Délégations de signature

Administration centrale

SG

M. Jacques BERNARD

DÉC. n^o 030134DAJ du 19-12-2003

Délégation de signature est donnée à M. Jacques BERNARD, secrétaire général du CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions relevant de ses attributions, du lundi 29 décembre au mercredi 31 décembre 2003 inclus.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

SDV

M. Bernard PAU

DÉC. n^o 030133DAJ du 19-12-2003

Délégation de signature est donnée à M. Bernard PAU, directeur du département scientifique des sciences de la vie du CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions relevant de ses attributions, du lundi 22 décembre au mercredi 24 décembre 2003 inclus.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

STIC

M. Antoine PETIT
Mme Françoise PAILLOUS
M. Luis FARINAS DEL CERRO
M. Jacques CITERNE
M. Michel ROBERT

DÉC. n^o 030126DAJ du 15-12-2003

Délégation est donnée à M. Antoine PETIT, directeur du département scientifique Sciences et technologies de l’information et de la communication, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite de ses attributions, les décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants :
A) Structures operationnelles de recherche et de service :
- les décisions relatives au renouvellement des unités propres de recherche et de service du Centre national de la recherche scientifique ;
- les conventions ou avenants de renouvellement des unités mixtes de recherche et de service hors contractualisation ;
- les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;
- les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;
- les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;
- les décisions arrêtant la composition des comités d’orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités.
B) Gestion scientifique :

- les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;

- les décisions relatives à l’attribution des postes de chercheurs, d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;
- les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Antoine PETIT, directeur du département scientifique Sciences et technologies de l’information et de la communication, délégation est donnée à Mme Françoise PAILLOUS, secrétaire générale du département scientifique Sciences et technologies de l’information et de la communication, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. PETIT, les décisions, conventions et avenants mentionnés ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Antoine PETIT et de Mme Françoise PAILLOUS, délégation est donnée à MM. Luis FARINAS DEL CERRO, Jacques CITERNE et Michel ROBERT, directeurs scientifiques adjoints au département Sciences et technologies de l’information et de la communication, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. PETIT, les décisions suivantes :
- les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;
- les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;
- les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.
La présente décision prendra effet à compter du 1^er janvier 2004.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

STIC

M. Francis JUTAND

DÉC. n^o 030046STIC du 18-12-2003

Délégation est accordée à M. Francis JUTAND, directeur du département Sciences et technologies de l’information et de la communication, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, l’avenant n^o 1 à la convention de partenariat conclue le 19 février 1998 entre Georgia Institute of Technology, Georgia Tech Lorraine et le Centre national de la recherche scientifique (CNRS).

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

SPI

M. Victor SANCHEZ
M. Philippe BOMPARD
M. Michel TRINITÉ

DÉC. n^o 030027SING du 06-12-2003

La décision n^o 030058DAJ du 4 août 2003 [donnant délégation de signature à M. Victor SANCHEZ] est modifiée de la façon suivante :
À l’article 3, remplacer :
- M. Thierry BRETHEAU par M. Philippe BOMPARD,
- Mme Alix GICQUEL par M. Michel TRINITÉ.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

DRES

M. Bernard LAURIN

DÉC. n^o 030124DAJ du 15-12-2003

Délégation permanente est donnée à M. Bernard LAURIN, directeur des relations avec l’enseignement supérieur, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de la direction des relations avec l’enseignement supérieur, tous actes, décisions ou documents et notamment :
- les volets recherche des contrats quadriennaux de développement des établissements d’enseignement supérieur.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2004.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

DRI

M. Jean-Luc CLÉMENT

DÉC. n^o 030014DDRI du 02-12-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Luc CLÉMENT, directeur des relations internationales, à l’effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique un accord de coopération scientifique entre le Irish Research Council for Science Engineering and Technology et le CNRS.
La signature de cet accord aura lieu à Dublin (Irlande) le 4 décembre 2003.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

Délégations

DR12 - Provence

M. Michel RETOURNA
M. Jean-Yves VILLARD
M. Dominique TERRILLON

DÉC. n^o 030132DAJ du 19-12-2003

Délégation permanente est donnée à M. Michel RETOURNA, délégué régional pour la circonscription Provence, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite de ses attributions, les actes, arrêtés, décisions, conventions, contrats et documents relevant des domaines suivants :
a) Gestion des personnels
notamment :
- les décisions relatives au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs ainsi que celles relatives aux ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions de désignation des jurys de concours de recrutement des ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche conformément aux dispositions du décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié [fixant les dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques] ;
- les décisions fixant pour chaque concours, la date et le lieu de déroulement des épreuves, ainsi que la liste des candidats admis à concourir, conformément aux dispositions de l’article 2 de l’arrêté du 28 février 2002 [fixant les modalités d’organisation des concours de recrutement d’ingénieurs et de personnels techniques de la recherche au CNRS] ;
- les décisions d’ouverture des concours externes d’accès aux corps d’ingénieurs et de personnels techniques et d’administration de la recherche, prises en application du décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié susvisé ;
- les sanctions disciplinaires du premier groupe ;
- les conventions de mise à disposition ;
- les arrêtés interministériels de détachement des fonctionnaires du Centre national de la recherche scientifique ainsi que les décisions de nomination dans le corps relevant de l’établissement des fonctionnaires qui y sont détachés ;
- les décisions de désignation des jurys d’examens de sélection professionnelle conformément aux dispositions du décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié susvisé ;
- les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente ;
b) Organisation et fonctionnement des services
- les décisions de nomination des responsables de la délégation Provence, à l’exception de l’adjoint(e) au délégué régional et des chargés de mission scientifiques ou résidents ;
- les décisions de nomination de l’ingénieur régional de prévention et de sécurité et des agents chargés de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité ;
- les décisions relatives aux conseils de laboratoire et de service ;
- les conventions fixant les modalités d’acquisition et de fonctionnement des matériels communs au CNRS et à d’autres organismes ;
- les baux d’immeubles donnés ou pris à loyer d’une durée inférieure ou égale à neuf ans dont le montant annuel est inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables ;
- les conventions d’occupation précaire, conventions d’hébergement et concessions de logement ;
- les actes d’administration relatifs aux biens mobiliers et immobiliers ;
c) Relations avec les partenaires
- les contrats de recherche impliquant une ou plusieurs unités de la circonscription ;
- les contrats conclus dans le cadre de l’Union européenne, ainsi que les actes et accords y afférents ;
- les conventions de collaboration pour une structure propre de recherche hors contractualisation ;
- les conventions d’association des unités de recherche hors contractualisation ;
- les conventions destinées à assurer le bon fonctionnement des unités et notamment celles relatives à l’hygiène et à la sécurité, à la restauration et au suivi médical ;
- les conventions avec les universités relatives à la délivrance des ordres de mission ;
- les conventions avec les collectivités locales de la circonscription ;
- les conventions d’adhésion à des associations, lorsque la cotisation annuelle est inférieure à 1 500 € ;
- les accords de partenariat dont la coordination est assurée par une unité de la circonscription et qui impliquent des unités relevant d’autres circonscriptions ;
d) Les dons et legs
- les actes consécutifs à l’acceptation de ceux-ci dans les conditions prévues aux dispositions testamentaires, les actes conservatoires, d’administration, de disposition, les actes donnant pouvoir avec faculté de substituer ;
e) Déclarations diverses
- les déclarations, demandes et autres formalités faites en application de la loi du 19 juillet 1976 modifiée [relative aux installations classées pour la protection de l’environnement] ;
- le visa des demandes d’agrément des lieux d’expérimentation du CNRS, en tant que responsable des lieux, en application de la loi du 20 décembre 1988 [relative à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales] ;
f) Subventions
- l’attribution de subventions en espèces d’un montant, par subvention, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées aux CNRS ;
- l’attribution de subventions en nature pour un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables ;
- l’attribution de subventions pour l’exécution des programmes pluridisciplinaires entrant dans le cadre de la programmation scientifique approuvée par le conseil d’administration dont le montant, par an et par programme, est inférieur ou égal au triple du seuil des marchés passés sans formalités préalables ;
g) Tarification, facturation et budgétisation de ventes de produits
- Les décisions fixant le montant des redevances et rémunérations dues au centre entrant dans le champ de compétences déterminé par l’instruction de procédure relative à la tarification, la facturation et la budgétisation de ventes de produits.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel RETOURNA, délégué régional pour la circonscription Provence, délégation est donnée à M. Jean-Yves VILLARD, responsable du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Provence, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. RETOURNA, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats et documents mentionnés ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel RETOURNA et de M. Jean-Yves VILLARD, délégation est donnée à M. Dominique TERRILLON, ingénieur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. RETOURNA, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats et documents mentionnés ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe. 
La présente décision prendra effet à compter du 1^er février 2004.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

