Délégations de signature BO 03-2003

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Sommaire RMLR

Délégations de signature

Administration centrale

STIC

M. Francis JUTAND

DÉC. n^o 030008STIC du 31-01-2003

Délégation est accordée à M. Francis JUTAND, directeur du département Sciences et technologies de l’information et de la communication du CNRS, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, la convention du pôle commun de recherche en informatique (PCRI) entre l’École polytechnique, l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA), l’Université Paris-Sud (Paris-11) et le CNRS.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

M. Jean-Claude BERNIER
M. Paul VIGNY

DÉC. n^o 030004DAJ du 10-01-2003

À l’article 3 de la décision n^o 000597DCAJ du 5 septembre 2000 donnant délégation de signature à M. Jean-Claude BERNIER, directeur du département des sciences chimiques, le nom de Mme Nicole MOREAU est remplacé par celui de M. Paul VIGNY.
La présente décision prend effet à compter du 13 janvier 2003.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

SDV

M. Bernard PAU

DÉC. n^o 030006DAJ du 27-01-2003

Délégation est donnée à M. Bernard PAU, directeur du département des sciences de la vie du CNRS, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique l’avenant n^o 1 à la convention constitutive du 26 octobre 1999 portant création de l’IFR n^o M0071 - Institut des sciences du médicament, entre le Centre national de la recherche scientifique, l’Institut national de la santé et de la recherche médicale et l’Université Paris-5.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DRI - Bureau du CNRS à Johannesburg

M. William MOUREY

DÉC. n^o 020373DR01 du 01-10-2002

Délégation est donnée à M. William MOUREY, responsable du bureau du CNRS à Johannesburg, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

DRI - Bureau du CNRS à Bruxelles

Mme Monika DIETL

DÉC. n^o 020382DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Monika DIETL, responsable du bureau du CNRS à Bruxelles, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

DAE

M. Ronan STEPHAN

DÉC. n^o 030002DAJ du 06-01-2003

Délégation est donnée à M. Ronan STEPHAN, délégué aux entreprises, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique tous actes, décisions et documents entrant dans le cadre de ses attributions et compétences et, notamment :
- les conventions de recherche comportant des clauses de valorisation particulières et les accords de licence ;
- les actes relatifs au dépôt et à l’extension des brevets ;
- les décisions relatives à des actions de valorisation (stages, bourses, fond de valorisation, ATP, transfert de technologie…) ;
- les conventions fixant les règles relatives à la copropriété et à l’exploitation des brevets, logiciels et savoir-faire ;
- les actes de cession de brevet, logiciels, savoir-faire ou de parts de copropriété de brevet, logiciel, savoir-faire d’une valeur unitaire inférieure ou égale au triple de la limite fixée pour les marchés pouvant être passés sans formalités préalables ;
- tous actes relatifs aux créances détenues par le CNRS sur les sociétés innovantes, et notamment leurs cessions, d’une valeur unitaire inférieure ou égale au triple de la limite fixée pour les marchés pouvant être passés sans formalités préalables.
La présente décision prend effet à compter du 2 janvier 2003.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DAE

M. Ronan STEPHAN

DÉC. n^o 030008DAJ du 15-01-2003

Délégation est donnée à M. Ronan STEPHAN, directeur de la délégation aux entreprises, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique tous actes, décisions et documents entrant dans le cadre de ses attributions et compétences et, notamment :
- les conventions de recherche comportant des clauses de valorisation particulières et les accords de licence ;
- les actes relatifs au dépôt et à l’extension des brevets ;
- les décisions relatives à des actions de valorisation (stages, bourses, fond de valorisation, ATP, transfert de technologie…) ;
- les conventions fixant les règles relatives à la copropriété et à l’exploitation des brevets, logiciels et savoir-faire ;
- les actes de cession de brevet, logiciels, savoir-faire ou de parts de copropriété de brevet, logiciel, savoir-faire d’une valeur unitaire inférieure ou égale au triple de la limite fixée pour les marchés pouvant être passés sans formalités préalables ;
- tous actes relatifs aux créances détenues par le CNRS sur les sociétés innovantes, et notamment leurs cessions, d’une valeur unitaire inférieure ou égale au triple de la limite fixée pour les marchés pouvant être passés sans formalités préalables.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 030002DAJ du 6 janvier 2003.
La présente décision prend effet à compter du 2 janvier 2003.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DIST

Mme Sofia NADIR
M. Patrice SOULLIE
Mme Frédérique BESSIN

DÉC. n^o 030013DR16 du 06-02-2003

Les articles 2 et 3 de la décision n^o 020018DR16 du 25 juillet 2002, donnant délégation de signature à Mme Sofia NADIR directrice de la délégation à l’information scientifique et technique, sont remplacés par les dispositions suivantes :
« Art. 2. - En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sofia NADIR, délégation est également donnée à M. Patrice SOULLIE, adjoint à la directrice de la DIST aux fins mentionnées à l’article 1^er. »
« Art. 3. - En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sofia NADIR et de M. Patrice SOULLIE, délégation est également donnée à Mme Frédérique BESSIN, assistante ingénieure à la DIST, aux fins mentionnées à l’article 1^er. »
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2003.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

Délégations

DR01 - Paris A

Mme Sylvie MOREAU

DÉC. n^o 030005DAJ du 16-01-2003

Délégation est donnée à Mme Sylvie MOREAU, déléguée régionale pour la circonscription Paris A, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique l’ensemble des actes authentiques liés à l’acquisition par le CNRS d’un immeuble de bureaux situé à Paris (14^e), 44, rue de l’Amiral Mouchez, d’une surface totale hors œuvre de 1 373 m².

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DR05 - Île-de-France Ouest et Nord

M. Jean-Jacques RIVY

DÉC. n^o 020198DR05 du 27-11-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Jacques RIVY, ingénieur d’études, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

M. Jean-Jacques RIVY pourra également représenter la personne responsable des marchés lors de la commission d’appel d’offres et, à ce titre, en assurer la présidence.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégué régional (délégant).

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

DR08 - Centre - Auvergne et Limousin

M. Philippe LECONTE
M. Thierry ARTUSO
M. Christophe TERRASSE

DÉC. n^o 030010DAJ du 27-01-2003

L’article 3 de la décision n^o 007760DCAJ du 25 octobre 2000 donnant délégation de signature à M. Philippe LECONTE, délégué régional de la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 3. - En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe LECONTE et de M. Thierry ARTUSO, délégation de signature est donnée à M. Christophe TERRASSE, ingénieur de recherche, chef du service du partenariat et de la valorisation de la délégation Centre - Auvergne et Limousin, aux fins mentionnées à l’article 1^er ci-dessus, à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe et dans la limite des attributions de M. Philippe LECONTE. »
La présente décision prend effet à compter du 6 janvier 2003.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DR08 - Centre - Auvergne et Limousin

M. Thierry ARTUSO
M. Christophe TERRASSE

DÉC. n^o 030005DR08 du 06-01-2003

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe LECONTE et de M. Thierry ARTUSO, délégation est donnée à M. Christophe TERRASSE, ingénieur de recherche, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de M. Philippe LECONTE, à compter de la date de signature de la présente décision.

Signé : Philippe Leconte, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

DR15 - Aquitaine et Poitou-Charentes

Mlle Laurence GIMENEZ

DÉC. n^o 030001DR15 du 03-01-2003

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Jeanne JORDANOV, déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, délégation est donnée à Mlle Laurence GIMENEZ, ingénieure d’études, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de Mme Jeanne JORDANOV pour la période du 2 au 22 décembre 2002 inclus.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

DR16 - Paris Michel-Ange

M. Jean-Luc CLÉMENT

M. François BIENENFELD

DÉC. n^o 030005DR16 du 31-10-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Luc CLÉMENT, directeur des relations internationales, à l’effet de signer au nom du délégué régional Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
a) les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, ou d’une convention, les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS ainsi que les commandes passées auprès du CIES pour l’accueil temporaire des chercheurs étrangers ;
b) les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 €
HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Luc CLÉMENT, délégation est également donnée à M. François BIENENFELD, adjoint au directeur des relations internationales, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 990116DR16 du 23 septembre 1999 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 1^er novembre 2002.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

Laboratoires

UPR n^o A1002 - Mission permanente à Karnak

M. François LARCHÉ

DÉC. n^o 020353DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François LARCHÉ, directeur de l’UPR n^o A1002 - Mission permanente à Karnak, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C0171 - Laboratoire de recherche des musées de France

M. Jean-Pierre MOHEN
Mme Éliane BOHNERT

DÉC. n^o 020306DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre MOHEN, directeur de l’UMR n^o C0171 - Laboratoire de recherche des musées de France, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre MOHEN, délégation de signature est donnée à Mme Éliane BOHNERT, attachée d’administration, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C0171 - Laboratoire de recherche des musées de France

Mme Éliane BOHNERT

DÉC. n^o 020307DR01 du 13-12-2002

Délégation est donnée à Mme Éliane BOHNERT, attachée d’administration, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C0171 - Laboratoire de recherche des musées de France :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Mohen, directeur de lUMR n^o C0171

UMR n^o C7049 - Observatoire du changement

M. Gérard GRUNBERG
Mme Marianne VIORT
Mme Danielle HERLIDO

DÉC. n^o 020349DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard GRUNBERG, directeur de l’UMR n^o C7049 - Observatoire du changement, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard GRUNBERG, délégation de signature est donnée à Mme Marianne VIORT, chargée d’administration de la recherche, et à Mme Danielle HERLIDO, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C7049 - Observatoire du changement

Mme Marianne VIORT
Mme Danielle HERLIDO

DÉC. n^o 020350DR01 du 24-12-2002

Délégation est donnée à Mme Marianne VIORT, chargée d’administration de la recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7049 - Observatoire du changement :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marianne VIORT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Danielle HERLIDO, ingénieure d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérard Grunberg, directeur de l’UMR n^o C7049

UMR n^o C7116 - Centre de sociologie des organisations

M. Erhard FRIEDBERG
Mme Christine MUSSELIN
Mme Nicole TREHONDART
Mme Danièle LÉON

DÉC. n^o 020362DR01 du 31-12-2002

L’article 2 de la décision n^o 020056DR01 du 1^er mars 2002 est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :
« En cas d’absence ou d’empêchement de M. Erhard FRIEDBERG, délégation de signature est donnée à Mme Christine MUSSELIN, directrice de recherche, à Mme Nicole TREHONDART, technicienne de recherche, et à Mme Danièle LÉON, adjointe technique, aux fins mentionnées à l’article 1^er. »

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C7116 - Centre de sociologie des organisations

Mme Christine MUSSELIN
Mme Nicole TREHONDART
Mme Danièle LÉON

DÉC. n^o 020363DR01 du 10-01-2003

Délégation est donnée à Mme Christine MUSSELIN, directrice de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7116 - Centre de sociologie des organisations :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christine MUSSELIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nicole TREHONDART, technicienne de recherche.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christine MUSSELIN et de Mme Nicole TREHONDART, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Danièle LÉON, adjointe technique.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Erhard Friedberg, directeur de l’UMR n^o C7116

UMR n^o C7130 - Laboratoire d’anthropologie sociale

M. Philippe DESCOLA
M. Frédéric JOULIAN
M. Bernard SCHNAKENBOURG
Mme Patricia RIGOLE

DÉC. n^o 020374DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe DESCOLA, directeur de l’UMR n^o C7130 - Laboratoire d’anthropologie sociale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe DESCOLA, délégation de signature est donnée à M. Frédéric JOULIAN, maître de conférences, à M. Bernard SCHNAKENBOURG, assistant ingénieur, et à Mme Patricia RIGOLE, agente technique, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C7130 - Laboratoire d’anthropologie sociale

M. Frédéric JOULIAN
M. Bernard SCHNAKENBOURG
Mme Patricia RIGOLE

DÉC. n^o 020375DR01 du 15-01-2003

Délégation est donnée à M. Frédéric JOULIAN, maître de conférences, directrice de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7130 - Laboratoire d’anthropologie sociale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Frédéric JOULIAN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Bernard SCHNAKENBOURG, assistant ingénieur.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Frédéric JOULIAN et de M. Bernard SCHNAKENBOURG, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Patricia RIGOLE, agente technique.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Descola, directeur de l’UMR n^o C7130

UMR n^o C8563 - Centre de recherches linguistiques sur l’Asie orientale

M. Jean-François SABOURET

DÉC. n^o 020290DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-François SABOURET, responsable du réseau Asie de l’UMR n^o C8563 - Centre de recherches linguistiques sur l’Asie orientale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles affectés au financement du réseau Asie et overts sur la ligne de crédit OMS356 :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C9912 - Unité mixte de recherche IRCAM-CNRS

M. Hugues VINET

DÉC. n^o 020357DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Hugues VINET, directeur de l’UMR n^o C9912 - Unité mixte de recherche IRCAM-CNRS, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FRE n^o K2321 - Centre de recherche psychotropes, santé mentale, société

M. Alain EHRENBERG
Mme Betty GAMA-HELENE

DÉC. n^o 020354DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain EHRENBERG, directeur de la FRE n^o K2321 - Centre de recherche psychotropes, santé mentale, société, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain EHRENBERG, délégation de signature est donnée à Mme Betty GAMA-HELENE, agente technique, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FRE n^o K2321 - Centre de recherche psychotropes, santé mentale, société

