Délégations de signature

Administration centrale

DFI

Mme Michèle SAUMON
M. Frédéric GAULTIER
Mme Dominique ARRIGHI
M. François GIRARD

DÉC. n^o 01D018DFI du 17-01-2002

L’article 2 de la décision n^o 000586DCAJ du 5 septembre 2000 [donnant délégation de signature à Mme Michèle SAUMON] est modifié comme suit :
« En cas d’absence de Mme Michèle SAUMON, directrice des finances, délégation de signature est donnée à M. Frédéric GAULTIER, adjoint à la directrice des finances aux fins mentionnés ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme SAUMON ».
L’article 3 de la décision précitée est modifié comme suit :
« En cas d’absence ou d’empêchement de Mme SAUMON et de M. Frédéric GAULTIER, délégation de signature est donnée à Mme Dominique ARRIGHI, chef du bureau du budget et à M. François GIRARD, chef du bureau des affaires générales, de la réglementation et du contrôle de gestion à l’effet de signer au nom de la directrice générale du CNRS tous actes, décisions ou documents dans la limite des attributions de Mme SAUMON ».

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

Délégations

DR10 - Alsace

Mme Michèle TREMOLIÈRES

DÉC. n^o 020003DR10 du 23-01-2002

Délégation est donnée à Mme Michèle TREMOLIÈRES, professeur, rattachée au CDP Z10000 - délégation Alsace, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles en ce qui concerne les contrats suivants : 2T0024 - Systèmes écologiques et développement ; 424000 - Systèmes écologiques et développement,

- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 euros HT, exception faite des commandes de bons de transport de personnels ;
- les pièces justificatives de dépenses.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

DR10 - Alsace

M. Thierry LEVANDIER

DÉC. n^o 020004DR10 du 23-01-2002

Délégation est donnée à M. Thierry LEVANDIER, professeur, rattaché au CDP Z10000 - délégation Alsace, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles en ce qui concerne les contrats suivants : 407024 - PNRH,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 euros HT, exception faite des commandes de bons de transport de personnels ;
- les pièces justificatives de dépenses.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

DR16 - Paris Michel-Ange

M. Jean-Marie HOMBERT
M. Patrice SOULLIÉ

DÉC. n^o 020002DR16 du 17-01-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marie HOMBERT, directeur du département scientifique des sciences de l’homme et de la société, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles au département des sciences de l’homme et de la société :
a) les commandes, s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS ;
b) les commandes d’un montant inférieur à 1 000 euros HT, soit 1 196 euros TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie HOMBERT, délégation de signature est donnée à M. Patrice SOULLIÉ, secrétaire général du département scientifique des sciences de l’homme et de la société, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010050DR16 en date du 22 mai 2001 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

DR19 - Normandie

Mme Marie-Françoise BUISSON

DÉC. n^o 020054DR19 du 07-02-2002

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Josette ROGER, déléguée régionale pour la circonscription Normandie, délégation est donnée à Mme Marie-Françoise BUISSON, ingénieure d’étude, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de Mme Josette ROGER.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

Laboratoires

UPR n^o A0268 - Groupe d’analyse des politiques publiques

M. Patrice DURAN
Mme Brigitte AZZIMONTI

DÉC. n^o 020005DR03 du 01-02-2002

Délégation est donnée à M. Patrice DURAN, directeur par intérim de l’UPR n^o A0268 - Groupe d’analyse des politiques publiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement d’un montant unitaire inférieur ou égal à 800 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives des dépenses.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrice DURAN, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte AZZIMONTI, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8535 - Laboratoire de métallurgie mécanique

M. Pierre LADEVÈZE
M. Arnaud POITOU
M. Adnan IBRAHIMBEGOVIC

DÉC. n^o 020003DR03 du 28-01-2002

Délégation est donnée à M. Pierre LADEVÈZE, directeur de l’UMR n^o C8535 - Laboratoire de métallurgie mécanique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement d’un montant unitaire inférieur ou égal à 6 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives des dépenses.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre LADEVÈZE, délégation de signature est donnée à M. Arnaud POITOU, professeur à l’ENS de Cachan, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre LADEVÈZE et de M. Arnaud POITOU, délégation de signature est donnée à M. Adnan IBRAHIMBEGOVIC, professeur à l’ENS de Cachan, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 010035DR03 du 18 juin 2001.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8569 - Paléobiodiversité : histoire et dynamique

M. Sevket SEN

DÉC. n^o 020001DR03 du 21-01-2002

M. Sevket SEN, directeur par intérim de l’UMR n^o C8569 - Paléobiodiversité : histoire et dynamique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’UMR n^o C8569 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Sevket SEN reçoit délégation de signature à l’effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2002.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8569 - Paléobiodiversité : histoire et dynamique

M. Sevket SEN
M. Christian JOURDAIN de MUIZON
Mme Elyane MOLIN

DÉC. n^o 020002DR03 du 21-01-2002

Délégation est donnée à M. Sevket SEN, directeur par intérim de l’UMR n^o C8569 - Paléobiodiversité : histoire et dynamique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives des dépenses.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Sevket SEN, délégation de signature est donnée à M. Christian JOURDAIN de MUIZON, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Sevket SEN et de M. Christian JOURDAIN de MUIZON, délégation de signature est donnée à Mme Elyane MOLIN, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8573 - Centre de recherche sur la conservation des documents graphiques (CRCDG)

M. Bertrand LAVEDRINE
Mme Claire CHAHINE
Mme Christine CAPDEROU

DÉC. n^o 020004DR03 du 29-01-2002

Délégation est donnée à M. Bertrand LAVEDRINE, directeur de l’UMR n^o C8573 - Centre de recherche sur la conservation des documents graphiques (CRCDG), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;

- les pièces justificatives des dépenses ;
- les ordres de mission en France métropolitaine ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bertrand LAVEDRINE, délégation de signature est donnée à Mme Claire CHAHINE, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bertrand LAVEDRINE et de Mme Claire CHAHINE, délégation de signature est donnée à Mme Christine CAPDEROU, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 010065DR03 du 13 juin 2001.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

FRE n^o K2440 - Laboratoire des interactions microorganismes -minéraux - matière organique dans les sols (LIMOS)

Mme Corinne LEYVAL

DÉC. n^o 020006DR06 du 01-01-2002

Mme Corinne LEYVAL, directrice de la FRE n^o K2440 - Laboratoire des interactions microorganismes - minéraux - matière organique dans les sols (LIMOS), est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FRE n^o K2440 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Corinne LEYVAL reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2002.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

GDR n^o G2279 - Mathématique et physique quantique

Mme Monique COMBESCURE
Mme Anne-Marie FERRER

DÉC. n^o 020001DR07 du 24-01-2002

Délégation est donnée à Mme Monique COMBESCURE, directrice du GDR n^o G2279 - Mathématique et physique quantique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Monique COMBESCURE, délégation est également donnée à Mme Anne-Marie FERRER, responsable administratif et financier de l’Institut de physique nucléaire de Lyon, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Monique COMBESCURE et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C1889 - Information génétique et structurale

M. Jean-Michel CLAVERIE
Mme Françoise GOSSE
Mme Chantal ABERGEL

DÉC. n^o 010356DR12 du 20-12-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Michel CLAVERIE, directeur de l’UMR n^o C1889 - Information génétique et structurale, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes hors marché, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 25 000 euros TTC ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité ;
- les ordres de mission pour la France métropolitaine, les pays de l’Union européenne, de l’AELE, les États-Unis et le Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel CLAVERIE, délégation de signature est donnée à Mme Françoise GOSSE, assistant ingénieur, et à Mme Chantal ABERGEL, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Michel CLAVERIE et à hauteur de 15 000 euros HT en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C1889 - Information génétique et structurale

M. Jean-Michel CLAVERIE
Mme Chantal ABERGEL

DÉC. n^o 010357DR12 du 20-12-2001

M. Jean-Michel CLAVERIE, directeur de l’UMR n^o C1889 - Information génétique et structurale, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’UMR n^o C1889 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Michel CLAVERIE reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel CLAVERIE, directeur de l’UMR n^o C1889 - Information génétique et structurale, délégation de signature est donnée à Mme Chantal ABERGEL, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Michel CLAVERIE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6117 - Microbiologie marine

