07-05-1997)

Délégation est donnée à Mme Françoise LAFUMA, directeur de l’URA n^oD0278 – Physico-chimie des polymères, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise LAFUMA, délégation de signature est donnée à M. CostantinoCRETON, chargé de recherche, et à Mme Michèle MILLEQUANT, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Françoise LAFUMA.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970156DR02 du 16-09-1997)

Délégation est donnée à M. Laurent BAULIEU, directeur de l’URA n^oD0280 – Physique théorique et hautes énergies, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Laurent BAULIEU, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Christine LEVY-NOËL, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Laurent BAULIEU.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970086DR02 du 12-06-1997)

Délégation est donnée à M. Patrice FLAUD, directeur de l’URA n^oD0343 – Laboratoire de biorhéologie et d’hydrodynamique physico-chimique (LBHP), à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrice FLAUD, délégation de signature est donnée à M. Jacques DUFAUX, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Patrice FLAUD.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970088DR02 du 12-06-1997)

Délégation est donnée à M. Sylvain AUROUX, directeur de l’URA n^oD0381 – Histoire des théories linguistiques, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans
la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Sylvain AUROUX, délégation de signature est donnée à Mme Jocelyne ARPIN, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Sylvain AUROUX.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970029DR02 du 20-05-1997)

Délégation est donnée à M. Patrice DEBRE, directeur de l’URA n^oD0625 – Immunologie cellulaire et tissulaire, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans
la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrice DEBRE, délégation de signature est donnée à Mme Valéry BARRÉ, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Patrice DEBRE.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970031DR02 du 20-05-1997)

Délégation est donnée à M. Paul GÉRARDIN, directeur de l’URA n^oD0748 – Théorie des groupes, représentations, applications, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Paul GÉRARDIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Loup WALDSPURGER, directeur de recherche, et à Mme Monique DOUCHEZ, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Paul GÉRARDIN.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970080DR02 du 12-06-1997)

Délégation est donnée à M. Richard KERNER, directeur de l’URA n^oD0769 – Gravitation et cosmologie relativistes, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Richard KERNER, délégation de signature est donnée à Mme Christine TRÉCUL, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Richard KERNER.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970073DR02 du 12-06-1997)

Délégation est donnée à Mme Marie-Luce THEYE, directeur de l’URA n^oD0781 – Laboratoire d’optique des solides, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Luce THEYE, délégation de signature est donnée à M. Jacques LAFAIT, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Marie-Luce THEYE.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970160DR02 du 16-10-1997)

Délégation est donnée à M. RolandoARMIJO, directeur de l’URA n^oD1093 – Tectonique, mécanique de la lithosphère, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. RolandoARMIJO, délégation de signature est donnée à Mme Maryvonne DE BÉRU, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. RolandoARMIJO.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970066DR02 du 12-06-1997)

Délégation est donnée à Mme Michèle BREYSSE, directeur de l’URA n^oD1106 – Laboratoire de réactivité de surface, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Michèle BREYSSE, délégation de signature est donnée à Mme Odile CORNU, technicien, et à M. Gérald DJEGA MARIADASSOU, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Michèle BREYSSE.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970067DR02 du 12-06-1997)

Délégation est donnée à M. Claude JACQ, directeur de l’URA n^oD1302 – Régulation de l’expression génétique, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude JACQ, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte ARNAUD, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude JACQ.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970070DR02 du 12-06-1997)

Délégation est donnée à M. Thierry JEULIN, directeur de l’URA n^oD1321 – Statistiques et modèles aléatoires, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Thierry JEULIN, délégation de signature est donnée à M. Francis COMETS, professeur, et à Mme Nadine FOURNAISEAU, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Thierry JEULIN.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970010DR02 du 07-05-1997)

Délégation est donnée à M. Ghislain DE MARSILY, directeur de l’URA n^oD1367 – Circulations et transferts hydriques continentaux, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ghislain DE MARSILY, délégation de signature est donnée à Mme Jacqueline BERTEAUD, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Ghislain DE MARSILY.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970159DR02 du 15-10-1997)