Mme Betty GAMA-HELENE

DÉC. n^o 020355DR01 du 19-12-2002

Délégation est donnée à Mme Betty GAMA-HELENE, agente technique, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2321 - Centre de recherche psychotropes, santé mentale, société :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Ehrenberg, directeur de la FRE n^o K2321

FRE n^o K2435 - Gravitation relativiste et cosmologie

Mme Nathalie DERUELLE
Mme Nabila HAMDAOUI

DÉC. n^o 030003DR01 du 01-01-2003

L’article 2 de la décision n^o 020064DR01 du 1^er mars 2002 [donnant délégation de signature à Mme Nathalie DERUELLE] est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :
« En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Nathalie DERUELLE, délégation de signature est donnée à Mme Nabila HAMDAOUI, technicienne de la recherche, aux fins mentionnées à l’article 1^er :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande. »

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FRE n^o K2435 - Gravitation relativiste et cosmologie

Mme Nabila HAMDAOUI

DÉC. n^o 030004DR01 du 17-01-2003

Délégation est donnée à Mme Nabila HAMDAOUI, technicienne de la recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2435 - Gravitation relativiste et cosmologie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Nathalie Deruelle, directrice de la FRE n^o K2435

ESA n^o Q8048 - Systèmes de pensée en Afrique noire

M. Michael HOUSEMAN
Mme Nathalie ARCHINARD
Mme Véronique LAUTIER

DÉC. n^o 020158DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michael HOUSEMAN, directeur de l’ESA n^o Q8048 - Systèmes de pensée en Afrique noire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michael HOUSEMAN, délégation de signature est donnée à Mme Nathalie ARCHINARD, technicienne de la recherche, et à Mme Véronique LAUTIER, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

ESA n^o Q8048 - Systèmes de pensée en Afrique noire

Mme Nathalie ARCHINARD
Mme Véronique LAUTIER

DÉC. n^o 020159DR01 du 24-01-2003

Délégation est donnée à Mme Nathalie ARCHINARD, technicienne de la recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’ESA n^o Q8048 - Systèmes de pensée en Afrique noire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Nathalie ARCHINARD, délégation est donnée à Mme Véronique LAUTIER, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michael Houseman, directeur de l’ESA n^oQ8048

ESA n^o Q8053 - Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (CRPLC)

M. Justin DANIEL

DÉC. n^o 020346DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Justin DANIEL, directeur de l’ESA n^o Q8053 - Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (CRPLC), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMS n^o T0828 - Observatoire interrégional du politique (OIP)

M. Dominique REYNIE
Mme Yanick MUGUET

DÉC. n^o 020378DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Dominique REYNIE, directeur de l’UMS n^o T0828 - Observatoire interrégional du politique (OIP), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique REYNIE, délégation de signature est donnée à Mme Yanick MUGUET, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMS n^o T0828 - Observatoire interrégional du politique (OIP)

Mme Yanick MUGUET

DÉC. n^o 020379DR01 du 13-01-2003

Délégation est donnée à Mme Yanick MUGUET, ingénieure d’études, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMS n^o T0828 - Observatoire interrégional du politique (OIP) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Dominique Reynie, directeur de l’UMS n^o T0828

FR n^o W2330 - Fédération de recherche Jourdan

M. Roger GUESNERIE
M. Hamid OUAHIOUNE

DÉC. n^o 020371DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Roger GUESNERIE, directeur de la FR n^o W2330 - Fédération de recherche Jourdan, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roger GUESNERIE, délégation de signature est donnée à M. Hamid OUAHIOUNE, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FR n^o W2330 - Fédération de recherche Jourdan

M. Hamid OUAHIOUNE

DÉC. n^o 020372DR01 du 12-01-2003

Délégation est donnée à M. Hamid OUAHIOUNE, ingénieur d’études, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FR n^o W2330 - Fédération de recherche Jourdan :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Roger Guesnerie, directeur de la FR n^o W2330

UMR n^o C7586 - Institut de mathématiques

M. Harold ROSENBERG
M. Yves LASZLO
Mme Claire VOISIN
M. Jean-Jacques RISLER
Mme Rosita MONCHANIN
Mme Michèle STELIANIDES
M. Alain LOUVEAU
M. Joseph OESTERLE
M. Jean-Marie TREPREAU
M. Georges SKANDALIS
M. Bernard TEISSIER
M. Michel BROUE

DÉC. n^o 020198DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Harold ROSENBERG, directeur de l’UMR n^o C7586 - Institut de mathématiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Harold ROSENBERG, délégation de signature est donnée à M. Yves LASZLO, professeur, ou à Mme Claire VOISIN, ou à M. Jean-Jacques RISLER, professeur, ou à Mme Rosita MONCHANIN, ingénieure d’études, ou à Mme Michèle STELIANIDES, technicienne, ou à M. Alain LOUVEAU, directeur de recherche, ou à M. Joseph OESTERLE, professeur, ou à M. Jean-Marie TREPREAU, professeur, ou à M. Georges SKANDALIS, professeur, ou à M. Bernard TEISSIER, directeur de recherche, ou à M. Michel BROUE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010115DR02 du 1^er octobre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000048DR02 du 13 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7593 - Vulnérabilité, adaptation et psychopathologie

M. Roland JOUVENT

DÉC. n^o 020201DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Roland JOUVENT, directeur de l’UMR n^o C7593 - Vulnérabilité, adaptation et psychopathologie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
Les décisions n^o 010121DR02 du 26 octobre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000053DR02 du 15 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7596 - Recherches épistémologiques et historiques sur les sciences exactes et les institutions scientifiques (REHSEIS)

Mme Karine CHEMLA
Mme Virginie MAOUCHI
Mme Pinlai LIU-MONLOUBOU

DÉC. n^o 020235DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Karine CHEMLA, directrice de l’UMR n^o C7596 - Recherches épistémologiques et historiques sur les sciences exactes et les institutions scientifiques (REHSEIS), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Karine CHEMLA, délégation de signature est donnée à Mme Virginie MAOUCHI, technicienne, ou à Mme Pinlai LIU-MONLOUBOU, techncienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010122DR02 du 17 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010183DR02 du 5 octobre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7596 - Recherches épistémologiques et historiques sur les sciences exactes et les institutions scientifiques (REHSEIS)

Mme Virginie MAOUCHI
Mme Pinlai LIU-MONLOUBOU

DÉC. n^o 020088DR02 du 26-11-2002

Délégation est donnée à Mme Virginie MAOUCHI, technicienne, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C7596 - Recherches épistémologiques et historiques sur les sciences exactes et les institutions scientifiques (REHSEIS) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Virginie MAOUCHI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Pinlai LIU-MONLOUBOU, technicienne, assistante gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Karine Chemla, directrice de l’UMR n^o C7596

UMR n^o C7606 - Laboratoire d’informatique de Paris-6

M. Éric HORLAIT
M. Patrick GALLINARI
Mme Nicole BOHELAY

DÉC. n^o 020208DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Éric HORLAIT, directeur de l’UMR n^o C7606 - Laboratoire d’informatique de Paris-6, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Éric HORLAIT, délégation de signature est donnée à M. Patrick GALLINARI, professeur, directeur adjoint, ou à Mme Nicole BOHELAY, attachée d’administration de la recherche, secrétaire générale, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010131DR02 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010004DR02 du 9 février 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7606 - Laboratoire d’informatique de Paris-6

M. Patrick GALLINARI
Mme Nicole BOHELAY

DÉC. n^o 020097DR02 du 17-06-2002

Délégation est donnée à M. Patrick GALLINARI, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7606 - Laboratoire d’informatique de Paris-6 :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick GALLINARI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nicole BOHELAY, attachée d’administration de la recherche, secrétaire générale.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Éric Horlait, directeur de l’UMR n^o C7606

UMR n^o C7607 - Laboratoire de modélisation en mécanique

M. Gérard MAUGIN
Mme Michèle LARCHEVEQUE

DÉC. n^o 020209DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Gérard MAUGIN, directeur de l’UMR n^o C7607 - Laboratoire de modélisation en mécanique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard MAUGIN, délégation de signature est donnée à Mme Michèle LARCHEVEQUE, professeure à l’UPMC, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010132DR02 du 13 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000060DR02 du 13 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7607 - Laboratoire de modélisation en mécanique

Mme Michèle LARCHEVEQUE

M. Daniel LHUILLIER

DÉC. n^o 020098DR02 du 07-06-2002

Délégation est donnée à Mme Michèle LARCHEVEQUE, professeure à l’UPMC, directrice adjointe du laboratoire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7607 - Laboratoire de modélisation en mécanique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Michèle LARCHEVEQUE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Daniel LHUILLIER, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérard Maugin, directeur de l’UMR n^o C7607

UMR n^o C7609 - Réactivité de surface

Mme Michèle BREYSSE
Mme Hélène CRUCIFIX

DÉC. n^o 020211DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Michèle BREYSSE, directrice de l’UMR n^o C7609 - Réactivité de surface, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Michèle BREYSSE, délégation de signature est donnée à Mme Hélène CRUCIFIX, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010134DR02 du 3 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000061DR02 du 6 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7609 - Réactivité de surface

Mme Hélène CRUCIFIX

DÉC. n^o 020100DR02 du 13-06-2002

Délégation est donnée à Mme Hélène CRUCIFIX, attachée d’administration de la recherche, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C7609 - Réactivité de surface :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michèle Breysse, directrice de l’UMR n^o C7609

UMR n^o C7610 - Chimie des polymères

M. Patrick HEMERY
M. Alain FRADET
Mme Georgette DELAG

DÉC. n^o 020212DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick HEMERY, directeur de l’UMR n^o C7610 - Chimie des polymères, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick HEMERY, délégation de signature est donnée à M. Alain FRADET, professeur à l’UPMC, ou à Mme Georgette DELAG, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010185DR02 du 4 décembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010184DR02 du 4 décembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7610 - Chimie des polymères

M. Alain FRADET

DÉC. n^o 020101DR02 du 03-07-2002

Délégation est donnée à M. Alain FRADET, professeur à l’UPMC, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7610 - Chimie des polymères :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick Hemery, directeur de l’UMR n^o C7610

UMR n^o C7611 - Chimie organique

M. Max MALACRIA
M. Dao PHAN-CHI
Mlle Corinne AUBERT

DÉC. n^o 020213DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Max MALACRIA, directeur de l’UMR n^o C7611 - Chimie organique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Max MALACRIA, délégation de signature est donnée à M. Dao PHAN-CHI, ingénieur de recherche, ou à Mme Corinne AUBERT, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010136DR02 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000138DR02 du 8 janvier 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7611 - Chimie organique

M. Dao PHAN-CHI
Mlle Corinne AUBERT

DÉC. n^o 020102DR02 du 11-06-2002

Délégation est donnée à M. Dao PHAN-CHI, ingénieur de recherche, administrateur de l’unité, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7611 - Chimie organique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dao PHAN-CHI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Corinne AUBERT, directrice de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Max Malacria, directeur de l’UMR n^o C7611

UMR n^o C7612 - Liquides ioniques et interfaces chargées

M. Pierre TURQ
M. Didier DEVILLIERS
Mme Lise MICHELOT

DÉC. n^o 020214DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre TURQ, directeur de l’UMR n^o C7612 - Liquides ioniques et interfaces chargées, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre TURQ, délégation de signature est donnée à M. Didier DEVILLIERS, professeur, ou à Mme Lise MICHELOT, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010137DR02 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010036DR02 du 15 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7612 - Liquides ioniques et interfaces chargées

M. Didier DEVILLIERS

DÉC. n^o 020103DR02 du 09-07-2002

Délégation est donnée à M. Didier DEVILLIERS, professeur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7612 -Liquides ioniques et interfaces chargées :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Turq, directeur de l’UMR n^o C7612

UMR n^o C7613 - Structure et fonction de molécules bioactives

Mme Solange LAVIELLE
M. Roger COLAU
M. Olivier PLOUX

DÉC. n^o 020215DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Solange LAVIELLE, directrice de l’UMR n^o C7613 - Structure et fonction de molécules bioactives, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Solange LAVIELLE, délégation de signature est donnée à M. Roger COLAU, ingénieur d’études, gestionnaire de l’unité, ou à M. Olivier PLOUX, professeur à Paris-6, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010138DR02 du 8 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000125DR02 du 25 janvier 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7613 - Structure et fonction de molécules bioactives

M. Roger COLAU
M. Olivier PLOUX

DÉC. n^o 020104DR02 du 06-06-2002

Délégation est donnée à M. Roger COLAU, ingénieur d’études, gestionnaire de l’unité, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C7613 - Structure et fonction de molécules bioactives :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roger COLAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Olivier PLOUX, professeur à Paris-6.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Solange Lavielle, directrice de l’UMR n^o C7613

UMR n^o C7614 - Chimie physique - matière et rayonnement

M. Alfred MAQUET
Mme Angela DELAUNAY
M. Coryn HAGUE

DÉC. n^o 020216DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alfred MAQUET, directeur de l’UMR n^o C7614 - Chimie physique - matière et rayonnement, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alfred MAQUET, délégation de signature est donnée à Mme Angela DELAUNAY, assistante ingénieure, ou à M. Coryn HAGUE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010139DR02 du 24 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000063DR02 du 22 novembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7614 - Chimie physique - matière et rayonnement