DR13 - Languedoc-Roussillon

M. Bernard JOLLANS
M. Philippe PIERI
Mme Danielle GRANGÉ
M. Gérard KERLIDOU

DÉC. n^o 030130DAJ du 19-12-2003

Délégation permanente est donnée à M. Bernard JOLLANS, délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats et documents relevant des domaines suivants :
a) Gestion des personnels
notamment :
- les décisions relatives au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs ainsi que celles relatives aux ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche ;

- les décisions de désignation des jurys de concours de recrutement des ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche conformément aux dispositions du décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié [fixant les dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques] ;
- les décisions fixant pour chaque concours, la date et le lieu de déroulement des épreuves, ainsi que la liste des candidats admis à concourir, conformément aux dispositions de l’article 2 de l’arrêté du 28 février 2002 [fixant les modalités d’organisation des concours de recrutement d’ingénieurs et de personnels techniques de la recherche au CNRS] ;
- les décisions d’ouverture des concours externes d’accès aux corps d’ingénieurs et de personnels techniques et d’administration de la recherche, prises en application du décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié susvisé ;
- les sanctions disciplinaires du premier groupe ;
- les conventions de mise à disposition ;
- les arrêtés interministériels de détachement des fonctionnaires du Centre national de la recherche scientifique ainsi que les décisions de nomination dans le corps relevant de l’établissement des fonctionnaires qui y sont détachés ;
- les décisions de désignation des jurys d’examens de sélection professionnelle conformément aux dispositions du décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié susvisé ;
- les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente ;

b) Organisation et fonctionnement des services

- les décisions de nomination des responsables de la délégation Languedoc-Roussillon, à l’exception de l’adjoint(e) au délégué régional, et des chargés de mission scientifiques ou résidents ;
- les décisions de nomination de l’ingénieur régional de prévention et de sécurité et des agents chargés de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité ;
- les décisions relatives aux conseils de laboratoire et de service ;
- les conventions fixant les modalités d’acquisition et de fonctionnement des matériels communs au CNRS et à d’autres organismes ;
- les baux d’immeubles donnés ou pris à loyer d’une durée inférieure ou égale à neuf ans dont le montant annuel est inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables ;
- les conventions d’occupation précaire, conventions d’hébergement et concessions de logement ;
- les actes d’administration relatifs aux biens mobiliers et immobiliers ;

c) Relations avec les partenaires

- les contrats de recherche impliquant une ou plusieurs unités de la circonscription ;
- les contrats conclus dans le cadre de l’Union européenne, ainsi que les actes et accords y afférents ;
- les conventions de collaboration pour une structure propre de recherche hors contractualisation ;
- les conventions d’association des unités de recherche hors contractualisation ;
- les conventions destinées à assurer le bon fonctionnement des unités et notamment celles relatives à l’hygiène et à la sécurité, à la restauration et au suivi médical ;
- les conventions avec les universités relatives à la délivrance des ordres de mission ;
- les conventions avec les collectivités locales de la circonscription ;
- les conventions d’adhésion à des associations, lorsque la cotisation annuelle est inférieure à 1 500 € ;
- les accords de partenariat dont la coordination est assurée par une unité de la circonscription et qui impliquent des unités relevant d’autres circonscriptions ;

d) Les dons et legs

- les actes consécutifs à l’acceptation de ceux-ci dans les conditions prévues aux dispositions testamentaires, les actes conservatoires, d’administration, de disposition, les actes donnant pouvoir avec faculté de substituer ;

e) Déclarations diverses

- les déclarations, demandes et autres formalités faites en application de la loi du 19 juillet 1976 modifiée [relative aux installations classées pour la protection de l’environnement] ;