Délégation est donnée à M. François POPLIN, directeur de l’URA n^oD1415 – Archéozoologie et histoire des sociétés, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François POPLIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Denis VIGNE, chargé de recherche, et à Mme Geneviève DE SAINT-SERNIN, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. François POPLIN.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970039DR02 du 30-05-1997)

Délégation est donnée à M. Michel VOOS, directeur de l’URA n^oD1437 – Laboratoire de physique de la matière condensée de l’ENS, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel VOOS, délégation de signature est donnée à Mme Anne MATIGNON, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel VOOS.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970058DR02 du 12-06-1997)

Délégation est donnée à M. Jean-Robert PITTE, directeur de l’URA n^oD1690 – Espace et culture, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Robert PITTE, délégation de signature est donnée à Mme Colette FONTANEL, ingénieur d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Robert PITTE.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970154DR02 du 10-09-1997)

Délégation est donnée à Mme Anne-Marie CHRISTIN, directeur de l’URA n^oD1735 – Centre d’étude de l’écriture, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne-Marie CHRISTIN, délégation de signature est donnée à Mme Nadine BOILLON, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Anne-Marie CHRISTIN.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970051DR02 du 12-06-1997)

Délégation est donnée à M. Jean-Éric PIN, directeur de l’ERS n^oF0586 – Laboratoire d’informatique et algorithmique fondamentale et appliquée, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Éric PIN, délégation de signature est donnée à Mme Noëlle DELGADO, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Éric PIN.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970123DR02 du 12-06-1997)

Délégation est donnée à Mme Brigitte SENUT, directeur du GDR n^oG0983 – Origines de l’homme et des grands singes en Afrique orientale et australe : étude comparative, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Brigitte SENUT, délégation de signature est donnée à Mme Élyane MOLIN, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Brigitte SENUT.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970153DR02 du 10-07-1997)

Délégation est donnée à M. Serge REYNAUD, directeur du GDR n^oG1053 – Gravitation et expérience, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge REYNAUD, délégation de signature est donnée à Mme Karine VASSEUR, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Serge REYNAUD.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970035DR02 du 22-05-1997)

Délégation est donnée à M. Daniel KROB, directeur du GDR n^oG1116 – Algorithmique, modèles, infographie, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel KROB, délégation de signature est donnée à Mme Noëlle DELGADO, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Daniel KROB.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970152DR02 du 07-07-1997)

Délégation est donnée à M. Duc Nhuan NGUYEN, directeur de l’EP n^oJ0598 – Sociétés en développement dans l’espace et dans le temps, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Duc Nhuan NGUYEN, délégation de signature est donnée à Mme Chantal CHANSON-JABEUR, directeur adjoint, et à Mme Sylviane CHEMINOT, secrétaire d’administration de la recherche, gestionnaire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Duc Nhuan NGUYEN.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970109DR02 du 12-06-1997)

Délégation est donnée à M. Yves ELLINGER, directeur de l’EP n^oJ0626 – Étude théorique des milieux extrêmes, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves ELLINGER, délégation de signature est donnée à Mme F. PAUZAT, directeur de recherche, et à Mme Marie-France DUCOS, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves ELLINGER.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970157DR02 du 19-09-1997)

Délégation est donnée à M. Pierre JOLIOT, directeur de l’IFR n^oY0550 – Institut de biologie physico-chimique, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre JOLIOT, délégation de signature est donnée à Mme Michèle LANDEZ, ingénieur d’études, et à Mme Danielle GRANDJEAN, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre JOLIOT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970017DR02 du 07-05-1997)

Délégation est donnée à Mme Françoise GASSE, directeur de URA n^oD0723 – Processus et archives sédimentaires, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise GASSE, délégation de signature est également donnée à M. Michel SÉBRIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Françoise GASSE et dans les limites de cette délégation.
La présente décision annule et remplace la décision n^o96A172DR04 du 9 mai 1996.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o97A604DR04 du 06-11-1997)