Mme Angela DELAUNAY
M. Coryn HAGUE

DÉC. n^o 020105DR02 du 06-06-2002

Délégation est donnée à Mme Angela DELAUNAY, assistante ingénieure, assistante de direction, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7614 - Chimie physique - matière et rayonnement :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Angela DELAUNAY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Coryn HAGUE, directeur de recherche, sous-directeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alfred Maquet, directeur de l’UMR n^o C7614

UMR n^o C7616 - Laboratoire de chimie théorique

M. Alain SEVIN
M. Patrick CHAQUIN

DÉC. n^o 020272DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain SEVIN, directeur de l’UMR n^o C7616 - Laboratoire de chimie théorique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain SEVIN, délégation de signature est donnée à M. Patrick CHAQUIN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Les décisions n^o 010140DR02 du 5 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000126DR02 du 7 novembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7616 - Laboratoire de chimie théorique

M. Patrick CHAQUIN

DÉC. n^o 020106DR02 du 10-07-2002

Délégation est donnée à M. Patrick CHAQUIN, professeur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7616 -Laboratoire de chimie théorique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Sevin, directeur de l’UMR n^o C7616

UMR n^o C7617 - Laboratoire d’océanographie dynamique et de climatologie (LODYC)

M. Pierre SOLER
M. Yves DANDONNEAU
M. Gilles DEWAILLY

DÉC. n^o 020217DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre SOLER, directeur de l’UMR n^o C7617 - Laboratoire d’océanographie dynamique et de climatologie (LODYC), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre SOLER, délégation de signature est donnée à M. Yves DANDONNEAU, directeur de recherche IRD, ou à M. Gilles DEWAILLY, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010141DR02 du 12 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010051DR02 du 15 mai 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7617 - Laboratoire d’océanographie dynamique et de climatologie (LODYC)

M. Yves DANDONNEAU
M. Gilles DEWAILLY

DÉC. n^o 020107DR02 du 07-06-2002

Délégation est donnée à M. Yves DANDONNEAU, directeur de recherche IRD, chercheur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7617 - Laboratoire d’océanographie dynamique et de climatologie (LODYC) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves DANDONNEAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gilles DEWAILLY, assistant ingénieur, administrateur, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Soler, directeur de l’UMR n^o C7617

UMR n^o C7618 - Biogéochimie des milieux continentaux

M. André MARIOTTI
M. Thierry BARIAC
Mme Annick DINDELEUX

DÉC. n^o 020218DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. André MARIOTTI, directeur de l’UMR n^o C7618 - Biogéochimie des milieux continentaux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André MARIOTTI, délégation de signature est donnée à M. Thierry BARIAC, directeur de recherche, ou à Mme Annick DINDELEUX, technicienne de la recherche (université Pierre et Marie Curie), aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010142DR02 du 11 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000065DR02 du 6 novembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7618 - Biogéochimie des milieux continentaux

M. Thierry BARIAC
Mme Annick DINDELEUX

DÉC. n^o 020108DR02 du 07-06-2002

Délégation est donnée à M. Thierry BARIAC, directeur de recherche, chercheur, responsable d’équipe, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7618 - Biogéochimie des milieux continentaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Thierry BARIAC, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Annick DINDELEUX, technicienne de la recherche (université Pierre et Marie Curie), secrétaire gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : André Mariotti, directeur de l’UMR n^o C7618

UMR n^o C7619 - Structure et fonctionnement des systèmes hydriques continentaux (SISYPHE)

M. Alain TABBAGH
Mlle Valérie GIRARD

DÉC. n^o 020219DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain TABBAGH, directeur de l’UMR n^o C7619 - Structure et fonctionnement des systèmes hydriques continentaux (SISYPHE), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain TABBAGH, délégation de signature est donnée à Mlle Valérie GIRARD, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 000066DR02 du 7 novembre 2000 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010031DR02 du 5 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7619 - Structure et fonctionnement des systèmes hydriques continentaux (SISYPHE)

Mlle Valérie GIRARD

DÉC. n^o 020109DR02 du 10-06-2002

Délégation est donnée à Mlle Valérie GIRARD, secrétaire d’administration de la recherche, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7619 - Structure et fonctionnement des systèmes hydriques continentaux (SISYPHE) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Tabbagh, directeur de l’UMR n^o C7619

UMR n^o C7622 - Biologie du développement

M. Bernard MARO
M. Jean-Loup DUBAND
Mme Marie-France BOUCHER

DÉC. n^o 020150DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard MARO, directeur de l’UMR n^o C7622 - Biologie du développement, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris B.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard MARO, délégation de signature est donnée à M. Jean-Loup DUBAND, directeur de recherche, ou à Mme Marie-France BOUCHER, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010144DR02 du 9 octobre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010030DR02 du 6 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7622 - Biologie du développement

M. Jean-Loup DUBAND
Mme Marie-France BOUCHER

DÉC. n^o 020110DR02 du 26-07-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Loup DUBAND, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7622 - Biologie du développement :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Loup DUBAND, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-France BOUCHER, secrétaire d’administration de la recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Maro, directeur de l’UMR n^o C7622

UMR n^o C7623 - Laboratoire d’imagerie paramétrique

M. Pascal LAUGIER
Mme Sharon L. BRIDAL

DÉC. n^o 020220DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pascal LAUGIER, directeur de l’UMR n^o C7623 - Laboratoire d’imagerie paramétrique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal LAUGIER, délégation de signature est donnée à Mme Sharon L. BRIDAL, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010145DR02 du 18 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000016DR02 du 6 novembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7623 - Laboratoire d’imagerie paramétrique

Mme Sharon L. BRIDAL

DÉC. n^o 020111DR02 du 17-06-2002

Délégation est donnée à Mme Sharon L. BRIDAL, chargée de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7623 - Laboratoire d’imagerie paramétrique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pascal Laugier, directeur de l’UMR n^o C7623

UMR n^o C7625 - Fonctionnement et évolution des systèmes écologiques

M. Jean CLOBERT
Mme Marie-Bernadette TESSON
M. Luc ABBADIE

DÉC. n^o 020151DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean CLOBERT, directeur de l’UMR n^o C7625 - Fonctionnement et évolution des systèmes écologiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris B.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean CLOBERT, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Bernadette TESSON, ingénieure d’études, ou à M. Luc ABBADIE, professeur, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010147DR02 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000069DR02 du 10 novembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7625 - Fonctionnement et évolution des systèmes écologiques

Mme Marie-Bernadette TESSON

DÉC. n^o 02113DR02 du 20-06-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Bernadette TESSON, ingénieure d’études, gestionnaire du laboratoire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7625 - Fonctionnement et évolution des systèmes écologiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean Clobert, directeur de l’UMR n^o C7625

UMR n^o C7632 - Groupe de physiologie cellulaire et moléculaire des plantes

M. Émile MIGNIAC
M. Bruno SOTTA
M. Jean-Claude KADER

DÉC. n^o 020221DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Émile MIGNIAC, directeur de l’UMR n^o C7632 - Groupe de physiologie cellulaire et moléculaire des plantes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris B.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Émile MIGNIAC, délégation de signature est donnée à M. Bruno SOTTA, directeur de recherche, ou à M. Jean-Claude KADER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010149DR02 du 17 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000071DR02 du 10 novembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7632 - Groupe de physiologie cellulaire et moléculaire des plantes

M. Bruno SOTTA
M. Jean-Claude KADER

DÉC. n^o 020113DR02 du 11-05-2002

Délégation est donnée à M. Bruno SOTTA, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7632 - Groupe de physiologie cellulaire et moléculaire des plantes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno SOTTA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Claude KADER, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Émile Migniac, directeur de l’UMR n^o C7632

UMR n^o C8066 - Institut d’histoire moderne et contemporaine

M. Christophe CHARLE
M. Jacques BOTTIN

DÉC. n^o 020154DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christophe CHARLE, directeur de l’UMR n^o C8066 - Institut d’histoire moderne et contemporaine, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris B.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christophe CHARLE, délégation de signature est donnée à M. Jacques BOTTIN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010150DR02 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010010DR02 du 30 janvier 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C8094 - Langues, textes, traitement informatique, cognition (LATTICE)

Mme Catherine FUCHS
M. Bernard VICTORRI

DÉC. n^o 020240DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Catherine FUCHS, directrice de l’UMR n^o C8094 - Langues, textes, traitement informatique, cognition (LATTICE), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Catherine FUCHS, délégation de signature est donnée à M. Bernard VICTORRI, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010151DR02 du 19 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000102DR02 du 3 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C8094 - Langues, textes, traitement informatique, cognition (LATTICE)

M. Bernard VICTORRI

DÉC. n^o 020115DR02 du 20-06-2002

Délégation est donnée à M. Bernard VICTORRI, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C8094 - Langues, textes, traitement informatique, cognition (LATTICE) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Catherine Fuchs, directrice de l’UMR n^o C8094

UMR n^o C8538 - Laboratoire de géologie de l’ENS

M. Raul MADARIAGA
M. Bruno GOFFÉ
M. Yves GUÉGUEN

DÉC. n^o 020241DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Raul MADARIAGA, directeur de l’UMR n^o C8538 - Laboratoire de géologie de l’ENS, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Raul MADARIAGA, délégation de signature est donnée à M. Bruno GOFFÉ, directeur de recherche, ou à M. Yves GUÉGUEN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010152DR02 du 6 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000072DR02 du 9 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C8538 - Laboratoire de géologie de l’ENS

M. Bruno GOFFÉ
M. Yves GUÉGUEN

DÉC. n^o 020116DR02 du 27-06-2002

Délégation est donnée à M. Bruno GOFFÉ, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8538 - Laboratoire de géologie de l’ENS :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno GOFFÉ, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Yves GUÉGUEN, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Raul Madariaga, directeur de l’UMR n^o C8538

UMR n^o C8541 - Régulation de l’expression génétique

M. Marc DREYFUS
Mme Brigitte ARNAUD

DÉC. n^o 020242DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc DREYFUS, directeur de l’UMR n^o C8541 - Régulation de l’expression génétique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc DREYFUS, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte ARNAUD, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010153DR02 du 10 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000073DR02 du 30 octobre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C8542 - Développement et évolution du système nerveux

M. Christo GORIDIS
Mme Dominique BORG
Mme Véronique LE COMTE

DÉC. n^o 020243DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christo GORIDIS, directeur de l’UMR n^o C8542 - Développement et évolution du système nerveux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christo GORIDIS, délégation de signature est donnée à Mme Dominique BORG, secrétaire d’administration de la recherche, ou à Mme Véronique LE COMTE, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 020006DR02 du 29 janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020005DR02 du 29 janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C8542 - Développement et évolution du système nerveux

M. Alain PROCHIANTZ

DÉC. n^o 020118DR02 du 10-06-2002

Délégation est donnée à M. Alain PROCHIANTZ, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C8542 - Développement et évolution du système nerveux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christo Goridis, directrice de l’UMR n^o C8542

UMR n^o C8543 - Dynamique des membranes végétales, complexes protéines-pigments

M. Jean HOUMARD
Mme Anne-Lise ÉTIENNE
M. Jean-Pierre ROUX

DÉC. n^o 020244DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean HOUMARD, directeur de l’UMR n^o C8543 - Dynamique des membranes végétales, complexes protéines-pigments, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean HOUMARD, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Lise ÉTIENNE, directrice de recherche, ou à M. Jean-Pierre ROUX, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010155DR02 du 16 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000075DR02 du 9 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C8543 - Dynamique des membranes végétales, complexes protéines-pigments

Mme Anne-Lise ÉTIENNE
M. Jean-Pierre ROUX

DÉC. n^o 020119DR02 du 07-06-2002

Délégation est donnée à Mme Anne-Lise ÉTIENNE, directrice de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8543 - Dynamique des membranes végétales, complexes protéines-pigments :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne-Lise ÉTIENNE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Pierre ROUX, ingénieur d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean Houmard, directeur de l’UMR n^o C8543

UMR n^o C8544 - Neurobiologie cellulaire et moléculaire

Mme Anne FELTZ
M. Jacques NEYTON

DÉC. n^o 020245DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Anne FELTZ, directrice de l’UMR n^o C8544 - Neurobiologie cellulaire et moléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne FELTZ, délégation de signature est donnée à M. Jacques NEYTON, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010156DR02 du 8 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000076DR02 du 15 janvier 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C8544 - Neurobiologie cellulaire et moléculaire

M. Jacques NEYTON

DÉC. n^o 020210DR02 du 13-06-2002

Délégation est donnée à M. Jacques NEYTON, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C8544 - Neurobiologie cellulaire et moléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Anne Feltz, directrice de l’UMR n^o C8544

UMR n^o C8546 - Archéologies d’Orient et d’Occident

M. Dominique BRIQUEL
Mme Rosette ELMOZNINO
M. Jean-Paul THUILLIER

DÉC. n^o 020246DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Dominique BRIQUEL, directeur de l’UMR n^o C8546 - Archéologies d’Orient et d’Occident, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique BRIQUEL, délégation de signature est donnée à Mme Rosette ELMOZNINO, ingénieure d’études, ou à M. Jean-Paul THUILLIER, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010157DR02 du 24 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000077DR02 du 10 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C8546 - Archéologies d’Orient et d’Occident