- le visa des demandes d’agrément des lieux d’expérimentation du CNRS, en tant que responsable des lieux, en application de la loi du 20 décembre 1988 [relative à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales] ;
f) Subventions
- l’attribution de subventions en espèces d’un montant, par subvention, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées aux CNRS ;
- l’attribution de subventions en nature pour un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables ;
- l’attribution de subventions pour l’exécution des programmes pluridisciplinaires entrant dans le cadre de la programmation scientifique approuvée par le conseil d’administration dont le montant, par an et par programme, est inférieur ou égal au triple du seuil des marchés passés sans formalités préalables ;
g) Tarification, facturation et budgétisation de ventes de produits
- Les décisions fixant le montant des redevances et rémunérations dues au centre entrant dans le champ de compétences déterminé par l’instruction de procédure relative à la tarification, la facturation et la budgétisation de ventes de produits.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard JOLLANS, délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, délégation est donnée à M. Philippe PIERI, adjoint au délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. JOLLANS, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats et documents mentionnés ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard JOLLANS et de M. Philippe PIERI, délégation est donnée à Mme Danielle GRANGÉ, chef du service du partenariat et de la valorisation de la délégation Languedoc-Roussillon, et à M. Gérard KERLIDOU, chef du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Languedoc-Roussillon, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. JOLLANS, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats et documents mentionnés ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe.
La présente décision prendra effet à compter du 1^er février 2004.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

DR16 - Paris Michel-Ange

M. Ousemane CHECK
M. Olivier RANAIVO
Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD
Mme Martine DUPEUX
Mme Pascale DUPONTEIX

DÉC. n^o 030041DR16 du 12-12-2003

Délégation de signature est donnée à M. Ousemane CHECK, technicien, en fonction au bureau du courrier de la délégation Paris Michel-Ange, pour recevoir les correspondances de toute nature adressées au Centre national de la recherche scientifique et, à cet effet :
signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique :
- les accusés de réception des envois recommandés,
- les registres postaux de recommandés,
- les chronoposts,
- les actes d’ huissier,
réceptionner au nom du directeur général :
- les mandats postes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ousemane CHECK, délégation de signature est donnée à M. Olivier RANAIVO, adjoint technique, en fonction au bureau du courrier de la délégation Paris Michel-Ange aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ousemane CHECK et de M. Olivier RANAIVO, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, adjointe au délégué régional Paris Michel-Ange, à Mme Martine DUPEUX, chef du service intérieur, et à Mme Pascale DUPONTEIX, assistante du service intérieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020014DR16 du 3 juillet 2002 est abrogée.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

DR20 - Côte d’Azur

M. Jean-Paul BOISSON
Mme Nicole ABALLEA
M. Éric GERVASONI
Mme Hélène FARADJI
Mme Brigitte PAPIN

DÉC. n^o 030127DAJ du 24-12-2003

Il est inséré, après l’article 1^er de la décision n^o 030080DAJ du 4 août 2003, un article 1-1 ainsi rédigé :
« Art. 1-1. – En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul BOISSON, délégué régional pour la circonscription Côte d’Azur, délégation est donnée à Mme Nicole ABALLEA, responsable du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Côte d’Azur, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. BOISSON, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats et documents mentionnés à l’article 1^er ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe. »
Les articles 2, 3 et 4 de la décision du 4 août 2003 susvisée sont remplacés par les dispositions suivantes :
« Art. 2. – En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul BOISSON et de Mme Nicole ABALLEA, délégation est donnée à M. Éric GERVASONI, responsable du service traitement de l’information de la délégation Côte d’Azur, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. BOISSON, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats et documents mentionnés à l’article 1^er ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe.
« Art. 3. – En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul BOISSON, de Mme Nicole ABALLEA et de M. Éric GERVASONI, délégation est donnée à Mme Hélène FARADJI, responsable du service du partenariat et de la valorisation de la délégation Côte d’Azur, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. BOISSON, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats et documents mentionnés à l’article 1^er ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe.
« Art. 4. – En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul BOISSON, de Mme Nicole ABALLEA, de M. Éric GERVASONI et de Mme Hélène FARADJI, délégation est donnée à Mme Brigitte PAPIN, chargée des affaires générales de la délégation Côte d’Azur, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. BOISSON, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats et documents mentionnés à l’article 1^er ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe.»

Signé : Pour le directeur général, Bernard PAU, directeur du département scientifique des sciences de la vie

Laboratoires

UMR n^o C7114 - Modèles, dynamiques, corpus

Mme Sophie DAVID

DÉC. n^o 030058DR05 du 14-11-2003

Délégation est donnée à Mme Sophie DAVID, chargée de recherche, directrice adjointe de l’UMR n^o C7114 - Modèles, dynamiques, corpus, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7114 - Modèles, dynamiques, corpus

Mme Sophie DAVID

DÉC. n^o 030053DR05 du 29-10-2003

Délégation est donnée à Mme Sophie DAVID, chargée de recherche, directrice adjointe du laboratoire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7114 - Modèles, dynamiques, corpus :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : M. Bernard LAKS, directeur de l’UMR n^o C7114

UMR n^o C7605 - Laboratoire pour l’utilisation des lasers intenses (LULI)

M. François AMIRANOFF

Mme Sylvie JACQUEMOT

Mme Brigitte MARCHESIN

DÉC. n^o 030052DR05 du 25-11-2003

Délégation est donnée à M. François AMIRANOFF, directeur de l’UMR n^o C7605 - Laboratoire pour l’utilisation des lasers intenses (LULI), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François AMIRANOFF, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie JACQUEMOT, ingénieure CEA, directrice adjointe du laboratoire, et à Mme Brigitte MARCHESIN, ingénieure d’études, responsable de l’équipe de gestion du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7605 - Laboratoire pour l’utilisation des lasers intenses (LULI)

Mme Sylvie JACQUEMOT
Mme Brigitte MARCHESIN

DÉC. n^o 030049DR05 du 08-10-2003

Délégation est donnée à Mme Sylvie JACQUEMOT, ingénieure CEA, directrice adjointe, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7605 - Laboratoire pour l’utilisation des lasers intenses (LULI) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sylvie JACQUEMOT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Brigitte MARCHESIN, ingénieure d’études, responsable de l’équipe de gestion du laboratoire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : M. François AMIRANOFF, directeur de l’UMR n^o C7605

UMR n^o C8144 - Parallélisme, réseaux, systèmes, modélisation (PRISM)

M. Samir TOHMÉ

M. Jean-Michel FOURNEAU

Mme Annick BAFFERT

DÉC. n^o 030051DR05 du 12-11-2003

Délégation est donnée à M. Samir TOHMÉ, directeur de la UMR n^o C8144 - Parallélisme, réseaux, systèmes, modélisation (PRISM), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Samir TOHMÉ, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel FOURNEAU, professeur, directeur adjoint, et à Mme Annick BAFFERT, technicienne, gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C8144 - Parallélisme, réseaux, systèmes, modélisation (PRISM)