Mme Micheline BLANCHI
Mme Danielle MARTY

DÉC. n^o 010298DR12 du 20-12-2001

Mme Micheline BLANCHI, directrice de l’UMR n^o C6117 - Microbiologie marine, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’UMR n^o C6117 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Micheline BLANCHI reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Micheline BLANCHI, directrice de l’UMR n^o C6117 - Microbiologie marine, délégation de signature est donnée à Mme Danielle MARTY, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Monique BLANCHI.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMS n^o T0822 - Centre international de rencontres mathématiques (CIRM)

M. Robert COQUEREAUX
M. Charles MARIANI

DÉC. n^o 010289DR12 du 28-12-2001

M. Robert COQUEREAUX, directeur de l’UMS n^o T0822 - Centre international de rencontres mathématiques (CIRM), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’UMS n^o T0822 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Robert COQUEREAUX reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Robert COQUEREAUX, directeur de l’UMS n^o T0822 - Centre international de rencontres mathématiques (CIRM), délégation de signature est donnée à M. Charles MARIANI, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Robert COQUEREAUX.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMS n^o T1885 - Maison de l’Asie et du Pacifique

M. Charles MACDONALD
Mme Romy MAILLAND

DÉC. n^o 010349DR12 du 13-11-2001

M. Charles MACDONALD, directeur de l’UMS n^o T1885 - Maison de l’Asie et du Pacifique, est désigné en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’UMS n^o T1885 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Charles MACDONALD reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Charles MACDONALD, directeur de l’UMS n^o - T1885 - Maison de l’Asie et du Pacifique, délégation de signature est donnée à Mme Romy MAILLAND, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Charles MACDONALD.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FR n^o W0017 - Institut de biologie du développement de Marseille

Mme Geneviève ROUGON
M. Jean-Louis CHASSAING

DÉC. n^o 020362DR12 du 16-01-2002

Délégation est donnée à Mme Geneviève ROUGON, directrice de la FR n^o W0017 - Institut de biologie du développement de Marseille, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes hors marché, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 25 000 euros TTC ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité ;
- les ordres de mission pour la France métropolitaine, les pays de l’Union européenne, de l’AELE, les États-Unis et le Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Geneviève ROUGON, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis CHASSAING, ingénieur d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Geneviève ROUGON et à hauteur de 15 000 euros HT en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UPR n^o A1934 - Centre d’études biologiques de Chizé

M. Patrick DUNCAN
Mme Simone COUSSON
M. Henri WEIMERSKIRCH

DÉC. n^o 010166DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Patrick DUNCAN, directeur de l’UPR n^o A1934 - Centre d’études biologiques de Chizé, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick DUNCAN, délégation de signature est donnée à Mme Simone COUSSON, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Patrick DUNCAN, directeur de l’UPR n^o A1934 - Centre d’études biologiques de Chizé, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o A1934 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Patrick DUNCAN reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick DUNCAN, délégation de signature est donnée à M. Henri WEIMERSKIRCH, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Patrick DUNCAN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 010119DR15 en date du 15 octobre 2001 est abrogée.
La décision n^o 010023DR15 en date du 28 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UPR n^o A8641 - Centre de recherche Paul-Pascal

M. Didier ROUX
Mme Maryse JOLY
M. Pierre DELHAES
M. Bernard LEMAIRE
M. Alain ARNEODO

DÉC. n^o 010217DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Didier ROUX, directeur de l’UPR n^o A8641 - Centre de recherche Paul-Pascal, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier ROUX, délégation de signature est donnée à Mme Maryse JOLY, assistante ingénieuree, M. Pierre DELHAES, directeur de recherche, et M. Bernard LEMAIRE, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation, et à M. Alain ARNEODO, directeur de recherche, dans les limites de cette délégation pour les seules opérations relatives à l’organisation du colloque intitulé « DNA in Chromatin : at the frontiers of biology, biophysics and genomics » dont la gestion est imputée sur les CDP n^o 7K0048 et n^o 9K0048 ; aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Didier ROUX, directeur de l’UPR n^o A8641 - Centre de recherche Paul Pascal, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o A8641 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Didier ROUX reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier ROUX, délégation de signature est donnée à M. Pierre DELHAES, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Didier ROUX.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 010124DR15 en date du 2 novembre 2001 est abrogée.
La décision n^o 010037DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UPR n^o A9028 - Laboratoire de combustion et de détonique

M. Michel CHAMPION
M. Pierre JOULAIN
Mme Françoise ASTIER

DÉC. n^o 010153DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Michel CHAMPION directeur de l’UPR n^o A9028 - Laboratoire de combustion et de détonique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel CHAMPION, délégation de signature est donnée à M. Pierre JOULAIN, directeur de recherche, et à Mme Françoise ASTIER, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Michel CHAMPION, directeur de l’UPR n^o A9028 - Laboratoire de combustion et de détonique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o A9028 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel CHAMPION reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 010004DR15 en date du 21 février 2001 est abrogée.
La décision n^o 010068DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5034 - Laboratoire de chimie analytique bio-inorganique et environnement

M. Olivier DONARD
M. Ryszard LOBINSKI
Mme Sophie PUYOU-LASCASSIES
M. David AMOUROUX

DÉC. n^o 010164DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Olivier DONARD, directeur de l’UMR n^o C5034 - Laboratoire de chimie analytique bio-inorganique et environnement, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Olivier DONARD, délégation de signature est donnée à M. Ryszard LOBINSKI, chargé de recherche, et à Mme Sophie PUYOU-LASCASSIES, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Olivier DONARD, directeur de l’UMR n^o C5034 - Laboratoire de chimie analytique bio-inorganique et environnement, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5034 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Olivier DONARD reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Olivier DONARD, délégation de signature est donnée à M. David AMOUROUX chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Olivier DONARD.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 010009DR15 en date du 14 mai 2001 est abrogée.
La décision n^o 010063DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5036 - Sociétés, santé, développement

M. Claude RAYNAUT
M. Daniel BLEY

DÉC. n^o 010215DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Claude RAYNAUT, directeur de l’UMR n^o C5036 - Sociétés, santé, développement, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude RAYNAUT, délégation de signature est donnée à M. Daniel BLEY, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
M. Claude RAYNAUT, directeur de l’UMR n^o C5036 - Sociétés, santé, développement, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5036 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Claude RAYNAUT reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude RAYNAUT, délégation de signature est donnée à M. Daniel BLEY, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Claude RAYNAUT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000288DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010108DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5058 - Institut d’études juridiques ibériques et ibéro-américaines

M. Pierre BON

DÉC. n^o 010142DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Pierre BON, directeur de l’UMR n^o C5058 - Institut d’études juridiques ibériques et ibéro-américaines, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
M. Pierre BON, directeur de l’UMR n^o C5058 - Institut d’études juridiques ibériques et ibéro-américaines, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5058 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre BON reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000354DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010115DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux

M. Gérard POUPEAU
Mme Françoise BECHTEL

DÉC. n^o 010209DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Gérard POUPEAU, directeur de l’UMR n^o C5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard POUPEAU, délégation de signature est donnée à Mme Françoise BECHTEL, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
M. Gérard POUPEAU, directeur de l’UMR n^o C5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5060 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gérard POUPEAU reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard POUPEAU, délégation de signature est donnée à Mme Françoise BECHTEL, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Gérard POUPEAU.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 010022DR15 en date du 10 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010061DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5064 - Dynamique des milieux et des sociétés dans les espaces tropicaux

M. François BART
Mme Arlette TURLET

DÉC. n^o 010134DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. François BART, directeur de l’UMR n^o C5064 - Dynamique des milieux et des sociétés dans les espaces tropicaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François BART, délégation de signature est donnée à Mme Arlette TURLET, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. François BART, directeur de l’UMR n^o C5064 - Dynamique des milieux et des sociétés dans les espaces tropicaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5064 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. François BART reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000292DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010077DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5067 - Laboratoire de physicochimie des polymères

Mme Jeanne FRANÇOIS
Mme Jany PHILIPPE

DÉC. n^o 010171DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à Mme Jeanne FRANÇOIS, directrice de l’UMR n^o C5067 - Laboratoire de physicochimie des polymères, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Jeanne FRANÇOIS, délégation de signature est donnée à Mme Jany PHILIPPE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
Mme Jeanne FRANÇOIS, directrice de l’UMR n^o C5067 - Laboratoire de physicochimie des polymères, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5067 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Jeanne FRANÇOIS reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000240DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010116DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5091 - Physiologie cellulaire de la synapse