Mme Rosette ELMOZNINO

DÉC. n^o 020121DR02 du 14-06-2002

Délégation est donnée à Mme Rosette ELMOZNINO, ingénieure d’études, directrice administrative, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C8546 - Archéologies d’Orient et d’Occident :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Dominique Briquel, directeur de l’UMR n^o C8546

UMR n^o C8547 - Pays germaniques : histoire, culture, philosophie

M. Michel ESPAGNE
M. Jean-François COURTINE
Mme Catherine CHAMPNIERS

DÉC. n^o 020260DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel ESPAGNE, directeur de l’UMR n^o C8547 - Pays germaniques : histoire, culture, philosophie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Émile MIGNIAC, délégation de signature est donnée à M. Jean-François COURTINE, professeur, ou à Mme Catherine CHAMPNIERS, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Les décisions n^o 010158DR02 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010037DR02 du 26 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C8547 - Pays germaniques : histoire, culture, philosophie

M. Jean-François COURTINE
M. Catherine CHAMPNIERS

DÉC. n^o 020122DR02 du 19-06-2002

Délégation est donnée à M. Jean-François COURTINE, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8547 - Pays germaniques : histoire, culture, philosophie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François COURTINE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Catherine CHAMPNIERS, ingénieure d’études, secrétaire de l’institut international de philosophie.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Espagne, directeur de l’UMR n^o C8547

UMR n^o C8548 - Laboratoire d’informatique de l’ENS (LIENS)

M. Jacques STERN
Mme Joëlle ISNARD

DÉC. n^o 020247DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques STERN, directeur de l’UMR n^o C8548 - Laboratoire d’informatique de l’ENS (LIENS), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques STERN, délégation de signature est donnée à Mme Joëlle ISNARD, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010159DR02 du 12 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000078DR02 du 30 octobre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C8548 - Laboratoire d’informatique de l’ENS (LIENS)

Mme Joëlle ISNARD

DÉC. n^o 020123DR02 du 07-06-2002

Délégation est donnée à Mme Joëlle ISNARD, technicienne, reponsable administrative, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C8548 - Laboratoire d’informatique de l’ENS (LIENS) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Stern, directeur de l’UMR n^o C8544

UMR n^o C8549 - Laboratoire de physique théorique de l’ENS (LPTENS)

M. Eugène CREMMER
Mme Nicole RIBET

DÉC. n^o 020248DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Eugène CREMMER, directeur de l’UMR n^o C8549 - Laboratoire de physique théorique de l’ENS (LPTENS), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Eugène CREMMER, délégation de signature est donnée à Mme Nicole RIBET, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 020011DR02 du 15 février 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020012DR02 du 15 février 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C8549 - Laboratoire de physique théorique de l’ENS (LPTENS)

Mme Nicole RIBET

DÉC. n^o 020124DR02 du 06-06-2002

Délégation est donnée à Mme Nicole RIBET, ingénieure d’études, administratrice gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8549 - Laboratoire de physique théorique de l’ENS (LPTENS) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Eugène Cremmer, directeur de l’UMR n^o C8549

UMR n^o C8550 - Laboratoire de physique statistique (LPS)

M. Jacques MEUNIER
Mme Carole PHILIPPE-BARACHE

DÉC. n^o 020249DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques MEUNIER, directeur de l’UMR n^o C8550 - Laboratoire de physique statistique (LPS), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques MEUNIER, délégation de signature est donnée à Mme Carole PHILIPPE-BARACHE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010161DR02 du 3 octobre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000080DR02 du 6 décembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C8550 - Laboratoire de physique statistique (LPS)

Mme Carole PHILIPPE-BARACHE

DÉC. n^o 020125DR02 du 10-06-2002

Délégation est donnée à Mme Carole PHILIPPE-BARACHE, assistante ingénieure, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8550 - Laboratoire de physique statistique (LPS) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Meunier, directeur de l’UMR n^o C8550

UMR n^o C8551 - Laboratoire de physique de la matière condensée de l’ENS (LPMC)

M. Claude DELALANDE
Mme Anne MATIGNON
M. Gérald BASTARD

DÉC. n^o 020155DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude DELALANDE, directeur de l’UMR n^o C8551 - Laboratoire de physique de la matière condensée de l’ENS (LPMC), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris B.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude DELALANDE, délégation de signature est donnée à Mme Anne MATIGNON, technicienne, ou à M. Gérald BASTARD, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010162DR02 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000081DR02 du 30 octobre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C8551 - Laboratoire de physique de la matière condensée de l’ENS (LPMC)

Mme Anne MATIGNON
M. Gérald BASTARD

DÉC. n^o 020126DR02 du 07-06-2002

Délégation est donnée à Mme Anne MATIGNON, technicienne, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8551 - Laboratoire de physique de la matière condensée de l’ENS (LPMC) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne MATIGNON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gérald BASTARD, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude Delalande, directeur de l’UMR n^o C8551

UMR n^o C8552 - Laboratoire Kastler-Brossel

M. Franck LALOE
M. François BIRABEN
Mme Monique BONNAMY
Mme Valérie LEFEVRE

DÉC. n^o 020156DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Franck LALOE, directeur de l’UMR n^o C8552 - Laboratoire Kastler-Brossel, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris B.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Franck LALOE, délégation de signature est donnée à M. François BIRABEN, directeur de recherche, à Mme Monique BONNAMY, technicienne, ou à Mme Valérie LEFEVRE, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010163DR02 du 13 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010034DR02 du 12 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C8552 - Laboratoire Kastler-Brossel

M. Franck LALOE
M. Thierry TARDIEU
M. Antoine HEIDMANN

DÉC. n^o 020284DR02 du 01-10-2002

Délégation est donnée à M. Franck LALOE, directeur de l’UMR n^o C8552 - Laboratoire Kastler-Brossel, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris B.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Franck LALOE, délégation de signature est donnée à M. Thierry TARDIEU, ingénieur d’études, ou à M. Antoine HEIDMANN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010163DR02 du 13 septembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010034DR02 du 12 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C8552 - Laboratoire Kastler-Brossel

M. Thierry TARDIEU
M. Antoine HEIDMANN

DÉC. n^o 020289DR02 du 28-10-2002

Délégation est donnée à M. Thierry TARDIEU, ingénieur d’études, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8552 - Laboratoire Kastler-Brossel :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Thierry TARDIEU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Antoine HEIDMANN, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Franck Laloe, directeur de l’UMR n^o C8552

UMR n^o C8553 - Département de mathématiques et applications

M. Marc ROSSO
Mme Bénédicte AUFFRAY
Mme Liliane ZWEIG

DÉC. n^o 020250DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Marc ROSSO, directeur de l’UMR n^o C8553 - Département de mathématiques et applications, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc ROSSO, délégation de signature est donnée à Mme Bénédicte AUFFRAY, ingénieure de recherche, ou à Mme Liliane ZWEIG, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010164DR02 du 13 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000082DR02 du 2 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C8553 - Département de mathématiques et applications

Mme Bénédicte AUFFRAY
Mme Liliane ZWEIG

DÉC. n^o 020128DR02 du 02-07-2002

Délégation est donnée à Mme Bénédicte AUFFRAY, ingénieure de recherche, responsable administrative, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C8553 - Département de mathématiques et applications :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Bénédicte AUFFRAY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Liliane ZWEIG, ingénieure d’études, responsable de la bibliothèque.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marc Rosso, directeur de l’UMR n^o C8553

UMR n^o C8640 - Processus d’activation sélective par transfert d’énergie uniélectronique ou radiatif (PASTEUR)

M. Christian AMATORE
M. Jean-Bernard BAUDIN

DÉC. n^o 020251DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian AMATORE, directeur de l’UMR n^o C8640 - Processus d’activation sélective par transfert d’énergie uniélectronique ou radiatif (PASTEUR), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian AMATORE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Bernard BAUDIN, sous-directeur de département ENS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010165DR02 du 12 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010044DR02 du 27 juin 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C8640 - Processus d’activation sélective par transfert d’énergie uniélectronique ou radiatif (PASTEUR)

M. Jean-Bernard BAUDIN

DÉC. n^o 020129DR02 du 07-06-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Bernard BAUDIN, sous-directeur de département ENS, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8640 - Processus d’activation sélective par transfert d’énergie uniélectronique ou radiatif (PASTEUR) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christian Amatore, directeur de l’UMR n^o C8640

UMR n^o C8642 - Processus sélectif en chimie organique et bioorganique

M. Pierre SINAY
M. Jean-Marie MALLET

DÉC. n^o 020252DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre SINAY, directeur de l’UMR n^o C8642 - Processus sélectif en chimie organique et bioorganique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre SINAY, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marie MALLET, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010166DR02 du 10 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000085DR02 du 8 novembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C8642 - Processus sélectif en chimie organique et bioorganique

M. Jean-Marie MALLET

DÉC. n^o 020130DR02 du 10-06-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Marie MALLET, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C8642 - Processus sélectif en chimie organique et bioorganique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Sinay, directeur de l’UMR n^o C8642

FRE n^o K2312 - Systèmes interfaciaux à l’échelle nanométrique

M. Antoine GEDEON
M. Pascal MAN
Mme Annie METTENDORFF

DÉC. n^o 020176DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Antoine GEDEON, directeur de la FRE n^o K2312 - Systèmes interfaciaux à l’échelle nanométrique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Antoine GEDEON, délégation de signature est donnée à M. Pascal MAN, directeur de recherche, ou à Mme Annie METTENDORFF, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010084DR02 du 12 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010015DR02 du 6 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

FRE n^o K2312 - Systèmes interfaciaux à l’échelle nanométrique

M. Pascal MAN
Mme Annie METTENDORFF

DÉC. n^o 020024DR02 du 10-06-2002

Délégation est donnée à M. Pascal MAN, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2312 - Systèmes interfaciaux à l’échelle nanométrique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal MAN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Annie METTENDORFF, secrétaire d’administration de la recherche, secrétaire gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Antoine Gédéon, directeur de la FRE n^o K2312

FRE n^o K2363 - Laboratoire de recherches cérébrovasculaires

M. Jacques SEYLAZ

DÉC. n^o 020157DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques SEYLAZ, directeur de la FRE n^o K2363 - Laboratoire de recherches cérébrovasculaires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
La décision n^o 010089DR02 du 2 novembre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande est abrogée.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

FRE n^o K2386 - Centre d’étude de l’écriture

Mme Anne-Marie CHRISTIN
Mme Nadine BOILLON

DÉC. n^o 020261DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Anne-Marie CHRISTIN, directrice de la FRE n^o K2386 - Centre d’étude de l’écriture, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne-Marie CHRISTIN, délégation de signature est donnée à Mme Nadine BOILLON, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Les décisions n^o 010092DR02 du 17 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000101DR02 du 6 novembre 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

FRE n^o K2386 - Centre d’étude de l’écriture

Mme Nadine BOILLON

DÉC. n^o 020026DR02 du 07-06-2002

Délégation est donnée à Mme Nadine BOILLON, secrétaire d’administration de la recherche, à l’effet de signer, au nom de la directrice de la FRE n^o K2386 - Centre d’étude de l’écriture :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Anne-Marie Christin, directrice de la FRE n^o K2386

FRE n^o K2398 - Sociétés en développement dans l’espace et dans le temps

M. Alain FOREST
Mme Sylviane CHEMINOT
Mme Chantal CHANSON-JABEUR

DÉC. n^o 020223DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain FOREST, directeur de la FRE n^o K2398 - Sociétés en développement dans l’espace et dans le temps, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain FOREST, délégation de signature est donnée à Mme Sylviane CHEMINOT, assistante ingénieure, gestionnaire du laboratoire, ou à Mme Chantal CHANSON-JABEUR, ingénieure de recherche, directrice adjointe, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010065DR02 du 18 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010021DR02 du 8 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

FRE n^o K2398 - Sociétés en développement dans l’espace et dans le temps

Mme Sylviane CHEMINOT
Mme Chantal CHANSON-JABEUR

DÉC. n^o 020027DR02 du 12-06-2002

Délégation est donnée à Mme Sylviane CHEMINOT, assistante ingénieure, gestionnaire du laboratoire, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2398 - Sociétés en développement dans l’espace et dans le temps :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sylviane CHEMINOT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Chantal CHANSON-JABEUR, ingénieure de recherche, directrice adjointe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Forest, directeur de la FRE n^o K2398

FRE n^o K2400 - Paléontologie et stratigraphie

M. Jean-Pierre BRUN
M. Christian RAVENNE
M. Patrick DE WEVER

DÉC. n^o 020255DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre BRUN, directeur de la FRE n^o K2400 - Paléontologie et stratigraphie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre BRUN, délégation de signature est donnée à M. Christian RAVENNE, directeur de recherche associé IFP, ou à M. Patrick DE WEVER, professeur MNHN, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Les décisions n^o 010093DR02 du 10 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010039DR02 du 10 juillet 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

FRE n^o K2400 - Paléontologie et stratigraphie

M. Christian RAVENNE
M. Patrick DE WEVER

DÉC. n^o 020028DR02 du 03-07-2002

Délégation est donnée à M. Christian RAVENNE, directeur de recherche associé IFP, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2400 - Paléontologie et stratigraphie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian RAVENNE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Patrick DE WEVER, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Brun, directeur de la FRE n^o K2400