M. Jean-Michel FOURNEAU
Mme Annick BAFFERT

DÉC. n^o 030050DR05 du 20-10-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Michel FOURNEAU, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8144 - Parallélisme, réseaux, systèmes, modélisation (PRISM) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel FOURNEAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Annick BAFFERT, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : M. Samir TOHMÉ, directeur de l’UMR n^o C8144

UMR n^o C5086 - Institut de biologie et chimie des protéines

M. Alain COZZONE
M. Robert GARONNE
Mme Stéphanie MONTAGNER
Mme Christine RIVIÈRE
Mlle Dorothée DECHAUME

DÉC. n^o 030098DR07 du 11-12-2003

Délégation est donnée à M. Alain COZZONE, directeur de l’UMR n^o C5086 - Institut de biologie et chimie des protéines, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 â‚¬ HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain COZZONE, délégation de signature est donnée à M. Robert GARONNE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain COZZONE et de M. Robert GARONNE, délégation de signature est donnée à Mme Stéphanie MONTAGNER, technicienne, pour toute facture inférieure ou égale à 20 000 â‚¬ HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain COZZONE, de M. Robert GARONNE et de Mme Stéphanie MONTAGNER, délégation de signature est donnée à Mme Christine RIVIÈRE, technicienne, pour toute facture inférieure ou égale à 20 000 â‚¬ HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain COZZONE, de M. Robert GARONNE, de Mme Stéphanie MONTAGNER et de Mme Christine RIVIERE, délégation de signature est donnée à Mlle Dorothée DECHAUME, assistante ingénieure, pour toute facture inférieure ou égale à 20 000 â‚¬ HT.
La décision n^o 030073DR07 du 2 juin 2003 est abrogée.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5513 - Laboratoire de tribologie et dynamique des systèmes

M. Philippe KAPSA
M. François SIDOROFF

DÉC. n^o 030101R07 du 18-12-2003

Délégation est donnée à M. Philippe KAPSA, directeur de l’UMR n^o C5513 - Laboratoire de tribologie et dynamique des systèmes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 â‚¬ HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe KAPSA, délégation de signature est donnée à M. François SIDOROFF, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.
Les délégations antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5570 - Laboratoire de sciences de la Terre

M. Bruno REYNARD
M. Pascal ALLEMAND

DÉC. n^o 040001DR07 du 06-01-2004

Délégation est donnée à M. Bruno REYNARD, directeur de l’UMR n^o C5570 - Laboratoire de sciences de la Terre, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 â‚¬ HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne, et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno REYNARD, délégation est donnée à M. Pascal ALLEMAND, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 020152DR07 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UPR n^o A9021 - Immunologie et chimie thérapeutiques

Mme Sylviane MULLER

M. Jean NEIMARK

DÉC. n^o 030027DR10 du 24-11-2003

Délégation est donnée à Mme Sylviane MULLER, directrice de l’UPR n^o A9021 - Immunologie et chimie thérapeutiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 â‚¬ HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, les États-Unis d’Amérique, le Canada, le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sylviane MULLER, délégation de signature est donnée à M. Jean NEIMARK, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020082DR10 du 9 avril 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain NOUAILHAT, délégué régional Alsace

UPR n^o A9021 - Immunologie et chimie thérapeutiques

M. Jean NEIMARK

DÉC. n^o 030035DR10 du 24-11-2003

Délégation est donnée à M. Jean NEIMARK, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A9021 - Immunologie et chimie thérapeutiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision prend effet à compter du 1^er janvier 2003.

Signé : Mme Sylviane MULLER, directrice de l’UPR n^o A9021

GDR n^o G2637 - Propriétés particulières des polymères en films ultraminces (PolyFUM)

M. Gunter REITER

DÉC. n^o 030029DR10 du 01-12-2003

Délégation est donnée à M. Gunter REITER, directeur du GDR n^o G2637 - Propriétés particulières des polymères en films ultraminces (PolyFUM), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 â‚¬ HT à la date de la signature de la commande.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain NOUAILHAT, délégué régional Alsace

UMR n^o C5571 - Laboratoire d’astrophysique de l’observatoire de Grenoble

M. Thierry MONTMERLE
M. Jean-Louis MONIN
M. Pierre KERN
Mlle Françoise BOUILLET

DÉC. n^o 030069DR11 du 21-11-2003

Délégation est donnée à M. Thierry MONTMERLE, astronome, directeur de l’UMR n^o C5571 - Laboratoire d’astrophysique de l’observatoire de Grenoble, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Thierry MONTMERLE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis MONIN, directeur adjoint à compter du 1^er septembre 2003, et à M. Pierre KERN, directeur technique, et à Mlle Françoise BOUILLET, ingénieure d’étude, responsable administrative, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Thierry MONTMERLE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 030017DR11 du 1^er janvier 2003 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UPR n^o A7061 - Centre de physique théorique (CPT)

M. Marc KNECHT
Mme Marie-Thérèse DONEL

DÉC. n^o 030655DR12 du 01-12-2003

Délégation est donnée à M. Marc KNECHT, directeur de l’UPR n^o A7061 - Centre de physique théorique (CPT), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc KNECHT, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Thérèse DONEL, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne LE BRUN, délégué régional Provence

UMR n^o C6632 - Laboratoire d’analyse, topologie, probabilités (LATP)

M. Thierry GALLOUET
M. Jérôme LOS

DÉC. n^o 030654DR12 du 01-12-2003

Délégation est donnée à M. Thierry GALLOUET, directeur de l’UMR n^o C6632 - Laboratoire d’analyse, topologie, probabilités (LATP), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Thierry GALLOUET, délégation de signature est donnée à M. Jérôme LOS, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne LE BRUN, délégué régional Provence

UMR n^o C5002 - Centre de physique des plasmas et de leurs applications de Toulouse

M. Alain GLEIZES
M. Michel AUBES
M. Michel TERRISSOL

DÉC. n^o 030111DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Alain GLEIZES, directeur de l’UMR n^o C5002 - Centre de physique des plasmas et de leurs applications de Toulouse, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain GLEIZES, délégation de signature est donnée à M. Michel AUBES, maître de conférences, enseignant-chercheur, et à M. Michel TERRISSOL, professeur, enseignant-chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5002 - Centre de physique des plasmas et de leurs applications de Toulouse