M. Christophe MULLE
Mme Agnès HÉMAR
M. Daniel CHOQUET

DÉC. n^o 010199DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Christophe MULLE, directeur de l’UMR n^o C5091 - Physiologie cellulaire de la synapse, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christophe MULLE, délégation de signature est donnée à Mme Agnès HÉMAR, chargée de recherche, et à M. Daniel CHOQUET, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Christophe MULLE, directeur de l’UMR n^o C5091 - Physiologie cellulaire de la synapse, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5091 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Christophe MULLE reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christophe MULLE, délégation de signature est donnée à Mme Agnès HÉMAR, chargée de recherche, et à M. Daniel CHOQUET, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Christophe MULLE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000131DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010049DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5095 - Institut de biochimie et génétique cellulaires

M. Michel AIGLE
Mme Martine GALIAN
M. Bertrand DAIGNAN-FORNIER

DÉC. n^o 010128DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Michel AIGLE, directeur de l’UMR n^o C5095 - Institut de biochimie et génétique cellulaires, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel AIGLE, délégation de signature est donnée à Mme Martine GALIAN, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Michel AIGLE, directeur de l’UMR n^o C5095 - Institut de biochimie et génétique cellulaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5095 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel AIGLE reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel AIGLE, délégation de signature est donnée à M. Bertrand DAIGNAN-FORNIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Michel AIGLE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000143DR15 en date du 3 février 2000 est abrogée.
La décision n^o 010060DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5106 - Neurosciences cognitives

M. Robert JAFFARD
M Pierre CAZALA

DÉC. n^o 010182DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Robert JAFFARD, directeur de l’UMR n^o C5106 - Neurosciences cognitives, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Robert JAFFARD, délégation de signature est donnée à M Pierre CAZALA, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Robert JAFFARD, directeur de l’UMR n^o C5106 - Neurosciences cognitives, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5106 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Robert JAFFARD reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Robert JAFFARD, délégation de signature est donnée à M Pierre CAZALA, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Robert JAFFARD.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000129DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010051DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5113 - Groupe de recherche en analyse et politiques économiques

M. Dominique LACOUE-LABARTHE

DÉC. n^o 010184DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Dominique LACOUE-LABARTHE, directeur de l’UMR n^o C5113 - Groupe de recherche et analyse politiques économiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
M. Dominique LACOUE-LABARTHE, directeur de l’UMR n^o C5113 - Groupe de recherche en analyse et politiques économiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5113 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Dominique LACOUE-LABARTHE reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000285DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010027DR15 en date du 28 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5114 - Centre du droit comparé du travail et de la sécurité sociale

M. Philippe AUVERGNON

DÉC. n^o 010130DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Philippe AUVERGNON, directeur de l’UMR n^o C5114 - Centre du droit comparé du travail et de la sécurité sociale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
M. Philippe AUVERGNON, directeur de l’UMR n^o C5114 -Centre du droit comparé du travail et de la sécurité sociale, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5114 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Philippe AUVERGNON reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000203DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010015DR15 en date du 28 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5115 - Centre d’études d’Afrique Noire

M. Dominique DARBON
Mme Claire ORIEUX

DÉC. n^o 010154DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Dominique DARBON, directeur de l’UMR n^o C5115 - Centre d’études d’Afrique Noire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique DARBON, délégation de signature est donnée à Mme Claire ORIEUX, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Dominique DARBON, directeur de l’UMR n^o C5115 - Centre d’études d’Afrique Noire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5115 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Dominique DARBON reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 010011DR15 en date du 16 mai 2001 est abrogée.
La décision n^o 010059DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5116 - Pouvoir, action publique, territoire

M. Claude SORBETS
Mme Évelyne RITAINE

DÉC. n^o 010221DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Claude SORBETS, directeur de l’UMR n^o C5116 - Pouvoir, action publique, territoire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude SORBETS, délégation de signature est donnée à Mme Évelyne RITAINE, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
M. Claude SORBETS, directeur de l’UMR n^o C5116 - Pouvoir, action publique, territoire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5116 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Claude SORBETS reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000023DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010079DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5131 - Laboratoire d’automatique et productique

M. Alain OUSTALOUP
M. Jean-Paul BOURRIÈRES

DÉC. n^o 010203DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Alain OUSTALOUP, directeur de l’UMR n^o C5131 - Laboratoire d’automatique et productique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT.
M. Alain OUSTALOUP, directeur de l’UMR n^o C5131 - Laboratoire d’automatique et productique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5131 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain OUSTALOUP reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain OUSTALOUP, délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul BOURRIÈRES, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Alain OUSTALOUP.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 990548DR15 en date du 16 juin 1999 est abrogée.
La décision n^o 010074DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5134 - Territoire et élites dans le monde ibérique

M. Jean-Pierre DEDIEU
M. François GUICHARD

DÉC. n^o 010157DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre DEDIEU, directeur de l’UMR n^o C5134 - Territoire et élites dans le monde ibérique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre DEDIEU, délégation de signature est donnée à M. François GUICHARD, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
M. Jean-Pierre DEDIEU, directeur de l’UMR n^o C5134 - Territoire et élites dans le monde ibérique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5134 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Pierre DEDIEU reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre DEDIEU, délégation de signature est donnée à M. François GUICHARD, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Jean-Pierre DEDIEU.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000217DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010073DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5465 - Laboratoire d’algorithmique arithmétique expérimentale

M. Michel OLIVIER
Mme Christine BACHOC

DÉC. n^o 010202DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Michel OLIVIER, directeur de l’UMR n^o C5465 - Laboratoire d’algorithmique arithmétique expérimentale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel OLIVIER, délégation de signature est donnée à Mme Christine BACHOC, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
M. Michel OLIVIER, directeur de l’UMR n^o C5465 - Laboratoire d’algorithmique arithmétique expérimentale, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5465 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel OLIVIER reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel OLIVIER, délégation de signature est donnée à Mme Christine BACHOC, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Michel OLIVIER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000146DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010032DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5466 - Mathématiques appliquées de Bordeaux

M. Alain BACHELOT
M. Pierre FABRIE
M. Michel LANGLAIS

DÉC. n^o 010131DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Alain BACHELOT, directeur de l’UMR n^o C5466 - Mathématiques appliquées de Bordeaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain BACHELOT, délégation de signature est donnée à M. Pierre FABRIE, professeur, et M. Michel LANGLAIS, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
M. Alain BACHELOT, directeur de l’UMR n^o C5466 - Mathématiques appliquées de Bordeaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5466 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain BACHELOT reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain BACHELOT, délégation de signature est donnée à M. Michel LANGLAIS, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Alain BACHELOT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 010013DR15 en date du 16 mai 2001 est abrogée.
La décision n^o 010113DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5472 - Laboratoire de physico-toxicochimie des systèmes naturels

M. Philippe GARRIGUES
Mlle Sandrine PRUNIER

DÉC. n^o 010174DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Philippe GARRIGUES, directeur de l’UMR n^o C5472 - Laboratoire de physico-toxicochimie des systèmes naturels, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe GARRIGUES, délégation de signature est donnée à Mlle Sandrine PRUNIER, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Philippe GARRIGUES, directeur de l’UMR n^o C5472 - Laboratoire de physico-toxicochimie des systèmes naturels, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5472 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Philippe GARRIGUES reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000134DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010110DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5478 - Centre de recherches sur la langue basque et l’expression basque

M. Bernard OYHARCABAL

DÉC. n^o 010204DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Bernard OYHARCABAL, directeur de l’UMR n^o C5478 - Centre de recherches sur la langue basque et l’expression basque, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
M. Bernard OYHARCABAL, directeur de l’UMR n^o C5478 - Centre de recherches sur la langue basque et l’expression basque, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5478 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard OYHARCABAL reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000219DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010095DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5501 - Laboratoire de physique des interactions ondes -matières