FRE n^o K2468 - Physiologie intégrée et génomique des cellules rénales

M. Alain DOUCET
Mme Yolande SALLENT

DÉC. n^o 020177DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain DOUCET, directeur de la FRE n^o K2468 - Physiologie intégrée et génomique des cellules rénales, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain DOUCET, délégation de signature est donnée à Mme Yolande SALLENT, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

FRE n^o K2468 - Physiologie intégrée et génomique des cellules rénales

Mme Yolande SALLENT

DÉC. n^o 020029DR02 du 11-06-2002

Délégation est donnée à Mme Yolande SALLENT, technicienne, secrétaire gestionnaire du laboratoire, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2468 - Physiologie intégrée et génomique des cellules rénales :

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Doucet, directeur de la FRE n^o K2468

FRE n^o K2505 - Laboratoire de modélisation et mécanique des structures

Mme Françoise LENE

DÉC. n^o 020266DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Françoise LENE, directrice de la FRE n^o K2505 - Laboratoire de modélisation et mécanique des structures, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Les décisions n^o 010075DR02 du 10 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000111DR02 du 20 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

FRE n^o K2507 - Laboratoire de robotique de Paris

M. Philippe BIDAUD
M. Frédéric PLUMET
M. Christian COLLINET

DÉC. n^o 020178DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe BIDAUD, directeur de la FRE n^o K2507 - Laboratoire de robotique de Paris, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe BIDAUD, délégation de signature est donnée à M. Frédéric PLUMET, maître de conférences, enseignant chercheur, ou à M. Christian COLLINET, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

FRE n^o K2507 - Laboratoire de robotique de Paris

M. Frédéric PLUMET
M. Christian COLLINET

DÉC. n^o 020031DR02 du 14-06-2002

Délégation est donnée à M. Frédéric PLUMET, maître de conférences, enseignant chercheur, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2507 - Laboratoire de robotique de Paris :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Frédéric PLUMET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Christian COLLINET, technicien, gestionnaire, administrateur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Bidaud, directeur de la FRE n^o K2507

FRE n^o K2536 - Signalisation cellulaire, dynamique circulatoire et athérosclérose précoce

Mme Francine RENDU
M. Pierre MARCHE

DÉC. n^o 020256DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Francine RENDU, directrice de la FRE n^o K2536 - Signalisation cellulaire, dynamique circulatoire et athérosclérose précoce, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Francine RENDU, délégation de signature est donnée à M. Pierre MARCHE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

FRE n^o K2536 - Signalisation cellulaire, dynamique circulatoire et athérosclérose précoce

M. Pierre MARCHE

DÉC. n^o 020032DR02 du 18-06-2002

Délégation est donnée à M. Pierre MARCHE, directeur de recherche, directeur du groupe : signalisation du muscle lisse, à l’effet de signer, au nom de la directrice de la FRE n^o K2536 - Signalisation cellulaire, dynamique circulatoire et athérosclérose précoce :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Francine Rendu, directrice de la FRE n^o K2536

UPS n^o S0836 - Unité réseaux du CNRS

M. Jean-Luc ARCHIMBAUD
Mme Nicole DAUSQUE

DÉC. n^o 020291DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Luc ARCHIMBAUD, directeur de l’UPS n^o S0836 - Unité réseaux du CNRS, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris B.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Luc ARCHIMBAUD, délégation de signature est donnée à Mme Nicole DAUSQUE, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010079DR02 du 29 octobre 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000099DR02 du 15 mai 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UPS n^o S0836 - Unité réseaux du CNRS

Mme Nicole DAUSQUE

DÉC. n^o 020290DR02 du 07-11-2002

Délégation est donnée à Mme Nicole DAUSQUE, ingénieure de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2536 - Signalisation cellulaire, dynamique circulatoire et athérosclérose précoce :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Luc Archimbaud, directeur de l’UPS n^o S8036

UMS n^o T0834 - Institut de physique du globe de Paris

M. Claude JAUPART
Mme Thérèse CHETAIL
M. Maxime LEGOFF

DÉC. n^o 020173DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude JAUPART, directeur de l’UMS n^o T0834 - Institut de physique du globe de Paris, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude JAUPART, délégation de signature est donnée à Mme Thérèse CHETAIL, ingénieure de recherche, ou à M. Maxime LEGOFF, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010167DR02 du 16 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000087DR02 du 14 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMS n^o T0834 - Institut de physique du globe de Paris

Mme Thérèse CHETAIL
M. Maxime LEGOFF

DÉC. n^o 020131DR02 du 07-06-2002

Délégation est donnée à Mme Thérèse CHETAIL, ingénieure de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMS n^o T0834 - Institut de physique du globe de Paris :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Thérèse CHETAIL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Maxime LEGOFF, ingénieur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude Jaupart, directeur de l’UMS n^o T0834

UMS n^o T0839 - Unité mixte de service de l’institut Henri-Poincaré

M. Michel BROUE
M. Étienne GOUIN-LAMOURETTE
Mme Liliane BARENGHI

DÉC. n^o 020222DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel BROUE, directeur de l’UMS n^o T0834 - Institut de physique du globe de Paris, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel BROUE, délégation de signature est donnée à M. Étienne GOUIN-LAMOURETTE, ingénieur d’études, ou à Mme Liliane BARENGHI, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010168DR02 du 12 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000088DR02 du 18 décembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMS n^o T0839 - Unité mixte de service de l’institut Henri-Poincaré

M. Étienne GOUIN-LAMOURETTE
Mme Liliane BARENGHI

DÉC. n^o 020132DR02 du 11-06-2002

Délégation est donnée à M. Étienne GOUIN-LAMOURETTE, ingénieur d’études, administrateur de l’unité, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMS n^o T0839 - Unité mixte de service de l’institut Henri-Poincaré :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Étienne GOUIN-LAMOURETTE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Liliane BARENGHI, technicienne, responsable de la gestion de l’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Broue, directeur de l’UMS n^o T0839

UMS n^o T2414 - Réseau interdisciplinaire pour l’aménagement du territoire européen (RIATE)

M. Claude GRASLAND
Mme Martine LABORDE

DÉC. n^o 020237DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Claude GRASLAND, directeur de l’UMS n^o T2414 - Réseau interdisciplinaire pour l’aménagement du territoire européen (RIATE), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris B.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude GRASLAND, délégation de signature est donnée à Mme Martine LABORDE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMS n^o T2414 - Réseau interdisciplinaire pour l’aménagement du territoire européen (RIATE)

Mme Martine LABORDE

DÉC. n^o 020133DR02 du 21-06-2002

Délégation est donnée à Mme Martine LABORDE, assistante ingénieure, administratrice, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMS n^o T2414 - Réseau interdisciplinaire pour l’aménagement du territoire européen (RIATE) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude Grasland, directeur de l’UMS n^o T2414

FR n^o W0003 - Institut fédératif d’écologie fondamentale et appliquée

M. Robert BARBAULT
Mme Élizabeth NGUYEN-VAN

DÉC. n^o 020148DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Robert BARBAULT, directeur de la FR n^o W0003 - Institut fédératif d’écologie fondamentale et appliquée, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris B.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Robert BARBAULT, délégation de signature est donnée à Mme Élizabeth NGUYEN-VAN, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010076DR02 du 12 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 000033DR02 du 31 octobre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

FR n^o W0003 - Institut fédératif d’écologie fondamentale et appliquée

Mme Élizabeth NGUYEN-VAN

DÉC. n^o 020016DR02 du 06-06-2002

Délégation est donnée à Mme Élizabeth NGUYEN-VAN, ingénieure d’études, administratrice, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FR n^o W0003 - Institut fédératif d’écologie fondamentale et appliquée :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Robert Barbault, directeur de l’a FR n^o W0003

FR n^o W2062 - Biologie intégrative

M. Jean-Claude BOUCAUT

DÉC. n^o 020175DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Claude BOUCAUT, directeur de la FR n^o W2062 - Biologie intégrative, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris B.
La décision n^o 010043DR02 du 26 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

FR n^o W2437 - Matériaux et phénomènes quantiques

M. Vincent BERGER

DÉC. n^o 02274DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Vincent BERGER, directeur de la FR n^o W2437 - Matériaux et phénomènes quantiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

FR n^o W2482 - Institut des matériaux de Paris-centre

M. Jean-Pierre VAIRON
Mme Florence BABONNEAU
M. Alain FRADET

DÉC. n^o 020265DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre VAIRON, directeur de la FR n^o W2482 - Institut des matériaux de Paris-centre, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre VAIRON, délégation de signature est donnée à Mme Florence BABONNEAU, directrice de recherche, et à M. Alain FRADET, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

FR n^o W2482 - Institut des matériaux de Paris-centre

Mme Florence BABONNEAU
M. Alain FRADET

DÉC. n^o 020023DR02 du 12-06-2002

Délégation est donnée à Mme Florence BABONNEAU, directrice de recherche, chercheuse, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FR n^o W2482 - Institut des matériaux de Paris-centre :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Florence BABONNEAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Alain FRADET, professeur, enseignant chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Vairon, directeur de la FR n^o W2482

FRC n^o Y0550 - Institut de biologie physicochimique

M. Jean-Pierre HENRY
Mme Michèle LANDEZ
Mme Anne-Marie BÉZIAT

DÉC. n^o 020158DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre HENRY, directeur du FRC n^o Y0550 - Institut de biologie physicochimique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre HENRY, délégation de signature est donnée à Mme Michèle LANDEZ, ingénieure d’études, ou à Mme Anne-Marie BÉZIAT, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010105DR02 du 9 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010017DR02 du 7 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

FRC n^o Y0550 - Institut de biologie physicochimique

Mme Michèle LANDEZ
Mme Anne-Marie BÉZIAT

DÉC. n^o 020043DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Anne-Marie BÉZIAT, attachée d’administration de la recherche, administratrice, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur du FRC n^o Y0550 - Institut de biologie physicochimique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne-Marie BÉZIAT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Michèle LANDEZ, ingénieure d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Henry, directeur du FRC n^o Y0550

GDR n^o G2557 - Réactivité et ingénierie des surfaces métalliques

Mme Marie-Geneviève BARTHES-LABROUSSE
M. Jean-Guy GAY

DÉC. n^o 030008DR03 du 31-01-2003

Délégation est donnée à Mme Marie-Geneviève BARTHES-LABROUSSE, directrice du GDR n^o G2557 - Réactivité et ingénierie des surfaces métalliques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Geneviève BARTHES-LABROUSSE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Guy GAY, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

GDR n^o G2557 - Réactivité et ingénierie des surfaces métalliques

M. Jean-Guy GAY

DÉC. n^o 030009DR03 du 31-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Guy GAY, assistant ingénieur, à l’effet de signer au nom de la directrice du GDR n^o G2557 - Réactivité et ingénierie des surfaces métalliques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marie-Geneviève Barthes-Labrousse, directrice du GDR n^o G2557

UPR n^o A3251 - Laboratoire d’informatique pour la mécanique et les sciences de l’ingénieur

M. Patrick LE QUÉRÉ
M. Philippe TARROUX
Mme Joëlle RAGUIDEAU

DÉC. n^o 03A003DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick LE QUÉRÉ, directeur de l’UPR n^o A3251 - Laboratoire d’informatique pour la mécanique et les sciences de l’ingénieur, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick LE QUÉRÉ, délégation de signature est également donnée à M. Philippe TARROUX, professeur, et à Mme Joëlle RAGUIDEAU, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Patrick LE QUÉRÉ sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UPR n^o A3251 - Laboratoire d’informatique pour la mécanique et les sciences de l’ingénieur

M. Philippe TARROUX
Mme Joëlle RAGUIDEAU

DÉC. n^o 03A004DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Philippe TARROUX, professeur, responsable département, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A3251 - Laboratoire d’informatique pour la mécanique et les sciences de l’ingénieur :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe TARROUX, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Joëlle RAGUIDEAU, ingénieure de recherche, administratrice.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick Le Quéré, directeur de l’UPR n^o A3251

UMR n^o C8080 - Développement et évolution

M. Maurice WEGNEZ
M. André MAZABRAUD
M. Roland PERASSO

DÉC. n^o 02A162DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Maurice WEGNEZ, directeur de l’UMR n^o C8080 - Développement et évolution, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Maurice WEGNEZ, délégation de signature est également donnée à M. André MAZABRAUD, directeur de recherche, et à M. Roland PERASSO, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Maurice WEGNEZ sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8080 - Développement et évolution

M. André MAZABRAUD
M. Roland PERASSO

DÉC. n^o 02A163DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. André MAZABRAUD, directeur de recherche, directeur d’équipe, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8080 - Développement et évolution :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André MAZABRAUD, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Roland PERASSO, professeur, directeur d’équipe.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Maurice Wegnez, directeur de l’UMR n^o C8080

UMR n^o C8506 - Laboratoire des signaux et systèmes

M. Éric WALTER
Mme Helena PIERANSKA

DÉC. n^o 02A128DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Éric WALTER, directeur de l’UMR n^o C8506 - Laboratoire des signaux et systèmes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Éric WALTER, délégation de signature est également donnée à Mme Helena PIERANSKA, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Éric WALTER sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8506 - Laboratoire des signaux et systèmes

Mme Helena PIERANSKA

DÉC. n^o 02A129DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Helena PIERANSKA, ingénieure d’études, administratrice, à l’effet de signer, au nom du directeur du Laboratoire des signaux et systèmes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Éric Walter, directeur de l’UMR n^o C8506