M. Michel AUBES
M. Michel TERRISSOL

DÉC. n^o 030112DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Michel AUBES, maître de conférences, enseignant-chercheur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5002 - Centre de physique des plasmas et de leurs applications de Toulouse :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel AUBES, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Michel TERRISSOL, professeur, enseignant-chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : M. Alain GLEIZES, directeur de l’UMR n^o C5002

UMR n^o C5066 - Laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les ressources humaines et l’emploi

Mme Brigitte REYNES
M. Albert ARSEGUEL

DÉC. n^o 030115DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à Mme Brigitte REYNES, directrice de l’UMR n^o C5066 - Laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les ressources humaines et l’emploi, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Brigitte REYNES, délégation de signature est donnée à M. Albert ARSEGUEL, professeur, responsable du département juridique, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5066 - Laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les ressources humaines et l’emploi

M. Albert ARSEGUEL

DÉC. n^o 030116DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Albert ARSEGUEL, professeur, responsable du département juridique, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C5066 - Laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les ressources humaines et l’emploi :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Mme Brigitte REYNES, directrice de l’UMR n^o C5066

UMR n^o C5088 - Laboratoire de biologie cellulaire et moléculaire du contrôle de la prolifération

M. Bernard DUCOMMUN
Mme Martine LE DANTEC

DÉC. n^o 030103DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Bernard DUCOMMUN, directeur de l’UMR n^o C5088 - Laboratoire de biologie cellulaire et moléculaire du contrôle de la prolifération, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard DUCOMMUN, délégation de signature est donnée à Mme Martine LE DANTEC, technicienne, secrétaire gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5088 - Laboratoire de biologie cellulaire et moléculaire du contrôle de la prolifération

Mme Martine LE DANTEC

DÉC. n^o 030104DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à Mme Martine LE DANTEC, technicienne, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5088 - Laboratoire de biologie cellulaire et moléculaire du contrôle de la prolifération :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : M. Bernard DUCOMMUN, directeur de l’UMR n^o C5088

UMR n^o C5100 - Laboratoire de microbiologie et de génétique moléculaire

M. Jean-Pierre CLAVERYS
M. Olivier FAYET
Mme Sandrine GALDAMEZ
Mme Michèle BOSCHET

DÉC. n^o 030107DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre CLAVERYS, directeur de l’UMR n^o C5100 - Laboratoire de microbiologie et de génétique moléculaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre CLAVERYS, délégation de signature est donnée à M. Olivier FAYET, directeur de recherche, directeur d’équipe, à Mme Sandrine GALDAMEZ, technicienne, gestionnaire, et à Mme Michèle BOSCHET, technicienne, secrétaire assistante, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5100 - Laboratoire de microbiologie et de génétique moléculaire

M. Olivier FAYET
Mme Sandrine GALDAMEZ
Mme Michèle BOSCHET

DÉC. n^o 030108DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Olivier FAYET, directeur de recherche, directeur d’équipe, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5100 - Laboratoire de microbiologie et de génétique moléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Olivier FAYET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sandrine GALDAMEZ, technicienne, gestionnaire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Olivier FAYET et de Mme Sandrine GALDAMEZ, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Michèle BOSCHET, technicienne, secrétaire assistante.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : M. Jean-Pierre CLAVERYS, directeur de l’UMR n^o C5100

UMR n^o C5147 - Laboratoire national des champs magnétiques pulsés

M. Geert RIKKEN
M. Olivier PORTUGALL

DÉC. n^o 030117DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Geert RIKKEN, directeur de l’UMR n^o C5147 - Laboratoire national des champs magnétiques pulsés, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Geert RIKKEN, délégation de signature est donnée à M. Olivier PORTUGALL, ingénieur de recherche, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5147 - Laboratoire national des champs magnétiques pulsés

M. Olivier PORTUGALL

DÉC. n^o 030118DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Olivier PORTUGALL, ingénieur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5147 - Laboratoire national des champs magnétiques pulsés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : M. Geert RIKKEN, directeur de l’UMR n^o C5147

UMR n^o C5174 - Évolution et diversité biologique

Mme Brigitte CROUAU-ROY
M. Bruno SAINT-ROCH
M. Christophe THÉBAUD

DÉC. n^o 030119DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à Mme Brigitte CROUAU-ROY, directrice de l’UMR n^o C5174 - Évolution et diversité biologique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Brigitte CROUAU-ROY, délégation de signature est donnée à M. Bruno SAINT-ROCH, ingénieur de recherche, secrétaire général, et à M. Christophe THÉBAUD, professeur, responsable d’équipe, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5174 - Évolution et diversité biologique

M. Bruno SAINT-ROCH
M. Christophe THÉBAUD

DÉC. n^o 030120DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Bruno SAINT-ROCH, ingénieur de recherche, secrétaire général, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C5174 - Évolution et diversité biologique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno SAINT-ROCH, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Christophe THÉBAUD, professeur, responsable d’équipe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Mme Brigitte CROUAU-ROY, directrice de l’UMR n^o C5174

UMR n^o C5505 - Institut de recherche en informatique de Toulouse

M. Luis FARINAS DEL CERRO
M. Claude CHRISMENT
M. Michel DAYDE
Mme Chantal MORAND

DÉC. n^o 030113DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Luis FARINAS DEL CERRO, directeur de l’UMR n^o C5505 - Institut de recherche en informatique de Toulouse, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Luis FARINAS DEL CERRO, délégation de signature est donnée à M. Claude CHRISMENT, professeur, directeur adjoint, à M. Michel DAYDE, professeur, et à Mme Chantal MORAND, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5505 - Institut de recherche en informatique de Toulouse

M. Claude CHRISMENT
M. Michel DAYDE
Mme Chantal MORAND

DÉC. n^o 030114DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Claude CHRISMENT, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5505 - Institut de recherche en informatique de Toulouse :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude CHRISMENT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Michel DAYDE, professeur.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude CHRISMENT et de M. Michel DAYDE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Chantal MORAND, assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : M. Luis FARINAS DEL CERRO, directeur de l’UMR n^o C5505

UMR n^o C5551 - Laboratoire travail et cognition

M. Jean-Marie CELLIER
Mme Marie-Thérèse BISSEY

DÉC. n^o 030089DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Marie CELLIER, directeur de l’UMR n^o C5551 - Laboratoire travail et cognition, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie CELLIER, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Thérèse BISSEY, ingénieure d’études, gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5551 - Laboratoire travail et cognition

Mme Marie-Thérèse BISSEY

DÉC. n^o 030090DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à Mme Marie-Thérèse BISSEY, ingénieure d’études, gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5551 - Laboratoire travail et cognition :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : M. Jean-Marie CELLIER, directeur de l’UMR n^o C5551