M. Jean-Paul PARNEIX
Mlle Isabelle LAGROYE

DÉC. n^o 010206DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Paul PARNEIX, directeur de l’UMR n^o C5501 - Laboratoire de physique des interactions ondes - matières, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul PARNEIX, délégation de signature est donnée à Mlle Isabelle LAGROYE, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Jean-Paul PARNEIX, directeur de l’UMR n^o C5501 - Laboratoire de physique des interactions ondes - matières, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5501 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Paul PARNEIX reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul PARNEIX, délégation de signature est donnée à Mlle Isabelle LAGROYE, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Jean-Paul PARNEIX.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 010026DR15 en date du 3 janvier 2001 est abrogée.
La décision n^o 010088DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5536 - Résonance magnétique des systèmes biologiques

M. Paul CANIONI
Mme Catherine ROULINAT

DÉC. n^o 010149DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Paul CANIONI, directeur de l’UMR n^o C5536 - Résonance magnétique des systèmes biologiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Paul CANIONI, délégation de signature est donnée à Mme Catherine ROULINAT, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Paul CANIONI, directeur de l’UMR n^o C5536 - Résonance magnétique des systèmes biologiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5536 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Paul CANIONI reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000202DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010069DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5540 - Immunomodulation par les médiateurs de l’inflammation

M. Norbert GUALDE
M. Jean-François MOREAU
M. Alain JACQUEMIN-SABLON
M. Philippe POURQUIER

DÉC. n^o 010228DR15 du 01-09-2001

M. Norbert GUALDE, directeur de l’UMR n^o C5540 - Immunomodulation par les médiateurs de l’inflammation, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’unité n^o C5540, et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Norbert GUALDE reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Norbert GUALDE, directeur de l’UMR n^o C5540 - Immunomodulation par les médiateurs de l’inflammation, délégation de signature est donnée à M. Jean-François MOREAU, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Norbert GUALDE.
M. Alain JACQUEMIN SABLON, directeur de recherche au sein de l’UMR n^o C5540, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés pour les seules opérations imputées au CDP 958316 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain JACQUEMIN SABLON reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
M. Philippe POURQUIER, chargé de recherche INSERM au sein de l’UMR n^o C5540, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés pour les seules opérations imputées au CDP 958317 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Philippe POURQUIER reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
La décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Jean-Paul Boisson, délégué régional Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5540 - Immunomodulation par les médiateurs de l’inflammation

M. Norbert GUALDE
Mme Geneviève BICHAUD
M. Alain JACQUEMIN-SABLON
M. Philippe POURQUIER

DÉC. n^o 010224DR15 du 01-09-2001

Délégation est donnée à M. Norbert GUALDE, directeur de l’UMR n^o C5540 - Immunomodulation par les médiateurs de l’inflammation, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Norbert GUALDE, délégation de signature est donnée à Mme Geneviève BICHAUD, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Norbert GUALDE et dans les limites de cette délégation.
Délégation de signature est donnée à M. Alain JACQUEMIN-SABLON, directeur de recherche, dans les conditions ci-dessous :
- sur le seul CDP n^o 958316, les commandes en fonctionnement d’un montant unitaire inférieur à 5 000 F à l’exclusion des contrats de services ;
et à M. Philippe POURQUIER, chargé de recherche INSERM, dans les conditions ci-dessous :
- sur le seul CDP n^o 958317, les commandes en fonctionnement d’un montant unitaire inférieur à 5 000 F à l’exclusion des contrats de services.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 010001DR15 en date du 20 février 2001 est abrogée.

Signé : Jean-Paul Boisson, délégué régional Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5540 - Immunomodulation par les médiateurs de l’inflammation

M. Norbert GUALDE
Mme Geneviève BICHAUD
M. Alain JACQUEMIN-SABLON
M. Philippe POURQUIER
M. Jean-François MOREAU

DÉC. n^o 010181DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Norbert GUALDE, directeur de l’UMR n^o C5540 - Immunomodulation par les médiateurs de l’inflammation, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Norbert GUALDE, délégation de signature est donnée à Mme Geneviève BICHAUD, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
Délégation de signature est donnée, à M. Alain JACQUEMINSABLON, directeur de recherche, dans les conditions ci-dessous :
- sur le seul CDP n^o 958316, les commandes en fonctionnement d’un montant unitaire inférieur à 5 000 F à l’exclusion des contrats de services ;
et à M. Philippe POURQUIER, chargé de recherche INSERM, dans les conditions ci-dessous :
- sur le seul CDP n^o 958317, les commandes en fonctionnement d’un montant inférieur à 5 000 F à l’exclusion des contrats de services.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

M. Norbert GUALDE, directeur de l’UMR n^o C5540 - Immunomodulation par les médiateurs de l’inflammation, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5540 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Norbert GUALDE reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Norbert GUALDE, délégation de signature est donnée à M. Jean-François MOREAU, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Norbert GUALDE.
Délégation de signature est donnée, à M. Alain JACQUEMINSABLON, directeur de recherche, dans les conditions ci-dessous :
- sur le seul CDP n^o 958316, les commandes en fonctionnement d’un montant unitaire inférieur à 5 000 F à l’exclusion des contrats de services ;
et à M. Philippe POURQUIER, chargé de recherche INSERM, dans les conditions ci-dessous :
- sur le seul CDP n^o 958317, les commandes en fonctionnement d’un montant inférieur à 5 000 F à l’exclusion des contrats de services.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 010224DR15 en date du 1^er septembre 2001 est abrogée.
La décision n^o 010228DR15 en date du 1^er septembre 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5541 - Interactions neuronales et comportements

M. Bertrand BLOCH
Mme Catherine LE MOINE
M. Louis STINUS

DÉC. n^o 010141DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Bertrand BLOCH, directeur de l’UMR n^o C5541 - Interactions neuronales et comportements, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bertrand BLOCH, délégation de signature est donnée à Mme Catherine LE MOINE, chargée de recherche, et à M. Louis STINUS, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Bertrand BLOCH, directeur de l’UMR n^o C5541 - Interactions neuronales et comportements, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5541 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bertrand BLOCH reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bertrand BLOCH, délégation de signature est donnée à Mme Catherine LE MOINE, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Bertrand BLOCH.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

La décision n^o 000168DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010109DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5543 - Physiologie et physiopathologie de la signalisation cellulaire

M. Bernard BIOULAC
M. Bernard DUFY

DÉC. n^o 010139DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Bernard BIOULAC, directeur de l’UMR n^o C5543 - Physiologie et physiopathologie de la signalisation cellulaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard BIOULAC, délégation de signature est donnée à M. Bernard DUFY, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Bernard BIOULAC, directeur de l’UMR n^o C5543 - Physiologie et physiopathologie de la signalisation cellulaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5543 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard BIOULAC reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard BIOULAC, délégation de signature est donnée à M. Bernard DUFY, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Bernard BIOULAC.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000133DR15 en date du 3 janvier 2001 est abrogée.
La décision n^o 010070DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5544 - Laboratoire de biogénèse membranaire

M. Claude CASSAGNE
Mme Hélène JUGUELIN
M. René LESSIRE

DÉC. n^o 010150DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Claude CASSAGNE, directeur de l’UMR n^o C5544 - Laboratoire de biogénèse membranaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude CASSAGNE, délégation de signature est donnée à Mme Hélène JUGUELIN, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Claude CASSAGNE, directeur de l’UMR n^o C5544 - Laboratoire de biogénèse membranaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5544 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Claude CASSAGNE reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude CASSAGNE, délégation de signature est donnée à M. René LESSIRE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Claude CASSAGNE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000130DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010048DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5603 - Société, environnement, territoire

M. Vincent BERDOULAY
Mme Jacqueline PRADET
M. Jacques LOLIVE

DÉC. n^o 010137DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Vincent BERDOULAY, directeur de l’UMR n^o C5603 - Société, environnement, territoire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Vincent BERDOULAY, délégation de signature est donnée à Mme Jacqueline PRADET, technicienne de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Vincent BERDOULAY, directeur de l’UMR n^o C5603 - Société, environnement, territoire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5603 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Vincent BERDOULAY reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Vincent BERDOULAY, délégation de signature est donnée à M. Jacques LOLIVE, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Vincent BERDOULAY.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000204DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010104DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5607 - Institut de recherche sur l’Antiquité et le Moyen Âge