Délégation est donnée à M. Bernard BLANZAT, directeur de l’UPR n^oA0211 – Laboratoire de physicochimie des matériaux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes de fonctionnement, dans le cadre d’un marché dûment notifié, à l’exclusion des contrats de prestation de services ;
– les commandes de fonctionnement, émises hors marché, d’un montant unitaire inférieur à 80 000 F HT, par fournisseur et par année civile, à l’exclusion des contrats de prestation de service ;
– les commandes d’équipement limitées aux fournisseurs d’un marché national ou local dont la liste est consultable sur Minitel au 3614 CNRS code MAR ;
– la totalité des ordres de mission sans frais à l’exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne, en Norvège, aux États-Unis, au Canada et au Japon ;
– les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard BLANZAT, délégation de signature est également donnée à M. Jean-Michel LÉGER, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard BLANZAT, et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o970043DR05 du 13 février 1997.
(DÉC. n^o970529DR05 d21-11-1997)

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard VIVIER, délégué régional du CNRS pour les régions du Nord-Est, délégation de signature est donnée à M. Jacques NOËL, ingénieur d’études, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de M. Gérard VIVIER.
(DÉC. n^o970270DR06 d06-08-1997)

Délégation est donnée à M. Jean-Jacques DERRIEN directeur de l’UPR n^oA7251 – Centre de recherche sur les mécanismes de la croissance cristalline, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT par fournisseur et par année civile, émises hors marché.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Jacques DERRIEN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Noël JULLIEN, assistant ingénieur, M. Roland BOISTELLE, directeur de recherche, et Mme Véronique COSQUER, ingénieur d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Jacques DERRIEN et à hauteur de 100 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Cette décision annule et remplace la décision n^o960043DR12 du 14 mai 1996.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970069DR12 du 23-10-1997)

Délégation est donnée à M. Jean-Paul BRASSELET, directeur de l’UPR n^oA9016 – Institut de mathématiques de Luminy, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT par fournisseur et par année civile, émises hors marché ;
– les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul BRASSELET, délégation de signature est donnée à M. Pascal HUBERT, maître de conférences, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Paul BRASSELET et à hauteur de 100 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Cette décision annule et remplace la décision n^o960034DR12 du 25 avril 1996.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970086DR12 du 23-10-1997)

Délégation est donnée à M. Michel ARLIAUD, directeur de l’UPR n^oA9059 – Laboratoire d’économie et de sociologie du travail (LEST), à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT par fournisseur et par année civile, émises hors marché ;
– les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel ARLIAUD, délégation de signature est donnée à Mme Laurence MASSE, ingénieur d’études, et à MM. Alain D’IRIBARNE et Éric VERDIER, directeurs de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel ARLIAUD et ce à hauteur de 100 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Cette décision annule et remplace la décision n^o960056DR12 du 10 juin 1996.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970084DR12 du 23-10-1997)

Délégation est donnée à M. Hervé ROCHAT, directeur de l’UMR n^oC6560 – Ingénierie des protéines, laboratoire de biochimie, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT par fournisseur et par année civile, émises hors marché ;
– les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hervé ROCHAT, délégation de signature est donnée à Mme Rita CASO, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Hervé ROCHAT et à hauteur de 100 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Cette décision annule et remplace la décision n^o960051DR12 du 22 mai 1996.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970088DR12 du 23-10-1997)

Délégation est donnée à M. Michel LACOUR, directeur de l’UMR n^oC6562 – Neurobiologie intégrative et adaptative, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT par fournisseur et par année civile, émises hors marché ;
– les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970060DR12 du 23-10-1997)

Délégation est donnée à M. Gilles BOËTSCH, directeur de l’UMR n^oC6578 – Adaptabilité humaine : biologie et culture, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, émises hors marché ;
– les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité ;
– les ordres de mission en France ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilles BOËTSCH, délégation de signature est donnée à M. Daniel BLEY, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Gilles BOËTSCH et ce à hauteur de 50 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Provence un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970091DR12 du 30-10-1997)