UMR n^o C8608 - Institut de physique nucléaire

Mme Dominique GUILLEMAUD-MUELLER
M. Jack JAUNET

M. Bernard BERTHIER

M. Daniel GARDES

DÉC. n^o 02A148DR04 du 14-10-2002

Délégation est donnée à Mme Dominique GUILLEMAUD-MUELLER, directrice de l’UMR n^o C8608 - Institut de physique nucléaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud, les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Dominique GUILLEMAUD-MUELLER, délégation de signature est également donnée à M. Jack JAUNET, ingénieur de recherche, à M. Bernard BERTHIER, directeur de recherche, et à M. Daniel GARDES, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 01A194DR04 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UPR n^o A1311 - Laboratoire d’ingénierie des matériaux et des hautes pressions (LIMHP)

M. Jean-François BOCQUET

DÉC. n^o 020194DR05 du 11-10-2002

Délégation est donnée à M. Jean-François BOCQUET, professeur, adjoint de direction, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UPR n^o A1311 - Laboratoire d’ingénierie des matériaux et des hautes pressions (LIMHP) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alix Gicquel, directrice de l’UPR n^o A1311

UPR n^o A1311 - Laboratoire d’ingénierie des matériaux et des hautes pressions (LIMHP)

M. Jean-François BOCQUET

DÉC. n^o 020195DR05 du 11-10-2002

Délégation est donnée à M. Jean-François BOCQUET, professeur, adjoint de direction de l’UPR n^o A1311 - Laboratoire d’ingénierie des matériaux et des hautes pressions (LIMHP), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C0125 - CNRS/Saint-Gobain - Surface du verre et interfaces

M. Stéphane ROUX

DÉC. n^o 020190DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Stéphane ROUX, directeur de l’UMR n^o C0125 - CNRS/Saint-Gobain - Surface du verre et interfaces, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7028 - FORUM - Fondements des organisations de des régulations de l’univers marchand

M. Olivier FAVEREAU
M. Éric BROUSSEAU
M. François EYMARD-DUVERNAY

DÉC. n^o 020192DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Olivier FAVEREAU, directeur de l’UMR n^o C7028 - FORUM - Fondements des organisations de des régulations de l’univers marchand, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Olivier FAVEREAU, délégation de signature est donnée à M. Éric BROUSSEAU, professeur, directeur adjoint, et à M. François EYMARD-DUVERNAY, professeur, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7028 - FORUM - Fondements des organisations de des régulations de l’univers marchand

M. Éric BROUSSEAU
M. François EYMARD-DUVERNAY

DÉC. n^o 020191DR05 du 20-09-2002

Délégation est donnée à M. Éric BROUSSEAU, professeur de sciences économiques, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7028 - FORUM - Fondements des organisations de des régulations de l’univers marchand :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Éric BROUSSEAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. François EYMARD-DUVERNAY, professeur de sciences économiques, directeur adjoint.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Olivier Favereau, directeur de l’UMR n^o C7028

UMR n^o C7029 - Institut de recherche juridique sur l’entreprise et les relations professionnelles (IRERP)

Mme Marie-Armelle SOURIAC-ROTSCHILD

DÉC. n^o 020171DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Armelle SOURIAC-ROTSCHILD, directrice de l’UMR n^o C7029 - Institut de recherche juridique sur l’entreprise et les relations professionnelles (IRERP), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7536 - Théorie économique, modélisation et applications (THEMA)

M. Alain TRANNOY

DÉC. n^o 020193DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain TRANNOY, directeur de l’UMR n^o C7536 - Théorie économique, modélisation et applications (THEMA), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7651 - Laboratoire des mécanismes réactionnels

M. Henri AUDIER
Mme Yannik HOPPILLIARD

DÉC. n^o 020131DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Henri AUDIER, directeur de l’UMR n^o C7651 - Laboratoire des mécanismes réactionnels, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri AUDIER, délégation de signature est donnée à Mme Yannik HOPPILLIARD, directrice de recherche, chercheuse, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7651 - Laboratoire des mécanismes réactionnels

Mme Yannik HOPPILLIARD

DÉC. n^o 020130DR05 du 07-05-2002

Délégation est donnée à Mme Yannik HOPPILLIARD, directrice de recherche, chercheuse, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7651 - Laboratoire des mécanismes réactionnels :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Henri Audier, directeur de l’UMR n^o C7651

UMR n^o C7655 - Centre de recherche en gestion

M. Jacques GIRIN
M. Pierre-Jean BENGHOZI
M. Christophe MIDLER

DÉC. n^o 020169DR05 du 08-08-2002

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques GIRIN, délégation est donnée à MM. Pierre-Jean BENGHOZI et Christophe MIDLER, directeurs de recherche, chercheurs à l’UMR n^o C7655 - Centre de recherche en gestion, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7655 - Centre de recherche en gestion

M. Pierre-Jean BENGHOZI
M. Christophe MIDLER

DÉC. n^o 020168DR05 du 08-08-2002

Délégation est donnée à MM. Pierre-Jean BENGHOZI et Christophe MIDLER, directeurs de recherche, chercheurs, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7655 - Centre de recherche en gestion :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Girin, directeur de l’UMR n^o C7655

UMR n^o C8100 - Laboratoire de mathématiques (LAMA)

Mme Mireille MARTIN-DESCHAMPS
Mme Monique LEJEUNE-JALABERT
M. Alain ROUAULT

DÉC. n^o 020183DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Mireille MARTIN-DESCHAMPS, directrice de l’UMR n^o C8100 - Laboratoire de mathématiques (LAMA), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Mireille MARTIN-DESCHAMPS, délégation de signature est donnée à Mme Monique LEJEUNE-JALABERT, directrice de recherche, et à M. Alain ROUAULT, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C8100 - Laboratoire de mathématiques (LAMA)

Mme Monique LEJEUNE-JALABERT
M. Alain ROUAULT

DÉC. n^o 020182DR05 du 19-09-2002

Délégation est donnée à Mme Monique LEJEUNE-JALABERT, directrice de recherche au sein du laboratoire, et à M. Alain ROUAULT, professeur au sein du laboratoire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8100 - Laboratoire de mathématiques (LAMA) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Mireille Martin-Deschamps, directrice de l’UMR n^o C8100

UMR n^o C8123 - Synthèse organique sélective et chimie organométallique

M. Gérard CAHIEZ

DÉC. n^o 030001DR05 du 07-01-2003

Délégation est donnée à M. Gérard CAHIEZ, directeur de l’UMR n^o C8123 - Synthèse organique sélective et chimie organométallique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
Cette délégation de signature prend effet au 1^er mars 2002 et prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C8591 - Laboratoire de géographie physique « Pierre-Birot »

M. Charles LE CŒUR
M. Yves François THOMAS

DÉC. n^o 020187DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Charles LE CŒUR, directeur de l’UMR n^o C8591 - Laboratoire de géographie physique « Pierre-Birot », à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Charles LE CŒUR, délégation de signature est donnée à M. Yves François THOMAS, chargé de recherche, sous-directeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C8591 - Laboratoire de géographie physique « Pierre-Birot »

M. Yves François THOMAS

DÉC. n^o 020186DR05 du 12-09-2002

Délégation est donnée à M. Yves François THOMAS, chargé de recherche, sous-directeur du laboratoire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8591 - Laboratoire de géographie physique « Pierre-Birot » :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Charles Le Cœur, directeur de l’UMR n^o C8591

UMR n^o C8635 - Laboratoire de physique des solides et cristallogenèse

M. Pierre GALTIER

DÉC. n^o 020201DR05 du 02-01-2003

Délégation est donnée à M. Pierre GALTIER, directeur de l’UMR n^o C8635 - Laboratoire de physique des solides et cristallogenèse, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

FRE n^o K2257 - Groupe d’études et d’observation de la démocratie (GEODE)

M. Alain CAILLÉ

DÉC. n^o 020178DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Alain CAILLÉ, directeur de la FRE n^o K2257 - Groupe d’études et d’observation de la démocratie (GEODE), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

FRE n^o K2410 - Laboratoire des organisations urbaines : espaces, sociétés, temporalités (LOUEST)

M. Patrice SOULLIÉ

DÉC. n^o 020159DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrice SOULLIÉ, administrateur provisoire de la FRE n^o K2410 - Laboratoire des organisations urbaines : espaces, sociétés, temporalités (LOUEST), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

ESA n^o Q8051 - Équipe traitement des images et du signal (ETIS)

M. Didier DEMIGNY

DÉC. n^o 020197DR05 du 18-11-2002

Délégation est donnée à M. Didier DEMIGNY, directeur de l’ESA n^o Q8051 - Équipe traitement des images et du signal (ETIS), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UPS n^o S2274 - Ressources et compétences technologiques

M. Gérard LELIEVRE
Mme Annie CAZAUSSUS
M. Gérard CHARTON

DÉC. n^o 030003DR05 du 21-01-2003

Délégation est donnée à M. Gérard LELIEVRE, directeur de l’UPS n^o S2274 - Ressources et compétences technologiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard LELIEVRE, délégation de signature est donnée à Mme Annie CAZAUSSUS, ingénieure de recherche, responsable adjointe de la MRCT, et à M. Gérard CHARTON, ingénieur de recherche, responsable adjoint chargé des affaires scientifiques, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UPS n^o S2274 - Ressources et compétences technologiques

Mme Annie CAZAUSSUS
M. Gérard CHARTON

DÉC. n^o 030002DR05 du 15-01-2002

Délégation est donnée à Mme Annie CAZAUSSUS, ingénieure de recherche, responsable adjointe de la MRCT, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPS n^o S2274 - Ressources et compétences technologiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annie CAZAUSSUS, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gérard CHARTON, ingénieur de recherche, responsable adjoint chargé des affaires scientifiques.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérard Lelievre, directeur de l’UPS n^o S2274

UMS n^o T2201 - Observatoire de Paris

M. Pierre COUTURIER

DÉC. n^o 020144DR05 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pierre COUTURIER, directeur de l’UMS n^o T2201 - Observatoire de Paris, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UPR n^o A0011 - Laboratoire d’études des propriétés électroniques des solides

M. Didier MAYOU
M. Jean-Yves VEUILLEN
M. Jean DUMAS
M. Étienne BUSTARRET
Mme Martine LEMOINE
Mme Luce LOTIO
M. Daniel GUENICHE

DÉC. n^o 030016DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Didier MAYOU, directeur de recherche, directeur de l’UPR n^o A0011 - Laboratoire d’études des propriétés électroniques des solides, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier MAYOU, délégation de signature est donnée à M. Jean-Yves VEUILLEN, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Didier MAYOU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier MAYOU et M. Jean-Yves VEUILLEN, délégation de signature est donnée à M. Jean DUMAS, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Didier MAYOU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier MAYOU, M. Jean-Yves VEUILLEN et M. Jean DUMAS, délégation de signature est donnée à M. Étienne BUSTARRET, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Didier MAYOU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier MAYOU, M. Jean-Yves VEUILLEN, M. Jean DUMAS et M. Étienne BUSTARRET, délégation de signature est donnée à Mme Martine LEMOINE, techniciennne de la recherche, concernant :

- les commandes en fonctionnement et équipement émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 €
par fournisseur et par année civile.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier MAYOU, M. Jean-Yves VEUILLEN, M. Jean DUMAS et M. Étienne BUSTARRET, délégation de signature est donnée à Mme Luce LOTIO, techniciennne de la recherche, concernant :

- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.