M. Raymond DESCAT
Mlle Isabelle MOLINIER

DÉC. n^o 010160DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Raymond DESCAT, directeur de l’UMR n^o C5607 - Institut de recherche sur l’Antiquité et le Moyen Âge, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Raymond DESCAT, délégation de signature est donnée à Mlle Isabelle MOLINIER, conservateur de la bibliothèque d’Ausonius, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Raymond DESCAT, directeur de l’UMR n^o C5607 - Institut de recherche sur l’Antiquité et le Moyen Âge, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5607 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Raymond DESCAT reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000937DR15 en date du 17 novembre 2000 est abrogée.
La décision n^o 010102DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5624 - Chimie théorique et physicochimie moléculaire et macromoléculaire

M. Alain DARGELOS
Mme Danielle GONBEAU
M. Claude GUIMON

DÉC. n^o 010072DR15 du 29-06-2001

M. Alain DARGELOS, directeur de l’UMR n^o C5624 - Chimie théorique et physicochimie moléculaire et macromoléculaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5624 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain DARGELOS reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain DARGELOS, directeur de l’UMR n^o C5624 - Chimie théorique et physicochimie moléculaire et macromoléculaire, délégation de signature est donnée à Mme Danielle GONBEAU, directrice de recherche, et à M. Claude GUIMON, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Alain DARGELOS.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Jean-Paul Boisson, délégué régional Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5629 - Laboratoire de chimie des polymères organiques

M. Yves GNANOU
Mme Sophie GUILLAUME
Mlle Corinne GONÇALVEZ DE CARVALHO

DÉC. n^o 010179DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Yves GNANOU, directeur de l’UMR n^o C5629 - Laboratoire de chimie des polymères organiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves GNANOU, délégation de signature est donnée à Mme Sophie GUILAUME, chargée de recherche, et à Mlle Corinne GONÇALVEZ DE CARVALHO, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Yves GNANOU, directeur de l’UMR n^o C5629 - Laboratoire de chimie des polymères organiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5629 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Yves GNANOU reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves GNANOU, délégation de signature est donnée à Mme Sophie GUILLAUME, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Yves GNANOU.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 010120DR15 en date du 15 octobre 2001 est abrogée.
La décision n^o 010100DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne

M. Claude RULLIÈRE
Mme Martine RABARDEL
M. Jean-Pierre DELVILLE

DÉC. n^o 010218DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Claude RULLIÈRE, directeur de l’UMR n^o C5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude RULLIÈRE, délégation de signature est donnée à Mme Martine RABARDEL, attachée d’administration de la recherche, et à M. Jean-Pierre DELVILLE, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Claude RULLIÈRE, directeur de l’UMR n^o C5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5798 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Claude RULLIÈRE reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude RULLIÈRE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre DELVILLE, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Claude RULLIÈRE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 010083DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.
La décision n^o 010038DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5800 - Laboratoire bordelais de recherche en informatique

M. Richard CASTANET
M. Jean-Louis LASSARTESSES
M. Michel BAUDERON

DÉC. n^o 010151DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Richard CASTANET, directeur de l’UMR n^o C5800 - Laboratoire bordelais de recherche en informatique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Richard CASTANET, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis LASSARTESSES, attaché d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Richard CASTANET, directeur de l’UMR n^o C5800 - Laboratoire bordelais de recherche en informatique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5800 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Richard CASTANET reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Richard CASTANET, délégation de signature est donnée à M. Michel BAUDERON, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Richard CASTANET.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000141DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010090DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5801 - Laboratoire des composites thermostructuraux

M. Roger NASLAIN
M. Gil HOSTEIN
M. Jacques LAMON
M. Alain GUETTE

DÉC. n^o 010200DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Roger NASLAIN, directeur de l’UMR n^o C5801 - Laboratoire des composites thermostructuraux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roger NASLAIN, délégation de signature est donnée à M. Gil HOSTEIN, ingénieur de recherche, et à M. Jacques LAMON, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Roger NASLAIN, directeur de l’UMR n^o C5801 - Laboratoire des composites thermostructuraux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5801 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Roger NASLAIN reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roger NASLAIN, délégation de signature est donnée à M. Jacques LAMON, directeur de recherche, et à M. Alain GUETTE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Roger NASLAIN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000166DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010054DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5804 - Laboratoire d’astrodynamique, d’astrophysique et d’aéronomie de Bordeaux

M. Alain CASTETS
M. Jérôme DE LA NOÉ
M. Alain BAUDRY
Mme Annick CAPERAN

DÉC. n^o 010152DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Alain CASTETS, directeur de l’UMR n^o C5804 - Laboratoire d’astrodynamique, d’astrophysique et d’aéronomie de Bordeaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain CASTETS, délégation de signature est donnée à M. Jérôme DE LA NOÉ, directeur de recherche, directeur adjoint, M. Alain BAUDRY, astronome, et Mme Annick CAPERAN, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Alain CASTETS, directeur de l’UMR n^o C5804 - Laboratoire d’astrodynamique, d’astrophysique et d’aéronomie de Bordeaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5804 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain CASTETS reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain CASTETS, délégation de signature est donnée à M. Jérôme DE LA NOÉ, directeur de recherche, directeur adjoint, et à M. Alain BAUDRY, astronome, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Alain CASTETS.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 010125DR15 en date du 2 novembre 2001 est abrogée.
La décision n^o 010067DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5805 - Environnement et paléoenvironnements océaniques

M. Patrick BUAT-MENARD
M. Philippe BERTRAND
M. Guy BACHELET
Mme Véronique BENARD

DÉC. n^o 010148DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Patrick BUAT-MENARD, directeur de l’UMR n^o C5805 - Environnement et paléoenvironnements océaniques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick BUAT-MENARD, délégation de signature est donnée à M. Philippe BERTRAND, directeur de recherche, à M. Guy BACHELET, chargé de recherche, et à Mme Véronique BENARD, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Patrick BUAT-MENARD, directeur de l’UMR n^o C5805 - Environnement et paléoenvironnements océaniques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5805 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Patrick BUAT-MENARD reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick BUAT-MENARD, délégation de signature est donnée à M. Philippe BERTRAND, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Patrick BUAT-MENARD.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000862DR15 en date du 30 octobre 2000 est abrogée.
La décision n^o 010065DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5816 - Laboratoire de neurobiologie des réseaux

M. Pierre MEYRAND

DÉC. n^o 010194DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Pierre MEYRAND, directeur de l’UMR n^o C5816 - Laboratoire de neurobiologie des réseaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
M. Pierre MEYRAND, directeur de l’UMR n^o C5816 - Laboratoire de neurobiologie des réseaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5816 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre MEYRAND reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000157DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010096DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5818 - Laboratoire d’études de l’intégration des composants et systèmes électroniques

M. André TOUBOUL
M. Philippe MARCHEGAY
M. Jacques PISTRE

DÉC. n^o 010222DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. André TOUBOUL, directeur de l’UMR n^o C5818 - Laboratoire d’études de l’intégration des composants et systèmes électroniques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André TOUBOUL, délégation de signature est donnée à M. Philippe MARCHEGAY, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. André TOUBOUL, directeur de l’UMR n^o C5818 - Laboratoire d’études de l’intégration des composants et systèmes électroniques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5818 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. André TOUBOUL reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André TOUBOUL, délégation de signature est donnée à M. Jacques PISTRE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. André TOUBOUL.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000280DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010101DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5831 - Imagerie géophysique Pau

M. Hervé PERROUD

DÉC. n^o 010207DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Hervé PERROUD, directeur de l’UMR n^o C5831 - Imagerie géophysique Pau, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
M. Hervé PERROUD, directeur de l’UMR n^o C5831 - Imagerie géophysique Pau, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C5831 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Hervé PERROUD reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000152DR15 en date du 3 janvier 2001 est abrogée.
La décision n^o 010041DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6008 - Laboratoire de chimie de l’eau et de l’environnement

M. Bernard LEGUBE
M. Joseph DE LAAT
M. Patrick MAZELLIER

DÉC. n^o 010187DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Bernard LEGUBE, directeur de l’UMR n^o C 6008 - Laboratoire de chimie de l’eau et de l’environnement, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard LEGUBE, délégation de signature est donnée à M. Joseph DE LAAT, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Bernard LEGUBE, directeur de l’UMR n^o C6008 - Laboratoire de chimie de l’eau et de l’environnement, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C6008 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard LEGUBE reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard LEGUBE, délégation de signature est donnée à M. Patrick MAZELLIER, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Bernard LEGUBE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000824DR15 en date du 17 octobre 2000 est abrogée.
La décision n^o 010043DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6046 - Laboratoire de géobiologie, biochronologie et paléontologie humaine