UMR n^o C5566 - Laboratoire d’études en géophysique et océanographie spatiales

M. Patrick MONFRAY
M. Yves DU PENHOAT
Mme Anny CAZENAVE
Mme Nadine LACROUX

DÉC. n^o 030105DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Patrick MONFRAY, directeur de l’UMR n^o C5566 - Laboratoire d’études en géophysique et océanographie spatiales, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick MONFRAY, délégation de signature est donnée à M. Yves DU PENHOAT, directeur de recherche IRD, directeur adjoint, à Mme Anny CAZENAVE, directrice de recherche CNES, directrice adjointe, et à Mme Nadine LACROUX, technicienne, gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5566 - Laboratoire d’études en géophysique et océanographie spatiales

M. Yves DU PENHOAT
Mme Anny CAZENAVE
Mme Nadine LACROUX

DÉC. n^o 030106DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Yves DU PENHOAT, directeur de recherche IRD, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5566 - Laboratoire d’études en géophysique et océanographie spatiales :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves DU PENHOAT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Anny CAZENAVE, directrice de recherche CNES, directrice adjointe.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves DU PENHOAT et de Mme Anny CAZENAVE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nadine LACROUX, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : M. Patrick MONFRAY, directeur de l’UMR n^o C5566

UMR n^o C5604 - Groupe de recherche en économie mathématique et quantitative

M. Bruno JULLIEN
M. Jean-Claude DESMAISON

DÉC. n^o 030122DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Bruno JULLIEN, directeur de l’UMR n^o C5604 - Groupe de recherche en économie mathématique et quantitative, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno JULLIEN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude DESMAISON, ingénieur d’études, responsable administratif, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5604 - Groupe de recherche en économie mathématique et quantitative

M. Jean-Claude DESMAISON

DÉC. n^o 030123DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Claude DESMAISON, ingénieur d’études, responsable administratif, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5604 - Groupe de recherche en économie mathématique et quantitative :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : M. Bruno JULLIEN, directeur de l’UMR n^o C5604

UMR n^o C5610 - Équipe de recherches en syntaxe et en sémantique

M. Jacques DURAND
Mme Anne CONDAMINES

DÉC. n^o 030080DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Jacques DURAND, directeur de l’UMR n^o C5610 - Équipe de recherches en syntaxe et en sémantique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques DURAND, délégation de signature est donnée à Mme Anne CONDAMINES, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5610 - Équipe de recherches en syntaxe et en sémantique

Mme Anne CONDAMINES

DÉC. n^o 030081DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à Mme Anne CONDAMINES, chargée de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5610 - Équipe de recherches en syntaxe et en sémantique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : M. Jacques DURAND, directeur de l’UMR n^o C5610

UMR n^o C5626 - Laboratoire physique quantique

Mme Nadine HALBERSTADT
Mme Gisèle DEDIEU

DÉC. n^o 030100DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à Mme Nadine HALBERSTADT, directrice de l’UMR n^o C5626 - Laboratoire physique quantique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Nadine HALBERSTADT, délégation de signature est donnée à Mme Gisèle DEDIEU, technicienne, administratrice gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5626 - Laboratoire physique quantique

Mme Gisèle DEDIEU

DÉC. n^o 030101DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à Mme Gisèle DEDIEU, technicienne, administratrice gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5626 - Laboratoire physique quantique :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Mme Nadine HALBERSTADT, directrice de l’UMR n^o C5626

UMR n^o C5084 - Laboratoire de chimie nucléaire analytique et bio-environnementale

Mme Monique SIMONOFF

M. Michael S. PRAVIKOFF

M. Bernard LAVIELLE

DÉC. n^o 030100DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Monique SIMONOFF, directrice de l’UMR n^o C5084 - Laboratoire de chimie nucléaire analytique et bio-environnementale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Monique SIMONOFF, délégation de signature est donnée à M. Michael S. PRAVIKOFF, chargé de recherche, et à M. Bernard LAVIELLE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030006DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5084 - Laboratoire de chimie nucléaire analytique et bio-environnementale

M. Bernard LAVIELLE
M. Michael S. PRAVIKOFF

DÉC. n^o 030101DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Bernard LAVIELLE, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5084 - Laboratoire de chimie nucléaire analytique et bio-environnementale :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard LAVIELLE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Michael S. PRAVIKOFF, chargé de recherche, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Mme Monique SIMONOFF, directrice de l’UMR n^o C5084

UMR n^o C5091 - Physiologie cellulaire de la synapse

M. Christophe MULLE
M. Daniel CHOQUET
Mme Agnès HEMAR

DÉC. n^o 030175DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Christophe MULLE, directeur de l’UMR n^o C5091 - Physiologie cellulaire de la synapse, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christophe MULLE, délégation de signature est donnée à M. Daniel CHOQUET, directeur de recherche, et à Mme Agnès HEMAR, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020143DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5091 - Physiologie cellulaire de la synapse

M. Daniel CHOQUET
Mme Agnès HEMAR

DÉC. n^o 030176DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Daniel CHOQUET, directeur de recherche, responsable d’équipe, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5091 - Physiologie cellulaire de la synapse :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel CHOQUET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Agnès HEMAR, chargée de recherche, responsable d’équipe.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : M. Christophe MULLE, directeur de l’UMR n^o C5091

UMR n^o C5103 - Laboratoire de rhéologie du bois de Bordeaux

M. Pierre CASTERA
M. Pierre MORLIER
Mme Pierrette WYSS

DÉC. n^o 030171DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Pierre CASTERA, directeur de l’UMR n^o C5103 - Laboratoire de rhéologie du bois de Bordeaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre CASTERA, délégation de signature est donnée à M. Pierre MORLIER, professeur, et à Mme Pierrette WYSS, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020238DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5103 - Laboratoire de rhéologie du bois de Bordeaux

M. Pierre MORLIER
Mme Pierrette WYSS

DÉC. n^o 030172DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Pierre MORLIER, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5103 - Laboratoire de rhéologie du bois de Bordeaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre MORLIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Pierrette WYSS, assistante ingénieure, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : M. Pierre CASTERA, directeur de l’UMR n^o C5103

UMR n^o C5113 - Groupe de recherche en analyse et politiques économiques

M. Dominique LACOUE-LABARTHE

DÉC. n^o 030186DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Dominique LACOUE-LABARTHE, directeur de l’UMR n^o C5113 - Groupe de recherche en analyse et politiques économiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 020165DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5114 - Centre du droit comparé du travail et de la sécurité sociale