Délégation de signature est donnée pour :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile, à M. Daniel GUENICHE, ingénieur de recherche, en ce qui concerne les opérations du CRIC.
La décision n^o 020063DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UPR n^o A5001 - Centre de recherches sur les très basses températures (CRTBT)

M. Henri GODFRIN
M. Pascal LEJAY
M. André SULPICE
M. Pascal TIXADOR
Mme Martine PASCAL
M. Philippe GANDIT
Mme Armelle MICHETTI

DÉC. n^o 030010DR11 du 05-12-2002

Délégation est donnée à M. Henri GODFRIN, directeur de recherche, directeur de l’UPR n^o A5001 - Centre de recherches sur les très basses températures (CRTBT), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri GODFRIN, délégation de signature est donnée à M. Pascal LEJAY, ingénieur de recherche, à M. André SULPICE, chargé de recherche, et à M. Pascal TIXADOR, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri GODFRIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

En cas d’absence ou d’empêchement de MM. Henri GODFRIN, Pascal LEJAY, André SULPICE et Pascal TIXADOR, délégation de signature est donnée à Mme Martine PASCAL, technicienne de recherche, à l’effet de signer les commandes en fonctionnement d’un montant unitaire inférieur à 2 000 € HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri GODFRIN, délégation de signature est donnée à M. Philippe GANDIT, directeur de recherche, uniquement en ce qui concerne les activités du liquéfacteur du groupe des laboratoires du polygone scientifique de Grenoble, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri GODFRIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri GODFRIN, délégation de signature est donnée à Mme Armelle MICHETTI, ingénieure d’études, documentaliste, uniquement en ce qui concerne les activités de la bibliothèque des laboratoires du polygone scientifique de Grenoble, à l’effet de signer les commandes en fonctionnement, d’un montant unitaire inférieur à 2 000 € HT, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri GODFRIN pour ce qui concerne les CDP 950030 - 95005 et 424011.
La décision n^o 020124DR11 du 15 septembre 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5009 - Institut de la communication parlée

M. Jean-Luc SCHWARTZ
Mme Yvette GAUDE
M. Pierre BADIN

DÉC. n^o 030011DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Luc SCHWARTZ, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5009 - Institut de la communication parlée, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Luc SCHWARTZ, délégation de signature est donnée à Mme Yvette GAUDE, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Luc SCHWARTZ dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Luc SCHWARTZ et de Mme Yvette GAUDE, délégation de signature est donnée à M. Pierre BADIN, chargé de recherche, directeur adjoint du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Luc SCHWARTZ dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020129DR11 du 21 novembre 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5047 - Laboratoire de chimie et biochimie des centres redox biologiques (CBCRB)

M. Marc FONTECAVE
Mlle Céline FLEURY

DÉC. n^o 030023DR11 du 23-01-2003

Délégation est donnée à M. Marc FONTECAVE, professeur des universités, directeur de l’UMR n^o C5047 - Laboratoire de chimie et biochimie des centres redox biologiques (CBCRB), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 20 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dansles pays de l’Union européenne, dans les pays de l’alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc FONTECAVE, délégation de signature est donnée à Mlle Céline FLEURY, gestionnaire des finances du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Marc FONTECAVE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5063 - Groupe de pharmacochimie moléculaire

M. Jean-Luc DECOUT
M. Jacques DEFAYE

DÉC. n^o 030014DR11 du 16-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Luc DECOUT, professeur, directeur de l’UMR n^o C5063 - Groupe de pharmacochimie moléculaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 20 000 € HT par fournisseur et par année civile.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Luc DECOUT, délégation de signature est donnée à M. Jacques DEFAYE, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Luc DECOUT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020020DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5108 - Laboratoire d’Annecy-le-Vieux de physique théorique

M. Patrick AURENCHE
Mme Geneviève BELANGER
Mme Dominique TURC-POENCIER

DÉC. n^o 030003DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Patrick AURENCHE, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5108 - Laboratoire d’Annecy-le-Vieux de physique théorique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick AURENCHE, délégation de signature est donnée à Mme Geneviève BELANGER, chargée de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Patrick AURENCHE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick AURENCHE et de Mme Geneviève BELANGER, délégation de signature est donnée à Mme Dominique TURC-POENCIER, ingénieure d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Patrick AURENCHE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

La décision n^o 020024DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5109 - Laboratoire de planétologie de Grenoble

M. Wlodek KOFMAN
M. Bernard SCHMITT

DÉC. n^o 030009DR11 du 05-12-2002

Délégation est donnée à M. Wlodek KOFMAN, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5109 - Laboratoire de planétologie de Grenoble, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Wlodek KOFMAN, délégation de signature est donnée à M. Bernard SCHMITT, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Wlodek KOFMAN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020126DR11 du 7 octobre 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5493 - Physique et modélisation de milieux condensés (LPM2C)

M. Franck HEKKING
M. Alain PASTUREL

DÉC. n^o 030026DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Franck HEKKING, professeur, directeur de l’UMR n^o C5493 - Physique et modélisation de milieux condensés (LPM2C), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 20 000 € HT par fournisseur et par année civile.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Franck HEKKING, délégation de signature est donnée à M. Alain PASTUREL, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Franck HEKKING dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande et des demandes d’ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5523 - Laboratoire de modélisation et de calcul

M. Georges-Henri COTTET
M. Bernard LACOLLE

DÉC. n^o 030015DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Georges-Henri COTTET, professeur UJF, directeur de l’UMR n^o C5523 - Laboratoire de modélisation et de calcul, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Georges-Henri COTTET, délégation de signature est donnée à M. Bernard LACOLLE, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Georges-Henri COTTET, dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande et des demandes d’ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 020035DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5526 - Logiciels, systèmes, réseaux

M. Farid OUABDESSELAM
Mme Christine COLLET
Mme Liliane DI GIACOMO

DÉC. n^o 030004DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Farid OUABDESSELAM, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5009 - Institut de la communication parlée, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Farid OUABDESSELAM, délégation de signature est donnée à Mme Christine COLLET, directrice adjointe, professeure INPG, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Farid OUABDESSELAM dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Farid OUABDESSELAM et de Mme Christine COLLET, délégation de signature est donnée à Mme Liliane DI GIACOMO, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Farid OUABDESSELAM dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020038DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5527 - Informatique, graphique, vision robotique (GRAVIR)

M. Roger MOHR
Mme Marie-Paule CANI
Mme Patricia MATHIEU

DÉC. n^o 030012DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Roger MOHR, professeur des universités, directeur de l’UMR n^o C5527 - Informatique, graphique, vision robotique (GRAVIR), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roger MOHR, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Paule CANI, professeure, directrice adjointe du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Roger MOHR dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roger MOHR et de Mme Marie-Paule CANI, délégation de signature est donnée à Mme Patricia MATHIEU, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Roger MOHR dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

La décision n^o 020039DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5528 - Laboratoire d’automatique de Grenoble

M. Alain BARRAUD
Mme Sylviane GENTIL
M. Pierre LADET
Mme Marie-Rose ALFARA
M. Pierre LADET

DÉC. n^o 030024DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Alain BARRAUD, professeur, directeur de l’UMR n^o C5528 - Laboratoire d’automatique de Grenoble, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain BARRAUD, délégation de signature est donnée à Mme Sylviane GENTIL, directrice adjointe, professeure, à M. Pierre LADET, directeur adjoint, professeur et à Mme Marie-Rose ALFARA, ingénieure d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain BARRAUD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020041DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5529 - Laboratoire d’électrotechnique de Grenoble

M. Yves BRUNET
M. Jean-Paul FERRIEUX

DÉC. n^o 030008DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Yves BRUNET, professeur des universités, directeur de l’UMR n^o C5529 - Laboratoire d’électrotechnique de Grenoble, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves BRUNET, délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul FERRIEUX, directeur adjoint, professeur des universités, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves BRUNET dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020041DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5564 - Laboratoire d’étude des transferts en hydrologie et environnement

M. Jean-Dominique CREUTIN
M. Michel ESTEVES
M. Jean-Paul GAUDET

DÉC. n^o 030025DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Dominique CREUTIN, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5564 - Laboratoire d’étude des transferts en hydrologie et environnement, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Dominique CREUTIN, délégation de signature est donnée à M. Michel ESTEVES, directeur adjoint, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Dominique CREUTIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Dominique CREUTIN et de M. Michel ESTEVES, délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul GAUDET, directeur adjoint, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Dominique CREUTIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation
La décision n^o 020046DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5571 - Laboratoire d’astrophysique de l’observatoire de Grenoble

M. Thierry MONTMERLE
M. Pierre-Yves LONGARETTI
M. Pierre KERN
Mlle Françoise BOUILLET

DÉC. n^o 030017DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Thierry MONTMERLE, astronome, directeur de l’UMR n^o C5571 - Laboratoire d’astrophysique de l’observatoire de Grenoble, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Thierry MONTMERLE, délégation de signature est donnée à M. Pierre-Yves LONGARETTI, directeur adjoint, à M. Pierre KERN, directeur technique, et à Mlle Françoise BOUILLET, ingénieure d’études, responsable administrative, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Thierry MONTMERLE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020047DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5582 - Institut Fourier

M. Jean-Pierre DEMAILLY
M. Michel BRION

DÉC. n^o 030001DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre DEMAILLY, professeur des universités, directeur de l’UMR n^o C5582 - Institut Fourier, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre DEMAILLY, délégation de signature est donnée à M. Michel BRION, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre DEMAILLY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 020049DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5616 - Laboratoire d’études dynamiques et structurales de la sélectivité

M. Pascal DUMY
M. Yannick VALLER
M. Jean-Louis PIERRE
M. Andrew GREENE
M. Christophe MORIN
M. Mark CASIDA

DÉC. n^o 030007DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Pascal DUMY, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5616 - Laboratoire d’études dynamiques et structurales de la sélectivité, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal DUMY, délégation de signature est donnée à MM. Yannick VALLER, professeur, Jean-Louis PIERRE, professeur, Andrew GREENE, directeur de recherche, Christophe MORIN, directeur de recherche, et Mark CASIDA, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pascal DUMY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020052DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5628 - Matériaux et génie physique

M. François WEISS
M. Bernard CHENEVRIER
Mme Anne-Marie SCOTTO

DÉC. n^o 030006DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. François WEISS, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5628 - Matériaux et génie physique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François WEISS, délégation de signature est donnée à M. Bernard CHENEVRIER, directeur adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. François WEISS dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François WEISS et de M. Bernard CHENEVRIER, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie SCOTTO, responsable administrative et gestionnaire du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. François WEISS dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020085DR11 du 26 avril 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5630 - Laboratoire d’électrochimie organique et de photochimie redox

M. Jean-Claude MOUTET

DÉC. n^o 030005DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Claude MOUTET, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5630 - Laboratoire d’électrochimie organique et de photochimie redox, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile.
La décision n^o 020054DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

GDR n^o G1958 - Œuvres, publics, sociétés (OPUS)

M. Alain PESSIN
Mme Yolande COURION

DÉC. n^o 030021DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Alain PESSIN, professeur, directeur du GDR n^o G1958 - Œuvres, publics, sociétés (OPUS), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain PESSIN, délégation de signature est donnée à Mme Yolande COURION, ingénieure d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain PESSIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020078DR11 du 22 avril 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2192 - Laboratoire de glaciologie et de géophysique de l’environnement

M. Michel FILY
M. Jérôme CHAPELLAZ
Mme Jocelyne ROQUEMORA

DÉC. n^o 030013DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Michel FILY, maître de conférences, directeur de la FRE n^o K2192 - Laboratoire de glaciologie et de géophysique de l’environnement, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel FILY, délégation de signature est donnée à M. Jérôme CHAPELLAZ, directeur de recherche, directeur adjoint du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel FILY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel FILY et de M. Jérôme CHAPELLAZ, délégation de signature est donnée à Mme Jocelyne ROQUEMORA, ingénieure d’études, administratrice, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel FILY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020008DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2664 - Laboratoire d’économie de la production, de l’intégration internationale (LEPII)

M. Yves SAILLARD
Mme Anne LE CAPON
M. Patrick CRIQUI

DÉC. n^o 030022DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Yves SAILLARD, chargé de recherche, directeur de la FRE n^o K2664 - Laboratoire d’économie de la production, de l’intégration internationale (LEPII), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves SAILLARD, délégation de signature est donnée à Mme Anne LE CAPON, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves SAILLARD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves SAILLARD et de Mme Anne LE CAPON, délégation de signature est donnée à M. Patrick CRIQUI, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves SAILLARD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMS n^o T5638 - Cellule de coordination documentaire nationale pour les mathématiques

M. Yves LAURENT
Mme Monique MARCHAND

DÉC. n^o 030002DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Yves LAURENT, directeur de recherche, directeur de l’UMS n^o T5638 - Cellule de coordination documentaire nationale pour les mathématiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves LAURENT, délégation de signature est donnée à Mme Monique MARCHAND, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves LAURENT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commandes émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000134DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FR n^o W0008 - ELESA

M. Jean-Michel DION
M. Jean-Claude GIRARDET

DÉC. n^o 030019DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Michel DION, directeur de recherche, directeur de la FR n^o W0008 - ELESA, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 € HT par fournisseur et par année civile.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel DION, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude GIRARDET, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Michel DION dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commandes émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 020005DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FR n^o W0071 - Institut d’informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble

M. Yves CHIARAMELLA
Mme Claudette ALLOSIO

DÉC. n^o 030020DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Yves CHIARAMELLA, professeur, directeur de la FR n^o W0071 - Institut d’informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves CHIARAMELLA, délégation de signature est donnée à Mme Claudette ALLOSIO, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves CHIARAMELLA dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020107DR11 du 1^er juillet 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FR n^o W0072 - Institut de la physique de la matière condensée

M. Jean-Louis THOLENCE
M. Claude BERTHIER
Mme Martine LEMOINE

DÉC. n^o 030018DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Louis THOLENCE, directeur de recherche, directeur de la FR n^o W0072 - Institut de la physique de la matière condensée, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis THOLENCE, délégation de signature est donnée à M. Claude BERTHIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Louis THOLENCE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis THOLENCE et M. Claude BERTHIER, délégation de signature est donnée à Mme Martine LEMOINE, technicienne de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Louis THOLENCE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020007DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C6009 - Synthèse, mécanismes, modélisations, molécules bioactives

M. Maurice SANTELLI
M. Michel CHANON
M. Jean-Pierre GALY
M. Gilbert PEIFFER
M. Jacques BARBE
M. Alain GIORGI

DÉC. n^o 020561DR12 du 01-03-02

Délégation est donnée à M. Maurice SANTELLI, directeur de l’UMR n^o C6009 - Synthèse, mécanismes, modélisations, molécules bioactives, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Maurice SANTELLI, délégation de signature est donnée à M. Michel CHANON, professeur, à M. Jean-Pierre GALY, professeur, à M. Gilbert PEIFFER, professeur, à M. Jacques BARBE, professeur, et à M. Alain GIORGI, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Maurice SANTELLI.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6009 - Synthèse, mécanismes, modélisations, molécules bioactives