M. Michel BRUNET
Mme Ghislaine FLORENT

DÉC. n^o 010147DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Michel BRUNET, directeur de l’UMR n^o C6046 - Laboratoire de géobiologie, biochronologie et paléontologie humaine, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel BRUNET, délégation de signature est donnée à Mme Ghislaine FLORENT, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
M. Michel BRUNET, directeur de l’UMR n^o C6046 - Laboratoire de géobiologie, biochronologie et paléontologie humaine, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C6046 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel BRUNET reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 010012DR15 en date du 16 mai 2001 est abrogée.
La décision n^o 010019DR15 en date du 28 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6086 - Groupe de Lie et géométrie

M. Abderrazak BOUAZIZ
M. Hervé SABOURIN

DÉC. n^o 010144DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Abderrazak BOUAZIZ, directeur de l’UMR n^o C6086 - Groupe de Lie et géométrie, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Abderrazak BOUAZIZ, délégation de signature est donnée à M. Hervé SABOURIN, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
M. Abderrazak BOUAZIZ, directeur de l’UMR n^o C6086 - Groupe de Lie et géométrie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C6086 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Abderrazak BOUAZIZ reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Abderrazak BOUAZIZ, délégation de signature est donnée à M. Hervé SABOURIN, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Abderrazak BOUAZIZ.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000823DR15 en date du 17 octobre 2000 est abrogée.
La décision n^o 010040DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6096 - Langage et cognition

M. Daniel GAONAC’H

DÉC. n^o 010173DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Daniel GAONAC’H, directeur de l’UMR n^o C6096 - Langage et cognition, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
M. Daniel GAONAC’H, directeur de l’UMR n^o C6096 - Langage et cognition, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C6096 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Daniel GAONAC’H reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000825DR15 en date du 17 octobre 2000 est abrogée.
La décision n^o 010042DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6132 - Centre de recherches latino-américaines - ARCHIVOS

M. Fernando MORENO

DÉC. n^o 010197DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Fernando MORENO, directeur de l’UMR n^o C6132 - Centre de recherches latino-américaines - ARCHIVOS, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
M. Fernando MORENO, directeur de l’UMR n^o C6132 - Centre de recherches latino-américaines - ARCHIVOS, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C6132 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Fernando MORENO reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 010057DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.
La décision n^o 010058DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6503 - Laboratoire de catalyse en chimie organique

M. Daniel DUPREZ
M. Jean-Michel LÉGER

DÉC. n^o 010167DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Daniel DUPREZ, directeur de l’UMR n^o C6503 - Laboratoire de catalyse en chimie organique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel DUPREZ, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel LÉGER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Daniel DUPREZ, directeur de l’UMR n^o C6503 - Laboratoire de catalyse en chimie organique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C6503 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Daniel DUPREZ reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel DUPREZ, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel LÉGER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Daniel DUPREZ.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000831DR15 en date du 7 février 2000 est abrogée.
La décision n^o 010024DR15 en date du 28 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6514 - Laboratoire de synthèse et réactivité des substances naturelles

M. Jean-Pierre GESSON
Mme Claudine DUMIOT
Mme Martine MONDON

DÉC. n^o 010178DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre GESSON, directeur de l’UMR n^o C6514 - Laboratoire de synthèse et réactivité des substances naturelles, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre GESSON, délégation de signature est donnée à Mme Claudine DUMIOT, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Jean-Pierre GESSON, directeur de l’UMR n^o C6514 - Laboratoire de synthèse et réactivité des substances naturelles, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C6514 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Pierre GESSON reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre GESSON, délégation de signature est donnée à Mme Martine MONDON, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Jean-Pierre GESSON.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000832DR15 en date du 17 octobre 2000 est abrogée.
La décision n^o 010086DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6588 - Migrinter - Tide

M. Emmanuel MA MUNG
M. Joël PAILHE

DÉC. n^o 010191DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Emmanuel MA MUNG, directeur de l’UMR n^o C6588 - Migrinter - Tide, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Emmanuel MA MUNG, délégation de signature est donnée à M. Joël PAILHE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Emmanuel MA MUNG, directeur de l’UMR n^o C6588 - Migrinter - Tide, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C6588 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Emmanuel MA MUNG reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Emmanuel MA MUNG, délégation de signature est donnée à M. Joël PAILHE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Emmanuel MA MUNG.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000837DR15 en date du 17 octobre 2000 est abrogée.
La décision n^o 010092DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6609 - Laboratoire d’études aérodynamiques

M. Jean-Paul BONNET
M. Michel GUILBAUD
M. Serge MACIA

DÉC. n^o 010143DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Paul BONNET, directeur de l’UMR n^o C6609 - Laboratoire d’études aérodynamiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul BONNET, délégation de signature est donnée à M. Michel GUILBAUD, professeur, et à M. Serge MACIA, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Jean-Paul BONNET, directeur de l’UMR n^o C6609 - Laboratoire d’études aérodynamiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C6609 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Paul BONNET reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul BONNET, délégation de signature est donnée à M. Michel GUILBAUD, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Jean-Paul BONNET.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000955DR15 en date du 17 octobre 2000 est abrogée.
La décision n^o 010052DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6617 - Laboratoire de mécanique et physique des matériaux

M. José MENDEZ
M. André NADEAU

DÉC. n^o 010193DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. José MENDEZ, directeur de l’UMR n^o C6617 - Laboratoire de mécanique et physique des matériaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. José MENDEZ, délégation de signature est donnée à M. André NADEAU, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. José MENDEZ, directeur de l’UMR n^o C6617 - Laboratoire de mécanique et physique des matériaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o C6617 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. José MENDEZ reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000830DR15 en date du 17 octobre 2000 est abrogée.
La décision n^o 010099DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G0440 - Enregistrement des signaux saisonniers et environnementaux dans les dépôts endokarstiques rythmés

M. Richard MAIRE
Mme Arlette TURLET

DÉC. n^o 010190DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Richard MAIRE, directeur du GDR n^o G0440 - Enregistrement des signaux saisonniers et environnementaux dans les dépôts endokarstiques rythmés, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Richard MAIRE, délégation de signature est donnée à Mme Arlette TURLET, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Richard MAIRE, directeur du GDR n^o G0440 - Enregistrement des signaux saisonniers et environnementaux dans les dépôts endokarstiques rythmés, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o G0440 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.

À cette fin, M. Richard MAIRE reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 010006DR15 en date du 8 mars 2001 est abrogée.
La décision n^o 010103DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G0495 - Réseau de théorie analytique des nombres

M. Jean-Marc DESHOUILLERS
M. Bernard LANDREAU

DÉC. n^o 010161DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Marc DESHOUILLERS, directeur du GDR n^o G0495 - Réseau de théorie analytique des nombres, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc DESHOUILLERS, délégation de signature est donnée à M. Bernard LANDREAU, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
M. Jean-Marc DESHOUILLERS, directeur du GDR n^o G0495 - Réseau de théorie analytique des nombres, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o G0495 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Marc DESHOUILLERS reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc DESHOUILLERS, délégation de signature est donnée à M. Bernard LANDREAU, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Jean-Marc DESHOUILLERS.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 990511DR15 en date du 14 juin 1999 est abrogée.
La décision n^o 010094DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G0877 - Économie et finance internationales quantitatives

M. Antoine BOUET

DÉC. n^o 010145DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Antoine BOUET, directeur du GDR n^o G0877 - Économie et finance internationales quantitatives, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
M. Antoine BOUET, directeur du GDR n^o G0877 - Économie et finance internationales quantitatives, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o G0877 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Antoine BOUET reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000218DR15 en date du 3 janvier 2001 est abrogée.
La décision n^o 010098DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G1122 - Homme et volcans avant l’histoire

M. Jean-Paul RAYNAL

DÉC. n^o 010214DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Paul RAYNAL, directeur du GDR n^o G1122 - Homme et volcans avant l’histoire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
M. Jean-Paul RAYNAL, directeur du GDR n^o G1122 - Homme et volcans avant l’histoire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o G1122 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Paul RAYNAL reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 990543DR15 en date du 15 juin 2001 est abrogée.
La décision n^o 010035DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G2150 - La qualité de vie : perceptions et mesures