M. Philippe AUVERGNON

DÉC. n^o 030177DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Philippe AUVERGNON, directeur de l’UMR n^o C5114 - Centre du droit comparé du travail et de la sécurité sociale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 020089DR15 du 1^er mars 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5466 - Mathématiques appliquées de Bordeaux

M. Rémi ABGRALL
M. Michel LANGLAIS

DÉC. n^o 030163DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Rémi ABGRALL, directeur de l’UMR n^o C5466 - Mathématiques appliquées de Bordeaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Rémi ABGRALL, délégation de signature est donnée à M. Michel LANGLAIS, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030071DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5466 - Mathématiques appliquées de Bordeaux

M. Michel LANGLAIS

DÉC. n^o 030164DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Michel LANGLAIS, professeur, chercheur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5466 - Mathématiques appliquées de Bordeaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : M. Rémi ABGRALL, directeur de l’UMR n^o C5466

UMR n^o C5467 - Laboratoire d’analyse et de géométrie de Bordeaux

M. Alexandru DIMCA
M. El Maati OUHABAZ
Mme Catherine METIVIER

DÉC. n^o 030169DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Alexandru DIMCA, directeur de l’UMR n^o C5467 - Laboratoire d’analyse et de géométrie de Bordeaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alexandru DIMCA, délégation de signature est donnée à M. El Maati OUHABAZ, professeur, et à Mme Catherine METIVIER, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030165DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5467 - Laboratoire d’analyse et de géométrie de Bordeaux

M. El Maati OUHABAZ
Mme Catherine METIVIER

DÉC. n^o 030170DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. El Maati OUHABAZ, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5467 - Laboratoire d’analyse et de géométrie de Bordeaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. El Maati OUHABAZ, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Catherine METIVIER, technicienne, secrétaire gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : M. Alexandru DIMCA, directeur de l’UMR n^o C5467

UMR n^o C5472 - Laboratoire de physico-toxicochimie des systèmes naturels

M. Philippe GARRIGUES
M. Alain CARPY
Mme Hélène BUDZINSKI

DÉC. n^o 030080DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Philippe GARRIGUES, directeur de l’UMR n^o C5472 - Laboratoire de physico-toxicochimie des systèmes naturels, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe GARRIGUES, délégation de signature est donnée à M. Alain CARPY, directeur de recherche, et à Mme Hélène BUDZINSKI, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020071DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5472 - Laboratoire de physico-toxicochimie des systèmes naturels

M. Alain CARPY
Mme Hélène BUDZINSKI

DÉC. n^o 030081DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Alain CARPY, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5472 - Laboratoire de physico-toxicochimie des systèmes naturels :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain CARPY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Hélène BUDZINSKI, directrice de recherche, directrice adjointe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : M. Philippe GARRIGUES, directeur de l’UMR n^o C5472

UMR n^o C5536 - Centre de résonance magnétique des systèmes biologiques

M. Paul CANIONI
M. Jean-Michel FRANCONI
Mme Catherine ROULINAT

DÉC. n^o 030123DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Paul CANIONI, directeur de l’UMR n^o C5536 - Centre de résonance magnétique des systèmes biologiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Paul CANIONI, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel FRANCONI, professeur, et à Mme Catherine ROULINAT, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020222DR15 du 1^er octobre 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5536 - Centre de résonance magnétique des systèmes biologiques

M. Jean-Michel FRANCONI
Mme Catherine ROULINAT

DÉC. n^o 030124DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Michel FRANCONI, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5536 - Centre de résonance magnétique des systèmes biologiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel FRANCONI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Catherine ROULINAT, assistante ingénieure, secrétaire gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : M. Paul CANIONI, directeur de l’UMR n^o C5536

UMR n^o C5543 - Laboratoire de physiologie et physiopathologie de la signalisation cellulaire

M. Bernard BIOULAC

M. Bernard DUFY

M. Chrit MOONEN

DÉC. n^o 030161DR15 du 01-05-2003

Délégation est donnée à M. Bernard BIOULAC, directeur de l’UMR n^o C5543 - Laboratoire de physiologie et physiopathologie de la signalisation cellulaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard BIOULAC, délégation de signature est donnée à M. Bernard DUFY, directeur de recherche, et à M. Chrit MOONEN sur les seuls CDP 1MS018, 511004, 511005, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030078DR15 du 1^er mai 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5543 - Laboratoire de physiologie et physiopathologie de la signalisation cellulaire

M. Bernard DUFY
M. Chrit MOONEN

DÉC. n^o 030162DR15 du 01-05-2003

Délégation est donnée à M. Bernard DUFY, directeur de recherche, chercheur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5543 - Laboratoire de physiologie et physiopathologie de la signalisation cellulaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard DUFY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Chrit MOONEN, directeur de recherche, chercheur, sur les seuls CDP 1MS018, 511004, 511005.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : M. Bernard BIOULAC, directeur de l’UMR n^o C5543

UMR n^o C5603 - Société, environnement, territoire

M. Vincent BERDOULAY

M. Jacques LOLIVE

DÉC. n^o 030178DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Vincent BERDOULAY, directeur de l’UMR n^o C5603 - Société, environnement, territoire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Vincent BERDOULAY, délégation de signature est donnée à M. Jacques LOLIVE, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020088DR15 du 1^er mars 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5603 - Société, environnement, territoire

M. Jacques LOLIVE

DÉC. n^o 030179DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jacques LOLIVE, chargé de recherche, adjoint au directeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5603 - Société, environnement, territoire :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : M. Vincent BERDOULAY, directeur de l’UMR n^o C5603

UMR n^o C5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne

M. Fabrice VALLÉE

M. Jean-Marie TURLET

Mme Laurence QUEMARD

DÉC. n^o 030182DR15 du 01-12-2003

Délégation est donnée à M. Fabrice VALLÉE, directeur de l’UMR n^o C5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Fabrice VALLÉE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marie TURLET, professeur, et à Mme Laurence QUEMARD, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030119DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne

M. Jean-Marie TURLET
Mme Laurence QUEMARD

DÉC. n^o 030183DR15 du 01-12-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Marie TURLET, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie TURLET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Laurence QUEMARD, assistante ingénieure, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : M. Fabrice VALLÉE, directeur de l’UMR n^o C5798