Délégation est donnée à M. Paul CLAVIN, directeur de l’UMR n^oC6594 – Institut de recherche sur les phénomènes hors équilibre, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT par fournisseur et par année civile, émises hors marché ;
– les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Paul CLAVIN, délégation de signature est donnée à Mme Romy MAILLAND, attaché d’administration de la recherche, et à MM. Marie-Pierre CHAUVE et Geoff SEARBY, directeurs de recherche, Jean-Paul GIOVANANGELI, ingénieur de recherche, et Roland BORGHI, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Paul CLAVIN et ce à hauteur de 100 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Provence un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o960040DR12 du 26 avril 1996.
(DÉC. n^o970018DR12 du 23-10-1997)

Délégation est donnée à M. Roland STAMM, directeur de l’UMR n^oC6633 – Physique des interactions ioniques et moléculaires (PIIM), à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT par fournisseur et par année civile, émises hors marché ;
– les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roland STAMM, délégation de signature est donnée à M. Fabrice DOVEIL, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Roland STAMM et ce à hauteur de 100 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Cette décision annule et remplace la décision n^o970013DR12 du 11 avril 1997.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970087DR12 du 23-10-1997)

Délégation est donnée à M. Robert GUGLIELMETTI, directeur de l’ERS n^oF0158 – Groupe de chimie (organique et physique) de Luminy, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, émises hors marché ;
– les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Robert GUGLIELMETTI, délégation de signature est donnée à M. André SAMAT, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Robert GUGLIELMETTI et ce à hauteur de 50 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Provence un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970038DR12 du 23-10-1997)

Délégation est donnée à MM. Robert BOUC et Claude LESUEUR, directeurs du GDR n^oG1138 – Vibroacoustique, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 25 000 F HT par fournisseur et par année civile, émises hors marché ;
– les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité.
En cas d’absence ou d’empêchement de MM. Robert BOUC et Claude LESUEUR, délégation de signature est donnée à Mme Michèle DE LAURENS, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à MM. Robert BOUC et Claude LESUEUR et ce à hauteur de 25 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970090DR12 du 29-10-1997)

Délégation est donnée à M. Jean-Bernard SAULNIER, directeur de l’UMR n^oC6608 – Laboratoire d’études thermiques, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant total inférieur à 100 000 F HT et à l’exception des contrats de service ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes ;
– les bons de transport y afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Bernard SAULNIER, délégation de signature est également donnée à M. Dominique BLAY, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Bernard SAULNIER et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o970861DR15 du 07-11-1997)

Délégation est donnée à M. Jacques SAMARUT, directeur scientifique du département des sciences de la vie, à l’effet de signer au nom du délégué du siège, dans la limite des crédits disponibles au département des sciences de la vie :
a) les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS ;
b) les commandes d’un montant unitaire inférieur à 5 000 F HT, dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques SAMARUT, délégation est également donnée à M. Brice KERBER, secrétaire général du département des sciences de la vie, aux mêmes fins.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant, ainsi qu’en cas de changement du directeur.
La décision n^o960336DR16 du 15 novembre 1996 est abrogée.
(DÉC. n^o970304DR16 du 02-11-1997)

Délégation est donnée à M. Jacques SEVIN, directeur de la stratégie et des programmes, à l’effet de signer au nom du délégué du siège, dans la limite des crédits disponibles à la direction de la stratégie et des programmes :
a) les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS ;
b) les commandes d’un montant unitaire inférieur à 5 000 F HT, dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques SEVIN, délégation est également donnée à Mme Christiane DURAND, assistante du directeur de la stratégie et des programmes, à l’effet de signer :
a) les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché et relatives à l’achat de fournitures usuelles de bureau, d’un montant unitaire inférieur à 5 000 F HT ;
b) les commandes d’un montant unitaire inférieur à 5 000 F HT et relatives à l’achat de fournitures usuelles de bureau, dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques SEVIN, délégation est également donnée à M. Roger BRIOT, conseiller en ressources technologiques au sein de la direction de la stratégie et des programmes, à l’effet de signer :
a) les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché et relatives à l’achat de fournitures usuelles de bureau, d’un montant unitaire inférieur à 5 000 F HT ;
b) les commandes d’un montant unitaire inférieur à 5 000 F HT et relatives à l’achat de fournitures usuelles de bureau, dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant, ainsi qu’en cas de changement du directeur.
La décision n^o970019DR16 du 31 janvier 1997 est abrogée.
(DÉC. n^o970312DR16 du 13-11-1997)