M. Daniel BLEY

DÉC. n^o 010140DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Daniel BLEY, directeur du GDR n^o G2150 - La qualité de vie : perceptions et mesures, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
M. Daniel BLEY, directeur du GDR n^o G2150 - La qualité de vie : perceptions et mesures, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o G2150 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Daniel BLEY reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 010081DR15 en date du 1^er mars 2001 est abrogée.
La décision n^o 010082DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G2389 - Piles à combustible tout solide pour températures intermédiaires

M. Jean-Claude GRENIER
M. Jean-Marc BASSAT

DÉC. n^o 010180DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Claude GRENIER, directeur du GDR n^o G2389 - Piles à combustible tout solide pour températures intermédiaires, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude GRENIER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc BASSAT, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Jean-Claude GRENIER, directeur du GDR n^o G2389 - Piles à combustible tout solide pour températures intermédiaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o G2389 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude GRENIER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc BASSAT, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Jean-Claude GRENIER.
À cette fin, M. Jean-Claude GRENIER reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 010014DR15 en date du 22 mai 2001 est abrogée.
La décision n^o 010025DR15 en date du 28 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FRE n^o K2224 - Laboratoire d’immunologie et interactions moléculaires

M. Christian-Jacques LARSEN
M. Jean FRERE

DÉC. n^o 010186DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Christian-Jacques LARSEN, directeur de la FRE n^o K2224 - Laboratoire d’immunologie et interactions moléculaires, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian-Jacques LARSEN, délégation de signature est donnée à M. Jean FRERE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
M. Christian-Jacques LARSEN, directeur de la FRE n^o K2224 - Laboratoire d’immunologie et interactions moléculaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o K2224 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Christian-Jacques LARSEN reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian-Jacques LARSEN, délégation de signature est donnée à M. Jean FRERE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Christian-Jacques LARSEN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000822DR15 en date du 17 octobre 2000 est abrogée.
La décision n^o 010029DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FRE n^o K2247 - Institut européen de chimie et de biologie

M. Jean-Jacques TOULME
M. Joseph WAGNER
M. Léon GHOSEZ

DÉC. n^o 010223DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Jacques TOULME, directeur de la FRE n^o K2247 - Institut européen de chimie et de biologie, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Jacques TOULME, délégation de signature est donnée à M. Joseph WAGNER, chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
M. Jean-Jacques TOULME, directeur de la FRE n^o K2247 - Institut européen de chimie et de biologie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o K2247 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Jacques TOULME reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Jacques TOULME, délégation de signature est donnée à M. Léon GHOSEZ, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Jean-Jacques TOULME.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 000710DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.
La décision n^o 010118DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMS n^o T0842 - Maison des sciences de l’homme et de la société

Mme Claire GÉRARD
M. Emmanuel MA MUNG

DÉC. n^o 010177DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à Mme Claire GÉRARD, directeur de l’UMS n^o T0842 - Maison des sciences de l’homme et de la société, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
Mme Claire GÉRARD, directeur de l’UMS n^o T0842 - Maison des sciences de l’homme et de la société, est désignée en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o T0842 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Claire GÉRARD reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Claire GÉRARD, délégation de signature est donnée à M. Emmanuel MA MUNG, professeur et directeur de l’UMR n^o C6588 - Migrinter, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de Mme Claire GÉRARD.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 010005DR15 en date du 21 février 2001 est abrogée.
La décision n^o 010046DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMS n^o T2268 - Juriscope - accès aux droits étrangers et promotion du droit français et du droit francophone

M. Jacques DAVID
M. Frédéric DEMPURE

DÉC. n^o 010156DR15 du 15-11-2001

Délégation est donnée à M. Jacques DAVID, directeur de l’UMS n^o T2268 - Juriscope - accès aux droits étrangers et promotion du droit français et du droit francophone, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l’exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil fixé à l’article 28 du code des marchés publics, soit 45 000 euros HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques DAVID, délégation de signature est donnée à M. Frédéric DEMPURE, contractuel du conseil général de la Vienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
M. Jacques DAVID, directrice de l’UMS n^o T2268 - Juriscope - accès aux droits étrangers et promotion du droit français et du droit francophone, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l’unité n^o T2268 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application de l’article 72 du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jacques DAVID reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 010010DR15 en date du 15 mai 2001 est abrogée.
La décision n^o 010066DR15 en date du 29 juin 2001 est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C2027 - Génotoxicologie et cycle cellulaire

M. Giuseppe BALDACCI
Mme Évelyne SAGE
Mme Mélanie PIERRE
Mme Odile LOYAU

DÉC. n^o 020005DR16 du 05-02-2002

Délégation est donnée à M. Giuseppe BALDACCI, directeur de l’UMR n^o C2027 - Génotoxicologie et cycle cellulaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 4 600 € HT ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Giuseppe BALDACCI, délégation de signature est donnée à Mme Évelyne SAGE, directeur de recherche, ou à Mme Mélanie PIERRE, assistante ingénieure, ou à Mme Odile LOYAU, assistante ingénieure à l’Institut Curie, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris Michel-Ange un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette décision prend effet à compter du 5 février 2002.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

URA n^o D1961 - Structures et régulations et expressions des anticorps

M. Pierre-André CAZENAVE
M. Daniel THIERRY

DÉC. n^o 020004DR16 du 25-01-2002

Délégation est donnée à M. Pierre-André CAZENAVE, directeur de l’URA n^o A1961 - Structures et régulations et expressions des anticorps, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 4 600 € HT ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre-André CAZENAVE, délégation de signature est donnée à M. Daniel THIERRY, cadre administratif A, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris Michel-Ange un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette décision prend effet à compter du 25 janvier 2002.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

UMR n^o C1931 - Oligosaccharides, défense et développement chez les végétaux

M. Bernard KLOAREG
Mme Catherine BOYEN
M. Marc MENEYROL

DÉC. n^o 020002DR17 du 28-01-2002

Délégation est donnée à M. Bernard KLOAREG, directeur de l’UMR n^o C1931 - Oligosaccharides, défense et développement chez les végétaux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 8 000 euros TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard KLOAREG, délégation de signature est donnée à Mme Catherine BOYEN, directeur de recherche, et à M. Marc MENEYROL, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus dans la délégation accordée à M. Bernard KLOAREG.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UPR n^o A0010 - Centre de recherche sur l’hétéroépitaxie et ses applications (CHREA)

M. Jean-Pierre FAURIE
M. Gérard NEU
M. Jean MASSIES

DÉC. n^o 020002DR20 du 01-10-2001

M. Jean-Pierre FAURIE, directeur de l’UPR n^o A0010 - Centre de recherche sur l’hétéroépitaxie et ses applications (CHREA), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’unité n^o A0010 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Pierre FAURIE reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence de M. Jean-Pierre FAURIE, directeur de l’UPR n^o A0010 - Centre de recherche sur l’hétéroépitaxie et ses applications (CHREA), délégation de signature est donnée à M. Gérard NEU, directeur adjoint, et M. Jean MASSIES, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Pierre FAURIE.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2001.

Signé : Jean-Paul Boisson, délégué régional Côte d’Azur

UPR n^o A0010 - Centre de recherche sur l’hétéroépitaxie et ses applications (CHREA)

M. Jean-Pierre FAURIE
M. Gérard NEU
M. Jean MASSIES
Mme Janine RAYMOND

DÉC. n^o 020001DR20 du 01-10-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre FAURIE, directeur de l’UPR n^o A0010 - Centre de recherche sur l’hétéroépitaxie et ses applications (CHREA), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d’Azur, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Côte d’Azur.
En cas d’absence de M. Jean-Pierre FAURIE, délégation de signature est donnée à M. Gérard NEU, directeur adjoint, M. Jean MASSIES, directeur de recherche, et Mme Janine RAYMOND, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre FAURIE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Boisson, délégué régional Côte d’Azur

UMR n^o C6017 - Laboratoire de sondages électromagnétiques de l’environnement terrestre (LSEET)

M. Pierre BROCHE
M. Michel CROCHET

DÉC. n^o 010053DR20 du 11-07-2001

MM. Pierre BROCHE et Michel CROCHET, enseigants-chercheurs, de l’UMR n^o C6017 - Laboratoire de sondages électromagnétiques de l’environnement terrestre (LSEET), sont désignés en qualité de représentants de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’unité n^o C6017 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre BROCHE et M. Michel CROCHET reçoivent délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2001.