UMR n^o C5800 - Laboratoire bordelais de recherche en informatique

M. Serge DULUCQ

M. Pascal GUITTON

M. Jean-Louis LASSARTESSES

DÉC. n^o 030166DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Serge DULUCQ, directeur de l’UMR n^o C5800 - Laboratoire bordelais de recherche en informatique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge DULUCQ, délégation de signature est donnée à M. Pascal GUITTON, professeur, et à M. Jean-Louis LASSARTESSES, attaché d’administration scolaire et universitaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030054DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5800 - Laboratoire bordelais de recherche en informatique

M. Pascal GUITTON
M. Jean-Louis LASSARTESSES

DÉC. n^o 030167DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Pascal GUITTON, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5800 - Laboratoire bordelais de recherche en informatique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal GUITTON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Louis LASSARTESSES, attaché d’administration scolaire et universitaire, chef des services.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : M. Serge DULUCQ, directeur de l’UMR n^o C5800

UMR n^o C5802 - Laboratoire de chimie organique et organométallique

M. Jean-Pierre DESVERGNE

M. Bernard JOUSSEAUME

DÉC. n^o 030173DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre DESVERGNE, directeur de l’UMR n^o C5802 - Laboratoire de chimie organique et organométallique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre DESVERGNE, délégation de signature est donnée à M. Bernard JOUSSEAUME, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020056DR15 du 1^er mars 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5802 - Laboratoire de chimie organique et organométallique

M. Bernard JOUSSEAUME

DÉC. n^o 030174DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Bernard JOUSSEAUME, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5802 - Laboratoire de chimie organique et organométallique :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : M. Jean-Pierre DESVERGNE, directeur de l’UMR n^o C5802

FRE n^o K2744 - Territoire et élites dans le monde ibérique

M. Jean-Pierre DEDIEU

Mme Geneviève CHAMPEAU

M. Jean-Marc BUIGUES

DÉC. n^o 030096DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre DEDIEU, directeur de la FRE n^o K2744 - Territoire et élites dans le monde ibérique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 €HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre DEDIEU, délégation de signature est donnée à MmeþGeneviève CHAMPEAU, professeure, et à M. Jean-Marc BUIGUES, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020052DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FRE n^o K2744 - Territoire et élites dans le monde ibérique

M. Jean-Marc BUIGUES
Mme Geneviève CHAMPEAU

DÉC. n^o 030097DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Marc BUIGUES, professeur, enseignant-chercheur, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2744 - Territoire et élites dans le monde ibérique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc BUIGUES, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Geneviève CHAMPEAU, professeure, enseignante-chercheuse, .
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : M. Jean-Pierre DEDIEU, directeur de la FRE n^o K2744

FR n^o W2707 - Institut lasers et plasmas

M. Jean-Pierre CHIEZE

M. Jean-Claude GAUTHIER

Mme Sophie AUSSEL

DÉC. n^o 030143DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre CHIEZE, directeur de la FR n^o W2707 - Institut lasers et plasmas, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre CHIEZE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude GAUTHIER, directeur de recherche, et à Mme Sophie AUSSEL, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FR n^o W2707 - Institut lasers et plasmas - Recherche

M. Jean-Claude GAUTHIER
Mme Sophie AUSSEL

DÉC. n^o 030144DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Claude GAUTHIER, directeur de recherche, directeur du Celia, à l’effet de signer au nom du directeur de la FR n^o W2707 - Institut lasers et plasmas - Recherche:
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude GAUTHIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sophie AUSSEL, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : M. Jean-Pierre CHIEZE, directeur de la FR n^o W2707

UMR n^o C0144 - Compartimentation et dynamique cellulaire

M. Bruno GOUD
Mme Françoise POIRON
Mme Celine DELEVAL
Mme Catherine MARCHALAND

DÉC. n^o 030040DR16 du 20-11-2003

Délégation est donnée à M. Bruno GOUD, directeur de l’UMR n^o C0144 - Compartimentation et dynamique cellulaire, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 €€- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays étrangers sous réserve des pays nécessitant des autorisations particulières, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris Michel-Ange.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno GOUD, délégation de signature est donnée à Mme Françoise POIRON, technicienne de la recherche, à Mme Céline DELEVAL, technicienne de la recherche, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 €€,
et à Mme Catherine MARCHALAND, ingénieure d’études, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays étrangers sous réserve des pays nécessitant des autorisations particulières, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris Michel-Ange.
La décision n^o 030025DR16 du 9 mai 2000 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 1^er novembre 2003.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Paris Michel-Ange

UMR n^o C6037 - Signaux et régulation chez les végétaux

M. Loïc FAYE
Mme Véronique GOMORD
M. Camille RIPOLL

DÉC. n^o 030528DR19 du 21-11-2003

Délégation est donnée à M. Loïc FAYE directeur de l’UMR n^o C6037 - Signaux et régulation chez les végétaux, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Normandie, à compter du 1^er décembre 2003 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception de celles qui concernent les centres de dépenses n^o 56C060 et n^o 57C060 se rapportant au projet interrégional Biosims ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie, à l’exception de ceux qui concernent les centres de dépenses n^o 56C060 et n^o 57C060 se rapportant au projet interrégional Biosims.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Loïc FAYE, délégation de signature est donnée à Mme Véronique GOMORD, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Délégation est donnée à M. Camille RIPOLL, professeur des universités, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature qui concernent les seuls centres de dépenses n^o 56C060 et n^o 57C060 se rapportant au projet interrégional Biosims ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie qui concernent les seuls centres de dépenses n^o 56C060 et n^o 57C060 se rapportant au projet interrégional Biosims.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6037 - Signaux et régulation chez les végétaux

Mme Véronique GOMORD

M. Camille RIPOLL

DÉC. n^o 030529DR19 du 01-12-2002

Délégation est donnée à Mme Véronique GOMORD, chargée de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6037 - Signaux et régulation chez les végétaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique], à l’exception des centres de dépenses n^o 56C060 et n^o 57C060 se rapportant au projet interrégional Biosims ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS), à l’exception des centres de dépenses n^o 56C060 et n^o 57C060 se rapportant au projet interrégional Biosims.
Délégation est donnée à M. Camille RIPOLL, professeur des universités à l’effet de signer au nom du directeur de n^o C6037 - Signaux et régulation chez les végétaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] relatifs aux centres de dépenses n^o 56C060 et n^o 57C060 se rapportant au projet interrégional Biosims ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS) relatifs aux centres de dépenses n^o 56C060 et n^o 57C060 se rapportant au projet interrégional Biosims.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : M. Loïc FAYE, directeur de l’UMR n^o C6037