Délégation est donnée à Mme Monique JOYEUX, adjoint au directeur de la mission de l’information scientifique et technique, à l’effet de signer au nom du délégué du siège, dans la limite des crédits disponibles à la mission de l’information scientifique et technique :
a) les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS ;
b) les commandes d’un montant unitaire inférieur à 5 000 F HT, soit 6 030 F TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Monique JOYEUX, délégation de signature est donnée à Mme Frédérique BESSIN, assistante de l’adjoint au directeur de la mission de l’information scientifique et technique, aux mêmes fins.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant, ainsi qu’en cas de changement du directeur.
La décision n^o970205DR16 du 1er septembre 1997 est abrogée.
(DÉC. n^o970297DR16 du 05-11-1997)

Délégation est donnée à M. Alain DEGENNE, directeur de l’UPR n^oA0320 – Institut du longitudinal, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain DEGENNE, délégation de signature est donnée à Mme Michèle AMIOT, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain DEGENNE, et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o960091DR19 du 22 mars 1996.
(DÉC. n^o970235DR19 du 06-11-1997)

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre GRANDIN, directeur de l’UMR n^oC0011 – Centre interdisciplinaire de recherche avec les ions lourds (CIRIL), à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. GRANDIN, délégation de signature est donnée à M. Serge BOUFFARD, ingénieur CEA, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. GRANDIN, et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o960076DR19 du 14 mars 1996.
(DÉC. n^o970226DR19 du 06-11-1997)

Délégation est donnée à M. Serge MASSON, directeur de l’UMR n^oC6507 – Laboratoire des composés thio-organiques, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge MASSON, délégation de signature est donnée à M. Pierre BESLIN, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Serge MASSON, et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o960055DR19 du 22 mars 1996.
(DÉC. n^o970228DR19 du 06-11-1997)

Délégation est donnée à M. Bernard RAVEAU, directeur de l’UMR n^oC6508 – Laboratoire de cristallographie et sciences des matériaux (CRISMAT), à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 150 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France et dans les pays étrangers dont la liste figure en annexe à l’instruction n^o138/87 du 21 octobre 1987, et pour tous les pays non soumis au visa préalable des directeurs scientifiques en application de la circulaire n^o148/88 du 16 novembre 1988, ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie, et les états de frais correspondants.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard RAVEAU, délégation de signature est donnée à M. Jean VIZOT, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard RAVEAU, et ce à hauteur de 150 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o960094DR19 du 22 mars 1996.
(DÉC. n^o970267DR19 du 25-11-1997)

Délégation est donnée à M. Guy MULLER, directeur de l’UMR n^oC6522 – Polymères, biopolymères, membranes, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France et dans les pays étrangers dont la liste figure en annexe à l’instruction n^o138/87 du 21 octobre 1987, et pour tous les pays non soumis au visa préalable des directeurs scientifiques en application de la circulaire n^o148/88 du 16 novembre 1988, ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation régionale Normandie, et les états de frais correspondants.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guy MULLER, délégation de signature est donnée à M. Michel LABBÉ, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Guy MULLER, et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o960079DR19 du 14 mars 1996.
(DÉC. n^o970266DR19 du 25-11-1997)

Délégation est donnée à M. Eric Thomson MacKENZIE, directeur de l’UMR n^oC6551 – Mort neuronale, neuroprotection et neurotransmission, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Eric Thomson MacKENZIE, délégation de signature est donnée à M. François DAUPHIN, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Eric Thomson MacKENZIE, et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o960068DR19 du 14 mars 1996.
(DÉC. n^o970233DR19 du 06-11-1997)