M. Michel CHANON
M. Jean-Pierre GALY
M. Gilbert PEIFFER
M. Jacques BARBE
M. Alain GIORGI

DÉC. n^o 020517DR12 du 01-03-02

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre GALY, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6009 - Synthèse, mécanismes, modélisations, molécules bioactives :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre GALY, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Michel CHANON, professeur.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre GALY et de M. Michel CHANON, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gilbert PEIFFER, professeur.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre GALY, de M. Michel CHANON et de M. Gilbert PEIFFER, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Alain GIORGI, assistant ingénieur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Maurice Santelli, directeur de l’UMR n^o C6009

UMR n^o C6146 - Laboratoire de psychologie cognitive

M. Ian-Jonathan GRAINGER
Mme Stéphanie LHUILLIER

DÉC. n^o 030614DR12 du 15-01-2003

Délégation est donnée à M. Ian-Jonathan GRAINGER, directeur de l’UMR n^o C6146 - Laboratoire de psychologie cognitive, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ian-Jonathan GRAINGER, délégation de signature est donnée à Mme Stéphanie LHUILLIER, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Ian-Jonathan GRAINGER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6146 - Laboratoire de psychologie cognitive

Mme Stéphanie LHUILLIER

DÉC. n^o 030615DR12 du 15-01-2003

Délégation est donnée à Mme Stéphanie LHUILLIER, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6146 - Laboratoire de psychologie cognitive :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Ian-Jonathan Grainger, directeur de l’UMR n^o C6146

UMR n^o C6572 - Laboratoire d’archéologie médiévale méditerranéenne

M. Henri AMOURIC
Mme Sylvie PONS

DÉC. n^o 020612DR12 du 07-01-2003

Délégation est donnée à M. Henri AMOURIC, directeur de l’UMR n^o C6572 - Laboratoire d’archéologie médiévale méditerranéenne, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri AMOURIC, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie PONS, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri AMOURIC.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6572 - Laboratoire d’archéologie médiévale méditerranéenne

Mme Sylvie PONS

DÉC. n^o 020613DR12 du 08-01-2003

Délégation est donnée à Mme Sylvie PONS, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6572 -Laboratoire d’archéologie médiévale méditerranéenne :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Henri Amouric, directeur de l’UMR n^o C6572

FRE n^o K2487 - Laboratoire d’informatique d’Avignon

M. Renato DE MORI
Mme Jocelyne GOURRET

DÉC. n^o 020611DR12 du 08-01-2003

Délégation est donnée à M. Renato DE MORI, directeur de la FRE n^o K2487 - Laboratoire d’informatique d’Avignon, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Renato DE MORI, délégation de signature est donnée à Mme Jocelyne GOURRET, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Renato DE MORI.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FRE n^o K2487 - Laboratoire d’informatique d’Avignon

Mme Jocelyne GOURRET

DÉC. n^o 030616DR12 du 20-01-2003

Délégation est donnée à Mme Jocelyne GOURRET, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2487 - Laboratoire d’informatique d’Avignon :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Renato De Mori, directeur de la FRE n^o K2487

GDR n^o G2451 - Ondes électromagnétiques et acoustiques

M. Daniel MAYSTRE
Mme Joëlle FORESTIER

DÉC. n^o 020610DR12 du 08-01-2003

Délégation est donnée à M. Daniel MAYSTRE, directeur du GDR n^o G2451 - Ondes électromagnétiques et acoustiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel MAYSTRE, délégation de signature est donnée à Mme Joëlle FORESTIER, secrétaire auxiliaire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Daniel MAYSTRE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

GDR n^o G2451 - Ondes électromagnétiques et acoustiques

Mme Joëlle FORESTIER

DÉC. n^o 020609DR12 du 03-01-2003

Délégation est donnée à Mme Joëlle FORESTIER, secrétaire auxiliaire, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G2451 - Ondes électromagnétiques et acoustiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Maystre, directeur du GDR n^o G2451

UPR n^o A1142 - Institut de génétique humaine (IGH)

M. Marcel MECHALI
Mme Brigitte MANGONI
M. Simon SZMIDT
Mme Marie-Claire MERRIOT

DÉC. n^o 030001DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Marcel MECHALI, directeur de l’UPR n^o A1142 - Institut de génétique humaine (IGH), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marcel MECHALI, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte MANGONI, assistante ingénieure, à M. Simon SZMIDT, assistant ingénieur, et à Mme Marie-Claire MERRIOT, adjointe technique de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020062DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C8046 - Écosystèmes coralliens

M. René GALZIN

DÉC. n^o 030003DR13 du 29-01-2003

Délégation est donnée à M. René GALZIN, directeur de l’UMR n^o C8046 - Écosystèmes coralliens, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020068DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5103 - Laboratoire de rhéologie du bois de Bordeaux (LRBB)

M. Pierre CASTERA
M. Pierre MORLIER
Mme Pierrette WYSS

DÉC. n^o 020238DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Pierre CASTERA, directeur de l’UMR n^o C5103 - Laboratoire de rhéologie du bois de Bordeaux (LRBB), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres d mission permanents et des missions d’une durée supérieure à trois mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre CASTERA, délégation de signature est donnée à M. Pierre MORLIER, professeur, et à Mme Pierrette WYSS, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020119DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5103 - Laboratoire de rhéologie du bois de Bordeaux (LRBB)

M. Pierre MORLIER
Mme Pierrette WYSS

DÉC. n^o 020239DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Pierre MORLIER, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5103 - Laboratoire de rhéologie du bois de Bordeaux (LRBB) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre MORLIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Pierrette WYSS, assistante ingénieure, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 020101DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande est abrogée.

Signé : Pierre Castera, directeur de l’UMR n^o C5103

UMR n^o C8508 - Laboratoire énergétique et phénomènes de transfert (LEPT)

M. Jean-Rodolphe PUIGALLI
M. Jean-Christophe BATSALE

DÉC. n^o 030004DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Rodolphe PUIGALLI, directeur de l’UMR n^o C8508 - Laboratoire énergétique et phénomènes de transfert (LEPT), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Rodolphe PUIGALLI, délégation de signature est donnée à M. Jean-Christophe BATSALE, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020092DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C8508 - Laboratoire énergétique et phénomènes de transfert (LEPT)

M. Jean-Christophe BATSALE

DÉC. n^o 030005DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Christophe BATSALE, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8508 - Laboratoire énergétique et phénomènes de transfert (LEPT) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Rodolphe Puigalli, directeur de l’UMR n^o C8508

GDR n^o G2421 - Composants organiques pour l’optoélectronique

M. Jean-Paul PARNEIX
Mme Valérie VIGNERAS-LEFEBVRE

DÉC. n^o 020234DR15 du 01-11-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Paul PARNEIX, directeur du GDR n^o G2421 - Composants organiques pour l’optoélectronique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul PARNEIX, délégation de signature est donnée à Mme Valérie VIGNERAS-LEFEBVRE, maîtresse de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G2421 - Composants organiques pour l’optoélectronique

Mme Valérie VIGNERAS-LEFEBVRE

DÉC. n^o 020235DR15 du 01-11-2002

Délégation est donnée à Mme Valérie VIGNERAS-LEFEBVRE, maîtresse de conférences, responsable de l’équipe : matériaux et composants, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G2421 - Composants organiques pour l’optoélectronique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Parneix, directeur du GDR n^o G2421

FRE n^o K2515 - Recherches en économie, géographie, anthropologie sur les recompositions et le développement des Suds

M. Jean-Paul DELER
Mme Sylvie VIGNOLLES

DÉC. n^o 030002DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Paul DELER, directeur de la FRE n^o K2515 - Recherches en économie, géographie, anthropologie sur les recompositions et le développement des Suds, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul DELER, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie VIGNOLLES, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020053DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FRE n^o K2515 - Recherches en économie, géographie, anthropologie sur les recompositions et le développement des Suds

Mme Sylvie VIGNOLLES

DÉC. n^o 030003DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Sylvie VIGNOLLES, technicienne, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2515 - Recherches en économie, géographie, anthropologie sur les recompositions et le développement des Suds :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

Signé : Jean-Paul Deler, directeur de la FRE n^o K2515

USR n^o B0710 - L’Année épigraphique

Mme Mireille CORBIER
Mme Sylvie DARDAINE

DÉC. n^o 030003DR16 du 31-10-2002

Délégation est donnée à Mme Mireille CORBIER, directrice de l’USR n^o B0710 - L’Année épigraphique, à l’effet de signer au nom du délégué régional Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 €
HT ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Mireille CORBIER, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie DARDAINE, directrice de recherche, directrice adjointe de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
L’unité n’étant pas dotée d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris Michel-Ange un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La présente décision prend effet à compter du 1^er novembre 2002.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

UMR n^o C0146 - Régulations cellulaires et oncogenèse

M. Jacques GHYSDAEL
Mme Françoise ARNOUILH
Mme Laurence JOBERT

DÉC. n^o 030001DR16 du 31-10-2002

Délégation est donnée à M. Jacques GHYSDAEL, directeur de l’UMR n^o B0146 - Régulations cellulaires et oncogenèse, à l’effet de signer au nom du délégué régional Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 €
HT ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques GHYSDAEL, délégation de signature est donnée à Mme Françoise ARNOUILH, assistante ingénieure, et à Mme Laurence JOBERT, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010014DR16 du 29 décembre 2000 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 1^er novembre 2002.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

UMR n^o C2551 - Relais d’information sur les sciences de la cognition (RISC)

M. Jean LORENCEAU
Mme Nicole MORAIN

DÉC. n^o 030007DR16 du 31-12-2002

Délégation est donnée à M. Jean LORENCEAU, directeur de l’UMR n^o C2551 - Relais d’information sur les sciences de la cognition (RISC), à l’effet de signer au nom du délégué régional Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 €
HT ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean LORENCEAU, délégation de signature est donnée à Mme Nicole MORAIN, responsable de l’organisation, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2003.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

UMR n^o C7128 - Laboratoire d’embryologie cellulaire et moléculaire

M. Spyros ARTAVANIS-TSAKONAS
M. Gérard COULY
Mme Marie-Aimée TEILLET

DÉC. n^o 03002DR16 du 31-10-2002

Délégation est donnée à M. Spyros ARTAVANIS-TSAKONAS, directeur de l’UMR n^o C7128 - Laboratoire d’embryologie cellulaire et moléculaire, à l’effet de signer au nom du délégué régional Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 €
HT ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Spyros ARTAVANIS-TSAKONAS, délégation de signature est donnée à M. Gérard COULY, directeur adjoint de l’unité, et à Mme Marie-Aimée TEILLET, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 1^er novembre 2002.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

UMR n^o C7637 - Neurobiologie et diversité cellulaire

M. Jean ROSSIER
Mme Marie-Claude POTIER

DÉC. n^o 030006DR16 du 12-12-2002

Délégation est donnée à M. Jean ROSSIER, directeur de l’UMR n^o C7637 - Neurobiologie et diversité cellulaire, à l’effet de signer au nom du délégué régional Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 €
HT ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean ROSSIER, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Claude POTIER, chargée de recherches, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 2 janvier 2003.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

UMR n^o C6118 - Géosciences

M. François GUILLOCHEAU
M. Luc AQUILINA
Mme Cécile DALIBARD-RAOUT

DÉC. n^o 020161DR17 du 30-12-2002

Délégation est donnée à M. François GUILLOCHEAU, directeur de l’UMR n^o C6118 - Géosciences, à l’effet de signer au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François GUILLOCHEAU, délégation de signature est donnée à M. Luc AQUILINA, professeur, et à Mme Cécile DALIBARD-RAOUT, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020112DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6118 - Géosciences

M. Luc AQUILINA
Mme Cécile DALIBARD-RAOUT

DÉC. n^o 020162DR17 du 03-02-03

Délégation est donnée à M. Luc AQUILINA, professeur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6118 - Géosciences :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Luc AQUILINA, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Cécile DALIBARD-RAOUT, assistante ingénieure. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Guillocheau, directeur de l’UMR n^o C6118

UMR n^o C6509 - Organométallique et catalyse

M. Christian BRUNEAU
M. Claude LAPINTE
M. Gérard SIMONNEAUX

DÉC. n^o 030004DR17 du 04-02-2003

Délégation est donnée à M. Christian BRUNEAU, directeur de l’UMR n^o C6509 - Organométallique et catalyse, à l’effet de signer au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian BRUNEAU, délégation de signature est donnée à M. Claude LAPINTE, directeur de recherche, et à M. Gérard SIMONNEAUX, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020124DR17 du 1^er juillet 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FR n^o W0007 - Institut de recherche européen sur les institutions et les marchés

M. Philippe ROBERT
M. Frédéric GIMELLO-MESPLOMB

DÉC. n^o 030001DR17 du 17-01-2003

Délégation est donnée à M. Philippe ROBERT, directeur de la FR n^o W0007 - Institut de recherche européen sur les institutions et les marchés, à l’effet de signer au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe ROBERT, délégation de signature est donnée à M. Frédéric GIMELLO-MESPLOMB, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 020139DR17 du 1^er mars 2002 et n^o 020035DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FR n^o W0007 - Institut de recherche européen sur les institutions et les marchés

M. Frédéric GIMELLO-MESPLOMB

DÉC. n^o 030002DR17 du 23-01-2003

Délégation est donnée à M. Frédéric GIMELLO-MESPLOMB, ingénieur d’études, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FR n^o W0007 - Institut de recherche européen sur les institutions et les marchés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Robert-Demontrond, directeur de la FR n^o W0007