Signé : Jean-Paul Boisson, délégué régional Côte d’Azur

UMR n^o C6017 - Laboratoire de sondages électromagnétiques de l’environnement terrestre (LSEET)

M. Pierre BROCHE
M. Michel CROCHET

DÉC. n^o 010052DR20 du 11-07-2001

Délégation est donnée à MM. Pierre BROCHE et Michel CROCHET, enseignants-chercheurs, de l’UMR n^o C6017 - Laboratoire de sondages électromagnétiques de l’environnement terrestre (LSEET), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d’Azur, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Côte d’Azur.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Boisson, délégué régional Côte d’Azur

UMR n^o C6017 - Laboratoire de sondages électromagnétiques de l’environnement terrestre (LSEET)

M. Philippe FRAUNIE
M. Philippe FORGET

DÉC. n^o 020011DR20 du 31-01-2002

M. Philippe FRAUNIE, directeur par intérim de l’UMR n^o C6017 - Laboratoire de sondages électromagnétiques de l’environnement terrestre (LSEET), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’unité n^o C6017 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Philippe FRAUNIE reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe FRAUNIE, directeur par intérim de l’UMR n^o C6017 - Laboratoire de sondages électromagnétiques de l’environnement terrestre (LSEET), délégation de signature est donnée à M. Philippe FORGET, directeur adjoint par intérim, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Philippe FRAUNIE.

La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2002.

Signé : Jean-Paul Boisson, délégué régional Côte d’Azur

UMR n^o C6017 - Laboratoire de sondages électromagnétiques de l’environnement terrestre (LSEET)

M. Philippe FRAUNIE
M. Philippe FORGET

DÉC. n^o 020010DR20 du 31-01-2002

Délégation est donnée à M. Philippe FRAUNIE, directeur par intérim de l’UMR n^o C6017 - Laboratoire de sondages électromagnétiques de l’environnement terrestre (LSEET), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d’Azur, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Côte d’Azur.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe FRAUNIE, délégation de signature est donnée à M. Philippe FORGET, directeur adjoint par intérim, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à de M. Philippe FRAUNIE.

Signé : Jean-Paul Boisson, délégué régional Côte d’Azur

UMR n^o C6043 - Centre de recherche en droit économique
(CREDECO)

Mme Laurence BOY

DÉC. n^o 010087DR20 du 02-07-2001

Mme Laurence BOY, directrice de l’UMR n^o C6043 - Centre de recherche en droit économique (CREDECO), est désignée en qualité de représentantede la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’unité n^o C6043 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Laurence BOY reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2001.

Signé : Jean-Paul Boisson, délégué régional Côte d’Azur

UMR n^o C6043 - Centre de recherche en droit économique
(CREDECO)

Mme Laurence BOY

DÉC. n^o 010086DR20 du 02-07-2001

Délégation est donnée à Mme Laurence BOY, directrice de l’UMR n^o C6043 - Centre de recherche en droit économique (CREDECO), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d’Azur, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Côte d’Azur.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Boisson, délégué régional Côte d’Azur

UMR n^o C6070 - Laboratoire d’informatique, signaux et systèmes de Sophia-Antipolis (I3S)

M. Pierre BERNHARD
M. Luc PRONZATO
M. Jean-Paul PARTOUCHE

DÉC. n^o 010036DR20 du 02-07-2001

M. Pierre BERNHARD, directeur de l’UMR n^o C6070 - Laboratoire d’informatique, signaux et systèmes de Sophia Antipolis (I3S), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’unité n^o C6070 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre BERNHARD reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence de M. Pierre BERNHARD, directeur de l’UMR n^o C6070 - Laboratoire d’informatique, signaux et systèmes de Sophia-Antipolis (I3S), délégation de signature est donnée à M. Luc PRONZATO, directeur de recherche, et M. Jean-Paul PARTOUCHE, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Pierre BERNHARD.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2001.

Signé : Jean-Paul Boisson, délégué régional Côte d’Azur

UMR n^o C6070 - Laboratoire d’informatique, signaux et systèmes de Sophia-Antipolis (I3S)

M. Pierre BERNHARD
M. Luc PRONZATO
M. Jean-Paul PARTOUCHE

DÉC. n^o 010033DR20 du 02-07-2001

Délégation est donnée à M. Pierre BERNHARD, directeur de l’UMR n^o C6070 - Laboratoire d’informatique, signaux et systèmes de Sophia-Antipolis (I3S), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d’Azur, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Côte d’Azur.
En cas d’absence de M. Pierre BERNHARD, délégation de signature est donnée à M. Luc PRONZATO, directeur de recherche, et M. Jean-Paul PARTOUCHE, maître de conférencess, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Pierre BERNHARD.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Boisson, délégué régional Côte d’Azur

UMR n^o C6618 - Institut non linéaire de Nice (INLN)

M. Jorge TREDICCE
M. Gérard IOOSS
M. Jean-Luc BEAUMONT

DÉC. n^o 020008DR20 du 31-01-2002

M. Jorge TREDICCE, directeur de l’UMR n^o C6618 - Institut non linéaire de Nice (INLN), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’unité n^o C6618 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jorge TREDICCE reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence de M. Jorge TREDICCE, directeur de l’UMR n^o C6618 - Institut non linéaire de Nice (INLN), délégation de signature est donnée à M. Gérard IOOSS, professeur des universités, et M. Jean-Luc BEAUMONT, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jorge TREDICCE.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2002

Signé : Jean-Paul Boisson, délégué régional Côte d’Azur

UMR n^o C6618 - Institut non linéaire de Nice (INLN)

M. Jorge TREDICCE
M. Gérard IOOSS
M. Jean-Luc BEAUMONT

DÉC. n^o 020009DR20 du 02-07-2001

Délégation est donnée à M. Jorge TREDICCE, de l’UMR n^o C6618 - Institut non linéaire de Nice (INLN), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d’Azur, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Côte d’Azur.
En cas d’absence de M. Jorge TREDICCE, délégation de signature est donnée à M. Gérard IOOSS, professeur des universités, et M. Jean-Luc BEAUMONT, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jorge TREDICCE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Boisson, délégué régional Côte d’Azur

UMR n^o C6622 - Laboratoire de physique de la matière condensée (LPMC)

M. Gérard MONNOM
Mme Élisabeth LEMAIRE

DÉC. n^o 020007DR20 du 31-01-2002

M. Gérard MONNOM, directeur de l’UMR n^o C6622 - Laboratoire de physique de la matière condensée (LPMC), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’unité n^o C6622 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gérard MONNOM reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
En cas d’absence de M. Gérard MONNOM, directeur de l’UMR n^o C6622 - Laboratoire de physique de la matière condensée (LPMC), délégation de signature est donnée à Mme Élisabeth LEMAIRE, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Gérard MONNOM.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2002.

Signé : Jean-Paul Boisson, délégué régional Côte d’Azur

UMR n^o C6622 - Laboratoire de physique de la matière condensée (LPMC)

M. Gérard MONNOM
Mme Élisabeth LEMAIRE

DÉC. n^o 020006DR20 du 31-01-2002

Délégation est donnée à M. Gérard MONNOM, directeur de l’UMR n^o C6622 - Laboratoire de physique de la matière condensée (LPMC), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d’Azur, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Côte d’Azur.
En cas d’absence de M. Gérard MONNOM, délégation de signature est donnée à Mme Élisabeth LEMAIRE, chargée de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Gérard MONNOM.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Boisson, délégué régional Côte d’Azur

FRE n^o K2302 - Laboratoire ondes et désordre

M. Robin KAISER

DÉC. n^o 010075DR20 du 02-07-2001

M. Robin KAISER, directeur de la FRE n^o K2302 - Laboratoire ondes et désordre, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l’unité n^o K2302 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Robin KAISER reçoit délégation de signature à l’effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission des bons de commande et au choix de l’attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2001.

Signé : Jean-Paul Boisson, délégué régional Côte d’Azur

FRE n^o K2302 - Laboratoire ondes et désordre

M. Robin KAISER

DÉC. n^o 020003DR20 du 02-07-2001

Délégation est donnée à M. Robin KAISER, directeur de la FRE n^o K2302 - Laboratoire ondes et désordre, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d’Azur, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Côte d’Azur.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Boisson, délégué régional Côte d’Azur