Délégation est donnée à M. Christian PILET, directeur de l’UMR n^oC6577 – Centre de recherches archéologiques médiévales, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian PILET, délégation de signature est donnée à M. Daniel DUFOURNIER, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. PILET, et ce à hauteur de 50 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o960072DR19 du 14 mars 1996.
(DÉC. n^o970227DR19 du 06-11-1997)

Délégation est donnée à M. Claude QUÉTEL, directeur de l’UMR n^oC6583 – Centre de recherche d’histoire quantitative, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude QUÉTEL, délégation de signature est donnée à M. Bernard GARNIER, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude QUÉTEL, et ce à hauteur de 50 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o960112DR19 du 12 avril 1996.
(DÉC. n^o970229DR19 du 06-11-1997)

Délégation est donnée à M. Michel TRINITÉ, directeur de l’UMR n^oC6614 – Complexe de recherche interprofessionnelle en aérothermochimie, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 150 000 F TTC ;
– les ordres de missions en France et dans les pays étrangers dont la liste figure en annexe à l’instruction n^o138/87 du 21 octobre 1987, et pour tous les pays non soumis au visa préalable des directeurs scientifiques en application de la circulaire n^o148/88 du 16 novembre 1988, ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation régionale Normandie, et les états de frais correspondants.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel TRINITÉ, délégation de signature est donnée à Mme Thérèse LECORDIER, attaché d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel TRINITÉ, et ce à hauteur de 150 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o960080DR19 du 14 mars 1996.
(DÉC. n^o970265DR19 du 25-11-1997)

Délégation est donnée à M. Maurice SALLES, directeur de l’ERS n^oF0159 – Centre de recherche en économie mathématique et économétrie, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F TTC.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Maurice SALLES, délégation de signature est donnée à M. Bernard FRANCK, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Maurice SALLES, et ce à hauteur de 30 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Normandie un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o960185DR19 du 24 juin 1996.
(DÉC. n^o970244DR19 du 26-11-1997)

Délégation est donnée à M. Louis CALLEBAT, directeur du GDR n^oG0734 – Textes latins scientifiques et techniques, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 20 000 F TTC.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Louis CALLEBAT, délégation de signature est donnée à M. Pierre BOUET, maître de conférences, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Louis CALLEBAT, et ce à hauteur de 20 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Normandie un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o960110DR19 du 12 avril 1996.
(DÉC. n^o970269DR19 du 25-11-1997)

Délégation est donnée à M. Gérard ALLAIS, directeur de l’ESA n^oQ6004 – Laboratoire d’études et de recherches sur les matériaux, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o960056DR19 du 20 juin 1996.
(DÉC. n^o970252DR19 du 20-11-1997)

Délégation est donnée à M. Guy QUÉGUINER, directeur de l’ESA n^oQ6014 – Institut de recherche en chimie organique fine, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o960268DR19 du 18 septembre 1996.
(DÉC. n^o970246DR19 du 20-11-1997)

Délégation est donnée à M. Jean COSTENTIN, directeur de l’ESA n^oQ6036 - Unité de neuropsychopharmacologie expérimentale, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o960070DR19 du 14 mars 1996.
(DÉC. n^o970250DR19 du 20-11-1997)

Délégation est donnée à M. Maurice DEMARTY, directeur de l’ESA n^oQ6037 – Physiologie cellulaire : signaux et régulations, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o960064DR19 du 14 mars 1996.
(DÉC. n^o970245DR19 du 20-11-1997)

Délégation est donnée à M. Claude GUIMIER, directeur de l’ESA n^oQ6047 – Étude linguistique de la signification, de l’ambiguïté et de la paraphrase, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude GUIMIER, délégation de signature est donnée à M. Bernard VICTORRI, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude GUIMIER, et ce à hauteur de 50 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o960077DR19 du 14 mars 1996.
(DÉC. n^o970230DR19 du 06-11-1997)

Délégation est donnée à M. Yves GUERMOND, directeur de l’ESA n^oQ6063 – Modélisation et traitement graphiques en géographie, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o960113DR19 du 12 mars 1996.
(DÉC. n^o970249DR19 du 20-11-1997)

Délégation est donnée à Mlle Françoise THÉLAMON, directeur de l’ESA n^oQ6064 – Centre de recherche d’histoire, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLab, il convient de transmettre à la délégation Normandie un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o960114DR19 du 12 avril 1996.
(DÉC. n^o970248DR19 du 20-11-1997)

Délégation est donnée à Mme Régine DELAMOTTE-LEGRAND, directeur de l’ESA n^oQ6065 – Sociolinguistique de l’usage et du devenir de la langue (SUDLA), à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o960092DR19 du 22 mars 1996.
(DÉC. n^o970247DR19 du 20-11-1997)

Délégation est donnée à M. Gérard MAZE, directeur de l’ESA n^oQ6068 – Laboratoire d’acoustique ultrasonore et d’électronique, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard MAZE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc CONOIR, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Gérard MAZE, et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Normandie un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o960095DR19 du 22 mars 1996.
(DÉC. n^o970239DR19 du 06-11-1997)

Délégation est donnée à M. Daniel BLOYET, directeur de l’ESA n^oQ6072 – Groupe de recherche en informatique, image et instrumentation de Caen, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel BLOYET, délégation de signature est donnée à M. Jean-Luc LAMBERT, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Daniel BLOYET, et ce à hauteur de 50 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o960073DR19 du 14 mars 1996.
(DÉC. n^o970231DR19 du 06-11-1997)

Délégation est donnée à M. Maurice CHANTEPIE, directeur de l’ESA n^oQ6084 – Laboratoire de spectroscopie atomique, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Maurice CHANTEPIE, délégation de signature est donnée à M. Xavier HUSSON, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Maurice CHANTEPIE, et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o960066DR19 du 14 mars 1996.
(DÉC. n^o970234DR19 du 06-11-1997)

Délégation est donnée à M. Gilbert TOUZOT, directeur de l’ESA n^oQ6104 – Laboratoire de mécanique de Rouen, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilbert TOUZOT, délégation de signature est donnée à M. Bernard NAYROLES, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Gilbert TOUZOT, et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o960186DR19 du 20 juin 1996.
(DÉC. n^o970268DR19 du 25-11-1997)

Délégation est donnée à M. Dany VANDROMME, directeur de l’UPS n^oS0856 – Coordination et diffusion des logiciels (CODICIEL), à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o960187DR19 du 20 juin 1996.
(DÉC. n^o970251DR19 du 25-11-1997)

Délégation est donnée à M. Robert HÉRIN, directeur de l’UMS n^oT0843 – Maison de la recherche en sciences humaines de Caen Basse-Normandie, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F TTC.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Robert HÉRIN, délégation de signature est donnée à Mme Annie JEANNE, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Robert HÉRIN, et ce à hauteur de 10 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o970017DR19 du 10 mars 1997.
(DÉC. n^o970275DR19 du 27-11-1997)

Délégation est donnée à M. Hubert VAUDRY, directeur de la FR n^oW0011 – IFR multidisciplinaires sur les peptides (IFRMP), à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hubert VAUDRY, délégation de signature est donnée à Mme Catherine DELARUE, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Hubert VAUDRY, et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o960188DR19 du 24 juin 1996.
(DÉC. n^o970236DR19 du 06-11-1997)

Délégation est donnée à M. Philippe DAVY, directeur de l’ER n^oX0109 – Centre de géomorphologie, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe DAVY, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis LAGARDE, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Philippe DAVY, et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o960183DR19 du 20 juin 1996.
(DÉC. n^o970232DR19 du 06-11-1997)

Délégation est donnée à M. Alain WEISWALD, chef du bureau des pensions et accidents du travail, (unité n^oZ1632P de la direction des ressources humaines), à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Normandie, à compter du 1er décembre 1997, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F TTC ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain WEISWALD, délégation de signature est donnée à M. Frédéric FAURE, attaché d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain WEISWALD, et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du chef de bureau.
Cette décision abroge et remplace la décision n^o960071DR19 du 14 mars 1996.
(DÉC. n^o970237DR19 du 20-11-1997)